ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux › Loire-Atlantique ›

VAMA-DOCKS

856 802 145SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1956

4 Rue de L'ile Mace, 44400 Reze

250 à 499 Effectif salariés · 2024
136,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
3,0 M€ EBE
1,8 M€ Résultat net
18,8 M€ Capitaux propres
5,4 M€ Dettes financières trésorerie 12 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Christophe LABURTE › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Commissaire aux comptes Raphael GARCIN › (nouvel onglet) (56 ans)
  3. Personne morale RSM FRANCE › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (14)

7 opérations · 7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (18)

dernier : changement de dirigeant, 24/07/2025

Dénomination
DOCKS GENERAUX BAT METALL COMB DOCKS GENERAUX BAT METALL COMB Dénomination · du 01/01/1956 au 01/01/1999 43 ans DOCKS GENERAUX METALLURGIE DOCKS GENERAUX METALLURGIE Dénomination · du 01/01/1999 au 01/01/2003 4 ans DOCKS GENERAUX DOCKS GENERAUX Dénomination · du 01/01/2003 au 01/05/2015 12 ans VAMA-DOCKS VAMA-DOCKS Dénomination · depuis le 01/05/2015 11 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1956 au 25/12/2002 47 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Commerce de gros de minerais et métaux Commerce de gros de minerais et métaux Activité · du 25/12/1997 au 25/12/2004 7 ans Commerce de gros de quincaillerie Commerce de gros de quincaillerie Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie Activité · du 01/01/2008 au 01/05/2015 7 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux Activité · depuis le 01/05/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1956 70 ans Immatriculation01/01/1956

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1956 → 2025 · 18.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison

  1. Convention collective Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison · code 3243
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (28)

dernier : 80 k€, 29/09/2026

  1. 29/09/2026 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 DEGRIPPANTS GRAISSES LUBRIFIANTS ETANCHEITE PROTECTION

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    LOT 2 DEGRIPPANTS GRAISSES LUBRIFIANTS ETANCHEITE PROTECTION

    80 k€
  2. 30/06/2026 PAYS DE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 01 - FOURNITURE DE PETITS ELEMENTS DE CLOTURES

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 01 - FOURNITURE DE PETITS ELEMENTS DE CLOTURES

    80 k€
  3. 30/06/2026 PAYS DE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 02 - FOURNITURE DE PIQUETS ET DE GANIVELLES

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 02 - FOURNITURE DE PIQUETS ET DE GANIVELLES

    60 k€
  4. 23/04/2026 CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4 _Fourniture d'équipements de protection et de sécurité individuelle pour les besoins des personnels des établissements du GHT Vendée. - Chaussures du service restauration

    Accord cadre · 9 220 € (montant maximum)

    LOT 4 _Fourniture d'équipements de protection et de sécurité individuelle pour les besoins des personnels des établissements du GHT Vendée. - Chaussures du service restauration

    9 220 €
  5. 28/01/2026 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Relance lot 6 "Chaussures de sécurité"

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Relance lot 6 "Chaussures de sécurité"

    1,5 M€
  6. 16/01/2026 CHU NANTES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Protection des oreilles : bouchons d'oreille moulés

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Protection des oreilles : bouchons d'oreille moulés

    80 k€
  7. 16/01/2026 CHU NANTES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d’équipements de protection individuelle pour les personnels techniques, logistiques, de sécurité, de sûreté et du SAMU/SMUR des établissements du GHT44. - PROTECTION …

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Fourniture d’équipements de protection individuelle pour les personnels techniques, logistiques, de sécurité, de sûreté et du SAMU/SMUR des établissements du GHT44. - PROTECTION …

    80 k€
  8. 29/12/2025 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marche subséquent 1 a bons de commande

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

    Marche subséquent 1 a bons de commande

    75 k€
  9. 23/12/2025 GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · Fournitures industrielles pour les services de Port Atlantique La Rochelle

    marché · 480 k€

    Fournitures industrielles pour les services de Port Atlantique La Rochelle

    480 k€
  10. 23/09/2025 COMMUNE DES HERBIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PROTECTION DES PIEDS DEDIES AUX METIERS TECHNIQUES

    Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

    PROTECTION DES PIEDS DEDIES AUX METIERS TECHNIQUES

    56 k€
  11. 23/09/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Protection des pieds dédiés aux métiers techniques - MARCHE DE FOURNITURE D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL - ACCORDS-CADRES MONO-ATTRIBUTAIRES A…

    Accord cadre · 82 k€ (montant maximum)

    Protection des pieds dédiés aux métiers techniques - MARCHE DE FOURNITURE D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL - ACCORDS-CADRES MONO-ATTRIBUTAIRES A…

    82 k€
  12. 08/09/2025 COMMUNE DE LA BAULE-ESCOUBLAC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de voirie Tuyaux PVC, Granulats, Produits Hydrocarbonés, la fonte de voirie et les produits bétons préfabriqués.

    Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)

    Fourniture de voirie Tuyaux PVC, Granulats, Produits Hydrocarbonés, la fonte de voirie et les produits bétons préfabriqués.

    28 k€
  13. 19/08/2025 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d’outillages techniques et consommables divers pour répondre aux besoins du groupement de commande – Relance du lot 7 "Organigrammes de clés/cylindres"

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    Fourniture d’outillages techniques et consommables divers pour répondre aux besoins du groupement de commande – Relance du lot 7 "Organigrammes de clés/cylindres"

    1,1 M€
  14. 21/07/2025 COMMUNE DU POULIGUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES ET E.P.I. et LOCATION-ENTRETIEN DE VETEMENTS - Relance Lots No1 et 2 suite infructuosité - Lot no2 - ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL des Ag…

    Accord cadre · 224 k€ (montant maximum)

    ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES ET E.P.I. et LOCATION-ENTRETIEN DE VETEMENTS - Relance Lots No1 et 2 suite infructuosité - Lot no2 - ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL des Ag…

    224 k€
  15. 17/06/2025 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Lot n°3 : Vêtements en maille

    marché · 31 k€

    Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Lot n°3 : Vêtements en maille

    31 k€
  16. 07/04/2025 COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition d'articles chaussants de protection pour les agents des métiers techniques de la ville de Saint-Herblain

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Acquisition d'articles chaussants de protection pour les agents des métiers techniques de la ville de Saint-Herblain

    60 k€
  17. 25/02/2025 COMMUNE DE COUERON › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 : Dotation du service espaces verts et naturels

    marché · 160 k€

    Lot 2 : Dotation du service espaces verts et naturels

    160 k€
  18. 29/11/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · CATEGORIE 1 : Equipements pour les pôles industrie : Lot 1 : Achat équipements type métallerie pour la CMA Formation de Niort (79) Lot 2 : Achat équipements type plomberie pour la…

    marché · 2 974 €

    CATEGORIE 1 : Equipements pour les pôles industrie : Lot 1 : Achat équipements type métallerie pour la CMA Formation de Niort (79) Lot 2 : Achat équipements type plomberie pour la…

    2 974 €
  19. 29/11/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 : Achat équipements type maintenance des bâtiments pour la CMA Formation de Niort (79)

    marché · 12 k€

    Lot 4 : Achat équipements type maintenance des bâtiments pour la CMA Formation de Niort (79)

    12 k€
  20. 15/11/2024 COMMUNE DE CARQUEFOU › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition d'équipements de sécurité: Lot 2: Equipements de protection individuelle

    marché · 108 k€

    Acquisition d'équipements de sécurité: Lot 2: Equipements de protection individuelle

    108 k€
  21. 15/11/2024 COMMUNE DE CARQUEFOU › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition d'équipements de sécurité: Lot 3: Chaussures de sécurité Tous Services

    marché · 32 k€

    Acquisition d'équipements de sécurité: Lot 3: Chaussures de sécurité Tous Services

    32 k€
  22. 08/11/2024 COMMUNE DE BOUGUENAIS › (nouvel onglet)
    marché · Achat de vêtements et chaussures de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI) et de consommables habillement pour les agents de la ville de Bouguenais: Lot 5: Lot n°…

    marché · 40 k€

    Achat de vêtements et chaussures de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI) et de consommables habillement pour les agents de la ville de Bouguenais: Lot 5: Lot n°…

    40 k€
  23. 15/10/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet l’acquisition d’équipements pédagogiques mobiliers, machines-outils pour le Pôle Bâtiment suite au projet de réhabilitation du CFA 79. Les é…

    marché · 40 k€

    La présente consultation a pour objet l’acquisition d’équipements pédagogiques mobiliers, machines-outils pour le Pôle Bâtiment suite au projet de réhabilitation du CFA 79. Les é…

    40 k€
  24. 13/08/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet l’acquisition d’équipements pédagogiques mobiliers, machines-outils et petits outillages pour le Pôle Bâtiment suite au projet de réhabilitat…

    marché · 34 k€

    La présente consultation a pour objet l’acquisition d’équipements pédagogiques mobiliers, machines-outils et petits outillages pour le Pôle Bâtiment suite au projet de réhabilitat…

    34 k€
  25. 13/05/2024 COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 10. Serrurerie-tôles

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    10. Serrurerie-tôles

    100 k€
  26. 29/08/2023 ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Achat de fournitures pour la maintenance des logements et des immeubles appartenant à ATLANTIQUE HABITATIONS

    Accord cadre · 209 k€ (montant maximum)

    Achat de fournitures pour la maintenance des logements et des immeubles appartenant à ATLANTIQUE HABITATIONS

    209 k€
  27. 07/08/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de vêtements et d'équipements de travail pour la Communauté de Communes de l'île de Noirmoutier

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de vêtements et d'équipements de travail pour la Communauté de Communes de l'île de Noirmoutier

    36 k€
  28. 22/02/2023 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 100 k€ le 26/01/2026 · ACQUISITION D ARTICLES CHAUSSANTS DOTATION DE TRAVAIL

    marché subséquent · porté à 100 k€ le 26/01/2026

    ACQUISITION D ARTICLES CHAUSSANTS DOTATION DE TRAVAIL

    100 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 28.

› Changements de contrôle (10)

dernier : changement de contrôle, 19/06/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 10.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Chiffre d'affaires

Années précédentes
117,4 M€ 2016 127,0 M€ 2017 133,3 M€ 2018
127,9 M€ 2019 114,4 M€ 2020 144,3 M€ 2021 164,5 M€ 2022 151,4 M€ 2023 136,9 M€ 2025
117,4 M€ 2016 127,0 M€ 2017 133,3 M€ 2018 127,9 M€ 2019 114,4 M€ 2020 144,3 M€ 2021 164,5 M€ 2022 151,4 M€ 2023 136,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 117,4 M€ · Achats 84,8 M€ · Charges externes 11,2 M€ · Personnel 16,5 M€ · EBE 5,0 M€
  • 2017 : 127,0 M€ · Achats 92,7 M€ · Charges externes 11,2 M€ · Personnel 16,7 M€ · EBE 6,3 M€
  • 2018 : 133,3 M€ · Achats 98,1 M€ · Charges externes 12,2 M€ · Personnel 17,0 M€ · EBE 6,1 M€
  • 2019 : 127,9 M€ · Achats 93,8 M€ · Charges externes 13,0 M€ · Personnel 16,1 M€ · EBE 5,0 M€
  • 2020 : 114,4 M€ · Achats 82,1 M€ · Charges externes 13,7 M€ · Personnel 14,8 M€ · EBE 3,9 M€
  • 2021 : 144,3 M€ · Achats 101,6 M€ · Charges externes 15,3 M€ · Personnel 16,7 M€ · EBE 10,8 M€
  • 2022 : 164,5 M€ · Achats 123,0 M€ · Charges externes 16,8 M€ · Personnel 17,7 M€ · EBE 7,1 M€
  • 2023 : 151,4 M€ · Achats 113,7 M€ · Charges externes 17,6 M€ · Personnel 17,9 M€ · EBE 2,2 M€
  • 2025 : 136,9 M€ · Achats 100,0 M€ · Charges externes 16,6 M€ · Personnel 17,3 M€ · EBE 3,0 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

10,9 % 5,5 % 0,2 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 1,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2023)

  • 2016 : 4,2 %
  • 2017 : 5,0 %
  • 2018 : 4,6 %
  • 2019 : 3,9 %
  • 2020 : 3,4 %
  • 2021 : 7,5 %
  • 2022 : 4,3 %
  • 2023 : 1,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2023 · n = 280.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (17)

17 établissements actifs

  1. 4 Rue de L'ile Mace, 44400 Reze

    siège · SIRET 856 802 145 00065 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/1998

  2. 168 Rue Henri Gautier, 44600 Saint-Nazaire

    OUTIL DOCK DAVID · SIRET 856 802 145 00081 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/1999

  3. Zi D'herbins Rue de la Croix Amisse, 44600 Saint-Nazaire

    DAVID · SIRET 856 802 145 00115 · commerce de gros non alimentaire · depuis 30/06/2002

  4. Zi les Genets D'or Route du Rocher, 44500 La Baule-Escoublac

    SIRET 856 802 145 00149 · commerce de gros non alimentaire · depuis 31/10/2007

  5. Zi de St Liguaire 65 Rue du Pied de Fond, 79000 Niort

    VAMA, VAMA AUBINEAU SICLON, VAMA CMV, VAMA LEBERT · SIRET 856 802 145 00156 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/05/2015

  6. Zone Industrielle de la Chauveliere 5 Rue Gustave Eiffel, 79200 Parthenay

    VAMA, VAMA AUBINEAU SICLON, VAMA CMV · SIRET 856 802 145 00164 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/05/2015

  7. 372 Avenue Jean Guiton, 17000 La Rochelle

    SIRET 856 802 145 00172 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/05/2015

  8. Parc D'activites des 3 Monts 135 Route de Nantes, 85300 Challans

    VAMA VAMA-AUBINEAU SICLON VAMA-C.M.V.,VAMA-LEBERT · SIRET 856 802 145 00180 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/05/2015

  9. Zone Acti Sud Rue Rene Coty, 85000 La Roche-sur-Yon

    VAMA VAMA-AUBINEAU SICLON VAMA-C.M.V.,VAMA-LEBERT · SIRET 856 802 145 00198 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/05/2015

  10. 4 Rue de la Begaudiere, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie

    VAMA VAMA-AUBINEAU SICLON VAMA-C.M.V.,VAMA-LEBERT · SIRET 856 802 145 00206 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/05/2015

Les 7 autres établissements ›

Les 2 291 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 17.

› Actes (35)

dernier : apport partiel d'actif, 19/06/2024

  1. 19/06/2024 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 24/01/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/10/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/10/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/04/2016 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/02/2016 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/11/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/10/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 24/06/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 26/08/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 04/10/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 27/08/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 08/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 14/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 14/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 03/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  30. 02/07/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 12/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 20/10/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 25/02/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 35.

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