ENTREPRISE Dépollution et autres services de gestion des déchets › Haute-Vienne ›
3D PROTEC
889 334 330SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 18/08/2020
4 Avenue Antoine de Saint Exupery, 87270 Couzeix
Dirigeants et associés
- Président Thony GRELAUD › (nouvel onglet) (50 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats 3D SECUR › (nouvel onglet) · via Thony GRELAUD
- mandats GB DESAMIANTAGE › (nouvel onglet) · président
- mandats HDR DU ROCHELOT › (nouvel onglet) · via Thony GRELAUD
- mandats SCI JFD › (nouvel onglet) · via Thony GRELAUD
- mandats Thony GRELAUD › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/09/2020
- 01/09/2020 activité Activité non déterminée → Dépollution et autres services de gestion des déchets
- 01/09/2020 siège la Croisiere, 23300 Saint-Maurice-la-Souterraine → 4 Avenue Antoine de Saint Exupery, 87270 Couzeix
- 18/08/2020 activité Activité non déterminée
- 18/08/2020 siège la Croisiere, 23300 Saint-Maurice-la-Souterraine
- 18/08/2020 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2020 → 2020 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Marchés publics (44)
dernier : 18 k€, 30/07/2026
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30/07/2026
DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE › (nouvel onglet)
18 k€
marché · Réfection des toitures de la Maison du Département de Châteauneuf-la-Forêt: Lot 1: Désamiantage
marché · 18 k€
Réfection des toitures de la Maison du Département de Châteauneuf-la-Forêt: Lot 1: Désamiantage
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26/06/2026
DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE › (nouvel onglet)
56 k€
marché · 1 avenant · Réfection du 2ème étage au collège Guy de Maupassant à Limoges: Lot 1 : Désamiantage
marché · 56 k€ (1 avenant)
Réfection du 2ème étage au collège Guy de Maupassant à Limoges: Lot 1 : Désamiantage
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29/04/2026
REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
5 475 €
marché · Lycée Jacques Bujault à Melle (79) Travaux pour la réhabilitation de la restauration prestation similaire lot 1 désamiantage
marché · 5 475 €
Lycée Jacques Bujault à Melle (79) Travaux pour la réhabilitation de la restauration prestation similaire lot 1 désamiantage
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15/04/2026
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
57 k€
marché · groupement de 2 titulaires · REHABILITATION ET RESIDENTIALISATION DE 142 LOGEMENTS - 7 à 19 et 2 à 8 RUE DU MARECHAL JUIN 87000 LIMOGES - RELANCE LOT 3 DEMOLITION - DESAMIANTAGE
marché · 57 k€ · groupement de 2 titulaires
REHABILITATION ET RESIDENTIALISATION DE 142 LOGEMENTS - 7 à 19 et 2 à 8 RUE DU MARECHAL JUIN 87000 LIMOGES - RELANCE LOT 3 DEMOLITION - DESAMIANTAGE
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28/11/2025
COMMUNE DE PANAZOL › (nouvel onglet)
54 k€
marché · 5 avenants · RENFORCEMENT DE LA TOITURE ET POSE D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU TENNIS DE L'ACADEMIE
marché · 54 k€ (5 avenants)
RENFORCEMENT DE LA TOITURE ET POSE D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU TENNIS DE L'ACADEMIE
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02/10/2025
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
69 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Démolition d'une maison et d'une grange - 1 Rue Jean Jaurès à Rilhac Rancon (87)
marché · 69 k€ · groupement de 2 titulaires
Démolition d'une maison et d'une grange - 1 Rue Jean Jaurès à Rilhac Rancon (87)
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18/09/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
55 k€
marché · groupement de 2 titulaires · OPERATION AVENUE TURGOT TRAVAUX DE CURAGE-DESAMIANTAGE ET DECONSTRUCTION DE BATIMENTS 11-13 AVENUE TURGOT 87410 LE PALAIS SUR VIENNE
marché · 55 k€ · groupement de 2 titulaires
OPERATION AVENUE TURGOT TRAVAUX DE CURAGE-DESAMIANTAGE ET DECONSTRUCTION DE BATIMENTS 11-13 AVENUE TURGOT 87410 LE PALAIS SUR VIENNE
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17/09/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
3,6 M€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
Accord cadre · 3,6 M€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
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17/09/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
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17/09/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
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17/09/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
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17/09/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
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17/09/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
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17/09/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
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17/09/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
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17/09/2025
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les travaux courants à réaliser dans les bâtiments et structures, Intra et Extra Muros pour certains établissements du GHT du Limousin. Les p…
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01/09/2025
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
384 k€
marché · montant porté à 384 k€ le 30/06/2026 · groupement de 2 titulaires · DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DES BATIMENT DE L'ANCIENNE CASERNE MARCEAU
marché · porté à 384 k€ le 30/06/2026 · groupement de 2 titulaires
DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DES BATIMENT DE L'ANCIENNE CASERNE MARCEAU
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14/08/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
31 k€
marché · Marché subséquent 1 -résidence bovary - 11 et 12 place gustave philippon - 87100 limoges: Accord cadre
marché · 31 k€
Marché subséquent 1 -résidence bovary - 11 et 12 place gustave philippon - 87100 limoges: Accord cadre
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14/08/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
11 k€
marché · Marché subséquent 2 - 1 avenue du président vincent auriol - 87100 limoges: Accord cadre
marché · 11 k€
Marché subséquent 2 - 1 avenue du président vincent auriol - 87100 limoges: Accord cadre
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27/06/2025
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
60 k€
marché subséquent · DESAMIANTAGE DES SOLS ET CURAGE DES MENUISERIES DE L ECOLE MATERNELLE DES HOMERIDES MARCHE SUBSEQUENT N 36
marché subséquent · 60 k€
DESAMIANTAGE DES SOLS ET CURAGE DES MENUISERIES DE L ECOLE MATERNELLE DES HOMERIDES MARCHE SUBSEQUENT N 36
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12/06/2025
REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
63 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · 45_POTHIER_RESTRUCTURATION_BAT_H_LOT_01_DEMOLITION_CURAGE
marché · 63 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
45_POTHIER_RESTRUCTURATION_BAT_H_LOT_01_DEMOLITION_CURAGE
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21/05/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
486 k€
marché · Requalification d'un EPHAD en 48 logements - Impasse Puy Martin 87 410 Le Palais sur Vienne - Lot 1 Désamiantage/Curage
marché · 486 k€
Requalification d'un EPHAD en 48 logements - Impasse Puy Martin 87 410 Le Palais sur Vienne - Lot 1 Désamiantage/Curage
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21/05/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
400 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre pour la réalisation de travaux de désamiantage sur le patrimoine locatif et commercial de Limoges Habitat.
marché · 400 k€ · groupement de 3 titulaires
Accord-cadre pour la réalisation de travaux de désamiantage sur le patrimoine locatif et commercial de Limoges Habitat.
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22/04/2025
UNIVERSITE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
267 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre pour la réalisation de petits travaux ou travaux de réaménagement partiel des locaux de l'Université de Limoges. Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires avec …
Accord cadre · 267 k€ (montant maximum)
Accord cadre pour la réalisation de petits travaux ou travaux de réaménagement partiel des locaux de l'Université de Limoges. Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires avec …
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03/03/2025
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
255 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Travaux de désamiantage, déconstruction et confortement d'un ilot urbain - Boulevard Carnot - Guéret
marché · 255 k€ · groupement de 2 titulaires
Travaux de désamiantage, déconstruction et confortement d'un ilot urbain - Boulevard Carnot - Guéret
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24/01/2025
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
14 k€
marché · Aménagement de salles de formations et de conférences sur le site de La Combe
marché · 14 k€
Aménagement de salles de formations et de conférences sur le site de La Combe
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20/12/2024
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
1,6 M€
marché · montant porté à 1,6 M€ le 03/07/2026 · groupement de 3 titulaires · Marché de travaux relatifs à la restructuration et l'extension du collège Noël Noël de Confolens - Lot no1 : Désamiantage - Démolitions - Fondations - Gros œuvre
marché · porté à 1,6 M€ le 03/07/2026 · groupement de 3 titulaires
Marché de travaux relatifs à la restructuration et l'extension du collège Noël Noël de Confolens - Lot no1 : Désamiantage - Démolitions - Fondations - Gros œuvre
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29/11/2024
COMMUNE DE VIERZON › (nouvel onglet)
94 k€
marché · Désamiantage
marché · 94 k€
Désamiantage
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06/09/2024
CA DU GRAND COGNAC › (nouvel onglet)
90 k€
marché · montant porté à 90 k€ le 20/01/2025 · Travaux de création d'un pôle économie-formation à Cognac Lot 17 : DESAMIANTAGE, DEPLOMBAGE
marché · porté à 90 k€ le 20/01/2025
Travaux de création d'un pôle économie-formation à Cognac Lot 17 : DESAMIANTAGE, DEPLOMBAGE
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05/05/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE-LOUE-AUVEZERE EN PERIGORD › (nouvel onglet)
18 k€
marché · Travaux nécessaires au changement de la couverture du bâtiment accueillant la Banque Alimentaire et les Restaurants du Coeur sur la commune d'Excideuil
marché · 18 k€
Travaux nécessaires au changement de la couverture du bâtiment accueillant la Banque Alimentaire et les Restaurants du Coeur sur la commune d'Excideuil
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06/03/2024
LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS › (nouvel onglet)
358 k€
marché · DEMOLITION DE 64 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE CLOS GAUTHIER (29) - LOT 2 DESAMIANTAGE
marché · 358 k€
DEMOLITION DE 64 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE CLOS GAUTHIER (29) - LOT 2 DESAMIANTAGE
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05/02/2024
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
54 k€
marché subséquent · 1 avenant · DESAMIANTAGE DE L ECOLE ELEMENTAIRE DU VIGENAL - MARCHE SUBSEQUENT 21
marché subséquent · 54 k€ (1 avenant)
DESAMIANTAGE DE L ECOLE ELEMENTAIRE DU VIGENAL - MARCHE SUBSEQUENT 21
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27/10/2023
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
162 k€
marché subséquent · montant porté à 162 k€ le 16/04/2026 · DESAMIANTAGE DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MONTALAT : DESAMIANTAGE COMPLET DE L ELEMENTAIRE ET D ELEMENTS EN TOITURES-TERRASSES DANS LE CADRE DU NPNRU
marché subséquent · porté à 162 k€ le 16/04/2026
DESAMIANTAGE DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MONTALAT : DESAMIANTAGE COMPLET DE L ELEMENTAIRE ET D ELEMENTS EN TOITURES-TERRASSES DANS LE CADRE DU NPNRU
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28/01/2022
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Travaux dans le patrimoine bâti pour la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et le Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
Travaux dans le patrimoine bâti pour la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et le Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges
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17/07/2026
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
2 464 €
acte de sous-traitance · RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MONTALAT A LIMOGES - LOT 1 DEMOLITION, MACONNERIE
acte de sous-traitance · 2 464 €
RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MONTALAT A LIMOGES - LOT 1 DEMOLITION, MACONNERIE
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26/03/2026
DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER › (nouvel onglet)
16 k€
acte de sous-traitance · RD 357 Demolition d une maison d habitation Monplaisir Sarge sur Braye
acte de sous-traitance · 16 k€
RD 357 Demolition d une maison d habitation Monplaisir Sarge sur Braye
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01/09/2025
CA MONTLUCON COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
55 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE DESAMIANTAGE DES PAVES DU PARVIS DU CENTRE ATHANOR A MONTLUCON
acte de sous-traitance · 55 k€
TRAVAUX DE DESAMIANTAGE DES PAVES DU PARVIS DU CENTRE ATHANOR A MONTLUCON
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13/01/2025
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
3 050 €
acte de sous-traitance · LOT 01 DEMOLITION - SUB TVX RECURRENT
acte de sous-traitance · 3 050 €
LOT 01 DEMOLITION - SUB TVX RECURRENT
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19/11/2024
COMMUNE DE PEYRAT DE BELLAC › (nouvel onglet)
5 472 €
acte de sous-traitance · Restructuration FC lot 1 : plâtrerie - faux plafonds - menuiseries bois - peinture
acte de sous-traitance · 5 472 €
Restructuration FC lot 1 : plâtrerie - faux plafonds - menuiseries bois - peinture
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20/09/2024
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
7 000 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE DEMOLITION SUR LE SITE DU MAS DE L AGE A COUZEIX
acte de sous-traitance · 7 000 €
TRAVAUX DE DEMOLITION SUR LE SITE DU MAS DE L AGE A COUZEIX
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09/07/2024
COMMUNE DE MONTLUCON › (nouvel onglet)
13 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · RECONSTRUCTION PARTIELLE DE LA DALLE SUR LE LAMARON
acte de sous-traitance · 13 k€ (1 avenant)
RECONSTRUCTION PARTIELLE DE LA DALLE SUR LE LAMARON
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19/03/2024
COMMUNE DE MONTLUCON › (nouvel onglet)
62 k€
acte de sous-traitance · REHABILITATION HOTEL DE VILLE - DEMOLITION-CURAGE-DESAMIANTAGE ET DEPLOMBAGE
acte de sous-traitance · 62 k€
REHABILITATION HOTEL DE VILLE - DEMOLITION-CURAGE-DESAMIANTAGE ET DEPLOMBAGE
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06/03/2024
LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS › (nouvel onglet)
8 354 €
acte de sous-traitance · montant porté à 8 354 € · DEMOLITION DE 64 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE CLOS GAUTHIER (29) - LOT 2 DESAMIANTAGE
acte de sous-traitance · porté à 8 354 €
DEMOLITION DE 64 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE CLOS GAUTHIER (29) - LOT 2 DESAMIANTAGE
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26/09/2023
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
6 706 €
acte de sous-traitance · RESTRUCTURATION DE L'ESPACE ROBERT HEBRAS DE LIMOGES - LOT 03 / GROS OEUVRE
acte de sous-traitance · 6 706 €
RESTRUCTURATION DE L'ESPACE ROBERT HEBRAS DE LIMOGES - LOT 03 / GROS OEUVRE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 44.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2023
Total du bilan
- 2022 : 1,0 M€
- 2023 : 2,1 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2022 → 2023 · 2 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Parc Ocealim 4 Avenue Antoine de Saint Exupery, 87270 Couzeix
siège · SIRET 889 334 330 00020 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/12/2023
-
la Croisiere, 23300 Saint-Maurice-la-Souterraine
SIRET 889 334 330 00012 · eau, assainissement et déchets · depuis 18/08/2020
Les 128 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Haute-Vienne (87) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (4)
dernier : statuts mis à jour, 19/08/2020
-
19/08/2020
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Constitution de la société · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Constitution de la société · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.