BRESTPORT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2020 → 2026 · 16.

1. Convention collective Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance · code 1182
2. Convention collective Convention collective nationale unifiée ports et manutention · code 3017
3. Convention collective Sans convention collective déclarée
4. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 16/06/2026 FLOWSERVE POMPES SAS
   marché · La présente consultation a pour objet la refonte de la pomperie de la forme de radoub n°1 au port de Brest - Pompes

   marché · 179 k€

   La présente consultation a pour objet la refonte de la pomperie de la forme de radoub n°1 au port de Brest - Pompes

   179 k€
2. 06/06/2026 AUTRET SOLUTIONS
   marché · La consultation a pour objet la modernisation des systèmes de pesage du terminal multi-Vrac dans le but de traiter l’obsolescence et la mise en conformité des équipements et ainsi…

   marché · 645 k€

   La consultation a pour objet la modernisation des systèmes de pesage du terminal multi-Vrac dans le but de traiter l’obsolescence et la mise en conformité des équipements et ainsi…

   645 k€
3. 06/06/2026 SAINT-BRIEUC FONDERIE SAS
   Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture de grilles pour la forme de radoub n°3 du port de commerce de Brest

   Accord cadre · 430 k€ (montant maximum)

   Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture de grilles pour la forme de radoub n°3 du port de commerce de Brest

   430 k€
4. 06/06/2026 PRECIA
   marché · La consultation a pour objet la modernisation des systèmes de pesage du terminal multi-Vrac dans le but de traiter l’obsolescence et la mise en conformité des équipements et ainsi…

   marché · 28 k€

   La consultation a pour objet la modernisation des systèmes de pesage du terminal multi-Vrac dans le but de traiter l’obsolescence et la mise en conformité des équipements et ainsi…

   28 k€
5. 06/06/2026 PRECIA
   marché · La consultation a pour objet la modernisation des systèmes de pesage du terminal multi-Vrac dans le but de traiter l’obsolescence et la mise en conformité des équipements et ainsi…

   marché · 92 k€

   La consultation a pour objet la modernisation des systèmes de pesage du terminal multi-Vrac dans le but de traiter l’obsolescence et la mise en conformité des équipements et ainsi…

   92 k€
6. 27/04/2026 SCE
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet d'aménagement INFLOW au port de Brest. Accord-cadre à bons de commande et à marchés subsé…

   Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

   Accord-cadre pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet d'aménagement INFLOW au port de Brest. Accord-cadre à bons de commande et à marchés subsé…

   1,2 M€
7. 27/04/2026 EGIS WATER AND MARTIME
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet d'aménagement INFLOW au port de Brest. Accord-cadre à bons de commande et à marchés subsé…

   Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

   Accord-cadre pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet d'aménagement INFLOW au port de Brest. Accord-cadre à bons de commande et à marchés subsé…

   1,5 M€
8. 23/04/2026 SETEC TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet d'aménagement INFLOW au port de Brest. Accord-cadre à bons de commande et à marchés subsé…

   Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

   Accord-cadre pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet d'aménagement INFLOW au port de Brest. Accord-cadre à bons de commande et à marchés subsé…

   1,8 M€
9. 27/03/2026 HYDRO GEOTECHNIQUE NORD
   Accord cadre · montant maximum · la consultation a pour objet un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour des missions de sondages et d’études d’ingénierie géotechnique pour des projets d’aména…

   Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)

   la consultation a pour objet un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour des missions de sondages et d’études d’ingénierie géotechnique pour des projets d’aména…

   5,0 M€
10. 27/03/2026 GEOTEC
    Accord cadre · montant maximum · la consultation a pour objet un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour des missions de sondages et d’études d’ingénierie géotechnique pour des projets d’aména…

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)

    la consultation a pour objet un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour des missions de sondages et d’études d’ingénierie géotechnique pour des projets d’aména…

    5,0 M€
11. 27/03/2026 GINGER CEBTP
    Accord cadre · montant maximum · la consultation a pour objet un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour des missions de sondages et d’études d’ingénierie géotechnique pour des projets d’aména…

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)

    la consultation a pour objet un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour des missions de sondages et d’études d’ingénierie géotechnique pour des projets d’aména…

    5,0 M€
12. 09/03/2026 LES RECYCLEURS BRETONS
    marché · Cette consultation a pour objet des travaux de démantèlement, valorisation et traitement des déchets de la grue FCB7 – Quai 6ème Minéralier – Port de Brest

    marché · 23 k€

    Cette consultation a pour objet des travaux de démantèlement, valorisation et traitement des déchets de la grue FCB7 – Quai 6ème Minéralier – Port de Brest

    23 k€
13. 05/03/2026 TOPOS ENTREPRISES
    marché · BrestPort est le concessionnaire du port de Brest, accueillant notamment des activités de commerce et de réparation navale, dans le cadre d’un contrat de concession conclu avec l…

    marché · 312 k€

    BrestPort est le concessionnaire du port de Brest, accueillant notamment des activités de commerce et de réparation navale, dans le cadre d’un contrat de concession conclu avec l…

    312 k€
14. 27/02/2026 SCE
    marché · BrestPort souhaite être accompagné pour l’opération de réalisation du renforcement du Shorepower en Forme de Radoub n°2 (Réparation Navale). Ce marché a pour objectif final de per…

    marché · 35 k€

    BrestPort souhaite être accompagné pour l’opération de réalisation du renforcement du Shorepower en Forme de Radoub n°2 (Réparation Navale). Ce marché a pour objectif final de per…

    35 k€
15. 21/01/2026 EIFFAGE CONSTRUCTION BRETAGNE
    marché · Refonte des arrivées Enedis du port de Brest - lot 1 : Gros oeuvre -- Relance de la consultation 2025-0038- déclarée sans suite

    marché · 460 k€

    Refonte des arrivées Enedis du port de Brest - lot 1 : Gros oeuvre -- Relance de la consultation 2025-0038- déclarée sans suite

    460 k€
16. 08/01/2026 GTIE ARMORIQUE
    marché · Travaux de refonte des arrivées Enedis du port de commerce de Brest - Travaux VRD

    marché · 200 k€

    Travaux de refonte des arrivées Enedis du port de commerce de Brest - Travaux VRD

    200 k€
17. 08/01/2026 CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
    marché · Travaux de refonte des arrivées Enedis du port de commerce de Brest - Travaux électricité/CVC

    marché · 1,6 M€

    Travaux de refonte des arrivées Enedis du port de commerce de Brest - Travaux électricité/CVC

    1,6 M€
18. 22/12/2025 AGROELEC
    marché · Conception et installation d’une chaine porte câble alimentant en énergie électrique le chariot verseur du magasin R. L’objectif est d’assurer la protection, le guidage et la dura…

    marché · 124 k€

    Conception et installation d’une chaine porte câble alimentant en énergie électrique le chariot verseur du magasin R. L’objectif est d’assurer la protection, le guidage et la dura…

    124 k€
19. 10/11/2025 CALVES DEMONTAGE
    marché · Désamiantage et déconstruction de bâtiments "TGBT QR1" et "SIB" sur le Port de Brest. Une visite du lieu d’exécution est obligatoire : Mercredi 1er octobre 2025, 9h

    marché · 88 k€

    Désamiantage et déconstruction de bâtiments "TGBT QR1" et "SIB" sur le Port de Brest. Une visite du lieu d’exécution est obligatoire : Mercredi 1er octobre 2025, 9h

    88 k€
20. 17/10/2025 BRA
    marché · Construction de bâtiments pour BrestPort sur la nouvelle aire de carénage à Brest

    marché · 314 k€

    Construction de bâtiments pour BrestPort sur la nouvelle aire de carénage à Brest

    314 k€
21. 05/09/2025 SNEF
    Accord cadre · montant maximum · l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à pour objet la maintenance préventive et curative des installations électriques du port de Brest - Maintenance des installatio…

    Accord cadre · 22 k€ (montant maximum)

    l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à pour objet la maintenance préventive et curative des installations électriques du port de Brest - Maintenance des installatio…

    22 k€
22. 05/09/2025 NEOTECH ENERGY
    Accord cadre · montant maximum · l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à pour objet la maintenance préventive et curative des installations électriques du port de Brest - Maintenance électrique HTA …

    Accord cadre · 37 k€ (montant maximum)

    l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à pour objet la maintenance préventive et curative des installations électriques du port de Brest - Maintenance électrique HTA …

    37 k€
23. 05/09/2025 NEOTECH ENERGY
    Accord cadre · montant maximum · l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à pour objet la maintenance préventive et curative des installations électriques du port de Brest - Maintenance des installatio…

    Accord cadre · 22 k€ (montant maximum)

    l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à pour objet la maintenance préventive et curative des installations électriques du port de Brest - Maintenance des installatio…

    22 k€
24. 05/09/2025 C.E.I
    Accord cadre · montant maximum · l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à pour objet la maintenance préventive et curative des installations électriques du port de Brest - Maintenance sur les Système…

    Accord cadre · 5 322 € (montant maximum)

    l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à pour objet la maintenance préventive et curative des installations électriques du port de Brest - Maintenance sur les Système…

    5 322 €
25. 31/05/2025 ENTREPRISE MARC SA
    marché · BrestPort dispose notamment de deux formes de radoub la forme n°2 et la forme n°3 qui sont exploitées pour des activités de réparation navale. Ces infrastructures nécessitent un…

    marché · 451 k€

    BrestPort dispose notamment de deux formes de radoub la forme n°2 et la forme n°3 qui sont exploitées pour des activités de réparation navale. Ces infrastructures nécessitent un…

    451 k€
26. 19/05/2025 COLAS FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · La consultation est relative à la remise en concurrence des attributaire de l'accord-cadre 2023-0102 pour l'attribution et l'exécution du marché subséquent 1 (référencé sous le n°…

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    La consultation est relative à la remise en concurrence des attributaire de l'accord-cadre 2023-0102 pour l'attribution et l'exécution du marché subséquent 1 (référencé sous le n°…

    3,0 M€
27. 30/04/2025 OTIS
    marché · Rénovation et modernisation de l'ascenseur des silos sur le terminal multi vrac - Port de commerce de Brest Une visite sur site est rendue obligatoire selon les modalités fixées …

    marché · 134 k€

    Rénovation et modernisation de l'ascenseur des silos sur le terminal multi vrac - Port de commerce de Brest Une visite sur site est rendue obligatoire selon les modalités fixées …

    134 k€
28. 14/03/2025 ETUDES PROJETS INDUSTRIELS
    marché · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la refonte des arrivées Enedis au port de Brest

    marché · 227 k€

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la refonte des arrivées Enedis au port de Brest

    227 k€
29. 05/03/2025 C.E.I
    marché · Réfection de l'éclairage du quai QR5 en zone de réparation navale. L'installation existante comprend deux mâts à couronne motorisée de 34 mètres de hauteur.

    marché · 22 k€

    Réfection de l'éclairage du quai QR5 en zone de réparation navale. L'installation existante comprend deux mâts à couronne motorisée de 34 mètres de hauteur.

    22 k€
30. 17/01/2025 PRESSONET
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne la location, l'entretien, la livraison de vêtements de travail et d'articles d'hygiène pour le personnel portuaire

    Accord cadre · 135 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne la location, l'entretien, la livraison de vêtements de travail et d'articles d'hygiène pour le personnel portuaire

    135 k€
31. 09/12/2024 SNEF
    marché · Réfection de l'alimentation électrique du quai QR1 pour BrestPort.

    marché · 145 k€

    Réfection de l'alimentation électrique du quai QR1 pour BrestPort.

    145 k€
32. 27/11/2024 BBT INDUSTRIE
    marché · Cette consultation a pour objet des travaux de remplacement de la bande et de regarnissage de tambours sur le transporteur à bande TB 211 sur le port de commerce de Brest

    marché · 62 k€

    Cette consultation a pour objet des travaux de remplacement de la bande et de regarnissage de tambours sur le transporteur à bande TB 211 sur le port de commerce de Brest

    62 k€
33. 29/10/2024 MATERIELS PORTUAIRES ET INDUSTRIELS
    marché · Acquisition de spreaders pour le levage et la manutention de conteneurs au port de Brest

    marché · 207 k€

    Acquisition de spreaders pour le levage et la manutention de conteneurs au port de Brest

    207 k€
34. 12/09/2024 SNEF
    marché · Remplacement des Câbles de Puissance et de Commande du Bateau Porte de la Forme de Radoub n°2

    marché · 31 k€

    Remplacement des Câbles de Puissance et de Commande du Bateau Porte de la Forme de Radoub n°2

    31 k€
35. 13/06/2024 BC-SPIR
    marché · Le marché a pour objet le traitement anti-corrosion et la mise en peinture des grues FCBA et Reggiane R2 et R4 - Traitement anticorrosion et mise en peinture de la grue FCBA

    marché · 299 k€

    Le marché a pour objet le traitement anti-corrosion et la mise en peinture des grues FCBA et Reggiane R2 et R4 - Traitement anticorrosion et mise en peinture de la grue FCBA

    299 k€
36. 05/06/2024 SOCIETE DES TRAVAUX PUBLICS DES ABERS
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation de campagnes d’entretien du patrimoine de Voiries et de Réseaux Divers (VRD) de la SPBB

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Réalisation de campagnes d’entretien du patrimoine de Voiries et de Réseaux Divers (VRD) de la SPBB

    3,0 M€
37. 05/06/2024 EUROVIA BRETAGNE
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation de campagnes d’entretien du patrimoine de Voiries et de Réseaux Divers (VRD) de la SPBB

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Réalisation de campagnes d’entretien du patrimoine de Voiries et de Réseaux Divers (VRD) de la SPBB

    3,0 M€
38. 05/06/2024 COLAS FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation de campagnes d’entretien du patrimoine de Voiries et de Réseaux Divers (VRD) de la SPBB

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Réalisation de campagnes d’entretien du patrimoine de Voiries et de Réseaux Divers (VRD) de la SPBB

    3,0 M€
39. 24/05/2024 BC-SPIR
    marché · Le marché a pour objet le traitement anti-corrosion et la mise en peinture des grues FCBA et Reggiane R2 et R4 - Traitement anticorrosion et mise en peinture des grues Reggiane R2…

    marché · 173 k€

    Le marché a pour objet le traitement anti-corrosion et la mise en peinture des grues FCBA et Reggiane R2 et R4 - Traitement anticorrosion et mise en peinture des grues Reggiane R2…

    173 k€
40. 02/05/2024 COMETE-J.PARIS
    marché · Remplacement du réducteur et du moteur électrique du relevage des grues FCBA et FCBC du port de Brest

    marché · 187 k€

    Remplacement du réducteur et du moteur électrique du relevage des grues FCBA et FCBC du port de Brest

    187 k€
41. 10/04/2024 COUGNAUD
    marché · Marché de service pour la fourniture, la pose, la location et la maintenance de bureaux modulaires.

    marché · 93 k€

    Marché de service pour la fourniture, la pose, la location et la maintenance de bureaux modulaires.

    93 k€
42. 02/04/2024 L'ETE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, installation et maintenance de bornes wifi pour le compte de la Société Portuaire Brest Bretagne

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Fourniture, installation et maintenance de bornes wifi pour le compte de la Société Portuaire Brest Bretagne

    120 k€
43. 12/03/2024 BAUDIN CHATEAUNEUF
    marché · Remplacement de la salle de treuil sur la grue R2 Reggiane MHC 150 au port de Brest

    marché · 134 k€

    Remplacement de la salle de treuil sur la grue R2 Reggiane MHC 150 au port de Brest

    134 k€
44. 17/01/2024 INEO ATLANTIQUE
    marché · Refonte des installations électriques du magasin T du port de Brest

    marché · 382 k€

    Refonte des installations électriques du magasin T du port de Brest

    382 k€
45. 16/01/2024 RUBIX FRANCE
    marché · Remplacement de la bande du transporteur TB204-2 au port de Brest

    marché · 59 k€

    Remplacement de la bande du transporteur TB204-2 au port de Brest

    59 k€
46. 21/12/2023 IDRA ENVIRONNEMENT
    marché · Réalisation de trois dossiers de demande d’autorisation environnementale dans le cadre de la régularisation, au titre de la réglementation ICPE, des activités des formes de radoub…

    marché · 96 k€

    Réalisation de trois dossiers de demande d’autorisation environnementale dans le cadre de la régularisation, au titre de la réglementation ICPE, des activités des formes de radoub…

    96 k€
47. 20/12/2023 SILONET
    Accord cadre · montant maximum · Nettoyage industriel des équipements de stockage et de manutention du terminal multi vrac du port de Brest

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Nettoyage industriel des équipements de stockage et de manutention du terminal multi vrac du port de Brest

    120 k€
48. 05/04/2023 PRECIA
    marché · Modernisation de trois bascules de pesage intégratrice sur le terminal multi vrac du port de commerce de Brest.

    marché · 90 k€

    Modernisation de trois bascules de pesage intégratrice sur le terminal multi vrac du port de commerce de Brest.

    90 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 48.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2021 → 2025 · 5 exercices.

1. 1 Rue de Kiel, 29200 Brest

   siège · SIRET 892 370 974 00024 · entreposage et logistique · depuis 01/01/2021

2. Local N 2 1 Rue de Kiel, 29200 Brest

   SIRET 892 370 974 00032 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/2021

3. Local N 1 Port de Roscoff-Bloscon, 29680 Roscoff

   ROSCOFFPORT - COMMERCE · SIRET 892 370 974 00040 · entreposage et logistique · depuis 01/01/2026

4. Local N 2 Port du Bloscon, 29680 Roscoff

   ROSCOFFPORT - CRIEE · SIRET 892 370 974 00057 · entreposage et logistique · depuis 01/01/2026

5. Port de Plaisance Port de Roscoff-Bloscon, 29680 Roscoff

   ROSCOFFPORT - PLAISANCE · SIRET 892 370 974 00065 · entreposage et logistique · depuis 01/01/2026

Les 178 autres entreprises du métier « entreposage et logistique » · Finistère (29) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

1. 14/09/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 25/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 19/12/2025 Statuts mis à jour
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 19/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 19/12/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 04/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 04/12/2025 Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 04/12/2025 Autre opération sur le capital
   Attestation de dépôt des fonds

   Attestation de dépôt des fonds

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 04/12/2025 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 02/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 14/02/2023 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · acceptation de fonctions de membre du directoire · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Divers

    Autre modification relative aux dirigeants · acceptation de fonctions de membre du directoire · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 21/07/2022 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 12/07/2022 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 03/11/2021 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 11/06/2021 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 24/12/2020 Arrété du Président du Conseil Régional de Bretagne concernant la nomination de Mme Garot Lucile
    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Actionnariat initial · Divers · et 5 autres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Actionnariat initial · Divers · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. —date inconnue Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. —date inconnue Autre opération sur le capital
    Attestation de dépôt des fonds

    Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 26.