ENTREPRISE Fabrication d'autres produits céramiques › Territoire de Belfort ›

TOOLS-INTERMECA

894 302 496SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 12/02/2021

25 Rue du Moulin, 90300 Lachapelle-sous-Chaux

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Fabrice SEJOURNE › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 24/02/2021
  2. Directeur général Stephanie SEJOURNE › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 24/02/2021
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

2 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 31/08/2026

Activité
Fabrication d'autres outillages Fabrication d'autres outillages Activité · du 12/02/2021 au 12/05/2026 5 ans Fabrication d'autres produits céramiques Fabrication d'autres produits céramiques Activité · depuis le 12/05/2026 6 mois
Siège
7 Rue Montesquieu, 90000 Belfort 7 Rue Montesquieu, 90000 Belfort Siège · du 12/02/2021 au 10/05/2021 2 mois 4 Avenue Oscar Ehret, 90300 Valdoie 4 Avenue Oscar Ehret, 90300 Valdoie Siège · du 10/05/2021 au 12/05/2026 5 ans 25 Rue du Moulin, 90300 Lachapelle-sous-Chaux 25 Rue du Moulin, 90300 Lachapelle-sous-Chaux Siège · depuis le 12/05/2026 6 mois
État
active active État · depuis le 12/02/2021 5 ans Immatriculation12/02/2021
Dirigeants · 2
Fabrice SEJOURNE
président président Fabrice SEJOURNEarrivée constatée le 24/02/2021 5 ans
Stephanie SEJOURNE
directeur général directeur général Stephanie SEJOURNEarrivée constatée le 24/02/2021 5 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2021 → 2026 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : vente, 21/04/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 25 Rue du Moulin, 90300 Lachapelle-sous-Chaux

    siège · SIRET 894 302 496 00035 · verre, céramique et matériaux · depuis 12/05/2026

Les 30 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : tenue de l'assemblée, 25/08/2026

  1. 25/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/08/2026 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/11/2021 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 19/02/2021 Nomination d'un dirigeant Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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