ENTREPRISE Fabrication d'autres produits céramiques › Territoire de Belfort ›
TOOLS-INTERMECA
894 302 496SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 12/02/2021
25 Rue du Moulin, 90300 Lachapelle-sous-Chaux
Dirigeants et associés
- Président Fabrice SEJOURNE › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 24/02/2021
- Directeur général Stephanie SEJOURNE › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 24/02/2021
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
2 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Fabrice SEJOURNE › (nouvel onglet) · président
- mandats Stephanie SEJOURNE › (nouvel onglet) · directeur général
- opérations INTER MECA › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2021 21/04/2021
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : transfert, 31/08/2026
Dirigeants · 2
- 31/08/2026 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 12/05/2026 activité Fabrication d'autres outillages → Fabrication d'autres produits céramiques INSEE, Sirene
- 12/05/2026 siège 4 Avenue Oscar Ehret, 90300 Valdoie → 25 Rue du Moulin, 90300 Lachapelle-sous-Chaux INSEE, Sirene
- 09/11/2021 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 10/05/2021 siège 7 Rue Montesquieu, 90000 Belfort → 4 Avenue Oscar Ehret, 90300 Valdoie INSEE, Sirene
- 12/02/2021 activité Fabrication d'autres outillages INSEE, Sirene
- 12/02/2021 siège 7 Rue Montesquieu, 90000 Belfort INSEE, Sirene
- 12/02/2021 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2021 → 2026 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 21/04/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/04/2021 venteà la barre INTER MECA › (nouvel onglet) · cédant 17 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
25 Rue du Moulin, 90300 Lachapelle-sous-Chaux
siège · SIRET 894 302 496 00035 · verre, céramique et matériaux · depuis 12/05/2026
Les 30 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Territoire de Belfort (90) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : tenue de l'assemblée, 25/08/2026
- 25/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/08/2026 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2021 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/02/2021 Nomination d'un dirigeant Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.