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SCCV CAGNES MAURICE DONAT
894 968 965Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 04/03/2021
1900 Route des Cretes, 06560 Valbonne
Dirigeants et associés
- Associé ELGEA › (nouvel onglet)
- Associé EQUILIS FRANCE HOLDING › (nouvel onglet)
- Gérant PALETIS DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
- Associé SPIM HOLDING 13 › (nouvel onglet)
- Associé SPIM HOLDING 13
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ELGEA › (nouvel onglet) · associé
- mandats EQUILIS FRANCE HOLDING › (nouvel onglet) · associé
- mandats PALETIS DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé SPIM HOLDING 13 › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 17/07/2025
Dirigeants · 1
- 17/07/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : PALETIS DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 27/05/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/01/2025 siège 1 Imp de la Ferme de Varatre, 77127 Lieusaint → 1900 Route des Cretes, 06560 Valbonne INSEE, Sirene
- 04/03/2021 siège 1 Imp de la Ferme de Varatre, 77127 Lieusaint INSEE, Sirene
- 04/03/2021 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2021 → 2025 · 5.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Bat D1 - les Collines 1900 Route des Cretes, 06560 Valbonne
siège · SIRET 894 968 965 00026 · société de programme immobilier · depuis 13/01/2025
Les 2 130 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Alpes-Maritimes (06) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : tenue de l'assemblée, 21/01/2026
- 21/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2026 Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/10/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/03/2021 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 13.
› Personnes citées dans les actes
6 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.