ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Drôme ›

SCCV HENRI NER

901 376 962Autre société civileactive depuis 06/07/2021

2 Place Edmond Regnault, 26000 Valence

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé SOCIETE CIVILE MICHEL BAULE › (nouvel onglet)
  2. Gérant LE PACTE CONSTRUCTIONS › (nouvel onglet) · représentée par CHRISTIAN CLAUDE ESTEVES
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 01/12/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Batiment Quartz, Lot 87 2 Place Edmond Regnault, 26000 Valence

    siège · SIRET 901 376 962 00014 · siège social · depuis 06/07/2021

  2. 28 Rue du Pontet, 26000 Valence

    SIRET 901 376 962 00022 · société de programme immobilier · depuis 06/07/2021

Les 324 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (5)

dernier : tenue de l'assemblée, 21/08/2025

  1. 21/08/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 21/08/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 21/08/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 01/12/2023 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 13/07/2021 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

14 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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