ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Côte-d'Or ›
CLEAN HABITAT 21
903 004 786SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 10/09/2021
le Suchat, 21200 Ruffey-les-Beaune
Dirigeants et associés
- Président JBF DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
- Gérant Jean-Baptiste FLAGEL › (nouvel onglet) (36 ans) · jusqu'au 02/02/2026
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats JBF DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Jean-Baptiste FLAGEL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : transfert, 15/02/2026
Dirigeants · 2
- 15/02/2026 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 02/02/2026 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 02/02/2026 siège 6 Rue de la Chapelle, 21200 Chevigny-en-Valiere → le Suchat, 21200 Ruffey-les-Beaune INSEE, Sirene
- 02/02/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Jean-Baptiste FLAGEL › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 02/02/2026 changement de dirigeant nouveau président : JBF DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 16/01/2023 siège 3 Chemin de la Borde, 21200 Chevigny-en-Valiere → 6 Rue de la Chapelle, 21200 Chevigny-en-Valiere INSEE, Sirene
- 10/09/2021 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 10/09/2021 siège 3 Chemin de la Borde, 21200 Chevigny-en-Valiere INSEE, Sirene
- 10/09/2021 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2021 → 2026 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Suchat, 21200 Ruffey-les-Beaune
siège · SIRET 903 004 786 00039 · peinture et revêtements · depuis 02/02/2026
Les 1 105 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : statuts mis à jour, 10/02/2026
- 10/02/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/02/2026 Transformation de la forme juridique pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/02/2026 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/2026 Transformation de la forme juridique pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/06/2023 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2021 Autre pièce déposée Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Nomination d'un dirigeant pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.