ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Côte-d'Or ›

CLEAN HABITAT 21

903 004 786SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 10/09/2021

le Suchat, 21200 Ruffey-les-Beaune

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président JBF DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
  2. Gérant Jean-Baptiste FLAGEL › (nouvel onglet) (36 ans) · jusqu'au 02/02/2026
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : transfert, 15/02/2026

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 10/09/2021 au 02/02/2026 4 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 02/02/2026 9 mois
Siège
3 Chemin de la Borde, 21200 Chevigny-en-Valiere 3 Chemin de la Borde, 21200 Chevigny-en-Valiere Siège · du 10/09/2021 au 16/01/2023 1 an 6 Rue de la Chapelle, 21200 Chevigny-en-Valiere 6 Rue de la Chapelle, 21200 Chevigny-en-Valiere Siège · du 16/01/2023 au 02/02/2026 3 ans le Suchat, 21200 Ruffey-les-Beaune le Suchat, 21200 Ruffey-les-Beaune Siège · depuis le 02/02/2026 9 mois
État
active active État · depuis le 10/09/2021 5 ans Immatriculation10/09/2021
Dirigeants · 2
JBF DEVELOPPEMENT
président président JBF DEVELOPPEMENTdepuis le 02/02/2026 9 mois
Jean-Baptiste FLAGEL
gérant gérant Jean-Baptiste FLAGELdébut non publié · jusqu'au 02/02/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2021 → 2026 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Suchat, 21200 Ruffey-les-Beaune

    siège · SIRET 903 004 786 00039 · peinture et revêtements · depuis 02/02/2026

Les 1 105 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : statuts mis à jour, 10/02/2026

  1. 10/02/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 10/02/2026 Transformation de la forme juridique pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 10/02/2026 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/01/2026 Transformation de la forme juridique pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 14/06/2023 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/09/2021 Autre pièce déposée Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Nomination d'un dirigeant pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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