ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Côte-d'Or ›
SCM BROYER-BASTIDE
908 397 888Société civile de moyensactive depuis 13/12/2020
5 Rue du Regiment de Bourgogne, 21200 Beaune
Dirigeants et associés
- Associé Charles BROYER › (nouvel onglet) (30 ans) · depuis 01/01/2026
- Gérant SELARL CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR BROYER › (nouvel onglet)
- Gérant DOCTEUR BASTIDE Pierre › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Charles BROYER › (nouvel onglet) · associé
- mandats DOCTEUR BASTIDE PIERRE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI PARC SAONE › (nouvel onglet) · via Charles BROYER
- mandats SELARL CABINET DENTAIRE DR BROYER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SIRIUS 3D › (nouvel onglet) · via Charles BROYER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des cabinets dentaires
- Convention collective Convention collective nationale des cabinets dentaires · code 1619
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue du Regiment de Bourgogne, 21200 Beaune
siège · SIRET 908 397 888 00011 · société de gestion de patrimoine · depuis 13/12/2020
Les 427 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : répartition des parts, 05/02/2026
- 05/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2024 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/12/2021 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
5 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.