ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Isère ›

FERME DES COMBEAUX

921 767 489Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/12/2022

Ferme des Combeaux, 444 Chemin des Combeaux, 38160 Saint-Sauveur

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Matteo TROUILLET › (nouvel onglet) (26 ans) · arrivée publiée le 30/03/2023
  2. Gérant Yves TROUILLET › (nouvel onglet) · départ publié le 30/03/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 30/03/2023

État
active active État · depuis le 01/12/2022 3 ans Immatriculation01/12/2022
Dirigeants · 1
Matteo TROUILLET
gérant gérant Matteo TROUILLETarrivée constatée le 30/03/2023 3 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2022 → 2023 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/02/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 444 Chemin des Combeaux, 38160 Saint-Sauveur

    siège · FERME DES COMBEAUX · SIRET 921 767 489 00013 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/12/2022

Les 1 526 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 22/02/2023

  1. 22/02/2023 Transmission de titres à titre gratuit Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 29/11/2022 Apport en nature Constitution de la société · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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