ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Isère ›
FERME DES COMBEAUX
921 767 489Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/12/2022
Ferme des Combeaux, 444 Chemin des Combeaux, 38160 Saint-Sauveur
Dirigeants et associés
- Gérant Matteo TROUILLET › (nouvel onglet) (26 ans) · arrivée publiée le 30/03/2023
- Gérant Yves TROUILLET › (nouvel onglet) · départ publié le 30/03/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Matteo TROUILLET › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Yves TROUILLET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 30/03/2023
Dirigeants · 1
- 30/03/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/12/2022 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2022 → 2023 · 2.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/02/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/02/2023 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
444 Chemin des Combeaux, 38160 Saint-Sauveur
siège · FERME DES COMBEAUX · SIRET 921 767 489 00013 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/12/2022
Les 1 526 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 22/02/2023
- 22/02/2023 Transmission de titres à titre gratuit Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/11/2022 Apport en nature Constitution de la société · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.