ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Isère ›
ZERO CARBON EMISSION
922 347 331SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/12/2022
5 Place Robert Schuman, 38000 Grenoble
Dirigeants et associés
- Président Kamel AIT MAHIOUT › (nouvel onglet) (62 ans) · depuis 18/12/2025
- Directeur général CINABRE INVEST › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CINABRE INVEST › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats D3S › (nouvel onglet) · via Kamel AIT MAHIOUT
- mandats Kamel AIT MAHIOUT › (nouvel onglet) · président
- mandats NOVA SENSING › (nouvel onglet) · via Kamel AIT MAHIOUT
- mandats ASI SOLUTIONS › (nouvel onglet)cessée · via Kamel AIT MAHIOUT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 18/12/2025
Dirigeants · 2
- 18/12/2025 changement de dirigeant nouveau président : Kamel AIT MAHIOUT › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 18/12/2025 changement de dirigeant CINABRE INVEST › (nouvel onglet) · devient directeur général BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 15/12/2022 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2022 → 2025 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Wtc Business Center 5 Place Robert Schuman, 38000 Grenoble
siège · SIRET 922 347 331 00014 · services informatiques · depuis 15/12/2022
Les 5 389 autres entreprises du métier « services informatiques » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : tenue de l'assemblée, 09/01/2026
- 09/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/12/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/12/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/09/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/09/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/09/2025 Autre opération sur le capital Attestation de dépôt des fonds pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/12/2022 Constitution de la société Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
14 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 10.
› Personnes citées dans les actes
5 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
12 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.