ENTREPRISE Fabrication de structures métalliques et de parties de structures › Doubs ›
DEPAEPE NC
949 144 513SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 14/02/2023
40 Avenue de la Gare, 25660 Saone
Dirigeants et associés
- Personne morale ELMERSYS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ELMERSYS › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : transfert, 15/07/2025
- 15/07/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/09/2023 siège 7 Rue Christiaan Huygens, 25000 Besancon → 40 Avenue de la Gare, 25660 Saone INSEE, Sirene
- 14/02/2023 siège 7 Rue Christiaan Huygens, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 14/02/2023 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2023 → 2025 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
40 Avenue de la Gare, 25660 Saone
siège · SIRET 949 144 513 00049 · mécanique et travail des métaux · depuis 28/05/2025
-
3 Rue du Groupe Manoukian, 78990 Elancourt
SIRET 949 144 513 00031 · électronique et informatique · depuis 04/09/2024
Les 939 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (4)
dernier : acte · type non publié, 16/02/2023
-
16/02/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — GROUP, associée unique, apporte à la société une somme en numéraire de CENT MILLE · signal
- 16/02/2023 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège
Nomination de dirigeant — Constatation de la démission de la société CIBEST GROUP en qualité de présidente – Nomination de · signal
Départ de dirigeant — (1) Constatation de la démission de la société CIBEST GROUP en qualité de présidente – · signal
Transfert de siège — L'Associée Unique décide de transférer le siège social au 40 avenue de la Gare – 25660 Saône. · signal
Source : INPI, actes · n = 4.