ENTREPRISE Travaux de menuiserie bois et PVC › Doubs ›

CUISINES SEIGNES SARL

950 495 960Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/10/1989

36 Rue Principale, 25210 les Fontenelles

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Mickael SAINTVOIRIN › (42 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 31/10/2020

Activité
Fabrication de meubles de cuisine Fabrication de meubles de cuisine Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Fabrication de meubles de cuisine Fabrication de meubles de cuisine Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2010 3 ans Travaux de menuiserie bois et PVC Travaux de menuiserie bois et PVC Activité · depuis le 31/12/2010 15 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1989 37 ans Immatriculation01/10/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2020 · 6.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 16/11/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 36 Rue Principale, 25210 Les Fontenelles

    siège · SIRET 950 495 960 00011 · menuiserie · depuis 01/10/1989

Les 948 autres entreprises du métier « menuiserie » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : cession de parts sociales, 16/11/2020

  1. 16/11/2020 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce ›
  2. 16/11/2020 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  3. 29/10/2020 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 25/06/2009 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 31/03/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 19/04/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 07/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 17/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 18/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 04/07/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 26/12/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 09/06/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 12.

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