ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Ardèche ›

ENTREPRISE DANIEL FRAISSE

950 540 179Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/10/1989

6 Rue du Vieux Village, 07300 Saint-Jean-de-Muzols

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Yvon MALBURET › (nouvel onglet) (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Peinture Peinture Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1989 37 ans Immatriculation01/10/1989
Dirigeants · 1
Yvon MALBURET
gérant gérant Yvon MALBURETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  3. Convention collective Sans convention collective déclarée
  4. RGE RGE · 2 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 06/05/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. B.p. 14 6 Rue du Vieux Village, 07300 Saint-Jean-de-Muzols

    siège · SIRET 950 540 179 00021 · peinture et revêtements · depuis 01/10/2003

Les 622 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Ardèche (07) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : poursuite d'activité malgré les pertes, 08/03/2017

  1. 08/03/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/03/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/05/2016 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/05/2016 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/04/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/04/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 06/01/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/12/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 22/12/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/12/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 21/11/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 03/12/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 26/04/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 14/02/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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