ENTREPRISE Activités comptables › Isère ›

ALIANTIS

970 500 526SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/01/1983

840 Rue Pasteur, 38670 Chasse-sur-Rhone

20 à 49 Effectif salariés · 2024
4,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
601 k€ EBE
459 k€ Résultat net
1,9 M€ Capitaux propres
2,6 M€ Dettes financières trésorerie 877 k€

Dirigeants et associés

  1. Administrateur Pierre DEBARD › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Administrateur Thierry CHAPON › (nouvel onglet) (62 ans)
  3. Administrateur Pierre-Philippe DEBARD › (nouvel onglet) (60 ans)
  4. Commissaire aux comptes Pierre BONNET › (nouvel onglet) (61 ans)
  5. Personne morale BONNET & ASSOCIES › (nouvel onglet)
  6. Personne morale ALIANTIS-MESSIMY › (nouvel onglet)
  7. Personne morale Mickaël MARION Conseils › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (31)

31 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 24/10/2024

Dénomination
CFR CFR Dénomination · du 02/01/1983 au 01/01/2004 21 ans ALIANTIS ALIANTIS Dénomination · depuis le 01/01/2004 22 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 02/01/1983 au 19/07/2001 18 ans Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 19/07/2001 au 31/12/2023 22 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 31/12/2023 2 ans
Activité
Activités comptables Activités comptables Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Activités comptables Activités comptables Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
28 Impasse Fleming, 38670 Chasse-sur-Rhone 28 Impasse Fleming, 38670 Chasse-sur-Rhone Siège · du 02/01/1983 au 14/11/2005 22 ans 840 Rue Pasteur, 38670 Chasse-sur-Rhone 840 Rue Pasteur, 38670 Chasse-sur-Rhone Siège · depuis le 14/11/2005 20 ans
État
active active État · depuis le 02/01/1983 43 ans Immatriculation02/01/1983

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2024 · 15.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes

  1. Convention collective Convention collective nationale des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes · code 0787

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (18)

dernier : changement de contrôle, 16/09/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 18.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
3,6 M€ 2016 3,7 M€ 2017 3,8 M€ 2018 3,9 M€ 2019
4,0 M€ 2020 4,3 M€ 2021 4,6 M€ 2022 4,8 M€ 2023 4,8 M€ 2024 4,8 M€ 2025
3,6 M€ 2016 3,7 M€ 2017 3,8 M€ 2018 3,9 M€ 2019 4,0 M€ 2020 4,3 M€ 2021 4,6 M€ 2022 4,8 M€ 2023 4,8 M€ 2024 4,8 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 3,6 M€ · Achats 12 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 260 k€
  • 2017 : 3,7 M€ · Achats 12 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 283 k€
  • 2018 : 3,8 M€ · Achats 7 919 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 285 k€
  • 2019 : 3,9 M€ · Achats 6 861 € · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 274 k€
  • 2020 : 4,0 M€ · Achats 5 767 € · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 322 k€
  • 2021 : 4,3 M€ · Achats 5 245 € · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 382 k€
  • 2022 : 4,6 M€ · Achats 4 709 € · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 434 k€
  • 2023 : 4,8 M€ · Achats 3 171 € · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 490 k€
  • 2024 : 4,8 M€ · Achats 8 249 € · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 478 k€
  • 2025 : 4,8 M€ · Achats 4 468 € · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 601 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

20,3 % 12,2 % 4,1 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 9,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 7,3 %
  • 2017 : 7,7 %
  • 2018 : 7,5 %
  • 2019 : 7,0 %
  • 2020 : 8,0 %
  • 2021 : 9,0 %
  • 2022 : 9,4 %
  • 2023 : 10,2 %
  • 2024 : 9,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 2600.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 840 Rue Pasteur, 38670 Chasse-sur-Rhone

    siège · SIRET 970 500 526 00060 · expertise comptable · depuis 14/11/2005

Les 547 autres entreprises du métier « expertise comptable » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (76)

dernier : tenue de l'assemblée, 10/09/2026

  1. 10/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/11/2024 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 08/10/2024 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/10/2024 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/09/2024 Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/09/2024 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 24/07/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 24/07/2024 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 24/07/2024 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 25/05/2023 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 20/01/2021 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/11/2020 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 06/10/2020 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 26/03/2019 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 04/05/2018 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 10/07/2017 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 10/07/2017 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 10/07/2017 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  19. 10/07/2017 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 18/05/2017 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  21. 05/01/2017 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  22. 27/07/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 12/07/2016 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 26/04/2016 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 12/12/2014 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 12/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 28/04/2014 Cession de parts sociales
    Transmission de titres à titre gratuit · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Transmission de titres à titre gratuit · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 21/01/2014 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 20/11/2013 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 28/05/2013 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 20/04/2011 Autre opération sur le capital
    Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 20/04/2011 Autre opération sur le capital
    Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 20/04/2011 Autre opération sur le capital
    Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 24/02/2011 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 20/01/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 14/10/2010 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 14/10/2010 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 14/10/2010 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 17/11/2009 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 17/11/2009 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 17/11/2009 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 31/07/2006 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 22/06/2006 Apport en nature
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 22/06/2006 Apport en nature
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 08/06/2006 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 08/06/2006 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 29/11/2005 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 10/10/2005 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 29/04/2005 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 25/04/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 28/10/2004 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 08/09/2004 Transmission de titres à titre gratuit
    Statuts mis à jour · Divers

    Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 15/01/2004 Changement de dénomination
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 10/07/2002 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 24/09/2001 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 29/05/2001 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 19/04/2001 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 02/04/2001 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 01/02/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  60. 27/07/2000 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 13/08/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 26/01/1998 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 15/12/1997 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  64. 27/10/1997 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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  65. 07/07/1997 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 20/11/1996 Fusion
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 20/11/1996 Fusion
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 22/10/1996 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 22/10/1996 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 26/09/1996 Fusion
    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 22/08/1996 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 22/08/1996 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  73. 02/08/1993 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  74. date inconnue Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  75. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  76. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 76.

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