SOCIETE NOUVELLE DU LITTORAL

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1967 → 2024 · 15.

1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

1. Zone Artisanale, 11370 Leucate

   siège · SIRET 976 750 257 00025 · industries extractives · depuis 01/06/1994

Les 30 autres entreprises du métier « industries extractives » · Aude (11) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 13/10/2021 Changement de dirigeant
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, nomination de dirigeant

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   Fusion — de l'approbation définitive du projet de fusion-absorption de l'ATILH par le SFIC par les · signal

   Nomination de dirigeant — Il a été proposé aux membres du Conseil d'Administration de nommer au nom du SFIC le · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 19/05/2021 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Cette autorisation est accordée sous la condition suspensive de la réalisation de la cession de · signal

   Nomination de dirigeant — 4)Nomination de la Société IG&P en qualité de Présidente de la SNL · signal

   Départ de dirigeant — Surveillance prend acte de la démission de la Société BSJT de son mandat de Président de la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 19/05/2021 Entrée d'un nouvel associé
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, fusion, apport, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Cedex, · signal

   Fusion — l'approbation définitive du projet de fusion-absorption de l'ATILH par le SFIC par les organes · signal

   Apport — Il a été apporté à la société : · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 17/05/2021 Réduction du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — I/. Il a été fait apport à la société, aux termes de l'acte constitutif · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — relatives à la réalisation de la réduction de capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 02/04/2021 Réduction du capital social
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — suspensives, l'assemblée générale décide d'agréer ladite cession et le cessionnaire, Monsieur · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Pouvoirs à la Présidente à l'effet de constater la réduction du capital de la Société. · signal

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6. 20/01/2021 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance décide de nommer la Société BSJT, Société par actions · signal

   Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission de Monsieur Jacques · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 20/01/2021 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance décide de nommer la Société BSJT, Société par actions · signal

   Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission de Monsieur Jacques · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 21/03/2013 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — JAVEL, représentée par Monsieur Jacques VECOVEN, a cédé les deux mille cinq cents (2.500) · signal

   Apport — I/. I a été fait apport à la société, aux termes de l'acte constitutif · signal

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, constatant que les mandats des membres du Conseil de Surveillance de : · signal

   Départ de dirigeant — L'assemblée générale, constatant que les mandats des membres du Conseil de Surveillance de : · signal

   Renouvellement de mandat — arrivent à expiration lors de la présente assemblée, décide de les renouveler dans leurs fonctions pour · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 29/03/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Jean-Marc FASULA, décident à l'unanimité de nommer : · signal

   Départ de dirigeant — SOCIETE SGADG, a informé la Société de son obligation de démissionner de son mandat de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 13/04/2007 Nomination d'un dirigeant — Du conseil de surveillancechangement de president
    Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée — Du 30 03 2007 nomination d un membre du conseil de surveillance · Divers · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée — Du 30 03 2007 nomination d un membre du conseil de surveillance · Divers · Statuts mis à jour

    Cession de titres — cession et de la signature des ordres de mouvements intervenues ce jour entre d'une part, Monsieur et · signal

    Apport — I/. Il a été fait apport à la société, aux termes de l'acte constitutif · signal

    Nomination de dirigeant — 2007 et décide de nommer en remplacement à compter du 1° avril 2007 pour une durée · signal

    Départ de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de surveillance prend acte de la démission de Monsieur · signal

    Transformation de forme — Suite à la transformation de la société en Société par actions simplifiée suivant décision en date du · signal

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11. 22/02/2007 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — associés décident d'agréer les cessions d'actions entre Mr André GINESTET, d'une part et Monsieur · signal

    Apport — I/. Il a été fait apport à la société, aux termes de l'acte constitutif · signal

    Nomination de dirigeant — Les associés nomment en qualité de membres du Conseil de surveillance pour une durée de 6 années : · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale · signal

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12. 12/12/2006 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

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13. 23/10/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, en application de l'article L. 223-35 alinéa 1° du Code de · signal

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14. 17/06/1999 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — - Total de l'apport de Monsieur Charles Basile DAT, · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée par une assemblée générale · signal

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15. 23/07/1996 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été fait apport à la société, aux termes de I'acte constitutif : · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital par incorporation de réserves, · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée par une assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 01/06/1994 Modification de l'objet social
    Transfert du siège social — Zone artisanale 11370 leucate · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, transfert de siège, transformation de forme, modification de l'objet

    Transfert du siège social — Zone artisanale 11370 leucate · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été fait apport à la société, aux termes de l'acte constitutif : · signal

    Transfert de siège — CINQUIEME RESOLUTION - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée par une assemblée générale · signal

    Modification de l'objet — * modification du libellé de l'objet social. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.