ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Rhône ›

DES POTELIERES

983 220 716Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/2024

90 Route des Potelieres, 69690 Bessenay

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pascal ARQUILLIERE › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Gérant Clément ARQUILLIERE › (nouvel onglet) (26 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

5 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/01/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 90 Route des Potelieres, 69690 Bessenay

    siège · SIRET 983 220 716 00010 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/2024

Les 1 274 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : statuts mis à jour, 02/05/2024

  1. 02/05/2024 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/05/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 08/01/2024 Tenue de l'assemblée Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/01/2024 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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