ENTREPRISE Activités des sièges sociaux › Haute-Saône ›
DOCES
988 558 540SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 12/06/2025
16 Route de Brussey, 70150 Marnay
Dirigeants et associés
- Président James BRUTILLOT › (nouvel onglet) (42 ans)
- Gérant James BRUTILLOT › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 03/07/2025
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ECM › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats ECM 87 › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats James BRUTILLOT › (nouvel onglet) · président
- mandats MORGEN › (nouvel onglet) · via James BRUTILLOT
- mandats PHENIX › (nouvel onglet) · associé
- mandats PHENIX › (nouvel onglet) · via James BRUTILLOT
- mandats SCI DES ECOLES › (nouvel onglet) · via James BRUTILLOT
- mandats SCI DOMANI STELLA › (nouvel onglet) · via James BRUTILLOT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
16 Route de Brussey, 70150 Marnay
siège · SIRET 988 558 540 00015 · siège social · depuis 12/06/2025
Les 503 autres entreprises du métier « siège social » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : transformation de la forme juridique, 22/07/2025
- 22/07/2025 Transformation de la forme juridique pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/07/2025 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/07/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/07/2025 Transformation de la forme juridique pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
9 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.