PERSONNE
Franck MOREL
personne physique62 ansnaissance 04/1964
Source : INPI, RNE · BODACC · données au 16/11/2026.
› Entreprises (1)
rôle non publié de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE L'ETANG
- Rôle non publié SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE L'ETANG › (nouvel onglet)
Source : INPI, RNE.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 13/10/2015
- 13/10/2015 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié · via SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE L'ETANG (autre) BODACC
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC · 1.
› Réseau (3)
3 mandats
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- mandats Stephane MOREL › (nouvel onglet) · via SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE L'ETANG
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Actes
Aucun acte cite cette personne.
Source : INPI, actes · signal.
› Sources (2)
2 mentions dans 2 sources, 1 entreprise
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE L'ETANG › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Franck Hubert Pierre MOREL INPI, RNE
- 21/10/2015 même personne au sein de l'entreprise Associé : MOREL Franck Hubert Pierre en fonction le 13 Octobre 2015 BODACC
Source : INPI, RNE · BODACC · reconstruit.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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