PERSONNE 74
Francoise GRUFFAT
personne physique68 ansnaissance 06/1958
Source : INPI, RNE · BODACC · données au 19/11/2026.
› Entreprises (2)
gérant de SCI LES MELLYS
- Gérant SCI LES MELLYS › (nouvel onglet)
- Gérant SCI ARTEBAT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 13/11/2014
Source : INPI, RNE · BODACC, RCS-A · RCS-B.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 07/11/2018
- 07/11/2018 changement de contrôlecession de parts non publié · via SCI ARTEBAT (gérant) BODACC
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC · 1.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Cecile GRUFFAT › (nouvel onglet) · via SCI ARTEBAT
- mandats Jean-Paul GRUFFAT › (nouvel onglet) · via SCI ARTEBAT
- mandats Joseph GRUFFAT › (nouvel onglet) · via SCI ARTEBAT
- mandats SCI ARTEBAT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI LES MELLYS › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Actes
Aucun acte cite cette personne.
Source : INPI, actes · signal.
› Sources (3)
3 mentions dans 2 sources, 2 entreprises
SCI ARTEBAT › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Francoise Marie MORO GRUFFAT INPI, RNE
- 13/11/2014 même personne au sein de l'entreprise Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRUFFAT Françoise, Marie né(e) MORO BODACC
SCI LES MELLYS › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Francoise Marie MORO GRUFFAT INPI, RNE
Source : INPI, RNE · BODACC · reconstruit.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette personne.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.