PERSONNE 75

Fabrice PETERS

personne physique68 ansnaissance 04/1958

3 Entreprises dont 1 actives
0 Mandats en cours
— Dernier changement de contrôle
75 Département

Source : INPI, RNE · BODACC · données au 19/11/2026.

› Entreprises (3)

liquidateur de APOFAS BIOTECH

  1. Liquidateur APOFAS BIOTECH › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
  2. Président IIN MEDICAL › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
  3. Rôle non publié INDIVISION PETERS › (nouvel onglet) · jusqu'au 22/08/2025

Source : INPI, RNE.

› Changements de contrôle (2)

dernier : jugement, 13/12/2017

  1. 13/12/2017 jugementClôture de procédure TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via IIN MEDICAL (président) BODACC
  2. 06/01/2016 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via IIN MEDICAL (président) BODACC

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC · 2.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Actes

Aucun acte cite cette personne.

Source : INPI, actes · signal.

› Sources (5)

5 mentions dans 2 sources, 3 entreprises

APOFAS BIOTECH › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Fabrice PETERS INPI, RNE
  2. 27/01/2019 même personne au sein de l'entreprise Liquidateur : PETERS Fabrice en fonction le 24 Janvier 2019 BODACC

IIN MEDICAL › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Fabrice Jean-Claude PETERS INPI, RNE
  2. 24/07/2015 même personne au sein de l'entreprise Président : PETERS Fabrice, Jean-Claude BODACC

INDIVISION PETERS › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Fabrice Jean-Claude PÉTERS INPI, RNE

Source : INPI, RNE · BODACC · reconstruit.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette personne.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page