PERSONNE 83

Pascal BUSSELET

personne physique71 ansnaissance 12/1954

4 Entreprises dont 0 actives
0 Mandats en cours
— Dernier changement de contrôle
83 Département

Source : INPI, RNE · BODACC · données au 19/11/2026.

› Entreprises (4)

gérant de SCI VALENTIN

  1. Gérant SCI VALENTIN › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
  2. Associé SCI LA YOLE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 19/12/2008 · jusqu'à la cessation
  3. Associé SCI XANIGE › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
  4. Associé SCI BULE › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation

Source : INPI, RNE · BODACC, RCS-A · RCS-B.

› Changements de contrôle (4)

dernier : jugement, 23/01/2020

  1. 23/01/2020 jugementClôture de procédure TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE-SUR-MER · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE-SUR-MER · via SCI LA YOLE (associé) BODACC
  2. 19/04/2018 jugementClôture de procédure TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · via SCI BULE (associé) BODACC
  3. 22/11/2012 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · via SCI LA YOLE (associé) BODACC
  4. 21/06/2012 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · via SCI BULE (associé) BODACC

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC · 4.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Actes

Aucun acte cite cette personne.

Source : INPI, actes · signal.

› Sources (8)

8 mentions dans 2 sources, 4 entreprises

SCI VALENTIN › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Pascal BUSSELET INPI, RNE
  2. 03/12/2013 même personne au sein de l'entreprise Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSELET Pascal BODACC

SCI LA YOLE › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Pascal BUSSELET INPI, RNE
  2. 19/12/2008 même personne au sein de l'entreprise Associé indéfiniment responsable : BUSELET Pascal. BODACC

SCI XANIGE › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Pascal BUSSELET INPI, RNE
  2. 06/11/2008 même personne au sein de l'entreprise Associé indéfiniment responsable : BUSSELET Pascal. BODACC

SCI BULE › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Pascal BUSSELET INPI, RNE
  2. 22/10/2008 même personne au sein de l'entreprise Associé indéfiniment responsable : BUSSELET Pascal. BODACC

Source : INPI, RNE · BODACC · reconstruit.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette personne.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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