PERSONNE 83
Pascal BUSSELET
personne physique71 ansnaissance 12/1954
Source : INPI, RNE · BODACC · données au 19/11/2026.
› Entreprises (4)
gérant de SCI VALENTIN
- Gérant SCI VALENTIN › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
- Associé SCI LA YOLE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 19/12/2008 · jusqu'à la cessation
- Associé SCI XANIGE › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
- Associé SCI BULE › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
Source : INPI, RNE · BODACC, RCS-A · RCS-B.
› Changements de contrôle (4)
dernier : jugement, 23/01/2020
- 23/01/2020 jugementClôture de procédure TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE-SUR-MER · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE-SUR-MER · via SCI LA YOLE (associé) BODACC
- 19/04/2018 jugementClôture de procédure TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · via SCI BULE (associé) BODACC
- 22/11/2012 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · via SCI LA YOLE (associé) BODACC
- 21/06/2012 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER · via SCI BULE (associé) BODACC
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC · 4.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Serge LEVEQUE › (nouvel onglet) · via SCI LA YOLE (et 2 autres)
- mandats Virginie DENANS › (nouvel onglet) · via SCI VALENTIN
- mandats Xavier ACHTE › (nouvel onglet) · via SCI XANIGE
- mandats SCI BULE › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats SCI LA YOLE › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats SCI VALENTIN › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandats SCI XANIGE › (nouvel onglet)cessée · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Actes
Aucun acte cite cette personne.
Source : INPI, actes · signal.
› Sources (8)
8 mentions dans 2 sources, 4 entreprises
SCI VALENTIN › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Pascal BUSSELET INPI, RNE
- 03/12/2013 même personne au sein de l'entreprise Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSELET Pascal BODACC
SCI LA YOLE › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Pascal BUSSELET INPI, RNE
- 19/12/2008 même personne au sein de l'entreprise Associé indéfiniment responsable : BUSELET Pascal. BODACC
SCI XANIGE › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Pascal BUSSELET INPI, RNE
- 06/11/2008 même personne au sein de l'entreprise Associé indéfiniment responsable : BUSSELET Pascal. BODACC
SCI BULE › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Pascal BUSSELET INPI, RNE
- 22/10/2008 même personne au sein de l'entreprise Associé indéfiniment responsable : BUSSELET Pascal. BODACC
Source : INPI, RNE · BODACC · reconstruit.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette personne.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
Homonymes
- Pascal BUSSELET · entrepreneur individuel, courtier en assurances · dép. 83 (nouvel onglet)
- Pascal BUSSELET · gérant de SCI JEANPAS (nouvel onglet)
- Pascal BUSSELET · gérant de SCI MARECHAL FOCH (nouvel onglet)
- Pascal BUSSELET · associé de SCI LA RONVILLE (nouvel onglet)
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