PERSONNE 13

Charley MUSCAT

personne physique83 ansnaissance 07/1943

4 Entreprises dont 2 actives
2 Mandats en cours
cession de parts Dernier changement de contrôle 20/12/2018
13 Département

Source : INPI, RNE · BODACC · données au 16/11/2026.

› Entreprises (5)

gérant de EUROPEENNE ASSAINISSEMENT UNION

  1. Gérant EUROPEENNE ASSAINISSEMENT UNION › (nouvel onglet)
  2. Gérant PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 04/07/2012
  3. Gérant PHYTO PLUS 6 › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
  4. Gérant A.T.E › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/04/2009
  5. Liquidateur A.T.E › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation

Source : INPI, RNE · BODACC, RCS-A · RCS-B.

› Changements de contrôle (11)

dernier : jugement, 24/07/2026

  1. 24/07/2026 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
  2. 26/06/2026 jugementClôture de procédure TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
  3. 05/04/2024 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
  4. 04/11/2022 jugementPlan (redressement / sauvegarde / cession) TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
  5. 05/11/2021 jugementOuverture de sauvegarde TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
  6. 20/12/2018 changement de contrôlecession de parts non publié · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
  7. 28/12/2012 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
  8. 25/10/2012 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
  9. 25/10/2012 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
  10. 24/07/2012 changement de contrôlefusion-absorption, scission non publié · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
  11. 24/07/2012 changement de contrôlefusion-absorption, scission non publié · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC · 11.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Actes

Aucun acte cite cette personne.

Source : INPI, actes · signal.

› Sources (6)

6 mentions dans 2 sources, 4 entreprises

A.T.E › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Charley MUSCAT INPI, RNE
  2. 06/06/2018 même personne au sein de l'entreprise Liquidateur : MUSCAT Charley BODACC

PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Charley MUSCAT INPI, RNE
  2. 04/07/2012 même personne au sein de l'entreprise Gérant(e) : MUSCAT Charley BODACC

PHYTO PLUS 6 › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Charley MUSCAT INPI, RNE

EUROPEENNE ASSAINISSEMENT UNION › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Charley MUSCAT INPI, RNE

Source : INPI, RNE · BODACC · reconstruit.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette personne.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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