PERSONNE 13
Charley MUSCAT
personne physique83 ansnaissance 07/1943
Source : INPI, RNE · BODACC · données au 16/11/2026.
› Entreprises (5)
gérant de EUROPEENNE ASSAINISSEMENT UNION
- Gérant EUROPEENNE ASSAINISSEMENT UNION › (nouvel onglet)
- Gérant PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 04/07/2012
- Gérant PHYTO PLUS 6 › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
- Gérant A.T.E › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/04/2009
- Liquidateur A.T.E › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
Source : INPI, RNE · BODACC, RCS-A · RCS-B.
› Changements de contrôle (11)
dernier : jugement, 24/07/2026
- 24/07/2026 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
- 26/06/2026 jugementClôture de procédure TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
- 05/04/2024 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
- 04/11/2022 jugementPlan (redressement / sauvegarde / cession) TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
- 05/11/2021 jugementOuverture de sauvegarde TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
- 20/12/2018 changement de contrôlecession de parts non publié · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
- 28/12/2012 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
- 25/10/2012 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
- 25/10/2012 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
- 24/07/2012 changement de contrôlefusion-absorption, scission non publié · via PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (gérant) BODACC
- 24/07/2012 changement de contrôlefusion-absorption, scission non publié · via PHYTO PLUS 6 (gérant) BODACC
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC · 11.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats EUROPEENNE ASSAINISSEMENT UNION › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM › (nouvel onglet) · gérant
- mandats A.T.E › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats PHYTO PLUS 6 › (nouvel onglet)cessée · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Actes
Aucun acte cite cette personne.
Source : INPI, actes · signal.
› Sources (6)
6 mentions dans 2 sources, 4 entreprises
A.T.E › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Charley MUSCAT INPI, RNE
- 06/06/2018 même personne au sein de l'entreprise Liquidateur : MUSCAT Charley BODACC
PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Charley MUSCAT INPI, RNE
- 04/07/2012 même personne au sein de l'entreprise Gérant(e) : MUSCAT Charley BODACC
PHYTO PLUS 6 › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Charley MUSCAT INPI, RNE
EUROPEENNE ASSAINISSEMENT UNION › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Charley MUSCAT INPI, RNE
Source : INPI, RNE · BODACC · reconstruit.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette personne.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.