ENTREPRISE Collecte des déchets non dangereux › Paris ›
LELY ENVIRONNEMENT
064 503 089SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1964
Lely Environnement, 7 Rue du Docteur Lancereaux, 75008 Paris
Dirigeants et associés
- Président Bernard LELY › (nouvel onglet) (65 ans)
- Directeur général Lionel LACRAMPE › (nouvel onglet) (53 ans)
- Personne morale S A F I G E C › (nouvel onglet)
- Personne morale SAFIGEC AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (15)
2 opérations · 13 mandats
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- opérations VOIES FERREES ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2010 20/07/2010
- mandats INVEST 22 › (nouvel onglet) · via Bernard LELY (et 1 autres)
- mandats BMG INVEST › (nouvel onglet) · via Bernard LELY
- mandats BPMG › (nouvel onglet) · via Bernard LELY
- mandats Bernard LELY › (nouvel onglet) · président
- mandats CONSEIL NEGOCE ET SERVICES EN ENVIRONNEMENT - C.N.S.E. › (nouvel onglet) · via Lionel LACRAMPE
- mandats HMS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats JALYNA › (nouvel onglet) · via Lionel LACRAMPE
- mandats Lionel LACRAMPE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats NES › (nouvel onglet) · via Lionel LACRAMPE
- mandats NUMANS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCI GABRIEL ET MARCEL LELY › (nouvel onglet) · via Bernard LELY
- mandats SCI YO › (nouvel onglet) · via Lionel LACRAMPE
- opérations SOC GRENOBLOISE DE COMPACTAGE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2016 26/03/2016
- mandats NOJA RESTAURATION › (nouvel onglet)cessée · via Lionel LACRAMPE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : siège, 04/02/2026
- 04/02/2026 siège Lely Environnement, 135 Rue Vaucanson, 38340 Voreppe → Lely Environnement, 7 Rue du Docteur Lancereaux, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 26/05/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/12/2022 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 09/11/2022 siège Lely Environnement, 37 Rue Pierre Semard, 38600 Fontaine → Lely Environnement, 135 Rue Vaucanson, 38340 Voreppe INSEE, Sirene
- 19/05/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 13/05/2019 dénomination TRANSPORTS FERNAND LELY ET FILS → LELY ENVIRONNEMENT INSEE, Sirene
- 16/03/2019 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 26/04/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 05/12/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Enlèvement et traitement des ordures ménagères → Collecte des déchets non dangereux INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Enlèvement et traitement des ordures ménagères INSEE, Sirene
- 01/01/1964 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/1964 dénomination TRANSPORTS FERNAND LELY ET FILS INSEE, Sirene
- 01/01/1964 siège Lely Environnement, 37 Rue Pierre Semard, 38600 Fontaine INSEE, Sirene
- 01/01/1964 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1964 → 2026 · 15.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
- Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Marchés publics (36)
dernier : 16,8 M€, 19/02/2026
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19/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
16,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Collecte, gestion et traitement des déchets_Lot n°2 : Déchets non dangereux
Accord cadre · 16,8 M€ (montant maximum)
Collecte, gestion et traitement des déchets_Lot n°2 : Déchets non dangereux
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05/01/2026
COMMUNE DE FONTAINE › (nouvel onglet)
180 k€
marché · TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES ST
marché · 180 k€
TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES ST
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30/12/2025
METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
1,5 M€
marché · Evacuation et traitement des déchets des déchèteries métropolitaines
marché · 1,5 M€
Evacuation et traitement des déchets des déchèteries métropolitaines
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30/12/2025
METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
4,7 M€
marché · Evacuation et traitement des déchets des déchèteries métropolitaines
marché · 4,7 M€
Evacuation et traitement des déchets des déchèteries métropolitaines
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16/12/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
562 k€
Accord cadre · montant maximum · Secteur C
Accord cadre · 562 k€ (montant maximum)
Secteur C
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16/12/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
562 k€
Accord cadre · montant maximum · Secteur B
Accord cadre · 562 k€ (montant maximum)
Secteur B
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16/12/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
562 k€
Accord cadre · montant maximum · Secteur A
Accord cadre · 562 k€ (montant maximum)
Secteur A
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02/12/2025
SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
185 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETTERIES DES ADHERENTS DE SAVOIE DECHETS
Accord cadre · 185 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETTERIES DES ADHERENTS DE SAVOIE DECHETS
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10/11/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE › (nouvel onglet)
1,9 M€
marché · MARCHE DE PRESTATIONS DE COLLECTE ET TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES
marché · 1,9 M€
MARCHE DE PRESTATIONS DE COLLECTE ET TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES
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23/06/2025
SI DU BREDA ET DE LA COMBE DE SAVOIE › (nouvel onglet)
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte en apport volontaire sur les 16 communes de la communauté de communes Le Grésivaudan - Collecte des déchets ménagers résiduels et assimilés sur le territoire du SIBRECSA
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Collecte en apport volontaire sur les 16 communes de la communauté de communes Le Grésivaudan - Collecte des déchets ménagers résiduels et assimilés sur le territoire du SIBRECSA
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19/06/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte en apport volontaire 16 communes CCLG
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
Collecte en apport volontaire 16 communes CCLG
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17/04/2025
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
250 k€
marché subséquent · 2 avenants · Marché subséquent au lot N°2 relatif à : Tri des déchets pour la réhabilitation du Collège Pierre Dubois à Seyssinet Pariset
marché subséquent · 250 k€ (2 avenants)
Marché subséquent au lot N°2 relatif à : Tri des déchets pour la réhabilitation du Collège Pierre Dubois à Seyssinet Pariset
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31/03/2025
COMPAGNIE DE CHAUFFAGE INTERCOMMUNALE DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE CC › (nouvel onglet)
7,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations d'enlèvement, transport, de traitement et de valorisation des mâchefers issus de l'UIOM Athanor
Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum)
Prestations d'enlèvement, transport, de traitement et de valorisation des mâchefers issus de l'UIOM Athanor
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18/02/2025
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
50 k€
marché subséquent · 2 avenants · Prestations tri des déchets dans le cadre de la réhabilitation CER Domène
marché subséquent · 50 k€ (2 avenants)
Prestations tri des déchets dans le cadre de la réhabilitation CER Domène
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18/11/2024
COMMUNE DE VIZILLE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Evacuation et traitement des encombrants des centres techniques municipaux
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Lot 1 : Evacuation et traitement des encombrants des centres techniques municipaux
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15/07/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS › (nouvel onglet)
143 k€
marché · LOT 3 - VEGETAUX
marché · 143 k€
LOT 3 - VEGETAUX
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15/07/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS › (nouvel onglet)
558 k€
marché · LOT 5 - BOIS
marché · 558 k€
LOT 5 - BOIS
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15/07/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS › (nouvel onglet)
214 k€
marché · LOT 2 - GRAVATS
marché · 214 k€
LOT 2 - GRAVATS
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15/07/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS › (nouvel onglet)
542 k€
marché · LOT 6 - CARTONS
marché · 542 k€
LOT 6 - CARTONS
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15/07/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS › (nouvel onglet)
1,9 M€
marché · ENCOMBRANTS
marché · 1,9 M€
ENCOMBRANTS
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03/07/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS › (nouvel onglet)
655 k€
marché · 1 avenant · COLLECTION DE VERRE D'EMBALLAGES AU NIVEAU DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET TRANSPORT JUSQU'AU CENTRE DE TRAITEMENT
marché · 655 k€ (1 avenant)
COLLECTION DE VERRE D'EMBALLAGES AU NIVEAU DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET TRANSPORT JUSQU'AU CENTRE DE TRAITEMENT
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26/04/2024
COMMUNE DE SEYSSINET PARISET › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · AC A BDC TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DES SERVICES
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
AC A BDC TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DES SERVICES
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26/04/2024
COMMUNE DE SEYSSINET PARISET › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DES SERVICES COMMUNAUX
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DES SERVICES COMMUNAUX
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10/04/2024
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
180 k€
marché subséquent · 1 avenant · Prestation de tri des déchets pour la démolition et la reconstruction du collège François Truffaut
marché subséquent · 180 k€ (1 avenant)
Prestation de tri des déchets pour la démolition et la reconstruction du collège François Truffaut
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04/04/2024
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
90 k€
marché subséquent · Prestations similaires au marché 2022-DCT048 Prestation de tri des déchets pour la démolition et la reconstruction du collège François Truffaut
marché subséquent · 90 k€
Prestations similaires au marché 2022-DCT048 Prestation de tri des déchets pour la démolition et la reconstruction du collège François Truffaut
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15/01/2024
METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
3,4 M€
marché · Traitement des déchets d'encombrants des déchèteries métropolitaines et des sites spécifiques
marché · 3,4 M€
Traitement des déchets d'encombrants des déchèteries métropolitaines et des sites spécifiques
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01/01/2024
COMMUNE DE SEYSSINS › (nouvel onglet)
120 k€
marché · EVACUATION ET TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS DU CTM
marché · 120 k€
EVACUATION ET TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS DU CTM
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21/08/2023
COMMUNE DE SASSENAGE › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS ENCOMBRANTS
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS ENCOMBRANTS
-
17/08/2022
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 3 avenants · groupement de 4 titulaires · Prestations de tri d'enlèvement et gestion des déchets - bat du Dpt de l'isère lot 2 Sud - Isère
marché · 1,2 M€ (3 avenants) · groupement de 4 titulaires
Prestations de tri d'enlèvement et gestion des déchets - bat du Dpt de l'isère lot 2 Sud - Isère
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16/08/2022
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · Prestations de tri d'enlèvement et gestion des déchets - bat du Dpt de l'isère lot 1 Nord Isère
marché · 1,2 M€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires
Prestations de tri d'enlèvement et gestion des déchets - bat du Dpt de l'isère lot 1 Nord Isère
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27/12/2021
SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
2,2 M€
marché subséquent · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Gestion des mâchefers sur la (ou les) IME du titulaire - Lot 2
marché subséquent · 2,2 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Gestion des mâchefers sur la (ou les) IME du titulaire - Lot 2
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07/12/2021
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
2,4 M€
marché · 1 avenant · collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (8 établissements) ainsi que 6 autres établissements du bassin grenoblois. - - DASRI
marché · 2,4 M€ (1 avenant)
collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (8 établissements) ainsi que 6 autres établissements du bassin grenoblois. - - DASRI
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23/03/2021
CC DU MASSIF DU VERCORS › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et transport lot 3 gravats et DV
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Collecte et transport lot 3 gravats et DV
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—
CA DU PAYS VOIRONNAIS › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · Transport et traitement des déchets issus des déchèteries
marché · 2,0 M€
Transport et traitement des déchets issus des déchèteries
-
—
CA DU PAYS VOIRONNAIS › (nouvel onglet)
500 k€
marché · Transport et traitement des déchets issus des déchèteries
marché · 500 k€
Transport et traitement des déchets issus des déchèteries
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25/11/2025
CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
914 k€
acte de sous-traitance · OM : Marché d'exploitation, de transport et de traitement des 3 déchetteries
acte de sous-traitance · 914 k€
OM : Marché d'exploitation, de transport et de traitement des 3 déchetteries
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 36.
› Changements de contrôle (7)
dernier : changement de contrôle, 06/03/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/03/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/06/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 11/04/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 26/03/2016 opérationfusion-absorptionsignal SOC GRENOBLOISE DE COMPACTAGE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 08/02/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/07/2010 vente VOIES FERREES ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 20/07/2010 vente VOIES FERREES ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 33,6 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 19,3 M€ · Personnel 8,8 M€ · EBE 1,4 M€
- 2017 : 36,4 M€ · Achats 5,1 M€ · Charges externes 20,5 M€ · Personnel 9,1 M€ · EBE 2,2 M€
- 2018 : 47,7 M€ · Achats 5,8 M€ · Charges externes 25,7 M€ · Personnel 8,7 M€ · EBE 6,9 M€
- 2019 : 45,8 M€ · Achats 5,8 M€ · Charges externes 21,4 M€ · Personnel 9,4 M€ · EBE 9,4 M€
- 2020 : 41,6 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 18,8 M€ · Personnel 10,0 M€ · EBE 8,1 M€
- 2021 : 48,6 M€ · Achats 5,1 M€ · Charges externes 21,9 M€ · Personnel 10,4 M€ · EBE 10,6 M€
- 2022 : 54,5 M€ · Achats 6,4 M€ · Charges externes 23,9 M€ · Personnel 10,7 M€ · EBE 13,2 M€
- 2024 : 56,7 M€ · Achats 7,1 M€ · Charges externes 23,9 M€ · Personnel 11,4 M€ · EBE 15,3 M€
- 2025 : 64,8 M€ · Achats 6,4 M€ · Charges externes 29,8 M€ · Personnel 11,6 M€ · EBE 17,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 4,1 %
- 2017 : 5,9 %
- 2018 : 14,6 %
- 2019 : 20,5 %
- 2020 : 19,6 %
- 2021 : 21,9 %
- 2022 : 24,3 %
- 2024 : 27,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (6)
6 établissements actifs
-
7 Rue du Docteur Lancereaux, 75008 Paris
siège · LELY ENVIRONNEMENT · SIRET 064 503 089 00092 · eau, assainissement et déchets · depuis 04/02/2026
-
Grandjean, 38210 Saint-Quentin-sur-Isere
LELY ENVIRONNEMENT - ECOPOLE · SIRET 064 503 089 00027 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/1995
-
16 Rue Commandant Lenoir, 38600 Fontaine
LELY ENVIRONNEMENT - VALOR'Y · SIRET 064 503 089 00035 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/1995
-
Za Centr Alp 135 Rue Vaucanson, 38340 Voreppe
LELY ENVIRONNEMENT · SIRET 064 503 089 00076 · eau, assainissement et déchets · depuis 09/11/2022
-
5401 Route de Grenoble, 38210 Saint-Quentin-sur-Isere
LELY ENVIRONNEMENT INOVALY · SIRET 064 503 089 00084 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2023
-
Za Centr 'alp 90 Rue Emile Romanet, 38340 Voreppe
SIRET 064 503 089 00100 · eau, assainissement et déchets · depuis 20/04/2026
Les 687 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.
› Actes (32)
dernier : statuts mis à jour, 02/06/2026
- 02/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/06/2026
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 08/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/04/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/03/2024
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/04/2023
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/11/2022
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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10/11/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/03/2022
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
30/03/2021
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
16/04/2020
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
02/04/2020
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/05/2019
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
17/04/2019
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/03/2019
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
20/11/2018
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
12/04/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
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06/11/2017
Autre modification relative aux dirigeants
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Tenue de l'assemblée
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14/03/2017
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
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Procédure collective ou décision de justice
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22/06/2016
Fusion
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Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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11/04/2016
Fusion
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Apport en nature · Autre pièce déposée
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08/02/2016
Fusion
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Procédure collective ou décision de justice
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07/05/2013
Modification des statuts
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08/10/2008
Modification des statuts
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24/04/2007
Modification de l'objet social
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18/07/2003
Modification des statuts
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31/05/2001
Autre opération sur le capital
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01/04/1999
Modification des statuts
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- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 32.