ENTREPRISE Collecte des déchets non dangereux › Paris ›

COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED

343 403 531SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 08/01/1988

7 Rue du Docteur Lancereaux, 75008 Paris

2 000 à 4 999 Effectif salariés · 2024
434,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
26,9 M€ EBE
9,3 M€ Résultat net
150,4 M€ Capitaux propres
8,2 M€ Dettes financières trésorerie 1,6 M€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale PAPREC GRAND-OUEST › (nouvel onglet)
  2. Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

1 sans position

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (34)

23 opérations · 11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (38)

dernier : changement de dirigeant, 12/11/2024

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 08/01/1988 au 22/12/2014 26 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 22/12/2014 11 ans
Activité
Enlèvement et traitement des ordures ménagères Enlèvement et traitement des ordures ménagères Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Collecte des déchets non dangereux Collecte des déchets non dangereux Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Traitement et élimination des déchets non dangereux Traitement et élimination des déchets non dangereux Activité · du 31/12/2008 au 01/01/2010 1 an Collecte des déchets non dangereux Collecte des déchets non dangereux Activité · depuis le 01/01/2010 16 ans
Siège
1 Avenue Eugene Freyssinet, 78280 Guyancourt 1 Avenue Eugene Freyssinet, 78280 Guyancourt Siège · du 01/01/2004 au 31/10/2007 3 ans 1 Rue Antoine Lavoisier, 78280 Guyancourt 1 Rue Antoine Lavoisier, 78280 Guyancourt Siège · du 31/10/2007 au 17/08/2009 1 an 1 Avenue Eugene Freyssinet, 78280 Guyancourt 1 Avenue Eugene Freyssinet, 78280 Guyancourt Siège · du 17/08/2009 au 01/04/2013 3 ans 1 Rue Antoine Lavoisier, 78280 Guyancourt 1 Rue Antoine Lavoisier, 78280 Guyancourt Siège · du 01/04/2013 au 27/06/2016 3 ans 9 Avenue Didier Daurat, 31400 Toulouse 9 Avenue Didier Daurat, 31400 Toulouse Siège · du 27/06/2016 au 01/07/2019 3 ans 7 Rue du Docteur Lancereaux, 75008 Paris 7 Rue du Docteur Lancereaux, 75008 Paris Siège · depuis le 01/07/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 08/01/1988 38 ans Immatriculation08/01/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2024 · 38.

› Agréments et conventions (6)

Convention collective des industries et du commerce de la récupération

  1. Convention collective Convention collective des industries et du commerce de la récupération · code 0637
  2. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
  3. Convention collective Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle · code 2272
  4. Convention collective Sans convention collective déclarée
  5. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  6. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (204)

dernier : 80 k€, 08/10/2026

  1. 08/10/2026 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 80 k€ le 08/10/2026 · Balayage et nettoyage des avaloirs du patrimoine de Mauges Communauté: Lot 1 : Balayage

    marché · porté à 80 k€ le 08/10/2026

    Balayage et nettoyage des avaloirs du patrimoine de Mauges Communauté: Lot 1 : Balayage

    80 k€
  2. 01/10/2026 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 4 : COLLECTE SECTEUR OUEST

    marché · 3,4 M€

    LOT 4 : COLLECTE SECTEUR OUEST

    3,4 M€
  3. 14/09/2026 CC BAUD COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES BIODECHETS 2026-2027 PERIODE1

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DES BIODECHETS 2026-2027 PERIODE1

    120 k€
  4. 10/08/2026 COMMUNE DE PORNICHET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · BALAYAGE MECANIQUE DES MARCHES ET RUES AVOISINANTES

    Accord cadre · 62 k€ (montant maximum)

    BALAYAGE MECANIQUE DES MARCHES ET RUES AVOISINANTES

    62 k€
  5. 16/07/2026 CA LISIEUX NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Transport et traitement des déchets de plâtre

    Accord cadre · 2,7 M€ (montant maximum)

    Lot 3 : Transport et traitement des déchets de plâtre

    2,7 M€
  6. 01/07/2026 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 : COLLECTE GRAND SUD

    marché · 6,9 M€

    LOT 2 : COLLECTE GRAND SUD

    6,9 M€
  7. 01/06/2026 CC VENDEE GRAND LITTORAL › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATION DE COLLECTE SEPARATIVE DES DECHETS PAR FLUX ¿ PÉRIODE ESTIVALE

    marché · 200 k€

    PRESTATION DE COLLECTE SEPARATIVE DES DECHETS PAR FLUX ¿ PÉRIODE ESTIVALE

    200 k€
  8. 21/04/2026 CC DU PAYS DES VANS EN CEVENNES › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE ET VIDAGE DES COLLONES AERIENNES OM ET CS COMMUNE LES VANS

    marché · 70 k€

    COLLECTE ET VIDAGE DES COLLONES AERIENNES OM ET CS COMMUNE LES VANS

    70 k€
  9. 01/04/2026 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets non dangereux des entreprises, des emballages et des cartons sur le Nord du territoire de la Communauté de commun…

    marché · 6,5 M€

    Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets non dangereux des entreprises, des emballages et des cartons sur le Nord du territoire de la Communauté de commun…

    6,5 M€
  10. 31/03/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES DU DOUBS LOT 2 COLLECTE MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS TOUT VENANT PAPIERS E…

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    COLLECTE MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES DU DOUBS LOT 2 COLLECTE MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS TOUT VENANT PAPIERS E…

    130 k€
  11. 17/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NAY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET EVACUATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (LOT 2 COLLECTE SELECTIVE )

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    COLLECTE ET EVACUATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (LOT 2 COLLECTE SELECTIVE )

    400 k€
  12. 17/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NAY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET EVACUATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (LOT 1 OMR)

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    COLLECTE ET EVACUATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (LOT 1 OMR)

    800 k€
  13. 12/03/2026 COMMUNAUTE COMMUNES AGGLOME MIGENNOISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT ORDURE MENAGERE

    Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)

    TRAITEMENT ORDURE MENAGERE

    2,2 M€
  14. 26/02/2026 COMMUNE DE TROYES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot no7 : Collecte et traitement des gravats de la plateforme de gestion des déchets municipaux de la commune de Troyes.

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Lot no7 : Collecte et traitement des gravats de la plateforme de gestion des déchets municipaux de la commune de Troyes.

    40 k€
  15. 26/02/2026 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 : COLLECTE ET TRAITEMENT GRAVATS TCM

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 3 : COLLECTE ET TRAITEMENT GRAVATS TCM

    400 k€
  16. 22/01/2026 COMMUNE DE L'ILE D'YEU › (nouvel onglet)
    marché · LOT 1 Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés

    marché · 4,1 M€

    LOT 1 Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés

    4,1 M€
  17. 22/01/2026 COMMUNE DE L'ILE D'YEU › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 : COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    marché · 1,3 M€

    LOT 2 : COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    1,3 M€
  18. 20/01/2026 CC DU SEREIN › (nouvel onglet)
    marché · Tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables

    marché · 712 k€

    Tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables

    712 k€
  19. 05/01/2026 CC DE MARCIGNY › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 - COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE DES PAPIERS ET EMBALLAGES HORS VERRE

    marché · 365 k€

    LOT 2 - COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE DES PAPIERS ET EMBALLAGES HORS VERRE

    365 k€
  20. 31/12/2025 SYND MIXTE BEAUCE GATINAIS VALORISATION › (nouvel onglet)
    marché · Réception, tri et conditionnement de déchets issus de la collecte sélective et de cartons issus de déchetteries

    marché · 1,5 M€

    Réception, tri et conditionnement de déchets issus de la collecte sélective et de cartons issus de déchetteries

    1,5 M€
  21. 29/12/2025 CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT DES FLUX DE LA DECHETERIE LOT 3 : LOCATION DE CAISSON, TRASNPORT AUX EXUTOIRES POUR DUTOUT-VENANT, DU BOIS, DU CARTON, DU GRAVAT, DU POLYSTYRENE ET…

    marché · 806 k€

    COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT DES FLUX DE LA DECHETERIE LOT 3 : LOCATION DE CAISSON, TRASNPORT AUX EXUTOIRES POUR DUTOUT-VENANT, DU BOIS, DU CARTON, DU GRAVAT, DU POLYSTYRENE ET…

    806 k€
  22. 29/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DU VERRE, TRI DE LA COLLECTE SÉLECTIVE, VALORISATION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN DÉCHÈTERIES - LOT No8 : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES ENCOMBRANTES (OME) CO…

    Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum)

    COLLECTE DU VERRE, TRI DE LA COLLECTE SÉLECTIVE, VALORISATION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN DÉCHÈTERIES - LOT No8 : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES ENCOMBRANTES (OME) CO…

    2,8 M€
  23. 29/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DU VERRE, TRI DE LA COLLECTE SÉLECTIVE, VALORISATION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN DÉCHÈTERIES - LOT No2 : TRI DE LA COLLECTE SÉLECTIVE (TRI SÉLECTIF) ET TRAITEM…

    Accord cadre · 3,4 M€ (montant maximum)

    COLLECTE DU VERRE, TRI DE LA COLLECTE SÉLECTIVE, VALORISATION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN DÉCHÈTERIES - LOT No2 : TRI DE LA COLLECTE SÉLECTIVE (TRI SÉLECTIF) ET TRAITEM…

    3,4 M€
  24. 29/12/2025 CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT DES FLUX DE LA DECHETERIE LOT 3 : LOCATION DE CAISSON, TRASNPORT AUX EXUTOIRES POUR DUTOUT-VENANT, DU BOIS, DU CARTON, DU GRAVAT, DU POLYSTYRENE ET…

    marché · 809 k€

    COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT DES FLUX DE LA DECHETERIE LOT 3 : LOCATION DE CAISSON, TRASNPORT AUX EXUTOIRES POUR DUTOUT-VENANT, DU BOIS, DU CARTON, DU GRAVAT, DU POLYSTYRENE ET…

    809 k€
  25. 24/12/2025 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS NON DANGEREUX DES ENTREPRISES, COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOCHES S…

    marché · 7,6 M€

    MARCHE DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS NON DANGEREUX DES ENTREPRISES, COLLECTES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOCHES S…

    7,6 M€
  26. 22/12/2025 CC DE LA REGION DE SUIPPES › (nouvel onglet)
    marché · Entretien des installations d'assainissement non collectif de la Communauté de Communes de la Région de Suippes

    marché · 94 k€

    Entretien des installations d'assainissement non collectif de la Communauté de Communes de la Région de Suippes

    94 k€
  27. 18/12/2025 CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU › (nouvel onglet)
    marché · LOT 01 - 00210 COLLECTE SELECTIVE DES OM RESIDUELLES, BIODECHETS ET DECHETS EMBALLAGES MENAGERS 2026/2030

    marché · 4,0 M€

    LOT 01 - 00210 COLLECTE SELECTIVE DES OM RESIDUELLES, BIODECHETS ET DECHETS EMBALLAGES MENAGERS 2026/2030

    4,0 M€
  28. 18/12/2025 CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU › (nouvel onglet)
    marché · 00210 - LOT 02 TRI ET CARACTERISATION - SS 2026/2030

    marché · 2,0 M€

    00210 - LOT 02 TRI ET CARACTERISATION - SS 2026/2030

    2,0 M€
  29. 18/12/2025 CC DE SEMUR EN BRIONNAIS › (nouvel onglet)
    marché · Collecte en apport volontaire des papiers et emballages hors verre

    marché · 251 k€

    Collecte en apport volontaire des papiers et emballages hors verre

    251 k€
  30. 15/12/2025 CA DU GRAND SENONAIS › (nouvel onglet)
    marché · Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais

    marché · 9,4 M€

    Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais

    9,4 M€
  31. 11/12/2025 CC TOURAINE VALLEE DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 6 - Traitement de l'amiante - Déchèteries

    marché · 46 k€

    Lot 6 - Traitement de l'amiante - Déchèteries

    46 k€
  32. 11/12/2025 CC TOURAINE VALLEE DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 - Valorisation et traitement du tout-venant et des encombrants - déchèteries

    marché · 1,7 M€

    Lot 1 - Valorisation et traitement du tout-venant et des encombrants - déchèteries

    1,7 M€
  33. 09/12/2025 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE MOLSHEIM ET ENVIRONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT No11 : TRI DE LA COLLECTE SELECTIVE EN MELANGE : FLUX MULTI MATERIAUX

    Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum)

    LOT No11 : TRI DE LA COLLECTE SELECTIVE EN MELANGE : FLUX MULTI MATERIAUX

    20,0 M€
  34. 03/12/2025 SYND MIXTE INTERCOMMUNAUTAIRE LITTORAL › (nouvel onglet)
    marché · Tri des Emballages Recyclables (EMR), des papiers en melange et traitement des refus pour la Communaute de Communes du Bassin de Marennes (CCBM)

    marché · 99 k€

    Tri des Emballages Recyclables (EMR), des papiers en melange et traitement des refus pour la Communaute de Communes du Bassin de Marennes (CCBM)

    99 k€
  35. 25/11/2025 COMMUNAUTE COMMUNES AGGLOME MIGENNOISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché tri du flux multimatériaux des papiers et emballages

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Marché tri du flux multimatériaux des papiers et emballages

    300 k€
  36. 24/11/2025 CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · COLLECTE EN PAP ET PTS REGROUPEMENT DES OM 10 COMMUNES

    marché · 206 k€ (1 avenant)

    COLLECTE EN PAP ET PTS REGROUPEMENT DES OM 10 COMMUNES

    206 k€
  37. 17/11/2025 SYND MIXTE INTERCOMMUNAUTAIRE LITTORAL › (nouvel onglet)
    marché · Tri et traitement des refus de la Communaute d Agglomeration Rochefort Ocean (CARO)

    marché · 192 k€

    Tri et traitement des refus de la Communaute d Agglomeration Rochefort Ocean (CARO)

    192 k€
  38. 08/10/2025 CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHETTERIES

    marché · 1,8 M€ (1 avenant)

    COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHETTERIES

    1,8 M€
  39. 01/10/2025 CC SEINE ET AUBE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Lot 1 : Enlèvement, transport, traitement/valorisation des déchets en déchetterie

    marché · 1,8 M€ (2 avenants)

    Lot 1 : Enlèvement, transport, traitement/valorisation des déchets en déchetterie

    1,8 M€
  40. 24/09/2025 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE › (nouvel onglet)
    marché · Les prestations suivantes, sont à réaliser sur les aires de repos et les plates-formes douanières de la Collectivité européenne d’Alsace, sur toutes leurs emprises tant sur les vo…

    marché · 560 k€

    Les prestations suivantes, sont à réaliser sur les aires de repos et les plates-formes douanières de la Collectivité européenne d’Alsace, sur toutes leurs emprises tant sur les vo…

    560 k€
  41. 08/09/2025 SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT D'ORDURES MENAGERES DE SANTERRE › (nouvel onglet)
    marché · Traitement des OMR de la CCHS

    marché · 2,9 M€

    Traitement des OMR de la CCHS

    2,9 M€
  42. 13/08/2025 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GESTION DECHETS DU CENTRE DE TRI SPDC

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    GESTION DECHETS DU CENTRE DE TRI SPDC

    3,0 M€
  43. 13/08/2025 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GESTION TRI SELECTIF DU SITE GRANGE DAVID VERS TRI37 PARÇAY

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    GESTION TRI SELECTIF DU SITE GRANGE DAVID VERS TRI37 PARÇAY

    2,0 M€
  44. 08/08/2025 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS 2025 – 2033 LOT 5 NORD

    Accord cadre · 94,6 M€ (montant maximum)

    COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS 2025 – 2033 LOT 5 NORD

    94,6 M€
  45. 01/08/2025 CC RHONE LEZ PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Fourniture et enlevement ransports des bennes et traitement des déchets issus de balayeuses et d'aspi feuilles

    marché · 100 k€ (1 avenant)

    Fourniture et enlevement ransports des bennes et traitement des déchets issus de balayeuses et d'aspi feuilles

    100 k€
  46. 30/07/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 1A ENTRETIEN DU PATRIMOINE ROUTIER DE LIMOGES METROPOLE - TRAITEMENT DES DECHETS D ASPIRATRICE

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    1A ENTRETIEN DU PATRIMOINE ROUTIER DE LIMOGES METROPOLE - TRAITEMENT DES DECHETS D ASPIRATRICE

    1,4 M€
  47. 24/07/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de GBM et des services municipaux de la Ville de Besançon et du CCAS

    Accord cadre · 260 k€ (montant maximum)

    Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de GBM et des services municipaux de la Ville de Besançon et du CCAS

    260 k€
  48. 23/07/2025 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4 DECHETS DE RESIDUS DE BALAYURES DE CHAUSSEE

    Accord cadre · 460 k€ (montant maximum)

    LOT 4 DECHETS DE RESIDUS DE BALAYURES DE CHAUSSEE

    460 k€
  49. 23/07/2025 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 DECHETS DE BOIS (palettes, morceaux)

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    LOT 1 DECHETS DE BOIS (palettes, morceaux)

    48 k€
  50. 23/07/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 DECHETS DE BOIS (PALETTES, MORCEAUX)

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    LOT 1 DECHETS DE BOIS (PALETTES, MORCEAUX)

    48 k€
  51. 23/07/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4 DECHETS DE RESIDUS DE BALAYURES DE CHAUSSEE

    Accord cadre · 460 k€ (montant maximum)

    LOT 4 DECHETS DE RESIDUS DE BALAYURES DE CHAUSSEE

    460 k€
  52. 21/07/2025 SYND MIXTE COLLECTE TRAITEMENT ORDURES › (nouvel onglet)
    marché · Collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SMICTOM du Chinonais Lot2 Porte à porte

    marché · 11,3 M€

    Collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SMICTOM du Chinonais Lot2 Porte à porte

    11,3 M€
  53. 21/07/2025 SYND MIXTE COLLECTE TRAITEMENT ORDURES › (nouvel onglet)
    marché · Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés - Le marché a pour objet les prestations de collecte et l'évacuation des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre…

    marché · 10,5 M€

    Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés - Le marché a pour objet les prestations de collecte et l'évacuation des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre…

    10,5 M€
  54. 21/07/2025 SYND MIXTE COLLECTE TRAITEMENT ORDURES › (nouvel onglet)
    marché · Collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SMICTOM du Chinonais Lot2 Porte à porte

    marché · 11,5 M€

    Collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SMICTOM du Chinonais Lot2 Porte à porte

    11,5 M€
  55. 01/07/2025 CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transport des déchets de déchetterie DIB

    Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)

    Transport des déchets de déchetterie DIB

    88 k€
  56. 25/06/2025 COMMUNAUTE COMMUNES AGGLOME MIGENNOISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025-06 LOT 1 : déchets non-dangereux

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    2025-06 LOT 1 : déchets non-dangereux

    1,4 M€
  57. 24/06/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · EXPLOITATION DE LA PREMIÈRE PHASE DU CASIER DE STOCKAGE B4 DE L¿INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L¿ARBOIS

    Accord cadre · 26,9 M€ (montant maximum)

    EXPLOITATION DE LA PREMIÈRE PHASE DU CASIER DE STOCKAGE B4 DE L¿INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L¿ARBOIS

    26,9 M€
  58. 21/05/2025 COMMUNE DE NYONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DE VOIRIE

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

    ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DE VOIRIE

    75 k€
  59. 29/04/2025 SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · 2025-GIEXPQDT-Exploitation des deux centres de transfert de déchets

    marché · 3,0 M€

    2025-GIEXPQDT-Exploitation des deux centres de transfert de déchets

    3,0 M€
  60. 24/04/2025 CC TOURAINE VALLEE DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 7,4 M€ le 21/01/2026 · Collecte en porte a porte des ordures ménagères résiduelles et des végétaux

    marché · porté à 7,4 M€ le 21/01/2026

    Collecte en porte a porte des ordures ménagères résiduelles et des végétaux

    7,4 M€
  61. 01/03/2025 COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE DE BALAYAGE ET NETTOYAGE DE VOIRIE

    Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)

    MARCHE DE BALAYAGE ET NETTOYAGE DE VOIRIE

    54 k€
  62. 13/02/2025 CC CHABLIS VILLAGES ET TERROIRS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · TRAITEMENT DES O.M. ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE

    marché · 706 k€ (2 avenants)

    TRAITEMENT DES O.M. ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE A PORTE

    706 k€
  63. 11/02/2025 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · POSE ET RECUPERATION D UN CAISSON A COMPACTION SUR UN EMPLACEMENT DEDIE POUR LES MARCHES DE PLEIN VENT PLACE CASSANYES ET CLODION SUR LA COMMUNE DE PMM

    Accord cadre · 182 k€ (montant maximum)

    POSE ET RECUPERATION D UN CAISSON A COMPACTION SUR UN EMPLACEMENT DEDIE POUR LES MARCHES DE PLEIN VENT PLACE CASSANYES ET CLODION SUR LA COMMUNE DE PMM

    182 k€
  64. 22/01/2025 COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · BALAYAGE ET NETTOYAGE VOIRIE

    Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)

    BALAYAGE ET NETTOYAGE VOIRIE

    54 k€
  65. 21/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY GLIERES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COVED LOT 4 COLLECTE DES DECHETS RECYCABLES EN PAV

    Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)

    COVED LOT 4 COLLECTE DES DECHETS RECYCABLES EN PAV

    350 k€
  66. 09/01/2025 AGGLOMERATION DU GRAND LONGWY › (nouvel onglet)
    marché · 24-05 lot 1 - Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre du Grand Longwy Agglomération ; Collecte des ordures ménagères et assimilés hors verre (référenc…

    marché · 16,0 M€

    24-05 lot 1 - Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre du Grand Longwy Agglomération ; Collecte des ordures ménagères et assimilés hors verre (référenc…

    16,0 M€
  67. 09/01/2025 AGGLOMERATION DU GRAND LONGWY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 24-05 - LOT 1 - COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES HORS VERRE

    Accord cadre · 16,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    24-05 - LOT 1 - COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES HORS VERRE

    16,5 M€
  68. 01/01/2025 CC CHABLIS VILLAGES ET TERROIRS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ISSUS DES DECHETERIES

    marché · 1,3 M€ (1 avenant)

    COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ISSUS DES DECHETERIES

    1,3 M€
  69. 30/12/2024 SYND ETU REALIS POUR TRAIT INTER DECHET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transport déchets verts du SMICTOM vers le SM4

    Accord cadre · 750 k€ (montant maximum)

    Transport déchets verts du SMICTOM vers le SM4

    750 k€
  70. 23/12/2024 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de transport des déchets non dangereux issus des huit déchèteries du territoire de la communauté de communes Loches Sud Touraine

    marché · 680 k€

    Marché de transport des déchets non dangereux issus des huit déchèteries du territoire de la communauté de communes Loches Sud Touraine

    680 k€
  71. 23/12/2024 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
    marché · TRANSPORT DES DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES 8 DECHETERIES DU TERRITOIRE DE LA CC LOCHES SUD TOURAINE

    marché · 3,4 M€

    TRANSPORT DES DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES 8 DECHETERIES DU TERRITOIRE DE LA CC LOCHES SUD TOURAINE

    3,4 M€
  72. 20/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AY › (nouvel onglet)
    marché · ENCOMBRANTS - BOIS

    marché · 70 k€

    ENCOMBRANTS - BOIS

    70 k€
  73. 20/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AY › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE SELECTIVE - CARTONS

    marché · 75 k€

    COLLECTE SELECTIVE - CARTONS

    75 k€
  74. 20/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AY › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE SELECTIVE CARTONS

    marché · 75 k€

    COLLECTE SELECTIVE CARTONS

    75 k€
  75. 20/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AY › (nouvel onglet)
    marché · ENCOMBRANTS - BOIS

    marché · 70 k€

    ENCOMBRANTS - BOIS

    70 k€
  76. 20/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AY › (nouvel onglet)
    marché · ORDURES MENAGERES EN COLONNES

    marché · 255 k€

    ORDURES MENAGERES EN COLONNES

    255 k€
  77. 18/12/2024 SIVOM MULHOUSE SUD ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché d'exploitation des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 1: SM 2418

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    Marché d'exploitation des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 1: SM 2418

    1,8 M€
  78. 18/12/2024 SIVOM MULHOUSE SUD ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché d'exploitation des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 3: SM 2420

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Marché d'exploitation des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 3: SM 2420

    240 k€
  79. 18/12/2024 SIVOM MULHOUSE SUD ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché d'exploitation des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 2: SM 2419

    Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum)

    Marché d'exploitation des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 2: SM 2419

    2,1 M€
  80. 17/12/2024 ENTRE BIEVRE ET RHONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 238 k€ le 15/04/2025 · Quai de transfert et transport

    marché · porté à 238 k€ le 15/04/2025

    Quai de transfert et transport

    238 k€
  81. 13/12/2024 COMMUNE DE SCIONZIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · BALAYAGE MECANISE ET PIQUETAGE DES VOIRIES ET PARKINGS

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    BALAYAGE MECANISE ET PIQUETAGE DES VOIRIES ET PARKINGS

    221 k€
  82. 13/12/2024 TOURAINE-EST VALLEES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 119 k€ le 18/11/2025 · COLLECTE DES BIODECHETS EN ABRIS BACS ET TRAITEMENT

    marché · porté à 119 k€ le 18/11/2025

    COLLECTE DES BIODECHETS EN ABRIS BACS ET TRAITEMENT

    119 k€
  83. 05/12/2024 SMICTOM DU GIENNOIS › (nouvel onglet)
    marché · TRI DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    marché · 3,0 M€

    TRI DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    3,0 M€
  84. 05/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE ST AMARIN › (nouvel onglet)
    marché · TRANSFERT ET TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS DE DECHETERIE

    marché · 390 k€

    TRANSFERT ET TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS DE DECHETERIE

    390 k€
  85. 03/12/2024 CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 52 k€ le 04/07/2025 · LOT 8 TRAITEMENT DES CARTONS ISSUS DES DECHETTERIES

    marché · porté à 52 k€ le 04/07/2025

    LOT 8 TRAITEMENT DES CARTONS ISSUS DES DECHETTERIES

    52 k€
  86. 02/12/2024 CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Collecte des déchets ménagers et assimilés : Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles, des emballages (hors verre) et papiers à usages graphiques

    marché · 600 k€ · groupement de 2 titulaires

    Collecte des déchets ménagers et assimilés : Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles, des emballages (hors verre) et papiers à usages graphiques

    600 k€
  87. 25/11/2024 SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS › (nouvel onglet)
    marché · Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie des Fins lot 3

    marché · 99 k€

    Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie des Fins lot 3

    99 k€
  88. 21/11/2024 CC SEULLES TERRE ET MER › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET MAINTENANCE DU PARC DE BACS - LOT 1

    marché · 3,9 M€

    COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET MAINTENANCE DU PARC DE BACS - LOT 1

    3,9 M€
  89. 18/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU COQUELICOT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Mise à disposition de bennes, transport et valorisation organique des déchets végétaux

    marché · 2,4 M€ (1 avenant)

    Mise à disposition de bennes, transport et valorisation organique des déchets végétaux

    2,4 M€
  90. 14/11/2024 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marchés de traitement et valorisation des déchets non dangereux issus des huit déchèteries du territoire de la communauté de communes Loches Sud Touraine

    marché · 538 k€

    Marchés de traitement et valorisation des déchets non dangereux issus des huit déchèteries du territoire de la communauté de communes Loches Sud Touraine

    538 k€
  91. 14/11/2024 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
    marché · LOT1 - TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS TOUT-VENANTS/ENCOMBRANTS

    marché · 2,7 M€

    LOT1 - TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS TOUT-VENANTS/ENCOMBRANTS

    2,7 M€
  92. 12/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour la collecte des points d'apport volontaire sur l'île de Noirmoutier

    Accord cadre · 680 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre pour la collecte des points d'apport volontaire sur l'île de Noirmoutier

    680 k€
  93. 12/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE POINT APPORT VOLONTAIRE

    Accord cadre · 340 k€ (montant maximum)

    COLLECTE POINT APPORT VOLONTAIRE

    340 k€
  94. 08/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU COQUELICOT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Mise à disposition de bennes, transport et élimination ou la valorisation matière des gravats

    marché · 1,2 M€ (1 avenant)

    Mise à disposition de bennes, transport et élimination ou la valorisation matière des gravats

    1,2 M€
  95. 06/11/2024 COMMUNE DE SCIONZIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PROPRETE DE LA VILLE DU 6-11-24 AU 5-11-28

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    PROPRETE DE LA VILLE DU 6-11-24 AU 5-11-28

    221 k€
  96. 05/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT No 3 - Transport et co-compostage des déchets verts broyés issus de la déchèterie

    marché · 674 k€ (1 avenant)

    LOT No 3 - Transport et co-compostage des déchets verts broyés issus de la déchèterie

    674 k€
  97. 05/11/2024 CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · TRAITEMENT ENCOMBRANTS / DECHETS VERT / BOIS / GRAVATS / REPRISE

    marché · 1,3 M€ · groupement de 2 titulaires

    TRAITEMENT ENCOMBRANTS / DECHETS VERT / BOIS / GRAVATS / REPRISE

    1,3 M€
  98. 05/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT No 1 - Transport et traitement du Tout-Venant et du Bois issus de la déchèterie

    marché · 1,6 M€ (3 avenants)

    LOT No 1 - Transport et traitement du Tout-Venant et du Bois issus de la déchèterie

    1,6 M€
  99. 05/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 969 k€ le 12/08/2026 · LOT No 2 - Transport et recyclage des déchets issus de la collecte et de la déchèterie

    marché · porté à 969 k€ le 12/08/2026

    LOT No 2 - Transport et recyclage des déchets issus de la collecte et de la déchèterie

    969 k€
  100. 05/11/2024 CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 9,5 M€ le 21/03/2025 · COLLECTE EN PAP ET PAV

    marché · porté à 9,5 M€ le 21/03/2025

    COLLECTE EN PAP ET PAV

    9,5 M€
  101. 30/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU COQUELICOT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Collecte en apport volontaire du verre et des journaux magazines revues

    marché · 580 k€ (1 avenant)

    Collecte en apport volontaire du verre et des journaux magazines revues

    580 k€
  102. 29/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 5,0 M€ le 04/02/2026 · Marché « A » collecte des ordures ménagères et assimilés, et exploitation du site de Stang Huète (Déchèterie, ISDND, Quai de Transfert)

    marché · porté à 5,0 M€ le 04/02/2026

    Marché « A » collecte des ordures ménagères et assimilés, et exploitation du site de Stang Huète (Déchèterie, ISDND, Quai de Transfert)

    5,0 M€
  103. 28/10/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET DES RECYCLABLES

    Accord cadre · 54,9 M€ (montant maximum)

    COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET DES RECYCLABLES

    54,9 M€
  104. 28/10/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET DES RECYCLABLES

    Accord cadre · 18,3 M€ (montant maximum)

    COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET DES RECYCLABLES

    18,3 M€
  105. 23/10/2024 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 VILLE DE TROYES EXCLUSIVEMENT

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    LOT 1 VILLE DE TROYES EXCLUSIVEMENT

    100 k€
  106. 20/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AY › (nouvel onglet)
    marché · ORDURES MENAGERES EN COLONNES

    marché · 255 k€

    ORDURES MENAGERES EN COLONNES

    255 k€
  107. 03/10/2024 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · COLLECTE & TRANSPORT DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES BALLAN-BERTHENAY-DRUYE-SAVONNIERES-VILLANDRY

    marché · 4,0 M€ · groupement de 2 titulaires

    COLLECTE & TRANSPORT DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES BALLAN-BERTHENAY-DRUYE-SAVONNIERES-VILLANDRY

    4,0 M€
  108. 03/10/2024 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE & TRANSPORT DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES BALLAN-BERTHENAY-DRUYE-SAVONNIERES-VILLANDRY

    marché · 4,0 M€

    COLLECTE & TRANSPORT DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES BALLAN-BERTHENAY-DRUYE-SAVONNIERES-VILLANDRY

    4,0 M€
  109. 01/10/2024 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE PORTE À PORTE DÉCHETS MENAGERS ET ASSIMILABLES SECTEUR BOUILLY MOGNE AUMONT TCM

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    COLLECTE PORTE À PORTE DÉCHETS MENAGERS ET ASSIMILABLES SECTEUR BOUILLY MOGNE AUMONT TCM

    1,8 M€
  110. 01/10/2024 SYND MIXTE INTERCOMMUNAUTAIRE LITTORAL › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,9 M€ le 22/09/2025 · Tri et conditionnement des Emballages Menagers Recyclables (EMR) en melange du territoire de la Communaute d Agglomeration de Royan Atlantique

    marché · porté à 1,9 M€ le 22/09/2025

    Tri et conditionnement des Emballages Menagers Recyclables (EMR) en melange du territoire de la Communaute d Agglomeration de Royan Atlantique

    1,9 M€
  111. 27/09/2024 SM POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA ZONE SOUS-VOSGIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SMICTOM de la Zone sous-Vosgienne

    marché · 24,5 M€

    Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SMICTOM de la Zone sous-Vosgienne

    24,5 M€
  112. 03/09/2024 CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES CARTONS PAR APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMA

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DES CARTONS PAR APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMA

    600 k€
  113. 03/09/2024 CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES CARTONS PAR APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMA

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DES CARTONS PAR APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMA

    600 k€
  114. 03/09/2024 CC LE GRAND CHAROLAIS › (nouvel onglet)
    marché · Marché d'exploitation du réseau de déchèteries du Grand Charolais: Lot 1: LOT 01

    marché · 6,6 M€

    Marché d'exploitation du réseau de déchèteries du Grand Charolais: Lot 1: LOT 01

    6,6 M€
  115. 01/09/2024 CC TOURAINE VALLEE DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 403 k€ le 21/01/2026 · Gardiennage de la décheterie de Sorigny

    marché · porté à 403 k€ le 21/01/2026

    Gardiennage de la décheterie de Sorigny

    403 k€
  116. 29/08/2024 CC LE GRAND CHAROLAIS › (nouvel onglet)
    marché · Marché d'exploitation du réseau de déchèteries du Grand Charolais: Lot 2: LOT 02

    marché · 641 k€

    Marché d'exploitation du réseau de déchèteries du Grand Charolais: Lot 2: LOT 02

    641 k€
  117. 28/08/2024 CC LE GRAND CHAROLAIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 6,7 M€ le 30/09/2024 · EXPLOITATION DU RESEAU DES DECHETTERIES - LOT 1

    marché · porté à 6,7 M€ le 30/09/2024

    EXPLOITATION DU RESEAU DES DECHETTERIES - LOT 1

    6,7 M€
  118. 28/08/2024 CC LE GRAND CHAROLAIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 679 k€ le 30/09/2024 · EXPLOITATION DU RESEAU DES DECHETTERIES - LOT 2

    marché · porté à 679 k€ le 30/09/2024

    EXPLOITATION DU RESEAU DES DECHETTERIES - LOT 2

    679 k€
  119. 19/07/2024 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AC FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES MISE A DISPOSITION MAINTENANCE ET TRANSPORT DES CAISSONS DE TOUTES LES DECHETERIE COMMUNAUTAIRE DE PMMCU LOT 2 EXPLOITATION ET GESTION DU …

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    AC FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES MISE A DISPOSITION MAINTENANCE ET TRANSPORT DES CAISSONS DE TOUTES LES DECHETERIE COMMUNAUTAIRE DE PMMCU LOT 2 EXPLOITATION ET GESTION DU …

    6,0 M€
  120. 09/07/2024 CA ANNONAY RHONE AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GARDIENNAGE DES 4 DECHETERIES - LOCATION BENNES & TRSPT DES DECHETS COLLECTES

    Accord cadre · 7,5 M€ (montant maximum)

    GARDIENNAGE DES 4 DECHETERIES - LOCATION BENNES & TRSPT DES DECHETS COLLECTES

    7,5 M€
  121. 09/07/2024 CA ANNONAY RHONE AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS

    Accord cadre · 3,1 M€ (montant maximum)

    TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS

    3,1 M€
  122. 28/06/2024 CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    marché · 3,0 M€

    COLLECTE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    3,0 M€
  123. 28/06/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE › (nouvel onglet)
    marché · TRI ET CONDITIONNEMENT DES EMBALLAGES LEGERS ET PAPIERS RECYCLABLES ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE

    marché · 1,5 M€

    TRI ET CONDITIONNEMENT DES EMBALLAGES LEGERS ET PAPIERS RECYCLABLES ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE

    1,5 M€
  124. 25/06/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,7 M€ le 11/06/2026 · LOT 02 - COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE

    marché · porté à 2,7 M€ le 11/06/2026

    LOT 02 - COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE

    2,7 M€
  125. 25/06/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 12,0 M€ le 01/04/2026 · LOT 01 - COLLECTE EN PORTE-A PORTE

    marché · porté à 12,0 M€ le 01/04/2026

    LOT 01 - COLLECTE EN PORTE-A PORTE

    12,0 M€
  126. 21/06/2024 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 COLLECTE ET TRAITEMENT CARTONS TCM

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    LOT 2 COLLECTE ET TRAITEMENT CARTONS TCM

    120 k€
  127. 21/06/2024 COMMUNE DE TROYES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot no4 : Collecte et traitement des déchets cartons de la plateforme de gestion des déchets municipaux de la Ville de Troyes

    Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)

    Lot no4 : Collecte et traitement des déchets cartons de la plateforme de gestion des déchets municipaux de la Ville de Troyes

    72 k€
  128. 05/06/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAD BENNES ET TRANSPORT DECHETS DECHETTERIES

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    MAD BENNES ET TRANSPORT DECHETS DECHETTERIES

    1,0 M€
  129. 31/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Collecte des déchets ménagerse et assimilés en porte à porte

    Accord cadre · 6,7 M€ (montant maximum)

    Lot 1 : Collecte des déchets ménagerse et assimilés en porte à porte

    6,7 M€
  130. 30/05/2024 SYNDICAT INTERCOM DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE CERILLY › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 concerne le traitement des ordures menageres et assimilees collectees sur les 22 communes du SICTOM SECTEUR CERILLY

    marché · 1,6 M€

    Lot 1 concerne le traitement des ordures menageres et assimilees collectees sur les 22 communes du SICTOM SECTEUR CERILLY

    1,6 M€
  131. 30/05/2024 SYNDICAT INTERCOM DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE CERILLY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · le Lot 2 porte sur le transport, le traitement et la valorisation des dechets issus des deux dechetteries du SICTOM SECTEUR CERILLY

    marché · 876 k€ (1 avenant)

    le Lot 2 porte sur le transport, le traitement et la valorisation des dechets issus des deux dechetteries du SICTOM SECTEUR CERILLY

    876 k€
  132. 28/05/2024 CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRI DES DECHETS RECYCLABLES ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE DE LA 3CBO

    Accord cadre · 774 k€ (montant maximum)

    TRI DES DECHETS RECYCLABLES ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE DE LA 3CBO

    774 k€
  133. 27/05/2024 SYNDICAT MIXTE DECOSET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE DE SECOURS TRANSPORT TRI EMBALLAGES MENAGERS COLLECTES PORTE A PORTE

    Accord cadre · 4,3 M€ (montant maximum)

    MARCHE DE SECOURS TRANSPORT TRI EMBALLAGES MENAGERS COLLECTES PORTE A PORTE

    4,3 M€
  134. 14/05/2024 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de collecte et valorisation des biodéchets issus de points d'apport volontaire sur le territoire de la communauté de communes Loches Sut Touraine

    marché · 40 k€

    Marché de collecte et valorisation des biodéchets issus de points d'apport volontaire sur le territoire de la communauté de communes Loches Sut Touraine

    40 k€
  135. 30/04/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES DU DOUBS LOT 2 COLLECTE MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS TOUT VENANT PAPIERS …

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    COLLECTE MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES DU DOUBS LOT 2 COLLECTE MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS TOUT VENANT PAPIERS …

    60 k€
  136. 15/04/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE HAUT RHIN › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 Traitement du tout-venant incinérable

    marché · 894 k€

    Lot 2 Traitement du tout-venant incinérable

    894 k€
  137. 15/04/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE HAUT RHIN › (nouvel onglet)
    marché · Lot 6 Valorisation des déchets verts

    marché · 110 k€

    Lot 6 Valorisation des déchets verts

    110 k€
  138. 15/04/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE HAUT RHIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,5 M€ le 17/09/2026 · Lot 1 Gardiennage, location, compactage et transport

    marché · porté à 2,5 M€ le 17/09/2026

    Lot 1 Gardiennage, location, compactage et transport

    2,5 M€
  139. 08/04/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NAY › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · COLLECTE ET TRAITEMENT DES CARTONS DES PROFESSIONNELS DES COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE NAY

    marché · 131 k€ (2 avenants)

    COLLECTE ET TRAITEMENT DES CARTONS DES PROFESSIONNELS DES COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE NAY

    131 k€
  140. 03/04/2024 CC DE L'AILLANTAIS EN BOURGOGNE › (nouvel onglet)
    marché · Collecte PàP

    marché · 1,9 M€

    Collecte PàP

    1,9 M€
  141. 04/03/2024 COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Traitement des encombrants non incinérables et déchets de nettoyage de voirie

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    Traitement des encombrants non incinérables et déchets de nettoyage de voirie

    6,0 M€
  142. 07/02/2024 COMMUNE DE PIERRELATTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENCOMBRANTS

    Accord cadre · 442 k€ (montant maximum)

    ENCOMBRANTS

    442 k€
  143. 07/02/2024 COMMUNE DE PIERRELATTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FERAILLES

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

    FERAILLES

    85 k€
  144. 25/01/2024 SYND DEP TRANSPORT TRAITEMENT VALORISATION ORDURES MENAGERES AUTRES DECHETS A L ECHELLE DU DEP › (nouvel onglet)
    marché · GESTION DES DECHETERIES DU VALLESPIR -TRANSFERT PARTIEL

    marché · 57 k€

    GESTION DES DECHETERIES DU VALLESPIR -TRANSFERT PARTIEL

    57 k€
  145. 23/01/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    marché · 2,1 M€

    COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    2,1 M€
  146. 23/01/2024 HAUT LIMOUSIN EN MARCHE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Collecte des points d apport volontaires

    marché · 2,9 M€ (1 avenant)

    Collecte des points d apport volontaires

    2,9 M€
  147. 18/01/2024 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Marché de transport et traitement des OMr et des DNDAe sur le Territoire

    marché · 2,0 M€ (2 avenants)

    Marché de transport et traitement des OMr et des DNDAe sur le Territoire

    2,0 M€
  148. 17/01/2024 COMMUNE DE SAINT YRIEIX LA PERCHE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · BALAYAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE COMMUNALE - 2024-2028

    marché · 90 k€ (1 avenant)

    BALAYAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE COMMUNALE - 2024-2028

    90 k€
  149. 05/01/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,3 M€ le 11/05/2026 · LOT No1 - GARDIENNAGE ET EXPLOITATION DECHETERIE PROFESSIONNELLE

    marché · porté à 1,3 M€ le 11/05/2026

    LOT No1 - GARDIENNAGE ET EXPLOITATION DECHETERIE PROFESSIONNELLE

    1,3 M€
  150. 05/01/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER › (nouvel onglet)
    marché · Gardiennage et exploitation de la déchetterie professionnelle et de la déchetterie des particuliers - Exploitation des déchetteries professionnelle et des particuliers et filières…

    marché · 1,7 M€

    Gardiennage et exploitation de la déchetterie professionnelle et de la déchetterie des particuliers - Exploitation des déchetteries professionnelle et des particuliers et filières…

    1,7 M€
  151. 01/01/2024 CC TOURAINE VALLEE DE L'INDRE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Collecte en PAP des recyclables en extension des consignes

    marché · 5,1 M€ (1 avenant)

    Collecte en PAP des recyclables en extension des consignes

    5,1 M€
  152. 21/12/2023 SMICTOM D'AMBOISE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot02 Location, collecte et transport des caissons et traitement du Gravat PAPREC

    marché · 1,0 M€ (1 avenant)

    Lot02 Location, collecte et transport des caissons et traitement du Gravat PAPREC

    1,0 M€
  153. 20/12/2023 CA SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    marché · TRAITEMENT VALORISATION DECHETS CONCHYLICOLES

    marché · 1,4 M€

    TRAITEMENT VALORISATION DECHETS CONCHYLICOLES

    1,4 M€
  154. 20/12/2023 CA SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE DECHETS CONCHYLICOLES

    marché · 1,4 M€

    COLLECTE DECHETS CONCHYLICOLES

    1,4 M€
  155. 20/12/2023 SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCUEIL ET TRI PDT RESTRUCTURATION ATRION

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    ACCUEIL ET TRI PDT RESTRUCTURATION ATRION

    1,8 M€
  156. 19/12/2023 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 830 k€ le 18/12/2024 · Lot no1 Traitement des encombrants

    marché · porté à 830 k€ le 18/12/2024

    Lot no1 Traitement des encombrants

    830 k€
  157. 14/12/2023 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG › (nouvel onglet)
    marché · Traitement des déchets encombrants non incinérables issus des déchèteries de la CCVK

    marché · 158 k€

    Traitement des déchets encombrants non incinérables issus des déchèteries de la CCVK

    158 k€
  158. 15/11/2023 CC ENCLAVE DES PAPES-PAYS DE GRIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 - Marché collecte sélective en grue en bacs et diffus et lavage des contenants

    marché · 7,4 M€

    Lot 2 - Marché collecte sélective en grue en bacs et diffus et lavage des contenants

    7,4 M€
  159. 15/11/2023 CC DU RHONE AUX GORGES DE L'ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT No2 - Collecte sélective en grue, bacs et diffus

    marché · 2,9 M€ (1 avenant)

    LOT No2 - Collecte sélective en grue, bacs et diffus

    2,9 M€
  160. 15/11/2023 CC DIEULEFIT-BOURDEAUX › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Collecte sélective en grue, en bacs et diffus et lavage des contenants

    marché · 1,9 M€ (1 avenant)

    Collecte sélective en grue, en bacs et diffus et lavage des contenants

    1,9 M€
  161. 16/10/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NOGENTAIS › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE

    marché · 629 k€

    COLLECTE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE

    629 k€
  162. 26/09/2023 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · COLLECTE DÉCHETS SECTEUR NORD

    marché · 4,6 M€ (1 avenant)

    COLLECTE DÉCHETS SECTEUR NORD

    4,6 M€
  163. 19/07/2023 AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA CARA

    Accord cadre · 31,0 M€ (montant maximum)

    COLLECTE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA CARA

    31,0 M€
  164. 01/07/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,4 M€ le 12/06/2025 · EXPLOITATION DE LA DECHETERIE

    marché · porté à 1,4 M€ le 12/06/2025

    EXPLOITATION DE LA DECHETERIE

    1,4 M€
  165. 07/06/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 428 k€ le 23/01/2026 · GESTION D'UNE VEGETRI

    marché · porté à 428 k€ le 23/01/2026

    GESTION D'UNE VEGETRI

    428 k€
  166. 11/04/2023 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT 2 COLLECTE,TRI ET TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS

    marché · 6,0 M€ (2 avenants)

    LOT 2 COLLECTE,TRI ET TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS

    6,0 M€
  167. 09/03/2023 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Collecte des bornes d'apport volontaire verre et papier sur le territoire de Troyes Champagne Métropole

    marché · 700 k€ (1 avenant)

    Collecte des bornes d'apport volontaire verre et papier sur le territoire de Troyes Champagne Métropole

    700 k€
  168. 06/02/2023 SYNDICAT MIXTE ENTRE PIC ET ETANG › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · TRAITEMENT DES DECHETS ULTIMES LOT3 CC RHONY VISTRE VIDOURLE CC TERRE DE CAMARGUE

    marché · 561 k€ (1 avenant)

    TRAITEMENT DES DECHETS ULTIMES LOT3 CC RHONY VISTRE VIDOURLE CC TERRE DE CAMARGUE

    561 k€
  169. 06/02/2023 SYNDICAT MIXTE ENTRE PIC ET ETANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT DES DECHETS ULTIMES CC GRAND PIC SAINT LOUP CC PAYS DE SOMMIERES

    Accord cadre · 330 k€ (montant maximum)

    TRAITEMENT DES DECHETS ULTIMES CC GRAND PIC SAINT LOUP CC PAYS DE SOMMIERES

    330 k€
  170. 06/02/2023 SYNDICAT MIXTE ENTRE PIC ET ETANG › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · TRAITEMENT DES DECHETS ULTIMES LOT2 CC PAYS DE LUNEL AGGLOMERATION DU PAYS DE L OR

    marché · 1,7 M€ (1 avenant)

    TRAITEMENT DES DECHETS ULTIMES LOT2 CC PAYS DE LUNEL AGGLOMERATION DU PAYS DE L OR

    1,7 M€
  171. 23/12/2022 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 3,1 M€ le 02/02/2026 · TRI ET TRAITEMENT DES RECYCLABLES

    marché · porté à 3,1 M€ le 02/02/2026

    TRI ET TRAITEMENT DES RECYCLABLES

    3,1 M€
  172. 22/12/2022 CC VAISON VENTOUX › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Valorisation et traitement des flux de bas de quai de déchèteries

    marché · 2,4 M€ (1 avenant)

    Valorisation et traitement des flux de bas de quai de déchèteries

    2,4 M€
  173. 22/12/2022 CA DU GRAND SENONAIS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 6,5 M€ le 29/03/2024 · COLLECTE DES OMR, RECYCLABLES HORS VERRE ET CARTONS DES PROFESSIONNELS

    marché subséquent · porté à 6,5 M€ le 29/03/2024

    COLLECTE DES OMR, RECYCLABLES HORS VERRE ET CARTONS DES PROFESSIONNELS

    6,5 M€
  174. 12/12/2022 EVODIA › (nouvel onglet)
    marché · Prestation de service relative, a l enlevement, au transport et au traitement des ordures menageres residuelles, de la collecte selective (verre, emballages-papiers, cartons) en p…

    marché · 2,5 M€

    Prestation de service relative, a l enlevement, au transport et au traitement des ordures menageres residuelles, de la collecte selective (verre, emballages-papiers, cartons) en p…

    2,5 M€
  175. 27/10/2022 SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE OMR ET RECYCLABLES SECTEUR SE DU SMICVAL

    marché · 3,7 M€

    COLLECTE OMR ET RECYCLABLES SECTEUR SE DU SMICVAL

    3,7 M€
  176. 20/10/2022 CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU › (nouvel onglet)
    marché · LOT 4 - EXPLOITATIONS DES DECHETERIES INTERCOMMUNALES

    marché · 4,1 M€

    LOT 4 - EXPLOITATIONS DES DECHETERIES INTERCOMMUNALES

    4,1 M€
  177. 20/10/2022 CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 1 - COLLECTE SELECTIVE DES OM RESIDUELLES DES BIODECHETS ET DECHETS EMBALLAGES MENAGERS

    marché · 3,2 M€ (1 avenant)

    LOT 1 - COLLECTE SELECTIVE DES OM RESIDUELLES DES BIODECHETS ET DECHETS EMBALLAGES MENAGERS

    3,2 M€
  178. 20/10/2022 CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 - TRI ET CARACTERISATION DES PRODUITS ISSUS DE LA COLLECTE DES EMBALLAGES MENAGERS

    marché · 1,5 M€

    LOT 2 - TRI ET CARACTERISATION DES PRODUITS ISSUS DE LA COLLECTE DES EMBALLAGES MENAGERS

    1,5 M€
  179. 12/10/2022 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,9 M€ le 06/02/2024 · Collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) et collecte des déchets végétaux (DV)

    marché subséquent · porté à 1,9 M€ le 06/02/2024

    Collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) et collecte des déchets végétaux (DV)

    1,9 M€
  180. 10/10/2022 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,8 M€ le 26/02/2026 · M22048A_L1_EXPL_HAUT_QUAI_5_DECHETERIES TRAITEMENT_DECHET_FILLIERES_NON_IMPOSEES

    marché · porté à 2,8 M€ le 26/02/2026

    M22048A_L1_EXPL_HAUT_QUAI_5_DECHETERIES TRAITEMENT_DECHET_FILLIERES_NON_IMPOSEES

    2,8 M€
  181. 06/10/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE HAUT RHIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés (OM résiduelles, recyclables secs hors verre, verre, biodéchets) - Lot 2 - Tri des recyclables secs (hors verre)

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés (OM résiduelles, recyclables secs hors verre, verre, biodéchets) - Lot 2 - Tri des recyclables secs (hors verre)

    1,2 M€
  182. 06/10/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE HAUT RHIN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot no2 - Tri des recyclables secs (hors verre)

    marché · 1,2 M€ (1 avenant)

    Lot no2 - Tri des recyclables secs (hors verre)

    1,2 M€
  183. 06/10/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE HAUT RHIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés (OM résiduelles, recyclables secs hors verre, verre, biodéchets) - Lot 1- Collecte des OM résiduelles et des recyclables s…

    Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés (OM résiduelles, recyclables secs hors verre, verre, biodéchets) - Lot 1- Collecte des OM résiduelles et des recyclables s…

    2,1 M€
  184. 06/10/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE HAUT RHIN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 1 - Collecte des OM résiduelles et des recyclables secs (hors verre)

    marché · 2,1 M€ (1 avenant)

    Lot 1 - Collecte des OM résiduelles et des recyclables secs (hors verre)

    2,1 M€
  185. 06/07/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 358 k€ le 20/07/2026 · LOT 6 COLLECTE ET TRAITEMENT DU BOIS B

    marché · porté à 358 k€ le 20/07/2026

    LOT 6 COLLECTE ET TRAITEMENT DU BOIS B

    358 k€
  186. 06/07/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · LOT 2 COLLECTE DES POINTS D APPORT VOLONTAIRE - VERRE ET PAPIERS

    marché · 400 k€ (5 avenants)

    LOT 2 COLLECTE DES POINTS D APPORT VOLONTAIRE - VERRE ET PAPIERS

    400 k€
  187. 03/05/2022 COMMUNE DE MEUDON › (nouvel onglet)
    marché · LOT 3 PRESTATIONS COLLECTE ET PROPRETE SUR LE TERRITOIRE

    marché · 52,9 M€

    LOT 3 PRESTATIONS COLLECTE ET PROPRETE SUR LE TERRITOIRE

    52,9 M€
  188. 15/03/2022 CA DU PAYS DE SAINT-OMER › (nouvel onglet)
    marché · 2022-13 COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHATS VERTS SUR 20 COMMUNES DE LA CAPSO

    marché · 4,0 M€

    2022-13 COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHATS VERTS SUR 20 COMMUNES DE LA CAPSO

    4,0 M€
  189. 11/03/2022 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · 1A PATRIMOINE ROUTIER LM LOT2 DECHETS ASPI

    marché subséquent · 680 k€ (1 avenant)

    1A PATRIMOINE ROUTIER LM LOT2 DECHETS ASPI

    680 k€
  190. 29/12/2021 SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE MOLSHEIM ET ENVIRONS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 4,0 M€ le 25/09/2025 · LOT 11 : TRI DES CORPS CREUX

    marché · porté à 4,0 M€ le 25/09/2025

    LOT 11 : TRI DES CORPS CREUX

    4,0 M€
  191. 15/12/2021 CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 4 ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MATERIAUX ISSUS DES 4 DECHETERIES DE LA CCEALS

    marché · 552 k€ (1 avenant)

    LOT 4 ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MATERIAUX ISSUS DES 4 DECHETERIES DE LA CCEALS

    552 k€
  192. 29/11/2021 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 8,0 M€ le 24/09/2026 · EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES DECHETERIES DU TERRITOIRE DE LA CARENE HORS CUNEIX

    marché · porté à 8,0 M€ le 24/09/2026

    EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES DECHETERIES DU TERRITOIRE DE LA CARENE HORS CUNEIX

    8,0 M€
  193. 29/10/2021 SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL) › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MARCHE 2021-004BGOM COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    marché · 9,8 M€ (1 avenant)

    MARCHE 2021-004BGOM COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

    9,8 M€
  194. 28/12/2020 SYND MIXTE INTERCOMMUNAUTAIRE LITTORAL › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 5,9 M€ le 06/12/2023 · TRI CONDITIONNEMENT MAT RECYCL CS

    marché · porté à 5,9 M€ le 06/12/2023

    TRI CONDITIONNEMENT MAT RECYCL CS

    5,9 M€
  195. 21/12/2020 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES RECYCLABLES SUR LES COMMUNES DE BERNIS, CAISSARGUES, MARGUERITTES ET MILHAUD

    marché · 5,4 M€ (1 avenant)

    COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES RECYCLABLES SUR LES COMMUNES DE BERNIS, CAISSARGUES, MARGUERITTES ET MILHAUD

    5,4 M€
  196. 06/03/2020 SMICTOM DES PAYS DE VILAINE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 21,0 M€ le 26/06/2026 · Collecte ddes déchets ménagers

    marché · porté à 21,0 M€ le 26/06/2026

    Collecte ddes déchets ménagers

    21,0 M€
  197. 23/12/2019 HAUT LIMOUSIN EN MARCHE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · COLLECTE DES DECHETS MENAGERS - COLLECTE OM 2020-2024

    marché · 2,1 M€ · groupement de 2 titulaires

    COLLECTE DES DECHETS MENAGERS - COLLECTE OM 2020-2024

    2,1 M€
  198. 06/11/2019 LOCHES SUD TOURAINE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 1 COLLECTE ET TRANSPORT DE OMr, emballage menagers cartons DNDAE sur 31 communes

    marché · 4,5 M€

    LOT 1 COLLECTE ET TRANSPORT DE OMr, emballage menagers cartons DNDAE sur 31 communes

    4,5 M€
  199. 01/03/2017 TERRE D'AUGE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Collecte en porte à porte et transport des ordures ménagères et assimilés et des déchets ménagers valorisables

    marché · 5,2 M€ (1 avenant)

    Collecte en porte à porte et transport des ordures ménagères et assimilés et des déchets ménagers valorisables

    5,2 M€
  200. 18/06/2026 CA REDON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 35

    acte de sous-traitance · 5 000 €

    EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 35

    5 000 €
  201. 13/11/2025 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES DU SECTEUR OUEST

    acte de sous-traitance · 2,4 M€

    COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES DU SECTEUR OUEST

    2,4 M€
  202. 18/11/2024 SYNDICAT MIXTE ETUDES POUR COORDINATION DEPARTEMENTALE DE TRAITEMENT DECHETS MENAGERS DE VENDEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2024-M201LOT01 DECHETS VERTS ET SOUCHES NO

    acte de sous-traitance · 760 k€

    2024-M201LOT01 DECHETS VERTS ET SOUCHES NO

    760 k€
  203. 08/10/2024 SYNDICAT MIXTE ETUDES POUR COORDINATION DEPARTEMENTALE DE TRAITEMENT DECHETS MENAGERS DE VENDEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 751 k€ · 2024-M200LOT01 CFDU NORD OUEST

    acte de sous-traitance · porté à 751 k€

    2024-M200LOT01 CFDU NORD OUEST

    751 k€
  204. 25/03/2021 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 300 k€ · BALAYAGE DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE

    acte de sous-traitance · porté à 300 k€

    BALAYAGE DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE

    300 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 204.

› Changements de contrôle (39)

dernier : vente, 28/04/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • +N changements à déplier
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 39.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
341,1 M€ 2016 338,6 M€ 2017 321,3 M€ 2018
330,9 M€ 2019 348,2 M€ 2020 398,8 M€ 2021 442,3 M€ 2022 451,6 M€ 2023 434,3 M€ 2024
341,1 M€ 2016 338,6 M€ 2017 321,3 M€ 2018 330,9 M€ 2019 348,2 M€ 2020 398,8 M€ 2021 442,3 M€ 2022 451,6 M€ 2023 434,3 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 341,1 M€ · Achats 25,8 M€ · Charges externes 171,9 M€ · Personnel 106,3 M€ · EBE 37,6 M€
  • 2017 : 338,6 M€ · Achats 27,5 M€ · Charges externes 164,9 M€ · Personnel 104,6 M€ · EBE 42,8 M€
  • 2018 : 321,3 M€ · Achats 20,3 M€ · Charges externes 176,0 M€ · Personnel 93,9 M€ · EBE 31,9 M€
  • 2019 : 330,9 M€ · Achats 21,7 M€ · Charges externes 186,8 M€ · Personnel 95,6 M€ · EBE 27,1 M€
  • 2020 : 348,2 M€ · Achats 17,5 M€ · Charges externes 214,7 M€ · Personnel 89,3 M€ · EBE 27,0 M€
  • 2021 : 398,8 M€ · Achats 30,5 M€ · Charges externes 231,6 M€ · Personnel 91,1 M€ · EBE 46,0 M€
  • 2022 : 442,3 M€ · Achats 37,3 M€ · Charges externes 276,6 M€ · Personnel 89,3 M€ · EBE 38,9 M€
  • 2023 : 451,6 M€ · Achats 26,9 M€ · Charges externes 297,5 M€ · Personnel 87,5 M€ · EBE 39,7 M€
  • 2024 : 434,3 M€ · Achats 22,5 M€ · Charges externes 292,3 M€ · Personnel 92,9 M€ · EBE 26,9 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

15 % 8,2 % 1,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 6,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 11,0 %
  • 2017 : 12,6 %
  • 2018 : 9,9 %
  • 2019 : 8,2 %
  • 2020 : 7,8 %
  • 2021 : 11,5 %
  • 2022 : 8,8 %
  • 2023 : 8,8 %
  • 2024 : 6,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 257.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (104)

104 établissements actifs

  1. 7 Rue du Docteur Lancereaux, 75008 Paris

    siège · SIRET 343 403 531 03351 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2019

  2. la Baillaudiere, 37600 Chanceaux-Pres-Loches

    SIRET 343 403 531 00316 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/1991

  3. Zone Industrielle, 68190 Ungersheim

    SIRET 343 403 531 00423 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/11/2007

  4. le Bourg Rte N 79, 03230 Chezy

    SIRET 343 403 531 00530 · eau, assainissement et déchets · depuis 09/12/2004

  5. 5 Avenue Fernand Darchicourt, 62590 Oignies

    SIRET 343 403 531 00720 · eau, assainissement et déchets · depuis 10/12/2004

  6. Pres du Puy Moulinier, 87350 Panazol

    SIRET 343 403 531 01017 · eau, assainissement et déchets · depuis 10/12/2004

  7. 30 Avenue de la Republique, 59282 Douchy-les-Mines

    SIRET 343 403 531 01132 · eau, assainissement et déchets · depuis 10/12/2004

  8. Centre de Stokage Route de Nisceville, 77570 Chateau-Landon

    SIRET 343 403 531 01140 · eau, assainissement et déchets · depuis 10/12/2004

  9. les Terres de Chantraines, 36130 Coings

    SIRET 343 403 531 01165 · eau, assainissement et déchets · depuis 10/12/2004

  10. la Boiverie, 49110 Mauges-sur-Loire

    SIRET 343 403 531 01504 · eau, assainissement et déchets · depuis 09/12/2004

Les 94 autres établissements ›

Les 690 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 104.

› Actes (79)

dernier : changement de dirigeant, 02/11/2024

  1. 02/11/2024 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/04/2023 Démission d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/12/2022 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/10/2022 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/10/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 05/07/2019 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/04/2018 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 07/12/2017 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 23/11/2017 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 05/10/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 08/08/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 19/04/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 27/02/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 10/01/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 06/07/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 27/06/2016 Répartition des parts
    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 29/12/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 31/07/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 30/01/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 25/04/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 28/06/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 21/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 02/12/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 19/10/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 13/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 13/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 30/06/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 02/02/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 24/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 10/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 19/05/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 28/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 19/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 24/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 23/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 23/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 23/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 23/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 23/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 23/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 23/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 23/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  79. 04/03/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 79.

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