COMMUNE DE LE BAS SEGALA

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2016 → 2016 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 09/10/2025 BROUSSY ENERGIES
   marché · LOT9-PLOMBERIE-SANITAIRE

   marché · 67 k€

   LOT9-PLOMBERIE-SANITAIRE

   67 k€
2. 09/10/2025 J E CALVIGNAC
   marché · LOT5-CLOISONNEMENT-PEINTURE-REVÊTEMENTS DE SOLS

   marché · 73 k€

   LOT5-CLOISONNEMENT-PEINTURE-REVÊTEMENTS DE SOLS

   73 k€
3. 26/09/2025 BROUSSY CHAUFFAGES
   marché · LOT11-PLOMBERIE

   marché · 61 k€

   LOT11-PLOMBERIE

   61 k€
4. 08/07/2025 BRAS TURLAN
   marché · LOT07-MENUISERIES INTERIEURES

   marché · 44 k€

   LOT07-MENUISERIES INTERIEURES

   44 k€
5. 08/07/2025 SPIE BUILDING SOLUTIONS
   marché · ELECTRICITE CHAUFFAGE

   marché · 53 k€

   ELECTRICITE CHAUFFAGE

   53 k€
6. 08/07/2025 Jerome Loupias
   marché · TERRASSEMENT VDR-GROS OEUVRE

   marché · 145 k€

   TERRASSEMENT VDR-GROS OEUVRE

   145 k€
7. 08/07/2025 VABRE COUVERTURE
   marché · COUVERTURE

   marché · 50 k€

   COUVERTURE

   50 k€
8. 08/07/2025 J E CALVIGNAC
   marché · LOT6-PLATRERIE-ISOLATION-PEINTURE

   marché · 78 k€

   LOT6-PLATRERIE-ISOLATION-PEINTURE

   78 k€
9. 01/07/2025 NICOLAS RICARD
   marché · LOT1-GROS OEUVRE

   marché · 68 k€

   LOT1-GROS OEUVRE

   68 k€
10. 17/05/2024 ENERGIES CONSEIL, IPB et 1 autre
    marché · MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION MAISON LA FORGE

    marché · 58 k€

    MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION MAISON LA FORGE

    58 k€
11. 13/09/2023 NICOLAS RICARD
    marché · LOT 1- GROS OEUVRE

    marché · 49 k€

    LOT 1- GROS OEUVRE

    49 k€
12. 04/05/2023 SARL CATUSSE T.P.
    marché · LOT 1 TERRASSEMENT

    marché · 45 k€

    LOT 1 TERRASSEMENT

    45 k€
13. 04/05/2023 Pascal Leberre
    marché · LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES ALU

    marché · 84 k€

    LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES ALU

    84 k€
14. 04/05/2023 PHALIP CARRELAGES
    marché · LOT 9 CARRELAGE

    marché · 41 k€

    LOT 9 CARRELAGE

    41 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 14.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. la Bastide L'eveque 174 Rue du Clocher, 12200 Le Bas Segala

   siège · MAIRIE · SIRET 200 055 408 00013 · administration publique · depuis 01/01/2016

2. le Bourg la Bastide L'eveque, 12200 Le Bas Segala

   COMMUNE DELEGUEE DE LA BASTIDE-L'EVEQUE · SIRET 200 055 408 00021 · administration publique · depuis 01/01/2016

3. 12200 Le Bas Segala

   COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-SALVADOU · SIRET 200 055 408 00039 · administration publique · depuis 01/01/2016

4. 12200 Le Bas Segala

   COMMUNE DELEGUEE DE VABRE-TIZAC · SIRET 200 055 408 00047 · administration publique · depuis 01/01/2016

5. Solville, 12200 Le Bas Segala

   ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE SOLVILLE · SIRET 200 055 408 00054 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

6. le Bourg la Bastide L'eveque, 12200 Le Bas Segala

   ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA BASTIDE-L'EVEQUE LE... · SIRET 200 055 408 00062 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

7. Mairie le Bourg la Bastide L'eveque, 12200 Le Bas Segala

   ASSAINISSEMENT · SIRET 200 055 408 00070 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2016

8. Mairie le Bourg la Bastide L'eveque, 12200 Le Bas Segala

   LOTISSEMENT MERCADEL SAINT SALVADOU · SIRET 200 055 408 00120 · travaux publics · depuis 01/01/2016

9. Mairie le Bourg la Bastide L'eveque, 12200 Le Bas Segala

   LOTISSEMENT VABRE TIZAC · SIRET 200 055 408 00146 · travaux publics · depuis 01/01/2016

10. Mairie le Bourg la Bastide L'eveque, 12200 Le Bas Segala

    BAR RESTAURANT MULTISERVICES VABRE TIZAC · SIRET 200 055 408 00153 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/2016

Les 4 autres établissements ›

Les 388 autres entreprises du métier « administration publique » · Aveyron (12) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 14.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.