COMMUNE D'ORNANS

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2016 → 2016 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 11/09/2025 BERTRAND CONSTRUCTION BOIS
   marché · SECURISATION URGENCE MAISON GRANVELLE

   marché · 146 k€

   SECURISATION URGENCE MAISON GRANVELLE

   146 k€
2. 22/05/2025 NOREMAT
   marché · ACQUISITION EPAREUSE ET SECATEUR A BRANCHES

   marché · 65 k€

   ACQUISITION EPAREUSE ET SECATEUR A BRANCHES

   65 k€
3. 02/01/2025 J.C. BONNEFOY, TRAVAUX PUBLICS MOUROT
   marché · 2 avenants · TRAVAUX AMENAGEMENT ET SECURISATION DU CARREFOUR DU SEULT

   marché · 1,6 M€ (2 avenants)

   TRAVAUX AMENAGEMENT ET SECURISATION DU CARREFOUR DU SEULT

   1,6 M€
4. 23/10/2023 J.C. BONNEFOY
   marché · AMENAGEMENT PARC ALTHEIMER-GENIE CIVIL

   marché · 150 k€

   AMENAGEMENT PARC ALTHEIMER-GENIE CIVIL

   150 k€
5. 09/10/2023 ETOILE RENOVATION
   marché · PLATRERIE-PEINTURE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   marché · 50 k€

   PLATRERIE-PEINTURE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   50 k€
6. 05/10/2023 GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE
   marché · montant porté à 50 k€ le 26/05/2025 · MENUISERIE INTERIEURE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   marché · porté à 50 k€ le 26/05/2025

   MENUISERIE INTERIEURE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   50 k€
7. 05/10/2023 GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE
   marché · montant porté à 56 k€ le 26/05/2025 · MENUISERIE EXTERIEURE BOIS ALU LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   marché · porté à 56 k€ le 26/05/2025

   MENUISERIE EXTERIEURE BOIS ALU LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   56 k€
8. 03/10/2023 MEDDA MACONNERIE
   marché · montant porté à 44 k€ le 09/07/2025 · CHAPE-CARRELAGE-FAIENCE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   marché · porté à 44 k€ le 09/07/2025

   CHAPE-CARRELAGE-FAIENCE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   44 k€
9. 21/09/2023 EURL CARTIER CHRISTOPHE
   marché · montant porté à 69 k€ le 05/03/2025 · CHARPENTE-COUVERTURE-ZINGUERIE-LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   marché · porté à 69 k€ le 05/03/2025

   CHARPENTE-COUVERTURE-ZINGUERIE-LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

   69 k€
10. 21/09/2023 SAS CUCHEROUSSET
    marché · montant porté à 60 k€ le 03/04/2025 · CHAUFFAGE - PLOMBERIE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

    marché · porté à 60 k€ le 03/04/2025

    CHAUFFAGE - PLOMBERIE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

    60 k€
11. 19/09/2023 MEDDA MACONNERIE
    marché · montant porté à 225 k€ le 04/07/2025 · DEMOLITION-GROS OEUVRE-VRD LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

    marché · porté à 225 k€ le 04/07/2025

    DEMOLITION-GROS OEUVRE-VRD LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE

    225 k€
12. 14/08/2023 TRAVAUX PUBLICS MOUROT
    marché · montant porté à 79 k€ le 12/07/2024 · AMENAGEMENT AIRES DE JEUX LONEGE ET VISITATION

    marché · porté à 79 k€ le 12/07/2024

    AMENAGEMENT AIRES DE JEUX LONEGE ET VISITATION

    79 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 26 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans

   siège · MAIRIE · SIRET 200 055 903 00013 · administration publique · depuis 01/01/2016

2. 26 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans

   COMMUNE DELEGUEE D'ORNANS · SIRET 200 055 903 00021 · administration publique · depuis 01/01/2016

3. Batiment Communal Pl Eglise, 25290 Ornans

   COMMUNE DELEGUEE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE · SIRET 200 055 903 00039 · administration publique · depuis 01/01/2016

4. 2 All du Parc Piffard, 25290 Ornans

   ECOLE ELEMENTAIRE · SIRET 200 055 903 00047 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

5. 2 All du Parc Piffard, 25290 Ornans

   ECOLE MATERNELLE · SIRET 200 055 903 00054 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

6. Rue Saint Laurent, 25290 Ornans

   HALTE GARDERIE LES PITCHOUNES · SIRET 200 055 903 00062 · crèche · depuis 01/01/2016

7. 26 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans

   SERVICE BOIS · SIRET 200 055 903 00070 · forêt · depuis 01/01/2016

8. 26 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans

   SPANC · SIRET 200 055 903 00088 · administration publique · depuis 01/01/2016

9. 26 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans

   CINEMA ELDORADO · SIRET 200 055 903 00104 · cinéma · depuis 01/01/2016

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Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 9.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.