ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX HAUT DOUBS HAUTE LOUE

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2019 → 2019 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 28/07/2026 JURA NATURA SERVICES
   marché · Travaux de restauration du ruisseau des Melliers

   marché · 99 k€

   Travaux de restauration du ruisseau des Melliers

   99 k€
2. 20/07/2026 JURA NATURA SERVICES
   marché · Travaux réouverture Tourbière Forbonnet Zone1

   marché · 99 k€

   Travaux réouverture Tourbière Forbonnet Zone1

   99 k€
3. 20/07/2026 JURA NATURA SERVICES
   marché · Travaux restauration hydrologique tourbière de Forbonnet Zone2

   marché · 93 k€

   Travaux restauration hydrologique tourbière de Forbonnet Zone2

   93 k€
4. 06/01/2026 AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT, Mathias Voirin
   marché · Cartograpgie des habitats natruels et semi naturels du site natura 2000 "Vallées de la Loue et du Lison"

   marché · 164 k€

   Cartograpgie des habitats natruels et semi naturels du site natura 2000 "Vallées de la Loue et du Lison"

   164 k€
5. 18/12/2025 ARTELIA
   marché · Travaux de reconstruction du barrage du Lac Saint point - Maitrise d'Oeuvre

   marché · 170 k€

   Travaux de reconstruction du barrage du Lac Saint point - Maitrise d'Oeuvre

   170 k€
6. 18/12/2025 JURA NATURA SERVICES
   marché · Travaux réhabilitation Tourbière Ecouland

   marché · 72 k€

   Travaux réhabilitation Tourbière Ecouland

   72 k€
7. 23/10/2025 JURA NATURA SERVICES
   marché · montant porté à 140 k€ le 27/07/2026 · Travaux restauration ruisseau Champ des Auges

   marché · porté à 140 k€ le 27/07/2026

   Travaux restauration ruisseau Champ des Auges

   140 k€
8. 23/10/2025 JURA NATURA SERVICES
   marché · montant porté à 157 k€ le 31/03/2026 · Travaux de réhabilitation de la Tourbière du Frambourg

   marché · porté à 157 k€ le 31/03/2026

   Travaux de réhabilitation de la Tourbière du Frambourg

   157 k€
9. 23/10/2025 JURA NATURA SERVICES
   marché · Travaux de déboisement du site des champs Nouveaux

   marché · 52 k€

   Travaux de déboisement du site des champs Nouveaux

   52 k€
10. 03/06/2025 JURA NATURA SERVICES
    marché · Travaux de Réhabilitation de la Tourbière de Métalin

    marché · 160 k€

    Travaux de Réhabilitation de la Tourbière de Métalin

    160 k€
11. 12/03/2025 TPAF LONCHAMPT PERE ET FILS, TERELIAN
    marché · montant porté à 831 k€ le 01/12/2025 · Travaux de restauration du Doubs de la confluence du Drugeon à Arçon

    marché · porté à 831 k€ le 01/12/2025

    Travaux de restauration du Doubs de la confluence du Drugeon à Arçon

    831 k€
12. 14/02/2025 NALDEO
    marché · montant porté à 62 k€ le 20/05/2025 · Maitrise d'Oeuvre - Travaux de réduction de la vulnérabilité de la commune de Doubs aux Inondations

    marché · porté à 62 k€ le 20/05/2025

    Maitrise d'Oeuvre - Travaux de réduction de la vulnérabilité de la commune de Doubs aux Inondations

    62 k€
13. 24/06/2024 TERELIAN
    marché · Travaux réhabilitation Tourbière de Pré Partot - La Planée /Malpas 25

    marché · 72 k€

    Travaux réhabilitation Tourbière de Pré Partot - La Planée /Malpas 25

    72 k€
14. 24/05/2024 FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    marché · montant porté à 109 k€ le 16/09/2025 · Restauration St Renobert - Phase confluence

    marché · porté à 109 k€ le 16/09/2025

    Restauration St Renobert - Phase confluence

    109 k€
15. 17/05/2024 HTV, TELEO SUISSE
    marché · Restauration du Doubs en amont du lac de Saint-Point - Etude de faisabilité et définition de lavant-projet détaillé

    marché · 43 k€

    Restauration du Doubs en amont du lac de Saint-Point - Etude de faisabilité et définition de lavant-projet détaillé

    43 k€
16. 09/01/2024 BOUVRESSE T.P.
    marché · TRAVAUX DE RESTAURATION MORPHOLOGIQUE DU RUISSEAU DU BOIS DES FALLETS -TARCENAY (25)

    marché · 84 k€

    TRAVAUX DE RESTAURATION MORPHOLOGIQUE DU RUISSEAU DU BOIS DES FALLETS -TARCENAY (25)

    84 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 16.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 7 Rue Edouard Bastide, 25290 Ornans

   siège · SIRET 200 087 591 00018 · administration publique · depuis 01/01/2019

2. Syndicat Mixte Haut Doubs Haute Loue 7 Rue Edouard Bastide, 25290 Ornans

   LIFE RESTITUO · SIRET 200 087 591 00034 · administration publique · depuis 01/01/2023

Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.