COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2021 · 3.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 06/01/2026 AGENCE RECO
   marché · MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX REHABILITATION CC2VV

   marché · 143 k€

   MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX REHABILITATION CC2VV

   143 k€
2. 06/01/2026 ACOUSTIQUE FRANCE, SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT et 4 autres
   marché · montant porté à 175 k€ le 30/09/2026 · MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX REHABILITATION CC2VV.

   marché · porté à 175 k€ le 30/09/2026

   MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX REHABILITATION CC2VV.

   175 k€
3. 22/12/2025 ROULANS TP
   marché · RENOUVELLEMENT CONDUITE D'EAU POTABLE RUE DES VIGNOTTES ET RUE DU TILLEUL A MONTBY

   marché · 140 k€

   RENOUVELLEMENT CONDUITE D'EAU POTABLE RUE DES VIGNOTTES ET RUE DU TILLEUL A MONTBY

   140 k€
4. 26/01/2024 ENTREPRISE DODIVERS
   Accord cadre · montant maximum · MARCHE A BONS DE COMMANDE / TRAVAUX DE BRANCHEMENT DE RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX DE REPARATION DES CANALISATIONS

   Accord cadre · 538 k€ (montant maximum)

   MARCHE A BONS DE COMMANDE / TRAVAUX DE BRANCHEMENT DE RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX DE REPARATION DES CANALISATIONS

   538 k€
5. 22/01/2024 ENTREPRISE DODIVERS
   Accord cadre · montant maximum · Marché à bons de commande - Travaux de branchement de réseaux d'eau potable et d'assainissement et travaux de réparation des canalisations

   Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

   Marché à bons de commande - Travaux de branchement de réseaux d'eau potable et d'assainissement et travaux de réparation des canalisations

   500 k€
6. 22/01/2024 ENTREPRISE DODIVERS
   Accord cadre · montant maximum · Marché à bons de commande - Travaux de branchement de réseaux d'eau potable et d'assainissement et travaux de réparation des canalisations

   Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

   Marché à bons de commande - Travaux de branchement de réseaux d'eau potable et d'assainissement et travaux de réparation des canalisations

   500 k€
7. 22/01/2024 ENTREPRISE DODIVERS
   Accord cadre · montant maximum · MARCHE A BONS DE COMMANDE- TRAVAUX DE BRANHCEMENT DE RESEAUX D'eau potable et D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX DE REPARATION DES CANALISATIONS

   Accord cadre · 538 k€ (montant maximum)

   MARCHE A BONS DE COMMANDE- TRAVAUX DE BRANHCEMENT DE RESEAUX D'eau potable et D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX DE REPARATION DES CANALISATIONS

   538 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 7.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Communaute de Communes des Deux Vallee 23 Av Gaston Renaud, 25340 Pays-de-Clerval

   siège · SIRET 200 068 294 00152 · administration publique · depuis 19/09/2023

2. 23 Av Gaston Renaud, 25340 Pays-de-Clerval

   ZAE DE LA COMBE ROSIERS L'ISLE SUR LE DOUBS · SIRET 200 068 294 00046 · travaux publics · depuis 01/01/2017

3. 23 Av Gaston Renaud, 25340 Pays-de-Clerval

   DECHETS · SIRET 200 068 294 00087 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2017

4. 23 Av Gaston Renaud, 25340 Pays-de-Clerval

   MAISON DE SANTE · SIRET 200 068 294 00103 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/2017

5. 23 Av Gaston Renaud, 25340 Pays-de-Clerval

   EAU · SIRET 200 068 294 00129 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2020

6. 23 Av Gaston Renaud, 25340 Pays-de-Clerval

   ASSAINISSEMENT · SIRET 200 068 294 00137 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2020

7. 10 Rue des Pres Verts, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs

   AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE-ISLE-SUR-LE-DOUBS · SIRET 200 068 294 00160 · livraison et coursier · depuis 31/03/2025

8. Mairie - 2eme Etage 4 Place du Marche, 25680 Rougemont

   AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE - ROUGEMONT · SIRET 200 068 294 00178 · livraison et coursier · depuis 11/01/2021

9. 29 Rue de la 5e Db, 25750 Arcey

   AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE - ARCEY · SIRET 200 068 294 00186 · livraison et coursier · depuis 07/04/2021

10. 1 Rue Porte des Noyes, 25340 Pays-de-Clerval

    AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE - PAYS DE CLERVAL · SIRET 200 068 294 00194 · livraison et coursier · depuis 06/09/2021

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Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 10.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.