REALITES ENVIRONNEMENT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2022 · 3.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 15/09/2026 ROANNAISE DE L'EAU › (nouvel onglet)
   marché · SDA COMBRE

   marché · 41 k€

   SDA COMBRE

   41 k€
2. 11/08/2026 CC DES MONTS DU LYONNAIS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · Msub11 : moe pour des travaux d'assainissement - commune de chambost-longessaigne: Accord cadre

   marché · 9 912 € · groupement de 2 titulaires

   Msub11 : moe pour des travaux d'assainissement - commune de chambost-longessaigne: Accord cadre

   9 912 €
3. 30/07/2026 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · PLAN DE GESTION STRATEGIQUE DES MILIEUX HUMIDES SUR BASSINS VERSANTS DE LA MOUGE DE LA PETITE GROSNE ET AFFLUENTS SAONE

   Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)

   PLAN DE GESTION STRATEGIQUE DES MILIEUX HUMIDES SUR BASSINS VERSANTS DE LA MOUGE DE LA PETITE GROSNE ET AFFLUENTS SAONE

   68 k€
4. 22/07/2026 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COR

   Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COR

   400 k€
5. 06/07/2026 SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Elaboration du schéma directeur dassainissement (SDA)

   Accord cadre · 216 k€ (montant maximum)

   Elaboration du schéma directeur dassainissement (SDA)

   216 k€
6. 15/05/2026 CC PORTE DU JURA › (nouvel onglet)
   marché · ZONAGES

   marché · 96 k€

   ZONAGES

   96 k€
7. 15/05/2026 CC PORTE DU JURA › (nouvel onglet)
   marché · ZONAGES

   marché · 96 k€

   ZONAGES

   96 k€
8. 27/04/2026 COMMUNE DE SAINT FERREOL DES COTES › (nouvel onglet)
   marché · Actualisation étude diagnotique assainissement station du bourg

   marché · 56 k€

   Actualisation étude diagnotique assainissement station du bourg

   56 k€
9. 12/03/2026 CA ARCHE AGGLO › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo

   Accord cadre · 900 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo

   900 k€
10. 12/03/2026 CA ARCHE AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 DROME - SCHEMAS DIRECTEURS EU EP ARCHE AGGLO

    Accord cadre · 225 k€ (montant maximum)

    LOT 2 DROME - SCHEMAS DIRECTEURS EU EP ARCHE AGGLO

    225 k€
11. 03/03/2026 CC DU CLUNISOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Elaboration d un Schema directeur d asainissement intercommunal sur le territoire de la Communaute de communes du CLunisois

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Elaboration d un Schema directeur d asainissement intercommunal sur le territoire de la Communaute de communes du CLunisois

    400 k€
12. 27/02/2026 SYNDICAT MIXTE D'ASSAINISSEMENT DU PONT DE SOLLIERES › (nouvel onglet)
    marché · SDA ETUDE PLUIE 2

    marché · 170 k€

    SDA ETUDE PLUIE 2

    170 k€
13. 27/02/2026 SYNDICAT MIXTE D'ASSAINISSEMENT DU PONT DE SOLLIERES › (nouvel onglet)
    marché · SDA ETUDE PLUIE

    marché · 170 k€

    SDA ETUDE PLUIE

    170 k€
14. 25/02/2026 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)
    marché · DIAGNOSTIC PERIODIQUE SYST ASSAINISSEMENT BUVET

    marché · 130 k€

    DIAGNOSTIC PERIODIQUE SYST ASSAINISSEMENT BUVET

    130 k€
15. 22/12/2025 CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU › (nouvel onglet)
    marché · 00239 ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION AEP CCS

    marché · 155 k€

    00239 ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION AEP CCS

    155 k€
16. 17/12/2025 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Etudes diagnostiques et schémas directeurs d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Marché subséquent n°2 : Diagnostic et schéma directeur assainissement de la commune …

    Accord cadre · 94 k€ (montant maximum)

    Etudes diagnostiques et schémas directeurs d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Marché subséquent n°2 : Diagnostic et schéma directeur assainissement de la commune …

    94 k€
17. 17/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Schéma directeur Grandvillars/Beaucourt

    marché · 229 k€

    Schéma directeur Grandvillars/Beaucourt

    229 k€
18. 01/10/2025 ROANNAISE DE L'EAU › (nouvel onglet)
    marché · SDA ASST LENTIGNY VILLEMONTAIS

    marché · 84 k€

    SDA ASST LENTIGNY VILLEMONTAIS

    84 k€
19. 26/09/2025 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Etudes diagnostiques et schémas directeurs d'assainissement et de gestion des eaux pluviales <br />

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Etudes diagnostiques et schémas directeurs d'assainissement et de gestion des eaux pluviales <br />

    1,2 M€
20. 15/09/2025 CC VAL DE SAONE CENTRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 87 k€ le 21/01/2026 · groupement de 3 titulaires · Autorisation environnementale pour la création du Parc d'Activités Visionis 7

    marché · porté à 87 k€ le 21/01/2026 · groupement de 3 titulaires

    Autorisation environnementale pour la création du Parc d'Activités Visionis 7

    87 k€
21. 04/08/2025 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MOE REHABILITATION STEP LAMURE SUR AZERGUES

    marché · 67 k€ · groupement de 2 titulaires

    MOE REHABILITATION STEP LAMURE SUR AZERGUES

    67 k€
22. 17/07/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 105 k€ le 20/04/2026 · MISSION MOE MISE EN CONFORMITE DU SA DU BUVET

    marché · porté à 105 k€ le 20/04/2026

    MISSION MOE MISE EN CONFORMITE DU SA DU BUVET

    105 k€
23. 17/07/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission de maitrise d'œuvre pour la mise en conformité du SA du Buvet : séparation des réseaux d'assainissement de la RN7 et création d'un bassin de gestion des eaux pluviales inn…

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Mission de maitrise d'œuvre pour la mise en conformité du SA du Buvet : séparation des réseaux d'assainissement de la RN7 et création d'un bassin de gestion des eaux pluviales inn…

    50 k€
24. 10/07/2025 CC DE LA VEYLE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DIAGNOSTIC DES RESEAUX ET STEP DE CORMORANCHE-SUR-SAONE ET CHANOZ-CHATENAY

    marché · 113 k€ (3 avenants)

    SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DIAGNOSTIC DES RESEAUX ET STEP DE CORMORANCHE-SUR-SAONE ET CHANOZ-CHATENAY

    113 k€
25. 09/05/2025 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CONTROLES CONFORMITE RACCORDEMENTS AUX RESEAUX ASS DES EFFLUENTS

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    CONTROLES CONFORMITE RACCORDEMENTS AUX RESEAUX ASS DES EFFLUENTS

    240 k€
26. 09/05/2025 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d’assainissement des effluents autres que domestiques

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d’assainissement des effluents autres que domestiques

    60 k€
27. 23/01/2025 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE POUILLEY FRANCAIS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE POUILLEY FRANCAIS

    60 k€
28. 23/01/2025 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE POUILLEY FRANCAIS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE POUILLEY FRANCAIS

    60 k€
29. 15/01/2025 SIVOM MULHOUSE SUD ALSACE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de prestations de levés topographiques, intégration SIG et étude diagnostique des réseaux du système d'assainissement de Ruelisheim pour le Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 2…

    marché · 512 k€

    Marché de prestations de levés topographiques, intégration SIG et étude diagnostique des réseaux du système d'assainissement de Ruelisheim pour le Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 2…

    512 k€
30. 29/11/2024 SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation d’études environnementales et d’un dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau …

    marché · 46 k€

    Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation d’études environnementales et d’un dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau …

    46 k€
31. 21/10/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · Étude pour l'élaboration d'un plan de gestion de l'espace naturel sensible "Roc de Gourdon et contreforts du Coiron"

    marché · 28 k€

    Étude pour l'élaboration d'un plan de gestion de l'espace naturel sensible "Roc de Gourdon et contreforts du Coiron"

    28 k€
32. 21/10/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’études de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-de-Formans –…

    marché · 35 k€

    La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’études de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-de-Formans –…

    35 k€
33. 11/10/2024 CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation d'une étude de zonage assainissement sur le territoire de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

    marché · 99 k€

    Réalisation d'une étude de zonage assainissement sur le territoire de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

    99 k€
34. 09/10/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’études de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-de-Formans –…

    marché · 66 k€

    La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’études de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-de-Formans –…

    66 k€
35. 08/10/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 1 ETUDES DIAGNOSTIC SYSTEMES ASS SAINT DIDIER FORMANS

    marché · 66 k€ (1 avenant)

    LOT 1 ETUDES DIAGNOSTIC SYSTEMES ASS SAINT DIDIER FORMANS

    66 k€
36. 27/09/2024 COMMUNE DE SAINT VALLIER › (nouvel onglet)
    marché · REALISATION SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE

    marché · 97 k€

    REALISATION SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE

    97 k€
37. 05/09/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAMPAGNEY - COMMUNES DE CHAMPAGNEY ET DE CHAMPVANS LES MOULINS

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAMPAGNEY - COMMUNES DE CHAMPAGNEY ET DE CHAMPVANS LES MOULINS

    50 k€
38. 29/07/2024 CC DES MONTS DU LYONNAIS › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de gestion patrimoniale des systèmes d'assainissement

    marché · 52 k€

    Prestations de gestion patrimoniale des systèmes d'assainissement

    52 k€
39. 19/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Réalisation des schémas directeurs d'assainissement d'ANNEYRON - LOT 2

    marché · 142 k€ (2 avenants)

    Réalisation des schémas directeurs d'assainissement d'ANNEYRON - LOT 2

    142 k€
40. 22/02/2024 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Missions d'études hydrauliques sur les eaux pluviales sur le territoire de la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Missions d'études hydrauliques sur les eaux pluviales sur le territoire de la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération

    150 k€
41. 22/02/2024 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISSIONS D'ETUDES HYDRAULIQUES SUR LES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE MBA

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    MISSIONS D'ETUDES HYDRAULIQUES SUR LES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE MBA

    150 k€
42. 19/02/2024 CC DE LA VEYLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE MOE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE MOE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

    50 k€
43. 19/02/2024 CC DE LA VEYLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE MOE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE MOE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

    50 k€
44. 16/02/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY › (nouvel onglet)
    marché · Elaboration de schémas directeurs assainissement collectif

    marché · 45 k€

    Elaboration de schémas directeurs assainissement collectif

    45 k€
45. 31/01/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'oeuvre - Travaux de mise en séparatif - Construction de la nouvelle station d'épuration - ST JEAN DE GALAURE - LA MOTTE DE GALAURE

    marché · 50 k€

    Maîtrise d'oeuvre - Travaux de mise en séparatif - Construction de la nouvelle station d'épuration - ST JEAN DE GALAURE - LA MOTTE DE GALAURE

    50 k€
46. 10/01/2024 COMMUNE DE RETOURNAC › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · ASSAINISSEMENT - Actualisation Etude Diagnostic et Schéma Directeur Assainissement

    marché · 110 k€ (2 avenants)

    ASSAINISSEMENT - Actualisation Etude Diagnostic et Schéma Directeur Assainissement

    110 k€
47. 19/10/2023 CC DE LA VEYLE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SAINT ANDRE D'HUIRIAT ET SAINT GENIS SUR MENTHON

    marché · 110 k€ (3 avenants)

    SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SAINT ANDRE D'HUIRIAT ET SAINT GENIS SUR MENTHON

    110 k€
48. 25/09/2023 COMMUNE DE DONZERE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE MARCHE 2023.011

    marché · 70 k€ (1 avenant)

    SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE MARCHE 2023.011

    70 k€
49. 13/09/2023 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 5 avenants · Budget assainissement : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE VAUX ES PRES (COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX)

    marché subséquent · 75 k€ (5 avenants)

    Budget assainissement : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE VAUX ES PRES (COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX)

    75 k€
50. 28/07/2023 COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MAITRISE D'OUVRE REHABILITATION STEP

    marché · 72 k€ · groupement de 2 titulaires

    MAITRISE D'OUVRE REHABILITATION STEP

    72 k€
51. 07/06/2023 COMMUNE DE MAZET SAINT VOY › (nouvel onglet)
    marché · Etude Diagnostic et Shéma Directeur Assainissement

    marché · 67 k€

    Etude Diagnostic et Shéma Directeur Assainissement

    67 k€
52. 07/06/2023 COMMUNE DE MAZET SAINT VOY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Etude Diagnostic et Shéma Directeur Assainissement

    marché · 67 k€ (1 avenant)

    Etude Diagnostic et Shéma Directeur Assainissement

    67 k€
53. 05/05/2023 COMMUNE DE MALVALETTE › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · Etude diagnostique et schéma directeur en assainissement

    marché · 48 k€ (5 avenants)

    Etude diagnostique et schéma directeur en assainissement

    48 k€
54. 26/04/2023 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUCENNE

    marché · 60 k€ (3 avenants)

    DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUCENNE

    60 k€
55. 20/04/2023 SINOTIV'EAU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 50 k€ le 13/04/2026 · schema directeur EAU POTABLE et ASSAINISSEMENT de la CSE d Arc

    marché · porté à 50 k€ le 13/04/2026

    schema directeur EAU POTABLE et ASSAINISSEMENT de la CSE d Arc

    50 k€
56. 20/04/2023 SINOTIV'EAU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 118 k€ le 21/03/2025 · schema directeur ASSAINISSEMENT CSE d ARC

    marché · porté à 118 k€ le 21/03/2025

    schema directeur ASSAINISSEMENT CSE d ARC

    118 k€
57. 13/01/2023 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · ETUDE DISG SYSTMES ASSAINISSEMENT PONTCH ARTHAUDS - CHAMBOST ALLIERES - LES SAUVAGES - LAMURE/AZ - ST ROMAIN ET MARNAND

    marché · 274 k€ (3 avenants)

    ETUDE DISG SYSTMES ASSAINISSEMENT PONTCH ARTHAUDS - CHAMBOST ALLIERES - LES SAUVAGES - LAMURE/AZ - ST ROMAIN ET MARNAND

    274 k€
58. 17/10/2022 COMMUNE DE MONTFAUCON EN VELAY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 79 k€ le 11/04/2024 · SCHEMA D'ASSAINISSEMENT

    marché · porté à 79 k€ le 11/04/2024

    SCHEMA D'ASSAINISSEMENT

    79 k€
59. 17/10/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 87 k€ le 05/08/2024 · REALISATION DETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE DE PROJETS DEXTENSION DE ZONES DACTIVITE A VOCATION ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

    marché · porté à 87 k€ le 05/08/2024

    REALISATION DETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE DE PROJETS DEXTENSION DE ZONES DACTIVITE A VOCATION ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

    87 k€
60. 07/07/2022 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 5 avenants · DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT GENEUILLE-CUSSEY SUR L'OGNON-LES AUXONS-CHATILLON LE DUC (60%)- ETUZ-BOULOT-BUSSIERES

    marché subséquent · 140 k€ (5 avenants)

    DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT GENEUILLE-CUSSEY SUR L'OGNON-LES AUXONS-CHATILLON LE DUC (60%)- ETUZ-BOULOT-BUSSIERES

    140 k€
61. 17/01/2022 COMMUNE DE LES VILLETTES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ETUDES DE DIAGNOSTIC ET SCHEMAS DIRECTEURS EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT ET SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

    marché · 127 k€ (1 avenant)

    ETUDES DE DIAGNOSTIC ET SCHEMAS DIRECTEURS EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT ET SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

    127 k€
62. 12/08/2021 COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Réalisation du Schéma Directeur d?Assainissement de la commune de Saint-Vallier

    marché · 119 k€ (3 avenants)

    Réalisation du Schéma Directeur d?Assainissement de la commune de Saint-Vallier

    119 k€
63. 05/11/2025 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MOE POUR L'AMENAGEMENT ABORDS LAC AYDAT

    acte de sous-traitance · 5 200 €

    MOE POUR L'AMENAGEMENT ABORDS LAC AYDAT

    5 200 €
64. 16/10/2025 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ETUDES RD906

    acte de sous-traitance · 27 k€

    ETUDES RD906

    27 k€
65. 09/09/2025 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DURABLE FRONT DU LAC CHAMBON ET PARKINGS SUR LES COMMUNES DU CHAMBON SUR LAC ET MUROL

    acte de sous-traitance · 1 500 €

    AMENAGEMENT DURABLE FRONT DU LAC CHAMBON ET PARKINGS SUR LES COMMUNES DU CHAMBON SUR LAC ET MUROL

    1 500 €
66. 14/11/2024 COMMUNE DE GRANGES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Maitrise d oeuvre relative a la reparation des ouvrages d art maconnes Ouvrages d art - MOE

    acte de sous-traitance · 5 350 €

    Maitrise d oeuvre relative a la reparation des ouvrages d art maconnes Ouvrages d art - MOE

    5 350 €
67. 12/11/2024 SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 574 MOE MEYSSE CONSTRUCTION STATION EPURATION

    acte de sous-traitance · 4 200 €

    574 MOE MEYSSE CONSTRUCTION STATION EPURATION

    4 200 €
68. 15/11/2021 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · ETUDE SCHEMA DIRECTEEUR ASST 34 COMMUNES CAPEV

    acte de sous-traitance · 117 k€ (1 avenant)

    ETUDE SCHEMA DIRECTEEUR ASST 34 COMMUNES CAPEV

    117 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 68.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Parc D'activites du Bief 165 Allee du Bief, 01600 Trevoux

   siège · SIRET 508 444 437 00026 · ingénierie et études techniques · depuis 05/02/2010

2. 62 Avenue Gabriel Peri, 26600 Tain-l'Hermitage

   SIRET 508 444 437 00075 · ingénierie et études techniques · depuis 29/09/2017

3. 11 Rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon

   SIRET 508 444 437 00083 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2021

4. 2 Rue Fontquentin, 42300 Roanne

   SIRET 508 444 437 00091 · ingénierie et études techniques · depuis 01/09/2023

Les 904 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

1. 02/09/2022 Réduction du capital social
   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 30/05/2022 Modification des statuts — S sous conditions suspensives
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 15/02/2022 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 20/12/2021 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée

   Fusion · Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 29/09/2014 Cession de parts sociales
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 06/11/2013 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 04/05/2011 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 04/05/2011 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 09/03/2010 Transfert du siège social — A parc d activites du bief 165 allee du bief 01604 trevoux
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 09/03/2010 Transfert du siège social — A parc d activites du bief 165 allee du bief 01604 trevoux
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 09/10/2008 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant

    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.