ENTREPRISE Administration publique générale › Jura ›

CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

200 069 623Communauté de communesactive depuis 01/01/2017

3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

50 à 99 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (1)

dernier : état, 01/01/2017

État
active active État · depuis le 01/01/2017 9 ans Immatriculation01/01/2017

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2017 · 1.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (7)

dernier : 325 k€, 26/11/2024

  1. 26/11/2024 ETABLISSEMENTS ANDRE PERRIER
    marché · Installations Frigorifiques Abattoir commune d'Equevillon

    marché · 325 k€

    Installations Frigorifiques Abattoir commune d'Equevillon

    325 k€
  2. 15/10/2024 ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
    marché · Construction du groupe scolaire SIVOS de NOZEROY

    marché · 199 k€

    Construction du groupe scolaire SIVOS de NOZEROY

    199 k€
  3. 11/10/2024 REALITES ENVIRONNEMENT
    marché · Réalisation d'une étude de zonage assainissement sur le territoire de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

    marché · 99 k€

    Réalisation d'une étude de zonage assainissement sur le territoire de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

    99 k€
  4. 19/04/2024 SOCIETE POUR LA FABRICATION ET LA COMMERCIALISATION DE MATERIELS DE L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE FACOMIA
    marché · Fourniture et pose d'équipements spécifiques pour l'aménagement d'une ligne d'abattage de porcs pour l'abattoir d'Equevillon pour le compte de la Communauté de Communes Champagnol…

    marché · 269 k€

    Fourniture et pose d'équipements spécifiques pour l'aménagement d'une ligne d'abattage de porcs pour l'abattoir d'Equevillon pour le compte de la Communauté de Communes Champagnol…

    269 k€
  5. 15/04/2024 J.C. BONNEFOY
    marché · Aménagement d'une voirie et viabilisation d'une parcelle sur la commune de Champagnole pour le compte de la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura.

    marché · 35 k€

    Aménagement d'une voirie et viabilisation d'une parcelle sur la commune de Champagnole pour le compte de la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura.

    35 k€
  6. 11/03/2024 SCIRPE CENTRE EST SOCIETE DE CONCEPTION INGENIERIE ET REALISATION POUR L EPURATION
    marché · Lot 1 - STEP DU BOURG

    marché · 378 k€

    Lot 1 - STEP DU BOURG

    378 k€
  7. 11/03/2024 SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEANNIN
    marché · Lot 2 - RESEAUX ASSAINISSEMENT BOURG

    marché · 666 k€

    Lot 2 - RESEAUX ASSAINISSEMENT BOURG

    666 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 7.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (13)

13 établissements actifs

  1. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    siège · SIRET 200 069 623 00011 · administration publique · depuis 01/01/2017

  2. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    ASSAINISSEMENT AUTONOME · SIRET 200 069 623 00037 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2017

  3. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    ASSAINISSEMENT COLLECTIF · SIRET 200 069 623 00045 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2017

  4. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    CENTRE AUTISITE · SIRET 200 069 623 00052 · hébergement médico-social · depuis 01/01/2017

  5. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    ZA MONTROND · SIRET 200 069 623 00078 · travaux publics · depuis 01/01/2017

  6. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    ZA LA PLANCHETTE · SIRET 200 069 623 00086 · travaux publics · depuis 01/01/2017

  7. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    ZA SIROD · SIRET 200 069 623 00094 · travaux publics · depuis 01/01/2017

  8. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    ADS (AUTORISATION DROITS DES SOLS) · SIRET 200 069 623 00102 · administration publique · depuis 01/02/2017

  9. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    ZONE COMMERCIALE · SIRET 200 069 623 00110 · travaux publics · depuis 01/01/2017

  10. 3 Rue Victor Berard, 39300 Champagnole

    SPANC · SIRET 200 069 623 00128 · administration publique · depuis 01/01/2017

Les 3 autres établissements ›

Les 679 autres entreprises du métier « administration publique » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 13.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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