COMMUNE DE NOUES DE SIENNE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2017 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 30/01/2026 ROBIN-CHILARD
   marché · Fourniture d'équipement professionnel pour la boulangerie

   marché · 105 k€

   Fourniture d'équipement professionnel pour la boulangerie

   105 k€
2. 24/12/2025 RENOVATION BAT'ECO
   marché · montant porté à 52 k€ le 22/05/2026 · Travaux de réhabilitation d'une boulangerie - Lot 1

   marché · porté à 52 k€ le 22/05/2026

   Travaux de réhabilitation d'une boulangerie - Lot 1

   52 k€
3. 05/12/2025 RELYENS SPS
   marché · Risques Statutaires du personnel 2026-2030

   marché · 300 k€

   Risques Statutaires du personnel 2026-2030

   300 k€
4. 23/07/2025 L.T.P. LOISEL
   marché · Déconstruction désamiantage Granimarbre

   marché · 102 k€

   Déconstruction désamiantage Granimarbre

   102 k€
5. 13/05/2025 EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST
   Accord cadre · montant maximum · Travaux de voirie - programme 2025

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

   Travaux de voirie - programme 2025

   2,0 M€
6. 13/05/2025 EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST
   Accord cadre · montant maximum · voirie - Programme 2025

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

   voirie - Programme 2025

   2,0 M€
7. 30/07/2024 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et acheminement d'électricité PDL + 36 KWA - lot 2

   Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)

   Fourniture et acheminement d'électricité PDL + 36 KWA - lot 2

   68 k€
8. 30/07/2024 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et acheminement d'électricité 2026 - PDL -36KWA - Lot 1

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

   Fourniture et acheminement d'électricité 2026 - PDL -36KWA - Lot 1

   200 k€
9. 02/04/2024 CHARLES MARTIN CARRELAGE
   marché · montant porté à 50 k€ le 24/09/2025 · pôle petite enfance - lot 9 - Revêtements de sols - Faïences

   marché · porté à 50 k€ le 24/09/2025

   pôle petite enfance - lot 9 - Revêtements de sols - Faïences

   50 k€
10. 02/04/2024 MENUISERIE LOUISE
    marché · montant porté à 118 k€ le 08/12/2025 · pôle petite enfance - lot 6 - Menuiseries intérieures - Agencement

    marché · porté à 118 k€ le 08/12/2025

    pôle petite enfance - lot 6 - Menuiseries intérieures - Agencement

    118 k€
11. 02/04/2024 LEMONNIER BATIMENT
    marché · montant porté à 109 k€ le 04/10/2025 · pôle petite enfance - lot 11 - Chauffage Ventilation Plomberie

    marché · porté à 109 k€ le 04/10/2025

    pôle petite enfance - lot 11 - Chauffage Ventilation Plomberie

    109 k€
12. 02/04/2024 J.M. BON
    marché · montant porté à 75 k€ le 07/01/2025 · pôle petite enfance - lot 5 - Menuiserie extérieure

    marché · porté à 75 k€ le 07/01/2025

    pôle petite enfance - lot 5 - Menuiserie extérieure

    75 k€
13. 02/04/2024 CMC
    marché · pôle petite enfance - lot 4 - Serrurerie

    marché · 81 k€

    pôle petite enfance - lot 4 - Serrurerie

    81 k€
14. 02/04/2024 SOPROBAT
    marché · montant porté à 56 k€ le 06/10/2025 · pôle petite enfance - lot 7 - Cloisons Doublage

    marché · porté à 56 k€ le 06/10/2025

    pôle petite enfance - lot 7 - Cloisons Doublage

    56 k€
15. 02/04/2024 GROUPE LB
    marché · montant porté à 593 k€ le 25/08/2026 · pôle petite enfance - lot 2 - Gros-oeuvre

    marché · porté à 593 k€ le 25/08/2026

    pôle petite enfance - lot 2 - Gros-oeuvre

    593 k€
16. 02/04/2024 CORBET-GORREGUES
    marché · montant porté à 135 k€ le 07/07/2025 · pôle petite enfance - lot 3 - Etanchéité

    marché · porté à 135 k€ le 07/07/2025

    pôle petite enfance - lot 3 - Etanchéité

    135 k€
17. 02/04/2024 PIGEON TP NORMANDIE
    marché · montant porté à 167 k€ le 23/10/2025 · pôle petite enfance - lot 1 - Terrassement - VRD - aménagement extérieur

    marché · porté à 167 k€ le 23/10/2025

    pôle petite enfance - lot 1 - Terrassement - VRD - aménagement extérieur

    167 k€
18. 19/03/2024 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et acheminement d'électricité 2025 - PDL -36KWA - Lot 1

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Fourniture et acheminement d'électricité 2025 - PDL -36KWA - Lot 1

    200 k€
19. 19/03/2024 OCTOPUS ENERGY FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et acheminement d'électricité PDL + 36 KWA - lot 2

    Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)

    Fourniture et acheminement d'électricité PDL + 36 KWA - lot 2

    68 k€
20. 07/07/2023 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · ELECTRICITE LOT 2 TOTAL 2024

    Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)

    ELECTRICITE LOT 2 TOTAL 2024

    68 k€
21. 07/07/2023 TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · ELECTRICITE LOT 2 TOTAL 2024

    Accord cadre · 30,8 M€ (montant maximum)

    ELECTRICITE LOT 2 TOTAL 2024

    30,8 M€
22. 07/07/2023 OCTOPUS ENERGY FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · ELECTRICITE OCTOPUS LOT 1 2024

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    ELECTRICITE OCTOPUS LOT 1 2024

    200 k€
23. 07/07/2023 OCTOPUS ENERGY FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · ELECTRICITE OCTOPUS LOT 1 2024

    Accord cadre · 14,2 M€ (montant maximum)

    ELECTRICITE OCTOPUS LOT 1 2024

    14,2 M€
24. 13/07/2022 EUROVIA BASSE NORMANDIE
    marché · montant porté à 999 k€ le 19/04/2024 · Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l'abbatiale Lot 1 - Terrassement - Voirie - Eaux Pluviales

    marché · porté à 999 k€ le 19/04/2024

    Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l'abbatiale Lot 1 - Terrassement - Voirie - Eaux Pluviales

    999 k€
25. 20/07/2021 THALEM INGENIERIE, ATELIER D'ARCHITECTURE META
    marché · montant porté à 126 k€ le 06/03/2026 · Maitrise d'œuvre Pôle petite enfance STS

    marché · porté à 126 k€ le 06/03/2026

    Maitrise d'œuvre Pôle petite enfance STS

    126 k€
26. 18/05/2021 SOCIETE D'ETUDES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SOJA INGENIERIE et 1 autre
    marché · 1 avenant · REHABILITATION PISCINE STS MOE

    marché · 371 k€ (1 avenant)

    REHABILITATION PISCINE STS MOE

    371 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 26.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Hotel de Ville 1 Pl de la Mairie, 14380 Noues de Sienne

   siège · MAIRIE · SIRET 200 069 896 00013 · administration publique · depuis 01/01/2017

2. le Bourg, 14380 Noues de Sienne

   COMMUNE DELEGUEE DE CHAMP DU BOULT · SIRET 200 069 896 00021 · administration publique · depuis 01/01/2017

3. le Bourg, 14380 Noues de Sienne

   COMMUNE DELEGUEE DE COURSON · SIRET 200 069 896 00039 · administration publique · depuis 01/01/2017

4. le Bourg, 14380 Noues de Sienne

   COMMUNE DELEGUEE DE FONTENERMONT · SIRET 200 069 896 00047 · administration publique · depuis 01/01/2017

5. le Bourg, 14380 Noues de Sienne

   COMMUNE DELEGUEE DE LE GAST · SIRET 200 069 896 00054 · administration publique · depuis 01/01/2017

6. le Bourg, 14380 Noues de Sienne

   COMMUNE DELEGUEE DE LE MESNIL BENOIST · SIRET 200 069 896 00062 · administration publique · depuis 01/01/2017

7. le Bourg, 14380 Noues de Sienne

   COMMUNE DELEGUEE DE LE MESNIL CAUSSOIS · SIRET 200 069 896 00070 · administration publique · depuis 01/01/2017

8. 9 Rue Louis de Gouvets, 14380 Noues de Sienne

   COMMUNE DELEGUEE DE MESNIL CLINCHAMPS · SIRET 200 069 896 00088 · administration publique · depuis 01/01/2017

9. 4 la Nourrissionniere, 14380 Noues de Sienne

   COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MANVIEU BOCAGE · SIRET 200 069 896 00096 · administration publique · depuis 01/01/2017

10. 1 Pl de la Mairie, 14380 Noues de Sienne

    COMMUNE DELEGUEE DE SAINT SEVER CALVADOS · SIRET 200 069 896 00104 · administration publique · depuis 01/01/2017

Les 10 autres établissements ›

Les 684 autres entreprises du métier « administration publique » · Calvados (14) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 20.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.