ENTREPRISE Activités des agents et courtiers d'assurances › Cher ›

RELYENS SPS

335 171 096SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1986

Route du Creton, 18110 Vasselay

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
84,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
29,9 M€ EBE
29,4 M€ Résultat net
38,1 M€ Capitaux propres
14,0 M€ Dettes financières trésorerie 192,6 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Dominique GODET › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Administrateur Edwige ROSSIGNOL › (nouvel onglet) (50 ans)
  3. Administrateur Yves GAILLOT › (nouvel onglet) (52 ans) · depuis 12/03/2025
  4. Commissaire aux comptes MAZARS SA › (nouvel onglet)
  5. Administrateur MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT › (nouvel onglet) · représentée par Laurent Alain Jean-François ADOUARD
  6. Administrateur MUTUELLE GENERALE EDUCATION NATIONALE › (nouvel onglet) · représentée par ALEXANDRINE MARCELLE CHRISTIANE ROGER
  7. Administrateur Relyens Mutual Insurance › (nouvel onglet) · représentée par OLIVIER PAUL MAURICE BOSSARD
  8. Commissaire aux comptes CBA › (nouvel onglet)
  9. Administrateur Laurent ADOUARD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 28/10/2025
  10. Administrateur Dominique GODET › (nouvel onglet) (62 ans) · départ publié le 11/09/2025
  11. Administrateur Alexandrine DE ROGER VALLOIS › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/09/2025
  12. Administrateur Olivier BOSSARD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/09/2025
  13. Administrateur Frederic SAUVAGE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/09/2025
  14. Administrateur Christophe DUMAS › (nouvel onglet) (56 ans) · jusqu'au 12/03/2025
  15. Commissaire aux comptes Frederic MAUREL › (nouvel onglet) · départ publié le 02/12/2024
  16. Commissaire aux comptes SARL CBA
  17. Administrateur Benjamin BLONDIAUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2023
  18. Gérant SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES · représentée par DUMAS Christophe
  19. Gérant HOLDING SOFAXIS · représentée par LELONG Vincent
  20. Gérant HOLDING SOFAXIS (SACA) · représentée par LELONG Vincent
  21. Gérant SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SHAM (ASSM) · représentée par DUMAS Christophe
  22. Associé SOFIM (SNC)
  23. Gérant HOLDING SOFAXIS (SA) · représentée par JEANNIN Marc
  24. Commissaire aux comptes Jacques CONVERT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/01/2016
  25. Commissaire aux comptes SOCIETE UNION D'ETUDES COMPTABLES · représentée par DUBOST Philippe
  26. Gérant SOFAXIS · représentée par JEANNIN Marc
  27. Associé SNC SOFCAH STE FRANCAISE DE COURTAGE D'ASSURANCES HOSPITALIERE (SNC)
  28. Commissaire aux comptes SOCIETE CADERAS MARTIN (SACA)
  29. Gérant SA DEXIA SOFAXIS · représentée par JEANNIN Marc
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (31)

31 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (23)

dernier : changement de dirigeant, 28/10/2025

Dénomination
STE FRANCAISE DE COURTAGE D'ASSURANCE DU PERSONNEL PAR ABREVIA- TION SOFCAP STE FRANCAISE DE COURTAGE D'ASSURANCE DU PERSONNEL PAR ABREVIA- TION SOFCAP Dénomination · du 01/01/1986 au 01/01/2008 22 ans RELYENS SPS RELYENS SPS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Société en nom collectif Société en nom collectif Forme juridique · du 01/01/1986 au 01/01/2008 22 ans SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Auxiliaires d'assurance Auxiliaires d'assurance Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Activités des agents et courtiers d'assurances Activités des agents et courtiers d'assurances Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1986 40 ans Immatriculation01/01/1986
Dirigeants · 7
Dominique GODET
président président Dominique GODETdébut non publié
Edwige ROSSIGNOL
administrateur administrateur Edwige ROSSIGNOLdébut non publié
MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
administrateur administrateur MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNTdébut non publié
MUTUELLE GENERALE EDUCATION NATIONALE
administrateur administrateur MUTUELLE GENERALE EDUCATION NATIONALEdébut non publié
Relyens Mutual Insurance
administrateur administrateur Relyens Mutual Insurancedébut non publié
Yves GAILLOT
administrateur administrateur Yves GAILLOTdepuis le 12/03/2025 1 an
Christophe DUMAS
administrateur administrateur Christophe DUMASdébut non publié · jusqu'au 12/03/2025 39 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1986 → 2025 · 23.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances

  1. Convention collective Convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances · code 2247
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (702)

dernier : 80,0 M€, 07/10/2026

458 Marchés remportés sur 24 mois, dont 167 sur 12 mois
57,2 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
67,6 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
17/11/2026 Prochaine échéance
médiane 2 Offres reçues sur 394 marchés
10 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 5 sur 12 mois, surtout sous-traitant de CNP ASSURANCES › (nouvel onglet)
2,3 M€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 1,2 M€ sur 12 mois
2,7 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2025
  1. 07/10/2026 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché public d'assurance des risques statutaires

    marché · 80,0 M€ · groupement de 2 titulaires

    Marché public d'assurance des risques statutaires

    80,0 M€
  2. 05/10/2026 COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ › (nouvel onglet)
    marché · SOUSCRIPTION DE CONTRATS D'ASSURANCE: Lot 01 : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    marché · 428 k€

    SOUSCRIPTION DE CONTRATS D'ASSURANCE: Lot 01 : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    428 k€
  3. 14/09/2026 COMMUNE DE BALMA › (nouvel onglet)
    marché · LOT 1 : ASSURANCE DAB

    marché · 178 k€

    LOT 1 : ASSURANCE DAB

    178 k€
  4. 31/08/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES LOT 5

    marché · 827 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES LOT 5

    827 k€
  5. 31/08/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE LOT 3

    marché · 460 k€

    ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE LOT 3

    460 k€
  6. 23/07/2026 CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VALLÉES DE L'ORNE ET DE L'ODON: Lot 4 : Risques statutaires du personnel

    marché · 25 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VALLÉES DE L'ORNE ET DE L'ODON: Lot 4 : Risques statutaires du personnel

    25 k€
  7. 23/07/2026 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché public d'assurance des garanties statutaires du Centre de gestion de l'Isère

    Accord cadre · 700 € (montant maximum)

    Marché public d'assurance des garanties statutaires du Centre de gestion de l'Isère

    700 €
  8. 30/06/2026 CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE DE JUILLET 2026 A DECEMBRE 2028 CIAS

    marché · 59 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE DE JUILLET 2026 A DECEMBRE 2028 CIAS

    59 k€
  9. 19/06/2026 CTRE COM ACTION SOCIALE DU BEAUSSET › (nouvel onglet)
    marché · Prestation d'assurance risques statutaires CNRACL - CCAS

    marché · 5 130 €

    Prestation d'assurance risques statutaires CNRACL - CCAS

    5 130 €
  10. 19/06/2026 COMMUNE LE BEAUSSET › (nouvel onglet)
    marché · Prestation d'assurance risques statutaires CNRACL - Commune

    marché · 134 k€

    Prestation d'assurance risques statutaires CNRACL - Commune

    134 k€
  11. 19/06/2026 COMMUNE LE BEAUSSET › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATIONS D ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    marché · 468 k€

    PRESTATIONS D ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    468 k€
  12. 21/04/2026 COMMUNE DE PONT DE L ARCHE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES CNRACL

    marché · 212 k€

    ASSURANCES CNRACL

    212 k€
  13. 02/03/2026 SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE MAYOTTE › (nouvel onglet)
    marché · Lot no2 : Responsabilité civile

    marché · 407 k€

    Lot no2 : Responsabilité civile

    407 k€
  14. 02/03/2026 SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE MAYOTTE › (nouvel onglet)
    marché · Lot no5_ Assurance cyber-risques et assimilés

    marché · 59 k€

    Lot no5_ Assurance cyber-risques et assimilés

    59 k€
  15. 27/02/2026 RESIDENCE LES ECRINS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL

    marché · 440 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL

    440 k€
  16. 09/01/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ATTEINTES AU SYSTÈME D’INFORMATIONS CYBER RISQUES

    marché · 46 k€

    ATTEINTES AU SYSTÈME D’INFORMATIONS CYBER RISQUES

    46 k€
  17. 09/01/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 368 k€

    RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    368 k€
  18. 09/01/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS AFFILIÉS CNRACL

    marché · 525 k€

    RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS AFFILIÉS CNRACL

    525 k€
  19. 05/01/2026 COMMUNE DE SAINT JOSEPH › (nouvel onglet)
    marché · Lot 5 : assurance des prestations statutaires

    marché · 410 k€

    Lot 5 : assurance des prestations statutaires

    410 k€
  20. 05/01/2026 COMMUNE DE DUGNY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · RESPONSABILITES CIVILES CMS

    marché · 99 k€ (1 avenant)

    RESPONSABILITES CIVILES CMS

    99 k€
  21. 05/01/2026 COMMUNE DE LE CONQUET › (nouvel onglet)
    marché · Assurance statutaire

    marché · 260 k€

    Assurance statutaire

    260 k€
  22. 01/01/2026 COMMUNE DE CHARENTON LE PONT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CONTRAT RELYENS CNRACL RH N°1406D-61479

    marché · 217 k€ (1 avenant)

    CONTRAT RELYENS CNRACL RH N°1406D-61479

    217 k€
  23. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    marché · 157 k€

    La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    157 k€
  24. 01/01/2026 COMMUNE DE CHOISY AU BAC › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE

    marché · 200 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE

    200 k€
  25. 01/01/2026 COMMUNE DE LE CRES › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · 320 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    320 k€
  26. 01/01/2026 COMMUNE DE SAINT-MANDE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DU PERSONNEL DECES LONGUE MALADIE ET AT

    marché · 1,0 M€

    ASSURANCE DU PERSONNEL DECES LONGUE MALADIE ET AT

    1,0 M€
  27. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    marché · 373 k€

    La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    373 k€
  28. 01/01/2026 COMMUNE DE LE CRES › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · 320 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    320 k€
  29. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    marché · 140 k€

    La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    140 k€
  30. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    marché · 229 k€

    La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    229 k€
  31. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    marché · 988 k€

    La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    988 k€
  32. 01/01/2026 COMMUNE DE SANTENY › (nouvel onglet)
    marché · Contrat assurance du personnel

    marché · 268 k€

    Contrat assurance du personnel

    268 k€
  33. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    marché · 285 k€

    La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    285 k€
  34. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    marché · 1,2 M€

    La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, l’assurance Responsabilité Civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens, Automobile, Presta…

    1,2 M€
  35. 01/01/2026 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance statutaire

    marché · 100 k€

    Assurance statutaire

    100 k€
  36. 01/01/2026 COMMUNE DE SAINT-DENIS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · GPMT CIG - ASSURANCE RISQUES STATUTAIRE

    marché · 9,3 M€ (1 avenant)

    GPMT CIG - ASSURANCE RISQUES STATUTAIRE

    9,3 M€
  37. 01/01/2026 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE 2026-2029

    marché · 156 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE 2026-2029

    156 k€
  38. 01/01/2026 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Statutaire agents affiliés à l'IRCANTEC

    marché · 40 k€

    Assurance Statutaire agents affiliés à l'IRCANTEC

    40 k€
  39. 01/01/2026 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Statutaire agents affiliés à la CNRACL

    marché · 240 k€

    Assurance Statutaire agents affiliés à la CNRACL

    240 k€
  40. 31/12/2025 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Prestations d¿assurances pour les Etablissements du GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

    marché · 96 k€ (1 avenant)

    Prestations d¿assurances pour les Etablissements du GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

    96 k€
  41. 31/12/2025 CA PAU BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des marchés d'assurances

    marché · 497 k€

    Souscription des marchés d'assurances

    497 k€
  42. 31/12/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · CONTRAT D ASSURANCES - RISQUES STATUTAIRES

    marché · 136 k€

    CONTRAT D ASSURANCES - RISQUES STATUTAIRES

    136 k€
  43. 31/12/2025 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Prestations d¿assurances pour les Etablissements du GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

    marché · 123 k€ (1 avenant)

    Prestations d¿assurances pour les Etablissements du GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

    123 k€
  44. 31/12/2025 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Prestations d¿assurances pour les Etablissements du GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

    marché · 152 k€ (1 avenant)

    Prestations d¿assurances pour les Etablissements du GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

    152 k€
  45. 31/12/2025 COMMUNE DE SANNOIS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS VILLE ET CCAS

    marché · 310 k€

    ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS VILLE ET CCAS

    310 k€
  46. 31/12/2025 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Prestations d¿assurances pour les Etablissements du GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

    marché · 154 k€ (1 avenant)

    Prestations d¿assurances pour les Etablissements du GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

    154 k€
  47. 31/12/2025 CA PAU BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des marchés d'assurances

    marché · 83 k€

    Souscription des marchés d'assurances

    83 k€
  48. 31/12/2025 CA PAU BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des marchés d'assurances

    marché · 492 k€

    Souscription des marchés d'assurances

    492 k€
  49. 30/12/2025 CA DU CAUDRESIS ET DU CATESIS › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet le renouvellement des contrats d’assurances de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis. - Assurance statutaire

    marché · 139 k€

    La présente consultation a pour objet le renouvellement des contrats d’assurances de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis. - Assurance statutaire

    139 k€
  50. 30/12/2025 CA DU CAUDRESIS ET DU CATESIS › (nouvel onglet)
    marché · 2025-162-lot4 assurance statutaire

    marché · 139 k€

    2025-162-lot4 assurance statutaire

    139 k€
  51. 30/12/2025 COMMUNE D ANGLET › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Risques statutaires

    marché · 396 k€

    Assurance Risques statutaires

    396 k€
  52. 30/12/2025 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · CONTRAT ASSURANCE STATUTAIRE 2026-2029 DU CIG DE LA PETITE COURONNE N°1406D99283

    marché · 450 k€

    CONTRAT ASSURANCE STATUTAIRE 2026-2029 DU CIG DE LA PETITE COURONNE N°1406D99283

    450 k€
  53. 30/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 334 k€ le 29/01/2026 · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · porté à 334 k€ le 29/01/2026

    RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    334 k€
  54. 30/12/2025 COMMUNE DE FORCALQUEIRET › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Risques statutaires

    marché · 346 k€

    Assurance Risques statutaires

    346 k€
  55. 30/12/2025 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSURANCE STATUTAIRE POUR LE CDG40

    marché · 474 k€ (1 avenant)

    ASSURANCE STATUTAIRE POUR LE CDG40

    474 k€
  56. 29/12/2025 COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT N°3 - ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    Accord cadre · 986 k€ (montant maximum)

    LOT N°3 - ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    986 k€
  57. 29/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ATTEINTES AU SYSTEME D'INFORMATIONS CYBER RISQUES

    marché · 90 k€

    ATTEINTES AU SYSTEME D'INFORMATIONS CYBER RISQUES

    90 k€
  58. 29/12/2025 CENTRE HOSPITALIER DE DIGNE LES BAINS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence

    marché · 602 k€

    Assurances pour les établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence

    602 k€
  59. 29/12/2025 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · SERVICES D'ASSURANCES POUR LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE TARN-ET-GARONNE

    marché · 303 k€

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE TARN-ET-GARONNE

    303 k€
  60. 26/12/2025 COMMUNE DE ORGEVAL › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES

    marché · 138 k€

    ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES

    138 k€
  61. 24/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · A570 à A573 - Prestation d'assurances de protection sociale SPV, de risques statutaires, de responsabilité civile - risques annexes et de protection fonctionnelle: Lot 4: N° 4 - A…

    marché · 940 k€

    A570 à A573 - Prestation d'assurances de protection sociale SPV, de risques statutaires, de responsabilité civile - risques annexes et de protection fonctionnelle: Lot 4: N° 4 - A…

    940 k€
  62. 24/12/2025 CENTRE AILHAUD CASTELET › (nouvel onglet)
    marché · LOT No 5 - PRESTATIONS STATUTAIRES No2025029

    marché · 58 k€

    LOT No 5 - PRESTATIONS STATUTAIRES No2025029

    58 k€
  63. 24/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · A570 à A573 - Prestation d'assurances de protection sociale SPV, de risques statutaires, de responsabilité civile - risques annexes et de protection fonctionnelle: Lot 2: N° 2 - A…

    marché · 390 k€

    A570 à A573 - Prestation d'assurances de protection sociale SPV, de risques statutaires, de responsabilité civile - risques annexes et de protection fonctionnelle: Lot 2: N° 2 - A…

    390 k€
  64. 24/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · A570 à A573 - Prestation d'assurances de protection sociale SPV, de risques statutaires, de responsabilité civile - risques annexes et de protection fonctionnelle: Lot 1: N° 1 - A…

    marché · 200 k€

    A570 à A573 - Prestation d'assurances de protection sociale SPV, de risques statutaires, de responsabilité civile - risques annexes et de protection fonctionnelle: Lot 1: N° 1 - A…

    200 k€
  65. 24/12/2025 COMMUNE DE CAPPELLE EN PEVELE › (nouvel onglet)
    marché · Assurances des risques statutaires agents CNRACL et IRCANTEC

    marché · 115 k€

    Assurances des risques statutaires agents CNRACL et IRCANTEC

    115 k€
  66. 24/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · A570 à A573 - Prestation d'assurances de protection sociale SPV, de risques statutaires, de responsabilité civile - risques annexes et de protection fonctionnelle: Lot 3: N° 3 - A…

    marché · 350 k€

    A570 à A573 - Prestation d'assurances de protection sociale SPV, de risques statutaires, de responsabilité civile - risques annexes et de protection fonctionnelle: Lot 3: N° 3 - A…

    350 k€
  67. 23/12/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LAON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 300 k€

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    300 k€
  68. 23/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires

    marché · 90 k€

    Assurance Protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires

    90 k€
  69. 23/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Risques statutaires du personnel

    marché · 218 k€

    Assurance Risques statutaires du personnel

    218 k€
  70. 23/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Responsabilité et risques annexes

    marché · 469 k€

    Assurance Responsabilité et risques annexes

    469 k€
  71. 23/12/2025 COMMUNE D HENDAYE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 660 k€ le 01/04/2026 · RISQUES STATUTAIRES

    marché · porté à 660 k€ le 01/04/2026

    RISQUES STATUTAIRES

    660 k€
  72. 23/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour le Sdis Réunion - Assurance responsabilité et risques annexes

    marché · 426 k€

    Services d'assurances pour le Sdis Réunion - Assurance responsabilité et risques annexes

    426 k€
  73. 23/12/2025 COMMUNE DU PASSAGE › (nouvel onglet)
    marché · SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE: Lot 4: Protection Juridique et Fonctionnelle

    marché · 7 060 €

    SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE: Lot 4: Protection Juridique et Fonctionnelle

    7 060 €
  74. 23/12/2025 COMMUNE DU GOSIER › (nouvel onglet)
    marché · Marché d'assurance en risques statutaires pour les besoins de la ville du Gosier

    marché · 713 k€

    Marché d'assurance en risques statutaires pour les besoins de la ville du Gosier

    713 k€
  75. 22/12/2025 COMMUNE DE BASTIA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Prestations d'assurances pour les besoins de la Ville de Bastia - Lot 6 : risques statutaires

    marché · 457 k€ · groupement de 2 titulaires

    Prestations d'assurances pour les besoins de la Ville de Bastia - Lot 6 : risques statutaires

    457 k€
  76. 22/12/2025 COMMUNE DE BRAS › (nouvel onglet)
    marché · SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BRAS - LOT 5 ASSURANCES DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 100 k€

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BRAS - LOT 5 ASSURANCES DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    100 k€
  77. 22/12/2025 CA SAUMUR VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 5 RISQUES STATUTAIRES

    marché · 228 k€

    LOT 5 RISQUES STATUTAIRES

    228 k€
  78. 22/12/2025 COMMUNE D UZES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Assurances pour les besoins de la ville d'Uzès (30): Lot 4: 25U037-L4

    marché · 60 k€ · groupement de 2 titulaires

    Assurances pour les besoins de la ville d'Uzès (30): Lot 4: 25U037-L4

    60 k€
  79. 22/12/2025 COMMUNE D UZES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 25U037 - Assurances pour les besoins de la ville d¿Uzès (30) Lot N° 4 : Risques statutaires agents affiliés CNRACL

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    25U037 - Assurances pour les besoins de la ville d¿Uzès (30) Lot N° 4 : Risques statutaires agents affiliés CNRACL

    60 k€
  80. 19/12/2025 COMMUNE DE NIEUL SUR MER › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 200 k€

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    200 k€
  81. 19/12/2025 COMMUNE DU ROBERT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Contrat d'assurance Risques statutaires au bénéfice de la Caisse des écoles du Robert

    marché · 213 k€ · groupement de 2 titulaires

    Contrat d'assurance Risques statutaires au bénéfice de la Caisse des écoles du Robert

    213 k€
  82. 18/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · 1,1 M€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    1,1 M€
  83. 18/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE PROTECTION SOCIALE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES

    marché · 183 k€

    ASSURANCE PROTECTION SOCIALE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES

    183 k€
  84. 18/12/2025 COMMUNE DE LIVAROT-PAYS-D'AUGE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES LOT 04 RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · 117 k€

    ASSURANCES LOT 04 RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    117 k€
  85. 18/12/2025 CENTRE HOSPITALIER AGEN-NERAC › (nouvel onglet)
    marché · Prestations d’assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne - Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Casteljaloux

    marché · 150 k€

    Prestations d’assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne - Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Casteljaloux

    150 k€
  86. 18/12/2025 COMMUNE DE LES ANGLES › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 2026-2029

    marché · 284 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 2026-2029

    284 k€
  87. 18/12/2025 COMMUNE DE NIEUL SUR MER › (nouvel onglet)
    marché · Assurance des risques statutaires

    marché · 200 k€

    Assurance des risques statutaires

    200 k€
  88. 18/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 153 k€

    RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    153 k€
  89. 18/12/2025 COMMUNE DE LES ANGLES › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances 2026-2029: Lot 4: Risques statutaires

    marché · 71 k€

    Services d'assurances 2026-2029: Lot 4: Risques statutaires

    71 k€
  90. 18/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · RESPONSABILITÉ CIVILE 1ERE LIGNE

    marché · 378 k€ (1 avenant)

    RESPONSABILITÉ CIVILE 1ERE LIGNE

    378 k€
  91. 18/12/2025 COMMUNE DE LIVAROT-PAYS-D'AUGE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES - RELYENS LOT 04 RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · 117 k€

    ASSURANCES - RELYENS LOT 04 RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    117 k€
  92. 18/12/2025 COMMUNE D'HAVELUY › (nouvel onglet)
    marché · La présente mise en concurrence a pour objet le choix Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de…

    marché · 54 k€

    La présente mise en concurrence a pour objet le choix Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de…

    54 k€
  93. 18/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Risques statutaires agents affiliés CNRACL

    marché · 235 k€

    Risques statutaires agents affiliés CNRACL

    235 k€
  94. 18/12/2025 CENTRE HOSPITALIER AGEN-NERAC › (nouvel onglet)
    marché · Prestations d’assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne - Assurance Prestations Statutaires pour le CHI Marmande-Tonneins

    marché · 200 k€

    Prestations d’assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne - Assurance Prestations Statutaires pour le CHI Marmande-Tonneins

    200 k€
  95. 17/12/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL ANTOINE KOENIGSWARTER › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'EPNAK.

    marché · 9 364 €

    La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'EPNAK.

    9 364 €
  96. 17/12/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · COL DIRSER | 25BSCR25 | 1

    marché · 28 k€

    COL DIRSER | 25BSCR25 | 1

    28 k€
  97. 17/12/2025 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Centre Communal d'Action Sociale de Perpignan.

    marché · 695 k€

    Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Centre Communal d'Action Sociale de Perpignan.

    695 k€
  98. 16/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 - Responsabilité civile et risques annexes

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Lot 3 - Responsabilité civile et risques annexes

    1,3 M€
  99. 16/12/2025 COMMUNE DE PAUILLAC › (nouvel onglet)
    marché · Marché de prestations de service d'assurance - droits statutaires

    marché · 196 k€

    Marché de prestations de service d'assurance - droits statutaires

    196 k€
  100. 16/12/2025 COMMUNE DE BANASSAC-CANILHAC › (nouvel onglet)
    marché · COMMUNE DE BANASSAC-CANILHAC - Souscription des contrats d'assurances - Lot 6 : Protection fonctionnelle des agents (risques statutaires)

    marché · 98 k€

    COMMUNE DE BANASSAC-CANILHAC - Souscription des contrats d'assurances - Lot 6 : Protection fonctionnelle des agents (risques statutaires)

    98 k€
  101. 16/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES 2021 A 2025 - RESPONSABILITES CIVILES - RESPONSABILITES CIVILES ET RISQUES ANNEXES

    marché · 208 k€

    ASSURANCES 2021 A 2025 - RESPONSABILITES CIVILES - RESPONSABILITES CIVILES ET RISQUES ANNEXES

    208 k€
  102. 16/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES 2026 A 2030 - RISQUES STATUTAIRES - RISQUES STATUTAIRES AGENTS AFFILIES CNRACL

    marché · 1,0 M€

    ASSURANCES 2026 A 2030 - RISQUES STATUTAIRES - RISQUES STATUTAIRES AGENTS AFFILIES CNRACL

    1,0 M€
  103. 16/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES 2021 A 2025 - RISQUES STATUTAIRES - RISQUES STATUTAIRES AGENTS AFFILIES CNRACL

    marché · 190 k€

    ASSURANCES 2021 A 2025 - RISQUES STATUTAIRES - RISQUES STATUTAIRES AGENTS AFFILIES CNRACL

    190 k€
  104. 15/12/2025 CTRE DEP DE L'ENFANT ET DE LA FAMILLE... › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MARCHE 65 RISQUES STATUTAIRES

    marché · 200 k€ (1 avenant)

    MARCHE 65 RISQUES STATUTAIRES

    200 k€
  105. 15/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE LOT 9 - DROITS STATUTAIRES

    marché · 148 k€

    ASSURANCE LOT 9 - DROITS STATUTAIRES

    148 k€
  106. 15/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 603 k€ · groupement de 2 titulaires

    RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    603 k€
  107. 15/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · PROTECTION JURIDIQUE

    marché · 79 k€ · groupement de 2 titulaires

    PROTECTION JURIDIQUE

    79 k€
  108. 15/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL ET ASSIMILES

    marché · 265 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL ET ASSIMILES

    265 k€
  109. 15/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du S.D.I.S 37 - Lot 7- RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL ET ASSIMILES

    marché · 66 k€

    la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du S.D.I.S 37 - Lot 7- RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL ET ASSIMILES

    66 k€
  110. 15/12/2025 CC DE LA HAUTE ARIEGE › (nouvel onglet)
    marché · Risques Statutaires 2026

    marché · 412 k€

    Risques Statutaires 2026

    412 k€
  111. 15/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du S.D.I.S 37- LOT 6 - PROTECTION JURIDIQUE

    marché · 20 k€

    la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du S.D.I.S 37- LOT 6 - PROTECTION JURIDIQUE

    20 k€
  112. 12/12/2025 COMMUNE DE CHATEAUNEUF-GRASSE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 64 k€

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    64 k€
  113. 12/12/2025 COMMUNE LE VAL › (nouvel onglet)
    marché · - prestations statutaires

    marché · 88 k€

    - prestations statutaires

    88 k€
  114. 12/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE

    marché · 37 k€

    PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE

    37 k€
  115. 12/12/2025 CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON › (nouvel onglet)
    marché · 1 Garantie agents CNRACL - Assurance du personnel pour les risques statutaires

    marché · 250 k€

    1 Garantie agents CNRACL - Assurance du personnel pour les risques statutaires

    250 k€
  116. 12/12/2025 COMMUNE DE LA GACILLY › (nouvel onglet)
    marché · SOUSCRIPTION DES CONTRAT D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LA GACILLY - Prestations statutaires

    marché · 57 k€

    SOUSCRIPTION DES CONTRAT D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LA GACILLY - Prestations statutaires

    57 k€
  117. 11/12/2025 COMMUNE DE CUERS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES - VILLE

    marché · 222 k€

    ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES - VILLE

    222 k€
  118. 11/12/2025 COMMUNE DE L ISLE D ABEAU › (nouvel onglet)
    marché · Marché public d'assurances

    marché · 405 k€

    Marché public d'assurances

    405 k€
  119. 11/12/2025 MAISON DE RETRAITE EMILE GERARD › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Statutaire de l'EHPAD Emile Gérard

    marché · 790 k€

    Assurance Statutaire de l'EHPAD Emile Gérard

    790 k€
  120. 11/12/2025 COMMUNE DE CUERS › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE LA COMMUNE DE CUERS ET SON CCAS

    marché · 245 k€

    MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE LA COMMUNE DE CUERS ET SON CCAS

    245 k€
  121. 11/12/2025 COMMUNE DE COGOLIN › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES

    marché · 92 k€

    RISQUES STATUTAIRES

    92 k€
  122. 10/12/2025 SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 - Responsabilité civile et risques annexes

    marché · 60 k€

    Lot 3 - Responsabilité civile et risques annexes

    60 k€
  123. 10/12/2025 SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 8 - Protection fonctionnelle

    marché · 1 490 €

    Lot 8 - Protection fonctionnelle

    1 490 €
  124. 10/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du Sdis du Gers

    marché · 264 k€

    Assurances pour les besoins du Sdis du Gers

    264 k€
  125. 10/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du Sdis du Gers

    marché · 6 550 €

    Assurances pour les besoins du Sdis du Gers

    6 550 €
  126. 10/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    1,3 M€
  127. 10/12/2025 SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 6 - Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés

    marché · 56 k€

    Lot 6 - Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés

    56 k€
  128. 09/12/2025 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché a pour objet l’acquisition de prestations couvrant la garantie des conséquences pécuniaires encourues par Le Centre de gestion de la fonction publique territoria…

    marché · 158 k€

    Le présent marché a pour objet l’acquisition de prestations couvrant la garantie des conséquences pécuniaires encourues par Le Centre de gestion de la fonction publique territoria…

    158 k€
  129. 09/12/2025 COMMUNE DE VALLET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Assurances dommages aux biens et risques annexes

    Accord cadre · 218 k€ (montant maximum)

    Assurances dommages aux biens et risques annexes

    218 k€
  130. 09/12/2025 COMMUNE DE REVEL › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES 2026-2030 RISQUES DE DOMMAGES AUX BIENS

    marché · 422 k€

    ASSURANCES 2026-2030 RISQUES DE DOMMAGES AUX BIENS

    422 k€
  131. 08/12/2025 COMMUNE D'OREE D'ANJOU › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DU PERSONNEL 2026-2028

    marché · 201 k€

    ASSURANCE DU PERSONNEL 2026-2028

    201 k€
  132. 08/12/2025 COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance…

    marché · 33 k€

    Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance…

    33 k€
  133. 08/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS FOUESNANTAIS › (nouvel onglet)
    marché · LOT 6 ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 297 k€

    LOT 6 ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES

    297 k€
  134. 08/12/2025 COMMUNE DE FREJUS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Lot 5: Risques Statutaires CNRACL - Marché d'Assurances

    marché · 783 k€ · groupement de 3 titulaires

    Lot 5: Risques Statutaires CNRACL - Marché d'Assurances

    783 k€
  135. 08/12/2025 COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE › (nouvel onglet)
    marché · Dommages aux biens

    marché · 163 k€

    Dommages aux biens

    163 k€
  136. 08/12/2025 COMMUNE LE MUY › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marchés d'assurances pour la commune du Muy, lot n° 7 (risques statutaires CNRACL)

    marché · 131 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marchés d'assurances pour la commune du Muy, lot n° 7 (risques statutaires CNRACL)

    131 k€
  137. 08/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS FOUESNANTAIS › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais - Assurance des prestations statutaires

    marché · 74 k€

    Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais - Assurance des prestations statutaires

    74 k€
  138. 08/12/2025 COMMUNE DE FREJUS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MARCHE D'ASSURANCES LOT 5 : RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    marché · 712 k€ · groupement de 2 titulaires

    MARCHE D'ASSURANCES LOT 5 : RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    712 k€
  139. 08/12/2025 COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE › (nouvel onglet)
    marché · BLA - ASSURANCES - RISQUES STATUTAIRES

    marché · 65 k€

    BLA - ASSURANCES - RISQUES STATUTAIRES

    65 k€
  140. 05/12/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO-EDUCATIF DU ROUSSILLON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL EPMR (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DECES) 2026-2029

    marché · 160 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL EPMR (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DECES) 2026-2029

    160 k€
  141. 05/12/2025 COMMUNE DE NOUES DE SIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Risques Statutaires du personnel 2026-2030

    marché · 300 k€

    Risques Statutaires du personnel 2026-2030

    300 k€
  142. 04/12/2025 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Lot 2 - Protection juridique et fonctionnelle (ville et CCAS)

    marché · 16 k€ · groupement de 2 titulaires

    Lot 2 - Protection juridique et fonctionnelle (ville et CCAS)

    16 k€
  143. 03/12/2025 CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE › (nouvel onglet)
    marché · SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES, LE CIAS ET L'OFFICE DE TOURISME DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

    marché · 20 k€

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES, LE CIAS ET L'OFFICE DE TOURISME DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE

    20 k€
  144. 03/12/2025 COMMUNE DE WINTZENHEIM › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE LOT 03 RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL RELYENS 2026 2030

    marché · 50 k€

    ASSURANCE LOT 03 RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL RELYENS 2026 2030

    50 k€
  145. 03/12/2025 COMMUNE DE LENCLOITRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 - Risques statutaires - Prestations de services d'assurances

    marché · 182 k€

    Lot 4 - Risques statutaires - Prestations de services d'assurances

    182 k€
  146. 03/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES LOT 3

    marché · 1,1 M€

    RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES LOT 3

    1,1 M€
  147. 03/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE PROTECTION SOCIALE SPV

    marché · 237 k€

    ASSURANCE PROTECTION SOCIALE SPV

    237 k€
  148. 03/12/2025 COMMUNE DE WINTZENHEIM › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la ville de Wintzenheim - 4 LOTS - Risques statutaires du personnel

    marché · 190 k€

    Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la ville de Wintzenheim - 4 LOTS - Risques statutaires du personnel

    190 k€
  149. 02/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES

    55 k€
  150. 02/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · 702 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    702 k€
  151. 02/12/2025 COMMUNE DE GUERET › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE GUÉRET

    marché · 6 631 € · groupement de 2 titulaires

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE GUÉRET

    6 631 €
  152. 01/12/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de services d'assurance pour l'Agglomération Montargoise Lot n°5 - Risques statutaires

    marché · 206 k€

    Prestations de services d'assurance pour l'Agglomération Montargoise Lot n°5 - Risques statutaires

    206 k€
  153. 01/12/2025 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des contrats d'assurance. LOT 4

    marché · 9,9 M€

    Souscription des contrats d'assurance. LOT 4

    9,9 M€
  154. 01/12/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES LOT 5

    marché · 206 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES LOT 5

    206 k€
  155. 01/12/2025 COMMUNE DE SAINT JUNIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SOUSCRIPTION D UN CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    Accord cadre · 82 k€ (montant maximum)

    SOUSCRIPTION D UN CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    82 k€
  156. 01/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES - ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 9 LOTS

    marché · 85 k€

    RISQUES STATUTAIRES - ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 9 LOTS

    85 k€
  157. 28/11/2025 CC LES BALCONS DU DAUPHINE › (nouvel onglet)
    marché · Assurances 2026-2029 lot 2 Risques statutaires

    marché · 427 k€

    Assurances 2026-2029 lot 2 Risques statutaires

    427 k€
  158. 26/11/2025 COMMUNE COMBS LA VILLE › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de services d'assurance Responsabilité civile, Dommages aux biens, Flotte automobile et Protection juridique fonctionnelle pour la commune de Combs-la-Ville - Protec…

    marché · 6 780 €

    Prestations de services d'assurance Responsabilité civile, Dommages aux biens, Flotte automobile et Protection juridique fonctionnelle pour la commune de Combs-la-Ville - Protec…

    6 780 €
  159. 25/11/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du SDIS du Loir-et-Cher

    marché · 61 k€

    Assurances pour les besoins du SDIS du Loir-et-Cher

    61 k€
  160. 25/11/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du SDIS du Loir-et-Cher

    marché · 2 485 €

    Assurances pour les besoins du SDIS du Loir-et-Cher

    2 485 €
  161. 25/11/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du SDIS du Loir-et-Cher

    marché · 5 101 €

    Assurances pour les besoins du SDIS du Loir-et-Cher

    5 101 €
  162. 21/11/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 - Assurance Responsabilité civile

    marché · 179 k€

    Lot 1 - Assurance Responsabilité civile

    179 k€
  163. 21/11/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 4 - Assurance risques statutaires

    marché · 177 k€ (1 avenant)

    Lot 4 - Assurance risques statutaires

    177 k€
  164. 19/11/2025 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des marchés d'assurance - Lot 3 : risques statutaires - Risques Statutaires

    marché · 69 k€

    Souscription des marchés d'assurance - Lot 3 : risques statutaires - Risques Statutaires

    69 k€
  165. 18/11/2025 COMMUNE D'ORMES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL LOT 3

    marché · 120 k€ (1 avenant)

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL LOT 3

    120 k€
  166. 18/11/2025 DEPARTEMENT DU CANTAL › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour le Conseil départemental du Cantal<br /><br />

    marché · 87 k€

    La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour le Conseil départemental du Cantal<br /><br />

    87 k€
  167. 18/11/2025 DEPARTEMENT DU CANTAL › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES LOT N°8

    marché · 327 k€ (1 avenant)

    ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES LOT N°8

    327 k€
  168. 14/11/2025 SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DROME › (nouvel onglet)
    marché · Assurance risques statutaires pour les besoins du SDIS de la Drôme

    marché · 260 k€

    Assurance risques statutaires pour les besoins du SDIS de la Drôme

    260 k€
  169. 14/11/2025 COMMUNE DE NOUZONVILLE › (nouvel onglet)
    marché · ASSNOUZ26lot6 - Prestation de services d'assurances ; Risques statutaires (référence de consultation : ASSNOUZ26)

    marché · 1,0 M€

    ASSNOUZ26lot6 - Prestation de services d'assurances ; Risques statutaires (référence de consultation : ASSNOUZ26)

    1,0 M€
  170. 07/11/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Côte-d'Or (SDIS 21) - 6 lots - Assurance " Risques statutaires du personnel"

    marché · 89 k€

    Assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Côte-d'Or (SDIS 21) - 6 lots - Assurance " Risques statutaires du personnel"

    89 k€
  171. 07/11/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Côte-d'Or (SDIS 21) - 6 lots - Assurance "protection juridique des personnes physiques"

    marché · 1 326 €

    Assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Côte-d'Or (SDIS 21) - 6 lots - Assurance "protection juridique des personnes physiques"

    1 326 €
  172. 03/11/2025 COMMUNE DE BILLERE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS

    marché · 69 k€

    ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS

    69 k€
  173. 31/10/2025 CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Ruffec.

    marché · 58 k€

    Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Ruffec.

    58 k€
  174. 31/10/2025 CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de La Rochefoucauld.

    marché · 43 k€

    Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de La Rochefoucauld.

    43 k€
  175. 30/10/2025 DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · 1,0 M€ (1 avenant)

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    1,0 M€
  176. 29/10/2025 COMMUNE DE MONTAUROUX › (nouvel onglet)
    marché · MARCHES D'ASSURANCES

    marché · 69 k€

    MARCHES D'ASSURANCES

    69 k€
  177. 29/10/2025 COMMUNE DE SAINT JACQUES DE LA LANDE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance. - Risques statutaires

    marché · 625 k€

    La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance. - Risques statutaires

    625 k€
  178. 29/10/2025 COMMUNE DE MONTAUROUX › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE D'ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    marché · 69 k€

    MARCHE D'ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    69 k€
  179. 29/10/2025 COMMUNE DE SAINT JACQUES DE LA LANDE › (nouvel onglet)
    marché · LOT5 - RISQUES STATUTAIRES

    marché · 266 k€

    LOT5 - RISQUES STATUTAIRES

    266 k€
  180. 28/10/2025 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 - Dommage aux biens

    marché · 62 k€

    Lot 1 - Dommage aux biens

    62 k€
  181. 28/10/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 5 - Risques statutaires

    marché · 19 k€

    Lot 5 - Risques statutaires

    19 k€
  182. 28/10/2025 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE DAX › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation a pour objet de garantir par la souscription d'un contrat d'assurance, pour les risques statutaires du CCAS de la Ville de Dax.

    marché · 202 k€

    La présente consultation a pour objet de garantir par la souscription d'un contrat d'assurance, pour les risques statutaires du CCAS de la Ville de Dax.

    202 k€
  183. 28/10/2025 COMMUNE DE MEYZIEU › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 - Dommage aux biens

    marché · 1,4 M€

    Lot 1 - Dommage aux biens

    1,4 M€
  184. 28/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 : assurance risques statutaires du personnel

    marché · 259 k€

    Lot 4 : assurance risques statutaires du personnel

    259 k€
  185. 28/10/2025 PORTS DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYNDICAT MIXTE PORTS DE NORMANDIE

    marché · 51 k€

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYNDICAT MIXTE PORTS DE NORMANDIE

    51 k€
  186. 27/10/2025 COMMUNE DE BEAUCOUZE › (nouvel onglet)
    marché · Prestations d'assurances statutaires

    marché · 388 k€

    Prestations d'assurances statutaires

    388 k€
  187. 27/10/2025 COMMUNE DE BEAUCOUZE › (nouvel onglet)
    marché · Prestation d assurance statutaire 2026-2029

    marché · 355 k€

    Prestation d assurance statutaire 2026-2029

    355 k€
  188. 26/10/2025 COMMUNE DE BASCONS › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Bascons - Assurance des prestations statutaires

    marché · 6 613 €

    Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Bascons - Assurance des prestations statutaires

    6 613 €
  189. 24/10/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Atteintes au système d'informations « Cyber risques »

    marché · 77 k€

    Atteintes au système d'informations « Cyber risques »

    77 k€
  190. 24/10/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Protection fonctionnelle

    marché · 54 k€

    Protection fonctionnelle

    54 k€
  191. 24/10/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Protection sociale des Sapeurs-Pompiers Volontaires

    marché · 165 k€

    Protection sociale des Sapeurs-Pompiers Volontaires

    165 k€
  192. 24/10/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés

    marché · 1,6 M€

    Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés

    1,6 M€
  193. 20/10/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances prévoyance et complémentaire santé pour les agents du SDIS des Yvelines (SDIS 78) - Lot 1 Prévoyance

    marché · 1,0 M€

    Assurances prévoyance et complémentaire santé pour les agents du SDIS des Yvelines (SDIS 78) - Lot 1 Prévoyance

    1,0 M€
  194. 20/10/2025 COMMUNE DE BEAUGENCY › (nouvel onglet)
    marché · Prestations statutaires

    marché · 70 k€

    Prestations statutaires

    70 k€
  195. 16/10/2025 COMMUNE DE FRANCHEVILLE › (nouvel onglet)
    marché · Prestations d'assurance

    marché · 6 537 €

    Prestations d'assurance

    6 537 €
  196. 14/10/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance risques statutaires

    marché · 390 k€

    Assurance risques statutaires

    390 k€
  197. 08/10/2025 COMMUNE DE LA CHEVROLIERE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 5 Risques statutaires prestation de services d'assurances

    marché · 255 k€

    Lot 5 Risques statutaires prestation de services d'assurances

    255 k€
  198. 07/10/2025 COMMUNE DE SANTENY › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1- Dommage aux biens

    marché · 100 k€

    Lot 1- Dommage aux biens

    100 k€
  199. 07/10/2025 COMMUNE DE LA SOUTERRAINE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL ET IRCANTEC

    marché · 139 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL ET IRCANTEC

    139 k€
  200. 29/09/2025 COMMUNE DE NOUZONVILLE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES LOT 6

    marché · 160 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES LOT 6

    160 k€
  201. 25/09/2025 COMMUNE DE CHANVERRIE › (nouvel onglet)
    marché · Protection juridique et fonctionnelle pour la Commune de Chanverrie et le CCAS - PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CHANVERRIE ET LE CCAS EN GROUPEMENT DE COM…

    marché · 4 190 €

    Protection juridique et fonctionnelle pour la Commune de Chanverrie et le CCAS - PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CHANVERRIE ET LE CCAS EN GROUPEMENT DE COM…

    4 190 €
  202. 25/09/2025 COMMUNE DE CHANVERRIE › (nouvel onglet)
    marché · Dommages aux biens pour la Commune de Chanverrie - PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CHANVERRIE ET LE CCAS EN GROUPEMENT DE COMMANDES

    marché · 183 k€

    Dommages aux biens pour la Commune de Chanverrie - PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CHANVERRIE ET LE CCAS EN GROUPEMENT DE COMMANDES

    183 k€
  203. 15/09/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PROTECTION JURIDIQUE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    PROTECTION JURIDIQUE

    100 k€
  204. 15/09/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RISQUES STATUTAIRES

    Accord cadre · 680 k€ (montant maximum)

    RISQUES STATUTAIRES

    680 k€
  205. 10/09/2025 COMMUNE DE TELOCHE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE LOT 6 : PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 144 k€

    ASSURANCE LOT 6 : PRESTATIONS STATUTAIRES

    144 k€
  206. 01/08/2025 CREUSE CONFLUENCE › (nouvel onglet)
    marché · Assurances des risques statutaires des agents titulaires et stagiaires CNRACL

    marché · 100 k€

    Assurances des risques statutaires des agents titulaires et stagiaires CNRACL

    100 k€
  207. 30/07/2025 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accompagnement des employeurs de la fonction publique territoriale et hospitalière dans leurs démarches de prévention des risques professionnels dans le cadre d’appels à projets d…

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Accompagnement des employeurs de la fonction publique territoriale et hospitalière dans leurs démarches de prévention des risques professionnels dans le cadre d’appels à projets d…

    600 k€
  208. 30/07/2025 MUSEE DU LOUVRE LENS › (nouvel onglet)
    marché · Marché public de service d'assurances pour les besoins du Musée du Louvre-Lens: Lot 4 : Assurance des prestations statutaires

    marché · 251 k€

    Marché public de service d'assurances pour les besoins du Musée du Louvre-Lens: Lot 4 : Assurance des prestations statutaires

    251 k€
  209. 28/07/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · CONTRAT ASSURANCE DU PERSONNEL

    marché · 320 k€

    CONTRAT ASSURANCE DU PERSONNEL

    320 k€
  210. 28/07/2025 COMMUNE DE VENDARGUES › (nouvel onglet)
    marché · Marchés d'assurances responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires - Risques statutaires

    marché · 45 k€

    Marchés d'assurances responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires - Risques statutaires

    45 k€
  211. 21/07/2025 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Contrat d’assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des collectivité…

    Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)

    Contrat d’assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des collectivité…

    10,0 M€
  212. 21/07/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES 24 › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Assurance des prestations statutaires - Souscription des contrats d'assurances pour SDE24

    marché subséquent · 303 k€

    Assurance des prestations statutaires - Souscription des contrats d'assurances pour SDE24

    303 k€
  213. 21/07/2025 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de …

    Accord cadre · 59,0 M€ (montant maximum)

    Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de …

    59,0 M€
  214. 18/07/2025 COMMUNE DE SAINT DIE DES VOSGES › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    marché · 118 k€

    ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    118 k€
  215. 18/07/2025 COMMUNE DE SAINT DIE DES VOSGES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché de service relatif à la prestation d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les besoins de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges

    marché · 118 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les besoins de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges

    118 k€
  216. 16/07/2025 COMMUNE DE FAGNIERES › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 2026-2029

    marché · 242 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 2026-2029

    242 k€
  217. 11/07/2025 COMMUNE DE CHANTELOUP LES VIGNES › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les besoins de la Ville de Chanteloup-les-Vignes

    marché · 6,1 M€

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les besoins de la Ville de Chanteloup-les-Vignes

    6,1 M€
  218. 10/07/2025 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUE STATUTAIRES PERSONNEL

    marché · 500 k€

    ASSURANCE RISQUE STATUTAIRES PERSONNEL

    500 k€
  219. 10/07/2025 COMMUNE DE LOUVIERS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUE STATUTAIRES PERSONNEL

    marché · 500 k€

    ASSURANCE RISQUE STATUTAIRES PERSONNEL

    500 k€
  220. 10/07/2025 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUE STATUTAIRES PERSONNEL

    marché · 500 k€

    ASSURANCE RISQUE STATUTAIRES PERSONNEL

    500 k€
  221. 10/07/2025 REGIE DE RESTAURATION DE LOUVIERS LES DEUX AIRELLES › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUE STATUTAIRES PERSONNEL

    marché · 500 k€

    ASSURANCE RISQUE STATUTAIRES PERSONNEL

    500 k€
  222. 30/06/2025 COMMUNE DE BOURGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS D ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    PRESTATIONS D ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES

    1,5 M€
  223. 30/06/2025 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES

    Accord cadre · 4,4 M€ (montant maximum)

    PRESTATIONS ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES

    4,4 M€
  224. 30/06/2025 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE DE 2025 A 2030

    marché · 250 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE DE 2025 A 2030

    250 k€
  225. 26/06/2025 COMMUNE DE PONT DE BUIS LES QUIMERCH › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 100 k€

    ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES

    100 k€
  226. 22/04/2025 CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Service d'assurance des prestations statutaires pour le CIAS d'Aire sur l'Adour Annonce BOAMP n°25-14692 envoyée le 07 février 2025 (BOAMP / JOUE)

    marché · 82 k€

    Service d'assurance des prestations statutaires pour le CIAS d'Aire sur l'Adour Annonce BOAMP n°25-14692 envoyée le 07 février 2025 (BOAMP / JOUE)

    82 k€
  227. 16/04/2025 DEPARTEMENT DE VENDEE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Services d'assurance pour le Département de la Vendée - lots 6 à 9

    marché · 46 k€ · groupement de 2 titulaires

    Services d'assurance pour le Département de la Vendée - lots 6 à 9

    46 k€
  228. 31/03/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · PROTECTION SOCIALE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DU SDIS971

    marché · 770 k€

    PROTECTION SOCIALE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DU SDIS971

    770 k€
  229. 31/03/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · PROTECTION SOCIALE DES SPV

    marché · 731 k€

    PROTECTION SOCIALE DES SPV

    731 k€
  230. 24/03/2025 EHPAD LE VIDOURLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 220 k€ le 24/04/2025 · Assurance statutaire

    marché · porté à 220 k€ le 24/04/2025

    Assurance statutaire

    220 k€
  231. 26/02/2025 COMMUNE DE SAINT PIERRE DU MONT › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES 2025 A 2028

    marché · 524 k€

    ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES 2025 A 2028

    524 k€
  232. 26/02/2025 COMMUNE DE SAINT PIERRE DU MONT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES 2025 A 2028

    marché · 524 k€ (1 avenant)

    ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES 2025 A 2028

    524 k€
  233. 15/02/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du S.D.I.S 37 - LOT 3 - RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 148 k€

    souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du S.D.I.S 37 - LOT 3 - RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    148 k€
  234. 12/02/2025 COMMUNE DE SAINT PRIEST › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de services d'assurances-Avenant 1

    marché · 1,1 M€

    Prestations de services d'assurances-Avenant 1

    1,1 M€
  235. 12/02/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Assurance statutaire du personnel de Limoges Habitat

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Assurance statutaire du personnel de Limoges Habitat

    800 k€
  236. 06/02/2025 COMMUNE DE SAINT-PIERRE-EN-AUGE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE "RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL"

    marché · 435 k€

    ASSURANCE "RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL"

    435 k€
  237. 05/02/2025 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques statutaires du personnel » pour les besoins du CCAS DE LA VILLE DE GRENOBLE.

    marché · 145 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques statutaires du personnel » pour les besoins du CCAS DE LA VILLE DE GRENOBLE.

    145 k€
  238. 17/01/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCOMPAGNEMENT AU NIVEAU DE LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX DU PERSONNEL DE CAP ATLANTIQUE_MEDIATION EN CAS DE CONFLIT ENTRE LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE OU AVEC UNE PERS…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ACCOMPAGNEMENT AU NIVEAU DE LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX DU PERSONNEL DE CAP ATLANTIQUE_MEDIATION EN CAS DE CONFLIT ENTRE LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE OU AVEC UNE PERS…

    40 k€
  239. 17/01/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accompagnement au niveau de la prévention des risques psychosociaux du personnel de la Communauté d'agglomération CapAtlantique La Baule - Guérande Agglo

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Accompagnement au niveau de la prévention des risques psychosociaux du personnel de la Communauté d'agglomération CapAtlantique La Baule - Guérande Agglo

    40 k€
  240. 16/01/2025 COMMUNE DE JACOU › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE JACOU - DOMMAGES AUX BIENS

    marché · 98 k€

    PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE JACOU - DOMMAGES AUX BIENS

    98 k€
  241. 14/01/2025 HOPITAL NORD FRANCHE COMTE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques statutaires du personnel » pour les besoins de l’Hôpital Nord Franche-Comté.

    marché · 1,1 M€

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques statutaires du personnel » pour les besoins de l’Hôpital Nord Franche-Comté.

    1,1 M€
  242. 10/01/2025 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Grand Fougeray

    marché · 234 k€

    Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Grand Fougeray

    234 k€
  243. 10/01/2025 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Brocéliande

    marché · 140 k€

    Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Brocéliande

    140 k€
  244. 10/01/2025 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Guerche de Bretagne

    marché · 310 k€

    Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Guerche de Bretagne

    310 k€
  245. 10/01/2025 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Vitré

    marché · 1,1 M€

    Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Vitré

    1,1 M€
  246. 10/01/2025 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Guillaume Régnier

    marché · 674 k€

    Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Guillaume Régnier

    674 k€
  247. 10/01/2025 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Guerche de Bretagne

    marché · 230 k€

    Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Guerche de Bretagne

    230 k€
  248. 10/01/2025 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Fougères

    marché · 217 k€

    Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Fougères

    217 k€
  249. 10/01/2025 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Marches de Bretagne

    marché · 918 k€

    Marché de services d'assurance pour le GHT Haute-Bretagne - Assurance "Risques statutaires du personnel" pour le CH Marches de Bretagne

    918 k€
  250. 09/01/2025 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 15,1 M€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    15,1 M€
  251. 06/01/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 2024-AO0103 - Passation de marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DE L’AUBE ; Responsabilité civile et risques annexes (référence de consultation : 2024-AO01)

    marché · 610 k€

    2024-AO0103 - Passation de marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DE L’AUBE ; Responsabilité civile et risques annexes (référence de consultation : 2024-AO01)

    610 k€
  252. 06/01/2025 COMMUNE DE SAINT JOSEPH › (nouvel onglet)
    marché · SERVICES D'ASSURANCES des PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LA COMMUNE DE SAINT JOSEPH - Année 2025

    marché · 31 k€

    SERVICES D'ASSURANCES des PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LA COMMUNE DE SAINT JOSEPH - Année 2025

    31 k€
  253. 03/01/2025 CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE › (nouvel onglet)
    marché · SOUSCRIPTION ET GESTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE COUVRANT LES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 212 k€

    SOUSCRIPTION ET GESTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE COUVRANT LES RISQUES STATUTAIRES

    212 k€
  254. 03/01/2025 CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE › (nouvel onglet)
    marché · SOUSCRIPTION ET GESTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE COUVRANT LES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 212 k€

    SOUSCRIPTION ET GESTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE COUVRANT LES RISQUES STATUTAIRES

    212 k€
  255. 02/01/2025 COMMUNE DU MANS › (nouvel onglet)
    marché · Marchés de services d'assurance - 2025-2029

    marché · 7 671 €

    Marchés de services d'assurance - 2025-2029

    7 671 €
  256. 02/01/2025 COMMUNE DU MANS › (nouvel onglet)
    marché · Marchés de services d'assurance - 2025-2029

    marché · 1 962 €

    Marchés de services d'assurance - 2025-2029

    1 962 €
  257. 01/01/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH du Mont D'Or / Albigny

    marché · 151 k€

    ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH du Mont D'Or / Albigny

    151 k€
  258. 01/01/2025 COMMUNE DE DECHY › (nouvel onglet)
    marché · ADHESION AU CONTRAT D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CDG59

    marché · 600 k€

    ADHESION AU CONTRAT D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CDG59

    600 k€
  259. 01/01/2025 COMMUNE DE LILLERS › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des Contrats d'Assurances pour les besoins de la Ville et du CCAS de Lillers - Assurance de la Protection Juridique de la Commune et du CCAS

    marché · 1 375 €

    Souscription des Contrats d'Assurances pour les besoins de la Ville et du CCAS de Lillers - Assurance de la Protection Juridique de la Commune et du CCAS

    1 375 €
  260. 01/01/2025 CAISSE DES ECOLES DE BEUVRAGES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025-2028

    marché · 57 k€ · groupement de 2 titulaires

    CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025-2028

    57 k€
  261. 01/01/2025 CAISSE DES ECOLES DE BEUVRAGES › (nouvel onglet)
    marché · CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025-2028

    marché · 55 k€

    CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025-2028

    55 k€
  262. 01/01/2025 CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD › (nouvel onglet)
    marché · Marché d'assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) des Alpes du Sud et des membres du groupement de commandes - Risques statutaires des agents CNRAC…

    marché · 367 k€

    Marché d'assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) des Alpes du Sud et des membres du groupement de commandes - Risques statutaires des agents CNRAC…

    367 k€
  263. 01/01/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 184 k€ le 25/02/2026 · contrat groupe assurances statutaires

    marché · porté à 184 k€ le 25/02/2026

    contrat groupe assurances statutaires

    184 k€
  264. 01/01/2025 COMMUNE DE CHAMALIERES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 619 k€ le 01/01/2026 · ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · porté à 619 k€ le 01/01/2026

    ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    619 k€
  265. 01/01/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché d'assurances au profit du GHT Alliance de Gironde - RISQUES STATUTAIRES (CH ARCACHON - CH BAZAS - CH BLAYE - CH PERRENS - CH SUD-GIRONDE - CSMR PODENSAC)

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Marché d'assurances au profit du GHT Alliance de Gironde - RISQUES STATUTAIRES (CH ARCACHON - CH BAZAS - CH BLAYE - CH PERRENS - CH SUD-GIRONDE - CSMR PODENSAC)

    500 k€
  266. 01/01/2025 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    marché · Assurances des prestations statutaires (CHV, CHLQ, CHJ, CHFEL, CHF, CHPA, CHH, CHM, Dronsart)

    marché · 5,3 M€

    Assurances des prestations statutaires (CHV, CHLQ, CHJ, CHFEL, CHF, CHPA, CHH, CHM, Dronsart)

    5,3 M€
  267. 01/01/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS › (nouvel onglet)
    marché · Assurance risques statutaires du personnel

    marché · 877 k€

    Assurance risques statutaires du personnel

    877 k€
  268. 01/01/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Condrieu

    marché · 237 k€

    ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Condrieu

    237 k€
  269. 01/01/2025 CTRE COM ACTION SOCIALE DE BEUVRAGES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025 2028

    marché · 57 k€ · groupement de 2 titulaires

    CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025 2028

    57 k€
  270. 01/01/2025 COMMUNE DE BEUVRAGES › (nouvel onglet)
    marché · CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025-2028

    marché · 360 k€

    CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025-2028

    360 k€
  271. 01/01/2025 COMMUNE DE BEUVRAGES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025-2028

    marché · 374 k€ · groupement de 2 titulaires

    CONVENTION D ASSURANCES STATUTAIRES 2025-2028

    374 k€
  272. 01/01/2025 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Département de l'Isère

    marché · 846 k€

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Département de l'Isère

    846 k€
  273. 01/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD › (nouvel onglet)
    marché · assurances des prestations stautaires

    marché · 242 k€

    assurances des prestations stautaires

    242 k€
  274. 01/01/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Neuville/Fontaines

    marché · 41 k€

    ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Neuville/Fontaines

    41 k€
  275. 01/01/2025 COMMUNE DE MONTIGNY LES CORMEILLES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    Accord cadre · 692 k€ (montant maximum)

    ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    692 k€
  276. 01/01/2025 COMMUNE DE LANGON › (nouvel onglet)
    marché · SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LANGON - Assurance des prestations statutaires

    marché · 222 k€

    SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LANGON - Assurance des prestations statutaires

    222 k€
  277. 01/01/2025 CONSERVATOIRE DES LANDES › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS DU CONSERVATOIRE DES LANDES

    marché · 65 k€

    RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS DU CONSERVATOIRE DES LANDES

    65 k€
  278. 01/01/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Beaurepaire

    marché · 194 k€

    ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Beaurepaire

    194 k€
  279. 01/01/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurances Risques Statutaires pour le CH du Pilat Rhodanien

    marché · 171 k€

    ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurances Risques Statutaires pour le CH du Pilat Rhodanien

    171 k€
  280. 01/01/2025 COMMUNE D'ELOYES › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE 205/2028

    marché · 53 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE 205/2028

    53 k€
  281. 01/01/2025 COMMUNE DE CHATILLON › (nouvel onglet)
    marché · Passation de marchés d’assurances pour les besoins de Commune de Châtillon (92320) - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers

    marché · 397 k€

    Passation de marchés d’assurances pour les besoins de Commune de Châtillon (92320) - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers

    397 k€
  282. 01/01/2025 COMMUNE DE RAMONCHAMP › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE ASSURANCES STATUTAIRES CDG88

    marché · 48 k€

    MARCHE ASSURANCES STATUTAIRES CDG88

    48 k€
  283. 01/01/2025 COMMUNE DE GUILERS › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES

    marché · 643 k€

    RISQUES STATUTAIRES

    643 k€
  284. 01/01/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurances Risques Statutaires pour le CH de Sainte-Foy Lès Lyon

    marché · 111 k€

    ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurances Risques Statutaires pour le CH de Sainte-Foy Lès Lyon

    111 k€
  285. 01/01/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Vienne

    marché · 275 k€

    ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Vienne

    275 k€
  286. 01/01/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Givors

    marché · 82 k€

    ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE - Assurance Risques Statutaires pour le CH de Givors

    82 k€
  287. 01/01/2025 COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES - ADHESION AU CONTRAT DE GROUPE CNP N°1406D CONCLU PAR LE CENTRE DE GESTION DE SEINE-ET-MARNE

    marché · 2,4 M€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES - ADHESION AU CONTRAT DE GROUPE CNP N°1406D CONCLU PAR LE CENTRE DE GESTION DE SEINE-ET-MARNE

    2,4 M€
  288. 31/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurance « RESPONSABILITE CIVILE et risques annexes » pour les besoins du S.D.I.S. 64

    marché · 241 k€

    Assurance « RESPONSABILITE CIVILE et risques annexes » pour les besoins du S.D.I.S. 64

    241 k€
  289. 31/12/2024 COMMUNE D AIX EN PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE LOT 7 RISQUES STATUTAIRES

    marché · 392 k€ · groupement de 2 titulaires

    PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE LOT 7 RISQUES STATUTAIRES

    392 k€
  290. 31/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Prestations d'assurances - Atteintes au système d'informations "Cyber Risques"

    marché · 131 k€ · groupement de 2 titulaires

    Prestations d'assurances - Atteintes au système d'informations "Cyber Risques"

    131 k€
  291. 31/12/2024 COMMUNE DE BIARRITZ › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Biarritz - Assurance des prestations statutaires

    marché · 322 k€

    Souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Biarritz - Assurance des prestations statutaires

    322 k€
  292. 31/12/2024 COMMUNE DE DIEPPE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE - RELYENS

    marché · 71 k€

    ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE - RELYENS

    71 k€
  293. 30/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL ET ASSIMILES

    Accord cadre · 458 k€ (montant maximum)

    RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL ET ASSIMILES

    458 k€
  294. 30/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    Accord cadre · 92 k€ (montant maximum)

    RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    92 k€
  295. 30/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    Accord cadre · 460 k€ (montant maximum)

    RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    460 k€
  296. 30/12/2024 DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du Département de Saône et Loire 2025-2029 - Lot n° 5 : Risques statutaires agents affiliés CNRACL

    marché · 97 k€

    Assurances pour les besoins du Département de Saône et Loire 2025-2029 - Lot n° 5 : Risques statutaires agents affiliés CNRACL

    97 k€
  297. 30/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE LOT6 RISQUE STATUTAIRE

    marché · 5,0 Md€

    ASSURANCE LOT6 RISQUE STATUTAIRE

    5,0 Md€ montant élevé
  298. 30/12/2024 COMMUNE DE VIROFLAY › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VIROFLAY<br /><br /><br />

    marché · 2 937 € · groupement de 2 titulaires

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VIROFLAY<br /><br /><br />

    2 937 €
  299. 30/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS de la Sarthe

    marché · 92 k€

    Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS de la Sarthe

    92 k€
  300. 30/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS de la Sarthe

    marché · 2 806 €

    Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS de la Sarthe

    2 806 €
  301. 30/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS de la Sarthe

    marché · 92 k€

    Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS de la Sarthe

    92 k€
  302. 27/12/2024 CA DU PAYS DE LANDERNEAU-DAOULAS › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES

    marché · 377 k€

    RISQUES STATUTAIRES

    377 k€
  303. 27/12/2024 COMMUNE DE MONT SAINT AIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · SERVICES D&#8217;ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE MONT SAINT AIGNAN LOT 1 : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNE…

    marché · 421 k€ · groupement de 2 titulaires

    SERVICES D&#8217;ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE MONT SAINT AIGNAN LOT 1 : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNE…

    421 k€
  304. 27/12/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · SERVICES D&#8217;ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE MONT SAINT AIGNAN LOT 1 : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNE…

    marché · 72 k€ · groupement de 2 titulaires

    SERVICES D&#8217;ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE MONT SAINT AIGNAN LOT 1 : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNE…

    72 k€
  305. 27/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINE D'ESTREES › (nouvel onglet)
    marché · 2025 2024-SF-26 : ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL - LOT 5

    marché · 200 k€

    2025 2024-SF-26 : ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL - LOT 5

    200 k€
  306. 27/12/2024 COMMUNE DE TRIGNAC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 09 : ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)

    LOT 09 : ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    59 k€
  307. 27/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des couvertures d’assurances de la Communauté de communes MACS et du CIAS de MACS - assurance des prestations statutaires - CIAS

    marché · 60 k€

    Souscription des couvertures d’assurances de la Communauté de communes MACS et du CIAS de MACS - assurance des prestations statutaires - CIAS

    60 k€
  308. 27/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINE D'ESTREES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · La souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées.

    marché · 47 k€ · groupement de 2 titulaires

    La souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées.

    47 k€
  309. 27/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des couvertures d’assurances de la Communauté de communes MACS et du CIAS de MACS - assurance des prestations statutaires – Communauté de communes MACS

    marché · 61 k€

    Souscription des couvertures d’assurances de la Communauté de communes MACS et du CIAS de MACS - assurance des prestations statutaires – Communauté de communes MACS

    61 k€
  310. 26/12/2024 COMMUNE LE MEE SUR SEINE › (nouvel onglet)
    marché · souscription des contrats d’assurance pour la COMMUNE DE LE MÉE-SUR-SEINE - assurance des dommages aux biens et des risques annexes

    marché · 579 k€

    souscription des contrats d’assurance pour la COMMUNE DE LE MÉE-SUR-SEINE - assurance des dommages aux biens et des risques annexes

    579 k€
  311. 26/12/2024 COMMUNE LE MEE SUR SEINE › (nouvel onglet)
    marché · souscription des contrats d’assurance pour la COMMUNE DE LE MÉE-SUR-SEINE - assurance de la protection juridique de la collectivité

    marché · 5 000 €

    souscription des contrats d’assurance pour la COMMUNE DE LE MÉE-SUR-SEINE - assurance de la protection juridique de la collectivité

    5 000 €
  312. 26/12/2024 CTRE COM ACTION SOCIALE DE TOULON › (nouvel onglet)
    marché · Marché public d'assurances.

    marché · 1,0 M€

    Marché public d'assurances.

    1,0 M€
  313. 26/12/2024 CTRE COM ACTION SOCIALE DE TOULON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · RISQUES STATUTAIRES

    marché · 202 k€ (1 avenant)

    RISQUES STATUTAIRES

    202 k€
  314. 26/12/2024 COMMUNE DE RONCQ › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE RONCQ - DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    marché · 205 k€

    PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE RONCQ - DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    205 k€
  315. 26/12/2024 COMMUNE DE RONCQ › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE RONCQ - PROTECTION JURIDIQUE

    marché · 4 500 €

    PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE RONCQ - PROTECTION JURIDIQUE

    4 500 €
  316. 26/12/2024 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 856 k€ le 16/01/2025 · groupement de 2 titulaires · MARCHES D'ASSURANCE de Bordeaux Métropole 2025-2028/ Lot n° 06 : Assurance Risques statutaires du personnel

    marché · porté à 856 k€ le 16/01/2025 · groupement de 2 titulaires

    MARCHES D'ASSURANCE de Bordeaux Métropole 2025-2028/ Lot n° 06 : Assurance Risques statutaires du personnel

    856 k€
  317. 24/12/2024 COMMUNE DE CHAROLLES › (nouvel onglet)
    marché · Prestation de service d'assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Droits statutaires

    marché · 312 k€

    Prestation de service d'assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Droits statutaires

    312 k€
  318. 24/12/2024 CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON › (nouvel onglet)
    marché · La consultation a pour objet la passation d'un marché d'assurance, comprenant 6 lots, pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse. - lot n°5-Risques statu…

    marché · 3,0 M€

    La consultation a pour objet la passation d'un marché d'assurance, comprenant 6 lots, pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse. - lot n°5-Risques statu…

    3,0 M€
  319. 24/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS

    marché · 1,6 M€

    PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS

    1,6 M€
  320. 24/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS › (nouvel onglet)
    marché · Prestations statutaires - Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes des Sablons, du Syndicat Mixte d'Eau Potable des Sablons e…

    marché · 295 k€

    Prestations statutaires - Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes des Sablons, du Syndicat Mixte d'Eau Potable des Sablons e…

    295 k€
  321. 23/12/2024 AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance du personnel d'Île-de-France Nature : agents affiliés à la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)

    marché · 400 k€

    Assurance du personnel d'Île-de-France Nature : agents affiliés à la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)

    400 k€
  322. 23/12/2024 COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS › (nouvel onglet)
    marché · Contrat d'assurance des risques statutaires

    marché · 66 k€

    Contrat d'assurance des risques statutaires

    66 k€
  323. 23/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Protection sociale complémentaire des Sapeurs-pompiers volontaires

    marché · 316 k€

    Protection sociale complémentaire des Sapeurs-pompiers volontaires

    316 k€
  324. 23/12/2024 ALLIER HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché de service d'assurances Lot 7 Risques statutaires

    marché · 33 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marché de service d'assurances Lot 7 Risques statutaires

    33 k€
  325. 23/12/2024 EHPAD INTERCOMMUNAL DES ABERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MARCHE ASSURANCE - LOT 5 -RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL CNRACL

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    MARCHE ASSURANCE - LOT 5 -RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL CNRACL

    55 k€
  326. 20/12/2024 COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE › (nouvel onglet)
    marché · 24005 - ASSURANCE DE LA VILLE ; Assurance des risques statutaires du personnel (référence de consultation : 24005)

    marché · 130 k€

    24005 - ASSURANCE DE LA VILLE ; Assurance des risques statutaires du personnel (référence de consultation : 24005)

    130 k€
  327. 20/12/2024 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
    marché · Assurance « Risques statutaires du personnel » pour le CH Royan Atlantique

    marché · 202 k€

    Assurance « Risques statutaires du personnel » pour le CH Royan Atlantique

    202 k€
  328. 20/12/2024 CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · Marché d'assurances pour les besoins des membres du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) DROME ARDECHE VERCORS

    marché · 1,2 M€

    Marché d'assurances pour les besoins des membres du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) DROME ARDECHE VERCORS

    1,2 M€
  329. 20/12/2024 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS DE LA CCVG

    marché · 70 k€

    PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS DE LA CCVG

    70 k€
  330. 20/12/2024 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
    marché · Assurance « Risques statutaires du personnel » pour le CH de Boscamnant

    marché · 522 k€

    Assurance « Risques statutaires du personnel » pour le CH de Boscamnant

    522 k€
  331. 20/12/2024 COMMUNE LE THILLOT › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE

    marché · 500 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE

    500 k€
  332. 19/12/2024 COMMUNE DE SAINT JUNIEN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Souscription d'un contrat d'assurance des risques statutaires

    marché · 95 k€ · groupement de 3 titulaires

    Souscription d'un contrat d'assurance des risques statutaires

    95 k€
  333. 19/12/2024 COMMUNE DE VAL-COUESNON › (nouvel onglet)
    marché · Assurances : LOT 5 Assurance du personnel - risque statutaires

    marché · 57 k€

    Assurances : LOT 5 Assurance du personnel - risque statutaires

    57 k€
  334. 19/12/2024 COMMUNE DE VAL-COUESNON › (nouvel onglet)
    marché · Assurances : LOT 5 Assurance du personnel - risque statutaires

    marché · 56 k€

    Assurances : LOT 5 Assurance du personnel - risque statutaires

    56 k€
  335. 19/12/2024 COMMUNE DE CHAROLLES › (nouvel onglet)
    marché · Lot 5 - Droits statutaires

    marché · 62 k€

    Lot 5 - Droits statutaires

    62 k€
  336. 19/12/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE BREST › (nouvel onglet)
    marché · GHT BO - CHU de Brest - Assurance risques statutaires pour les CH de Crozon, Lanmeur, Landerneau, Lesneven, Saint-Renan - CH LESNEVEN - Assurance risques statutaires

    marché · 462 k€

    GHT BO - CHU de Brest - Assurance risques statutaires pour les CH de Crozon, Lanmeur, Landerneau, Lesneven, Saint-Renan - CH LESNEVEN - Assurance risques statutaires

    462 k€
  337. 19/12/2024 SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GMA - PRESTATION D ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE SDMIS

    Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum)

    GMA - PRESTATION D ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE SDMIS

    2,1 M€
  338. 19/12/2024 REGIE CULTURELLE DE VENCE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE

    marché · 317 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE

    317 k€
  339. 19/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 2024-AO06 - Passation de marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DE L’AUBE ; Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés (référence de consultation : 2024-AO01)

    marché · 276 k€

    2024-AO06 - Passation de marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DE L’AUBE ; Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés (référence de consultation : 2024-AO01)

    276 k€
  340. 19/12/2024 COMMUNE DE SARRIANS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Prestations de services d'assurance pour la commune de SARRIANS et son CCAS: Lot 7: Droits statutaires

    marché · 97 k€ · groupement de 3 titulaires

    Prestations de services d'assurance pour la commune de SARRIANS et son CCAS: Lot 7: Droits statutaires

    97 k€
  341. 19/12/2024 COMMUNE DE SAINT JUNIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SOUSCRIPTION D UN CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    Accord cadre · 95 k€ (montant maximum)

    SOUSCRIPTION D UN CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    95 k€
  342. 19/12/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE BREST › (nouvel onglet)
    marché · GHT BO - CHU de Brest - Assurance risques statutaires pour les CH de Crozon, Lanmeur, Landerneau, Lesneven, Saint-Renan - CH LANDERNEAU - Assurance risques statutaires

    marché · 1,7 M€

    GHT BO - CHU de Brest - Assurance risques statutaires pour les CH de Crozon, Lanmeur, Landerneau, Lesneven, Saint-Renan - CH LANDERNEAU - Assurance risques statutaires

    1,7 M€
  343. 19/12/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE BREST › (nouvel onglet)
    marché · GHT BO - CHU de Brest - Assurance risques statutaires pour les CH de Crozon, Lanmeur, Landerneau, Lesneven, Saint-Renan - CH SAINT RENAN - Assurance risques statutaires

    marché · 169 k€

    GHT BO - CHU de Brest - Assurance risques statutaires pour les CH de Crozon, Lanmeur, Landerneau, Lesneven, Saint-Renan - CH SAINT RENAN - Assurance risques statutaires

    169 k€
  344. 18/12/2024 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · LOT 6 PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES

    marché · 42 k€ · groupement de 2 titulaires

    LOT 6 PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES

    42 k€
  345. 18/12/2024 HOSPICES CIVILS DE BEAUNE › (nouvel onglet)
    marché · Marché d’assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) SUD COTE D’OR et des membres du groupement de commandes - Risques statutaires des agents CNRACL…

    marché · 2,4 M€

    Marché d’assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) SUD COTE D’OR et des membres du groupement de commandes - Risques statutaires des agents CNRACL…

    2,4 M€
  346. 18/12/2024 CC DU TERNOIS › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances statutaires pour les besoins du groupement de commandes constitué de la CC TERNOIS et du CIAS.

    marché · 983 k€

    Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances statutaires pour les besoins du groupement de commandes constitué de la CC TERNOIS et du CIAS.

    983 k€
  347. 17/12/2024 SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Prestation d'assurance « responsabilité civile et risques annexes » pour le SDMIS

    marché · 1,2 M€

    Prestation d'assurance « responsabilité civile et risques annexes » pour le SDMIS

    1,2 M€
  348. 17/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du SDIS des Alpes de Haute-Provence

    marché · 1 149 €

    Assurances pour les besoins du SDIS des Alpes de Haute-Provence

    1 149 €
  349. 17/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE

    marché · 278 k€

    ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE

    278 k€
  350. 17/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du SDIS des Alpes de Haute-Provence

    marché · 40 k€

    Assurances pour les besoins du SDIS des Alpes de Haute-Provence

    40 k€
  351. 17/12/2024 COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CONTRATS COLLECTIFS D'ASSURANCE PREVOYANCE POUR LES AGENTS DE SAINT DENIS

    Accord cadre · 475 k€ (montant maximum)

    CONTRATS COLLECTIFS D'ASSURANCE PREVOYANCE POUR LES AGENTS DE SAINT DENIS

    475 k€
  352. 16/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Lot 6 - Protection juridique

    marché · 1 330 €

    Lot 6 - Protection juridique

    1 330 €
  353. 16/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CIVRAISIEN EN POITOU › (nouvel onglet)
    marché · assurance des prestations statutaires pour la Communauté de Communes - Services d'assurances dans le cadre d'un groupement de commandes pour la Communauté de Communes du Civraisie…

    marché · 215 k€

    assurance des prestations statutaires pour la Communauté de Communes - Services d'assurances dans le cadre d'un groupement de commandes pour la Communauté de Communes du Civraisie…

    215 k€
  354. 16/12/2024 COMMUNE DE GASSIN › (nouvel onglet)
    marché · Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires pour la Commune de GASSIN

    marché · 64 k€

    Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires pour la Commune de GASSIN

    64 k€
  355. 16/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Lot 7 - Protection fonctionnelle

    marché · 1 550 €

    Lot 7 - Protection fonctionnelle

    1 550 €
  356. 16/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurance - Lot no3 - Responsabilité civile et risques annexes

    marché · 201 k€

    Assurance - Lot no3 - Responsabilité civile et risques annexes

    201 k€
  357. 16/12/2024 LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour les besoins de Logis Cévenols: Lot 5: 2024.07.21 /05

    marché · 4 562 €

    Services d'assurances pour les besoins de Logis Cévenols: Lot 5: 2024.07.21 /05

    4 562 €
  358. 16/12/2024 HAUT LIMOUSIN EN MARCHE › (nouvel onglet)
    marché · CONTRAT COLLECTIF D ASSURANCE PREVOYANCE DU PERSONNEL 2025-2031 CONVENTION DE PARTICIPATION CDG 87 N°087011-PVC-10

    marché · 2,2 M€

    CONTRAT COLLECTIF D ASSURANCE PREVOYANCE DU PERSONNEL 2025-2031 CONVENTION DE PARTICIPATION CDG 87 N°087011-PVC-10

    2,2 M€
  359. 13/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LES BESOINS DU SDIS 30

    marché · 980 k€

    ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LES BESOINS DU SDIS 30

    980 k€
  360. 13/12/2024 COMMUNE DE CARENTAN-LES-MARAIS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 477 k€ (2 avenants)

    ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    477 k€
  361. 13/12/2024 CAISSE ECOLES 20 EME ARRON PARIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 155 k€ le 01/06/2026 · Assurance de Prévoyance statutaire des Agents permanents titulaires ou stagiaires

    marché · porté à 155 k€ le 01/06/2026

    Assurance de Prévoyance statutaire des Agents permanents titulaires ou stagiaires

    155 k€
  362. 13/12/2024 COMMUNE DE CARENTAN-LES-MARAIS › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune de CARENTAN-LES-MARAIS et son CCAS.

    marché · 490 k€

    Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune de CARENTAN-LES-MARAIS et son CCAS.

    490 k€
  363. 12/12/2024 CC BASTIDES ET VALLONS DU GERS › (nouvel onglet)
    marché · Marché des assurances de la communauté de communes Bastides et Vallons du Gers et du CIAS Marciac Plaisance

    marché · 47 k€

    Marché des assurances de la communauté de communes Bastides et Vallons du Gers et du CIAS Marciac Plaisance

    47 k€
  364. 12/12/2024 COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE: Lot 3: MA01-03 lot n°3

    marché · 291 k€

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE: Lot 3: MA01-03 lot n°3

    291 k€
  365. 12/12/2024 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marche de service d'assurance pour le département de Loir-et-Cher

    marché · 1,2 M€

    Marche de service d'assurance pour le département de Loir-et-Cher

    1,2 M€
  366. 12/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour les besoins du SDIS de la Vendée: Lot 6: AO24106

    marché · 61 k€

    Services d'assurances pour les besoins du SDIS de la Vendée: Lot 6: AO24106

    61 k€
  367. 12/12/2024 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE ASSURANCES : LOT 5 - ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · 833 k€

    MARCHE ASSURANCES : LOT 5 - ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    833 k€
  368. 12/12/2024 CC BASTIDES ET VALLONS DU GERS › (nouvel onglet)
    marché · Marché des assurances de la communauté de communes Bastides et Vallons du Gers et du CIAS Marciac Plaisance

    marché · 150 k€

    Marché des assurances de la communauté de communes Bastides et Vallons du Gers et du CIAS Marciac Plaisance

    150 k€
  369. 12/12/2024 COMMUNE DE MONTREUIL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DOMMAGES AUX BIENS LOT 1

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    DOMMAGES AUX BIENS LOT 1

    1,1 M€
  370. 12/12/2024 MANCHE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · 1379 PL - Prestations d'assurances pour les besoins de Manche Habitat du 01/01/2025 au 31/12/2029 - Lot 7 : Prestations statutaires

    marché · 11 k€

    1379 PL - Prestations d'assurances pour les besoins de Manche Habitat du 01/01/2025 au 31/12/2029 - Lot 7 : Prestations statutaires

    11 k€
  371. 12/12/2024 COMMUNE DE BOLQUERE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 06 RISQUES STATUTAIRES

    marché · 53 k€

    LOT 06 RISQUES STATUTAIRES

    53 k€
  372. 12/12/2024 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services relatif à des prestations d'assurances pour les besoins du Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°5 : Assurance « Risques statutaires du personnel »

    marché · 208 k€

    Marché de services relatif à des prestations d'assurances pour les besoins du Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°5 : Assurance « Risques statutaires du personnel »

    208 k€
  373. 12/12/2024 COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE: Lot 4: MA01-03 lot n°4

    marché · 2 100 €

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE: Lot 4: MA01-03 lot n°4

    2 100 €
  374. 11/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,6 M€ le 29/06/2026 · PRESTATION D&#8217;ASSURANCES « RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES » POUR LES BESOINS DU SDIS DU NORD

    marché · porté à 2,6 M€ le 29/06/2026

    PRESTATION D&#8217;ASSURANCES « RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES » POUR LES BESOINS DU SDIS DU NORD

    2,6 M€
  375. 11/12/2024 COMMUNE DE LATOUR-BAS-ELNE › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL

    marché · 54 k€

    MARCHE ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL

    54 k€
  376. 11/12/2024 COMMUNE DE LATOUR-BAS-ELNE › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE ASSURANCE STATUTAIRE

    marché · 54 k€

    MARCHE ASSURANCE STATUTAIRE

    54 k€
  377. 11/12/2024 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance risques statutaires du personnel

    marché · 846 k€

    Assurance risques statutaires du personnel

    846 k€
  378. 11/12/2024 COMMUNE DE DOMMARTIN LES REMIREMONT › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE 2025-2028

    marché · 113 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE 2025-2028

    113 k€
  379. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 196 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    196 k€
  380. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 183 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    183 k€
  381. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 159 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    159 k€
  382. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 54 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    54 k€
  383. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 617 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    617 k€
  384. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 180 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    180 k€
  385. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 2,0 M€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    2,0 M€
  386. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 486 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    486 k€
  387. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 464 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    464 k€
  388. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 109 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    109 k€
  389. 10/12/2024 COMMUNE DE PENTA DI CASINCA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 127 k€ le 17/04/2025 · Renouvellement des contrats d'assurance de la commune - lot n°3 : Assurance des prestations statutaires

    marché · porté à 127 k€ le 17/04/2025

    Renouvellement des contrats d'assurance de la commune - lot n°3 : Assurance des prestations statutaires

    127 k€
  390. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 284 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    284 k€
  391. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 108 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    108 k€
  392. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 385 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    385 k€
  393. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 147 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    147 k€
  394. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 132 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    132 k€
  395. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 1,1 M€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    1,1 M€
  396. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 300 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    300 k€
  397. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 401 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    401 k€
  398. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 136 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    136 k€
  399. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 280 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    280 k€
  400. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 404 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    404 k€
  401. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 724 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    724 k€
  402. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 119 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    119 k€
  403. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 117 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    117 k€
  404. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 491 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    491 k€
  405. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 127 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    127 k€
  406. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 7 920 €

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    7 920 €
  407. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 145 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    145 k€
  408. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 163 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    163 k€
  409. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 311 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    311 k€
  410. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 295 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    295 k€
  411. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 175 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    175 k€
  412. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 707 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    707 k€
  413. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 233 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    233 k€
  414. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 580 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    580 k€
  415. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 245 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    245 k€
  416. 10/12/2024 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Département de la Haute-Vienne: Lot 4: Assurance " Risques statutaires du personnel "

    marché · 78 k€

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Département de la Haute-Vienne: Lot 4: Assurance " Risques statutaires du personnel "

    78 k€
  417. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 1,1 M€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    1,1 M€
  418. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 123 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    123 k€
  419. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 234 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    234 k€
  420. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 427 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    427 k€
  421. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 1,1 M€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    1,1 M€
  422. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 201 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    201 k€
  423. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 341 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    341 k€
  424. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 513 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    513 k€
  425. 10/12/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Marché de service d'assurance responsabilité civile médicale

    marché · 47 k€ (1 avenant)

    Marché de service d'assurance responsabilité civile médicale

    47 k€
  426. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 580 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    580 k€
  427. 10/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 2,3 M€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    2,3 M€
  428. 09/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 8,1 M€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    8,1 M€
  429. 09/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD › (nouvel onglet)
    marché · Lot 6 : Assurance des prestations statutaires

    marché · 282 k€

    Lot 6 : Assurance des prestations statutaires

    282 k€
  430. 09/12/2024 COMMUNE DE SAINT-AIGNAN-GRANDLIEU › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATIONS DE SERIVCE EN ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · 362 k€

    PRESTATIONS DE SERIVCE EN ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    362 k€
  431. 09/12/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    marché · 799 k€

    Passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 - Souscription d'un contrat d'assura…

    799 k€
  432. 06/12/2024 SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES › (nouvel onglet)
    marché · Contrat groupe d'assurance statutaire 2025-2028

    marché · 500 k€

    Contrat groupe d'assurance statutaire 2025-2028

    500 k€
  433. 05/12/2024 COMMUNE DE BARJOLS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE LOT 5 STATUTAIRE POUR LE PERSONNEL

    marché · 350 k€

    ASSURANCE LOT 5 STATUTAIRE POUR LE PERSONNEL

    350 k€
  434. 05/12/2024 COMMUNE DE LA TESTE DE BUCH › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Prestations de services d'assurances: Lot 7: Assurance Risques statutaires

    marché · 239 k€ · groupement de 3 titulaires

    Prestations de services d'assurances: Lot 7: Assurance Risques statutaires

    239 k€
  435. 04/12/2024 COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS › (nouvel onglet)
    marché · AOO ASSURANCES CUA LOT 3 2025-2029

    marché · 61 k€

    AOO ASSURANCES CUA LOT 3 2025-2029

    61 k€
  436. 03/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES

    marché · 48 k€

    RISQUES STATUTAIRES

    48 k€
  437. 03/12/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés - Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'Office 66

    marché subséquent · 7 774 €

    Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés - Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'Office 66

    7 774 €
  438. 03/12/2024 COMMUNE DE PRUNIERS EN SOLOGNE › (nouvel onglet)
    marché · lot 5 - assurances des risques statutaires

    marché · 369 k€

    lot 5 - assurances des risques statutaires

    369 k€
  439. 03/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 44 k€

    RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    44 k€
  440. 29/11/2024 COMMUNE DE ROUBAIX › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE ROUBAIX DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    marché · 2,4 M€ · groupement de 2 titulaires

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE ROUBAIX DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    2,4 M€
  441. 28/11/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Prestations d'assurances pour les besoins du SDIS de la Haute-Savoie: Lot 6: Risques statutaires agents affiliés CNRACL

    marché · 205 k€ · groupement de 2 titulaires

    Prestations d'assurances pour les besoins du SDIS de la Haute-Savoie: Lot 6: Risques statutaires agents affiliés CNRACL

    205 k€
  442. 28/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BASTIDES DORDOGNE-PERIGORD › (nouvel onglet)
    marché · Assurances - Lot 4 Risques Statuaires

    marché · 210 k€

    Assurances - Lot 4 Risques Statuaires

    210 k€
  443. 28/11/2024 CIAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BASTIDES DORDOGNE-PERIGORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 700 k€ le 25/03/2026 · Assurances Lot 4 Risques Statuaires

    marché · porté à 700 k€ le 25/03/2026

    Assurances Lot 4 Risques Statuaires

    700 k€
  444. 27/11/2024 COMMUNE DE PONT SCORFF › (nouvel onglet)
    marché · Marché public d'assurances 2025-2029 - Commune de PONT-SCORFF - Assurance des prestations statutaires

    marché · 53 k€

    Marché public d'assurances 2025-2029 - Commune de PONT-SCORFF - Assurance des prestations statutaires

    53 k€
  445. 26/11/2024 COMMUNE DE MILLAU › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES VILLE DE MILLAU

    marché · 366 k€

    ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES VILLE DE MILLAU

    366 k€
  446. 24/11/2024 CC DU BAZADAIS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE 2025-2029

    marché · 193 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE 2025-2029

    193 k€
  447. 23/11/2024 CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · CONTRATS D'ASSURANCES STATUTAIRES

    marché · 130 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    CONTRATS D'ASSURANCES STATUTAIRES

    130 k€
  448. 21/11/2024 COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE › (nouvel onglet)
    marché · DOMMAGES AUX BIENS

    marché · 194 k€

    DOMMAGES AUX BIENS

    194 k€
  449. 21/11/2024 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND DOLE ET VILLE DE DOLE

    marché · 743 k€

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND DOLE ET VILLE DE DOLE

    743 k€
  450. 21/11/2024 CC DE NOZAY › (nouvel onglet)
    marché · SERVICES D'ASSURANCES POUR LA CCN - LOT No5- ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 514 k€

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LA CCN - LOT No5- ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    514 k€
  451. 21/11/2024 COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE › (nouvel onglet)
    marché · DOMMAGES AUX BIENS

    marché · 194 k€

    DOMMAGES AUX BIENS

    194 k€
  452. 21/11/2024 CC DE NOZAY › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour la Communauté de Communes de NOZAY

    marché · 129 k€

    Services d'assurances pour la Communauté de Communes de NOZAY

    129 k€
  453. 20/11/2024 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Souscription de contrats d'assurance

    marché · 27 k€ · groupement de 2 titulaires

    Souscription de contrats d'assurance

    27 k€
  454. 19/11/2024 COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 27 k€ le 07/01/2025 · groupement de 2 titulaires · Services d'assurances pour la Commune d'Issoire

    marché · porté à 27 k€ le 07/01/2025 · groupement de 2 titulaires

    Services d'assurances pour la Commune d'Issoire

    27 k€
  455. 19/11/2024 COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 133 k€

    ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES

    133 k€
  456. 19/11/2024 SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE VAL D'ALLIER › (nouvel onglet)
    marché · Assurance des prestations statutaires

    marché · 84 k€

    Assurance des prestations statutaires

    84 k€
  457. 18/11/2024 CC DU TERNOIS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES STATUTAIRES BUDGET GENERAL

    marché · 783 k€

    ASSURANCES STATUTAIRES BUDGET GENERAL

    783 k€
  458. 18/11/2024 CC DU TERNOIS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES STATUTAIRES

    marché · 175 k€

    ASSURANCES STATUTAIRES

    175 k€
  459. 15/11/2024 COMMUNE DE FURIANI › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · 630 k€

    RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    630 k€
  460. 15/11/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 11/05/2026 · assurance « RISQUES STATUTAIRES des agents CNRACL et assimilés »

    marché · porté à 1,1 M€ le 11/05/2026

    assurance « RISQUES STATUTAIRES des agents CNRACL et assimilés »

    1,1 M€
  461. 15/11/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · 2024070 - Assurance Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés

    marché · 176 k€ · groupement de 2 titulaires

    2024070 - Assurance Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés

    176 k€
  462. 13/11/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Lot 3 - Assurance Protection Juridique - Consultation pour la souscription de contrats d'assurances

    marché subséquent · 780 €

    Lot 3 - Assurance Protection Juridique - Consultation pour la souscription de contrats d'assurances

    780 €
  463. 13/11/2024 COMMUNE D AIGLUN › (nouvel onglet)
    marché · Souscription des contrats d'assurance 2025-2028: Lot 6: Prestations statutaires

    marché · 115 k€

    Souscription des contrats d'assurance 2025-2028: Lot 6: Prestations statutaires

    115 k€
  464. 13/11/2024 COMMUNE D AIGLUN › (nouvel onglet)
    marché · LOT 6 GARANTIES STATUTAIRES

    marché · 115 k€

    LOT 6 GARANTIES STATUTAIRES

    115 k€
  465. 12/11/2024 COMMUNE D EXCENEVEX › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 05 - RISQUES STATUTAIRES

    marché · 64 k€ (1 avenant)

    LOT 05 - RISQUES STATUTAIRES

    64 k€
  466. 12/11/2024 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL LIVRADOIS-FOREZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 229 k€ le 18/07/2025 · Assurance risques statutaires du personnel du SM PNRLF 2025-2028

    marché · porté à 229 k€ le 18/07/2025

    Assurance risques statutaires du personnel du SM PNRLF 2025-2028

    229 k€
  467. 08/11/2024 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 810 k€ le 27/01/2026 · ASSURANCES POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L AIN LOT 3 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · porté à 810 k€ le 27/01/2026

    ASSURANCES POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L AIN LOT 3 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    810 k€
  468. 08/11/2024 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du Département de l'Ain - Risques statutaires du personnel

    marché · 774 k€

    Assurances pour les besoins du Département de l'Ain - Risques statutaires du personnel

    774 k€
  469. 07/11/2024 REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Prestations d¿assurances pour la Region Grand Est - Lot n°2 Assurance de prevoyance statutaire

    marché · 25,8 M€ · groupement de 2 titulaires

    Prestations d¿assurances pour la Region Grand Est - Lot n°2 Assurance de prevoyance statutaire

    25,8 M€
  470. 07/11/2024 COMMUNE DE RIANTEC › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de services d’assurances - Risques statutaires

    marché · 70 k€

    Prestations de services d’assurances - Risques statutaires

    70 k€
  471. 07/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES D'AIRE SUR L'ADOUR › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour la communauté de Communes d'Aire sur l'Adour Critères d'attribution des lots n°1 à 5 : Valeur technique : 55 / Prix : 45 Critères d'attribution du lot n…

    marché · 98 k€

    Services d'assurances pour la communauté de Communes d'Aire sur l'Adour Critères d'attribution des lots n°1 à 5 : Valeur technique : 55 / Prix : 45 Critères d'attribution du lot n…

    98 k€
  472. 06/11/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TERRITOIRES VENDOMOIS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Renouvellement des marchés publics d'assurances de la CA de Territoires vendômois, de Vendôme, du CCAS de Vendôme, du CIAS de Territoires vendômois et de la RPN de Territoires ve…

    marché · 13 k€ · groupement de 2 titulaires

    Renouvellement des marchés publics d'assurances de la CA de Territoires vendômois, de Vendôme, du CCAS de Vendôme, du CIAS de Territoires vendômois et de la RPN de Territoires ve…

    13 k€
  473. 04/11/2024 COMMUNE DE GRIMAUD › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 639 k€ (1 avenant)

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    639 k€
  474. 04/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FIUM'ORBU CASTELLU › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Prestations de services d'assurances pour les besoins de la communauté de communes- assurance des risques statutaires

    marché · 315 k€ · groupement de 2 titulaires

    Prestations de services d'assurances pour les besoins de la communauté de communes- assurance des risques statutaires

    315 k€
  475. 29/10/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ORNE › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour OPH Orne Habitat

    marché · 70 k€

    Services d'assurances pour OPH Orne Habitat

    70 k€
  476. 29/10/2024 COMMUNE DE VILLIERS SUR ORGE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE CNRACL

    marché · 400 k€

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE CNRACL

    400 k€
  477. 29/10/2024 COMMUNE DE VILLIERS SUR ORGE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance des risques statutaires du personnel titulaire et stagiaires relevant de la CNRACL de la commune de Villiers-sur-Orge

    marché · 526 k€

    Assurance des risques statutaires du personnel titulaire et stagiaires relevant de la CNRACL de la commune de Villiers-sur-Orge

    526 k€
  478. 28/10/2024 COMMUNE DE LA FLECHE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 04 RISQUES STATUTAIRES AGENTS CNRACL

    marché · 597 k€

    LOT 04 RISQUES STATUTAIRES AGENTS CNRACL

    597 k€
  479. 28/10/2024 COMMUNE DE SERVON SUR VILAINE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LA COMMUNE DE SERVON-SUR-VILAINE

    marché · 225 k€

    ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LA COMMUNE DE SERVON-SUR-VILAINE

    225 k€
  480. 28/10/2024 COMMUNE DE LA FLECHE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Services d'assurances pour les besoins du groupement de commande entre la Ville de La Flèche, la Communauté de communes du pays fléchois et le CCAS de La Flèche.

    marché subséquent · 1,1 M€

    Services d'assurances pour les besoins du groupement de commande entre la Ville de La Flèche, la Communauté de communes du pays fléchois et le CCAS de La Flèche.

    1,1 M€
  481. 28/10/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 04 RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL

    marché · 63 k€

    LOT 04 RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL

    63 k€
  482. 28/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS FLECHOIS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · 24LF04 - LOT 4 - RISQUES STATUTAIRES CNRACL et assim

    marché · 427 k€ (3 avenants)

    24LF04 - LOT 4 - RISQUES STATUTAIRES CNRACL et assim

    427 k€
  483. 28/10/2024 COMMUNE DE FRANCHEVILLE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE

    marché · 550 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE

    550 k€
  484. 25/10/2024 COMMUNE DE CONDE-EN-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DU PERSONNEL 2025-2028

    marché · 422 k€

    ASSURANCE DU PERSONNEL 2025-2028

    422 k€
  485. 22/10/2024 COMMUNE DE SAINT LO › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Services d'assurances pour la ville de Saint-Lô

    marché · 22 k€ · groupement de 2 titulaires

    Services d'assurances pour la ville de Saint-Lô

    22 k€
  486. 22/10/2024 SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS D'EURE ET LOIR › (nouvel onglet)
    marché · Conclusion d'une convention de participation pour la mise en œuvre d'une protection sociale « prévoyance » pour le personnel du SDIS de l'EURE-ET-LOIR (APPEL PUBLIC A LA CONCURREN…

    marché · 800 k€

    Conclusion d'une convention de participation pour la mise en œuvre d'une protection sociale « prévoyance » pour le personnel du SDIS de l'EURE-ET-LOIR (APPEL PUBLIC A LA CONCURREN…

    800 k€
  487. 22/10/2024 COMMUNE DE MEXIMIEUX › (nouvel onglet)
    marché · Prestation de services d’assurance au bénéfice de la Commune de MEXIMIEUX et du CCAS de MEXIMIEUX - Droits statutaires

    marché · 81 k€

    Prestation de services d’assurance au bénéfice de la Commune de MEXIMIEUX et du CCAS de MEXIMIEUX - Droits statutaires

    81 k€
  488. 18/10/2024 COMMUNE DE COUDEKERQUE BRANCHE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance des prestations statutaires

    marché · 100 k€

    Assurance des prestations statutaires

    100 k€
  489. 15/10/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Lot 7 : Protection juridique

    marché · 3 469 €

    Lot 7 : Protection juridique

    3 469 €
  490. 11/10/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de gestion et pour lui-mê…

    Accord cadre · 30,0 M€ (montant maximum)

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de gestion et pour lui-mê…

    30,0 M€
  491. 04/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FIUM'ORBU CASTELLU › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Assurance risques statutaires pour les besoins de la CCFC

    marché · 66 k€ · groupement de 2 titulaires

    Assurance risques statutaires pour les besoins de la CCFC

    66 k€
  492. 03/10/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Responsabilité civile et risques annexes - MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS 17

    marché · 155 k€ · groupement de 2 titulaires

    Responsabilité civile et risques annexes - MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS 17

    155 k€
  493. 03/10/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Protection fonctionnelle - MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS 17

    marché · 2 352 € · groupement de 2 titulaires

    Protection fonctionnelle - MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS 17

    2 352 €
  494. 03/10/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Risques statutaires des agents CNRACL et assimiles - MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS 17

    marché · 89 k€ · groupement de 2 titulaires

    Risques statutaires des agents CNRACL et assimiles - MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS 17

    89 k€
  495. 01/10/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · LOT6- RISQUES STATUTAIRES Assurance statutaire pour les agents CNRACL et IRCANTEC

    marché · 233 k€

    LOT6- RISQUES STATUTAIRES Assurance statutaire pour les agents CNRACL et IRCANTEC

    233 k€
  496. 27/09/2024 COMMUNE DE REMIREMONT › (nouvel onglet)
    marché · CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE 2025-2028

    marché · 350 k€

    CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE 2025-2028

    350 k€
  497. 26/09/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · La consultation a pour objet la conclusion et l’exécution d’une convention de participation portant sur le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d’assurance à ad…

    marché · 5,0 M€

    La consultation a pour objet la conclusion et l’exécution d’une convention de participation portant sur le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d’assurance à ad…

    5,0 M€
  498. 24/09/2024 COMMUNE DE VENDAYS-MONTALIVET › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour la commune de Vendays-Montalivet - Assurance des prestations statutaires

    marché · 235 k€

    Services d'assurances pour la commune de Vendays-Montalivet - Assurance des prestations statutaires

    235 k€
  499. 24/09/2024 COMMUNE DE VENDAYS-MONTALIVET › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE

    marché · 235 k€

    ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE

    235 k€
  500. 10/09/2024 COMMUNE D ONDRES › (nouvel onglet)
    marché · Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurance qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots - Assurance " Risques statutaires du personnel"

    marché · 1 640 €

    Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurance qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots - Assurance " Risques statutaires du personnel"

    1 640 €
  501. 27/08/2024 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 521 k€ le 20/05/2026 · LOT 05 A1 ASSURANCES STATUTAIRES AGENTS

    marché · porté à 521 k€ le 20/05/2026

    LOT 05 A1 ASSURANCES STATUTAIRES AGENTS

    521 k€
  502. 21/08/2024 CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES › (nouvel onglet)
    marché · 24020PR_Contrats d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot - Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés

    marché · 28 k€

    24020PR_Contrats d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot - Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés

    28 k€
  503. 14/08/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de coaching et accompagnement RPS - ACCOMPAGNEMENT D'EQUIPE EN SITUATION DE RPS

    Accord cadre · 188 k€ (montant maximum)

    Prestations de coaching et accompagnement RPS - ACCOMPAGNEMENT D'EQUIPE EN SITUATION DE RPS

    188 k€
  504. 14/08/2024 COMMUNE DE BLAINVILLE SUR ORNE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE VILLE

    marché · 160 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE VILLE

    160 k€
  505. 12/08/2024 HOSPICES CIVILS DE BEAUNE › (nouvel onglet)
    marché · Prestation d’étude des risques professionnels au sein des Hospices Civils de Beaune et particulièrement sur ses unités soignantes au sein de sa filière gériatrique.

    marché · 40 k€

    Prestation d’étude des risques professionnels au sein des Hospices Civils de Beaune et particulièrement sur ses unités soignantes au sein de sa filière gériatrique.

    40 k€
  506. 07/08/2024 COMMUNE DE SANGUINET › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour la Commune de Sanguinet - Assurance des prestations statutaires

    marché · 85 k€

    Services d'assurances pour la Commune de Sanguinet - Assurance des prestations statutaires

    85 k€
  507. 06/08/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Lot 4 Assurance de la protection juridique - Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de communes de l'île d'Oléron

    marché · 5 685 € · groupement de 2 titulaires

    Lot 4 Assurance de la protection juridique - Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de communes de l'île d'Oléron

    5 685 €
  508. 30/07/2024 COMMUNE DE SAINT GALMIER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 12 k€ le 21/01/2026 · LOT 3 ASSURANCES PROTECTION JURIDIQUE

    marché · porté à 12 k€ le 21/01/2026

    LOT 3 ASSURANCES PROTECTION JURIDIQUE

    12 k€
  509. 22/07/2024 COMMUNE DE MONT DE MARSAN › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour la commune de Mont de Marsan - Assurance des prestations statutaires

    marché · 526 k€

    Services d'assurances pour la commune de Mont de Marsan - Assurance des prestations statutaires

    526 k€
  510. 10/07/2024 SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 280 k€

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    280 k€
  511. 02/07/2024 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATIONS DE COACHING EN SITUATION MANAGERIALE ET ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT POUR LES PROFESSIONNELS MEDICAUX ET NON-MEDICAUX DU CHU DE RENNES

    marché · 28 k€

    PRESTATIONS DE COACHING EN SITUATION MANAGERIALE ET ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT POUR LES PROFESSIONNELS MEDICAUX ET NON-MEDICAUX DU CHU DE RENNES

    28 k€
  512. 01/07/2024 COMMUNE DE LESIGNY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Assurances - Risques statutaires: Lot 1 : Assurances - Risques statutaires

    Accord cadre · 442 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Assurances - Risques statutaires: Lot 1 : Assurances - Risques statutaires

    442 k€
  513. 28/06/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ATTEINTES AU SYSTEME D INFORMATION CYBER RISQUES

    marché · 94 k€

    ATTEINTES AU SYSTEME D INFORMATION CYBER RISQUES

    94 k€
  514. 28/06/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES 2025-2029 RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 674 k€

    ASSURANCES 2025-2029 RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    674 k€
  515. 28/06/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du SDIS de la Savoie

    marché · 102 k€

    Assurances pour les besoins du SDIS de la Savoie

    102 k€
  516. 28/06/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du SDIS de la Savoie

    marché · 809 k€

    Assurances pour les besoins du SDIS de la Savoie

    809 k€
  517. 28/06/2024 CC DU CANTON D'ERSTEIN › (nouvel onglet)
    marché · Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Canton d'Erstein: Lot 4: 24AOS12-4

    marché · 1 500 €

    Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Canton d'Erstein: Lot 4: 24AOS12-4

    1 500 €
  518. 26/06/2024 COMMUNE DE RAMONCHAMP › (nouvel onglet)
    marché · Assurance statutaire CNRACL / Centre de gestion

    marché · 16,0 M€

    Assurance statutaire CNRACL / Centre de gestion

    16,0 M€
  519. 26/06/2024 COMMUNE DE BILLERE › (nouvel onglet)
    marché · Assurances Dommages aux biens

    marché · 65 k€

    Assurances Dommages aux biens

    65 k€
  520. 26/06/2024 SYND MIXTE PARC NATUREL REGION CORSE › (nouvel onglet)
    marché · Marché public d'assurances pour les RISQUES STATUTAIRES du Syndicat mixte du Parc naturel régional de Corse.

    marché · 152 k€

    Marché public d'assurances pour les RISQUES STATUTAIRES du Syndicat mixte du Parc naturel régional de Corse.

    152 k€
  521. 20/06/2024 COMMUNE DE BURES SUR YVETTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 397 k€ le 12/06/2025 · ASSURANCE MULTIRISQUES DOMMAGES AUX BIENS

    marché · porté à 397 k€ le 12/06/2025

    ASSURANCE MULTIRISQUES DOMMAGES AUX BIENS

    397 k€
  522. 19/06/2024 COMMUNE DAMMARTIN EN GOELE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes » pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE DE DAMMARTIN EN GOELE ET DE…

    marché · 200 k€

    Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes » pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE DE DAMMARTIN EN GOELE ET DE…

    200 k€
  523. 19/06/2024 COMMUNE DAMMARTIN EN GOELE › (nouvel onglet)
    marché · DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    marché · 220 k€

    DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    220 k€
  524. 27/05/2024 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES VILLE DE SAINT NAZAIRE

    marché · 366 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES VILLE DE SAINT NAZAIRE

    366 k€
  525. 27/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 498 k€ le 27/05/2026 · ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA CARENE

    marché · porté à 498 k€ le 27/05/2026

    ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA CARENE

    498 k€
  526. 13/05/2024 COMMUNE DE VECOUX › (nouvel onglet)
    marché · Assurance statutaire 2025-2028

    marché · 16,0 M€

    Assurance statutaire 2025-2028

    16,0 M€
  527. 07/05/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 21/01/2025 · ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES

    marché · porté à 1,1 M€ le 21/01/2025

    ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES

    1,1 M€
  528. 03/05/2024 CC DU PAYS DE SAVERNE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - AGENTS AFFILIES A LA CNRACL

    marché · 66 k€ (1 avenant)

    CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - AGENTS AFFILIES A LA CNRACL

    66 k€
  529. 30/04/2024 INGE'OISE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Prestations de services d'assurances portant sur construction du centre de secours d'Estrées Saint Denis à Moyvillers (60)

    marché · 18 k€ · groupement de 2 titulaires

    Prestations de services d'assurances portant sur construction du centre de secours d'Estrées Saint Denis à Moyvillers (60)

    18 k€
  530. 27/03/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS AFFILIES CNRACL ET ASSIMILES

    marché · 274 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS AFFILIES CNRACL ET ASSIMILES

    274 k€
  531. 22/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE PROTECTION STATUTAIRE LOT No6

    marché · 66 k€

    ASSURANCE PROTECTION STATUTAIRE LOT No6

    66 k€
  532. 19/03/2024 ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance - contrat groupe des risques statutaires du personnel - contrat 1406D - 94563

    marché · 55 k€

    Assurance - contrat groupe des risques statutaires du personnel - contrat 1406D - 94563

    55 k€
  533. 11/03/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 290 k€ le 01/09/2025 · ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

    marché · porté à 290 k€ le 01/09/2025

    ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

    290 k€
  534. 23/02/2024 COMMUNE DE PRUNELLI DI FIUMORBO › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Assurance du personnel

    marché · 600 k€ · groupement de 2 titulaires

    Assurance du personnel

    600 k€
  535. 30/01/2024 MARTINIQUE TRANSPORT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 607 k€ le 01/04/2025 · LA POLICE RISQUES STATUAIRES

    marché · porté à 607 k€ le 01/04/2025

    LA POLICE RISQUES STATUAIRES

    607 k€
  536. 24/01/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL POUR LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 4 Accompagnement individuel (coaching)

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 4 Accompagnement individuel (coaching)

    40 k€
  537. 22/01/2024 COMMUNE DE SAINTE-ANNE › (nouvel onglet)
    marché · LOT No6 - RISQUES STATUTAIRES

    marché · 446 k€

    LOT No6 - RISQUES STATUTAIRES

    446 k€
  538. 16/01/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS

    marché · 131 k€

    ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS

    131 k€
  539. 16/01/2024 COMMUNE DE SAINTE-ANNE › (nouvel onglet)
    marché · LOT No6 - RISQUES STATUTAIRES

    marché · 446 k€

    LOT No6 - RISQUES STATUTAIRES

    446 k€
  540. 15/01/2024 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DU VERMANDOIS › (nouvel onglet)
    marché · 23DG02-04 - MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES ; RISQUES STATUTAIRES (référence de consultation : 23DG02)

    marché · 137 k€

    23DG02-04 - MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES ; RISQUES STATUTAIRES (référence de consultation : 23DG02)

    137 k€
  541. 15/01/2024 COMMUNE DE COLLIOURE › (nouvel onglet)
    marché · ASS Risques statutaires du personnel titulaires , stagiaire et détachement

    marché · 320 k€

    ASS Risques statutaires du personnel titulaires , stagiaire et détachement

    320 k€
  542. 12/01/2024 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS DE LA CAPB

    marché · 1,8 M€

    ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS DE LA CAPB

    1,8 M€
  543. 08/01/2024 COMMUNE DE CABOURG › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 681 k€

    ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    681 k€
  544. 08/01/2024 COMMUNAUTE COMMUNES ARGONNE ARDENNAISE › (nouvel onglet)
    marché · 2023-021-AA - Assurances de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise et de la Ville de Vouziers ; Assurance « Risques Statutaires » (référence de consultation : 20239AA)

    marché · 729 k€

    2023-021-AA - Assurances de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise et de la Ville de Vouziers ; Assurance « Risques Statutaires » (référence de consultation : 20239AA)

    729 k€
  545. 05/01/2024 CC NORMANDIE-CABOURG-PAYS D'AUGE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 6 : ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 40 k€

    LOT 6 : ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    40 k€
  546. 02/01/2024 COMMUNE DE TETEGHEM-COUDEKERQUE-VILLAGE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 124 k€

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    124 k€
  547. 01/01/2024 CTRE COM ACTION SOCIALE DE ROUVROY › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 - ASSURANCE STATUTAIRE - ASSURANCE STATUTAIRE

    marché · 100 k€

    Lot 1 - ASSURANCE STATUTAIRE - ASSURANCE STATUTAIRE

    100 k€
  548. 01/01/2024 EHPAD DES PRES › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE

    marché · 4,0 M€

    ASSURANCE STATUTAIRE

    4,0 M€
  549. 01/01/2024 DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché Assurance prévoyance statutaire

    marché · 1,7 M€ · groupement de 2 titulaires

    Marché Assurance prévoyance statutaire

    1,7 M€
  550. 01/01/2024 EHPAD SALEVE-GLIERES › (nouvel onglet)
    marché · Assurance des risques statutaires des agents de l'EHPAD Salève Glières

    marché · 650 k€

    Assurance des risques statutaires des agents de l'EHPAD Salève Glières

    650 k€
  551. 01/01/2024 COMMUNE DE FESTUBERT › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL

    marché · 116 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL

    116 k€
  552. 01/01/2024 COMMUNE DE BLAGNAC › (nouvel onglet)
    marché · POLICES D'ASSURANCE - LOT N°8 - RISQUES STATUTAIRES DE LA VILLE

    marché · 1,4 M€

    POLICES D'ASSURANCE - LOT N°8 - RISQUES STATUTAIRES DE LA VILLE

    1,4 M€
  553. 01/01/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE › (nouvel onglet)
    marché · Marché Assurance Lot n°4 Risques statutaires

    marché · 53 k€

    Marché Assurance Lot n°4 Risques statutaires

    53 k€
  554. 01/01/2024 EHPAD RESIDENCE BETHANIE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE TITULAIRE

    marché · 751 k€

    ASSURANCE TITULAIRE

    751 k€
  555. 01/01/2024 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · Adhésion contrat groupe assurances statutaires (Lot 5)

    marché · non publié

    Adhésion contrat groupe assurances statutaires (Lot 5)

    non publié
  556. 31/12/2023 COMMUNE DE VINAY › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE - AGENTS CNRACL

    marché · 150 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE - AGENTS CNRACL

    150 k€
  557. 29/12/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Protection Juridique pour le SDIS des Alpes-Maritimes

    marché · 330 k€

    Assurance Protection Juridique pour le SDIS des Alpes-Maritimes

    330 k€
  558. 29/12/2023 MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES

    marché · 500 k€

    RISQUES STATUTAIRES

    500 k€
  559. 28/12/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Assurances pour les besoins du SDIS de Lot-et-Garonne

    marché · 248 k€

    Assurances pour les besoins du SDIS de Lot-et-Garonne

    248 k€
  560. 27/12/2023 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    marché · Marché des assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers) de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris LOT 5

    marché · 1 934 €

    Marché des assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers) de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris LOT 5

    1 934 €
  561. 26/12/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ATTEINTES AU SYSTEME D'INFORMATIONS (CYBER RISQUES)

    marché · 96 k€

    ATTEINTES AU SYSTEME D'INFORMATIONS (CYBER RISQUES)

    96 k€
  562. 26/12/2023 COMMUNE D AGEN › (nouvel onglet)
    marché · L7 RISQUES STATUTAIRES

    marché · 1,2 M€

    L7 RISQUES STATUTAIRES

    1,2 M€
  563. 21/12/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL RELYENS DU 01 01 2024 AU 31 12 2027

    marché · 180 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL RELYENS DU 01 01 2024 AU 31 12 2027

    180 k€
  564. 21/12/2023 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 3,2 M€ le 30/12/2025 · ASSURANCES - L5 Risque statutaire_24

    marché · porté à 3,2 M€ le 30/12/2025

    ASSURANCES - L5 Risque statutaire_24

    3,2 M€
  565. 21/12/2023 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL NORD ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Assurance risques statutaires de l EHPAD de Rocroi Prestation de services d assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de territoire Nord Ardennes

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Assurance risques statutaires de l EHPAD de Rocroi Prestation de services d assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de territoire Nord Ardennes

    50 k€
  566. 21/12/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE › (nouvel onglet)
    marché · Risques statutaires - Marchés d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques

    marché · 53 k€

    Risques statutaires - Marchés d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques

    53 k€
  567. 21/12/2023 COMMUNE DE GONFARON › (nouvel onglet)
    marché · Assurances - risques statutaires

    marché · 67 k€

    Assurances - risques statutaires

    67 k€
  568. 21/12/2023 COMMUNE DE FUMAY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 4 RISQUES STATUTAIRES

    marché · 265 k€ (1 avenant)

    Lot 4 RISQUES STATUTAIRES

    265 k€
  569. 20/12/2023 COMMUNE PUGET SUR ARGENS › (nouvel onglet)
    marché · Marché d'assurance des risques statutaires

    marché · 96 k€

    Marché d'assurance des risques statutaires

    96 k€
  570. 20/12/2023 CENTRE HOSPITALIER METROPOLE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 12 : Prestations statutaires pour le Centre Hospitalier Saint Pierre d'Albigny

    marché · 49 k€

    Lot 12 : Prestations statutaires pour le Centre Hospitalier Saint Pierre d'Albigny

    49 k€
  571. 19/12/2023 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · 646 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    646 k€
  572. 19/12/2023 COMMUNE DE MARANGE SILVANGE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE 2024-208 - LOT 6 - RISQUES STATUTAIRES

    marché · 353 k€

    ASSURANCE 2024-208 - LOT 6 - RISQUES STATUTAIRES

    353 k€
  573. 19/12/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 92 k€ le 27/02/2026 · ASSURANCES CYBER-RISQUES POUR LE SDIS07

    marché · porté à 92 k€ le 27/02/2026

    ASSURANCES CYBER-RISQUES POUR LE SDIS07

    92 k€
  574. 19/12/2023 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL NORD ARDENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Assurance risques statutaires du CH Belair Prestation de services d assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de territoire Nord Ardennes

    Accord cadre · 95 k€ (montant maximum)

    Assurance risques statutaires du CH Belair Prestation de services d assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de territoire Nord Ardennes

    95 k€
  575. 18/12/2023 COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PJ PROTECTION JURIDIQUE

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    PJ PROTECTION JURIDIQUE

    250 k€
  576. 18/12/2023 COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PJ PROTECTION JURIDIQUE

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    PJ PROTECTION JURIDIQUE

    250 k€
  577. 15/12/2023 COMMUNE DE TAVEL › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE ASSURANCES LOT 4 RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    marché · 44 k€

    MARCHE ASSURANCES LOT 4 RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    44 k€
  578. 13/12/2023 COMMUNE DE SAINT FLORENT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 160 k€ le 22/09/2025 · MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE SAINT-FLORENT

    marché · porté à 160 k€ le 22/09/2025

    MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE SAINT-FLORENT

    160 k€
  579. 13/12/2023 COMMUNE D AX LES THERMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 176 k€ le 26/01/2026 · Lot 1 : Agents titulaire ou stagiaires affiliés à la CNRACL

    marché · porté à 176 k€ le 26/01/2026

    Lot 1 : Agents titulaire ou stagiaires affiliés à la CNRACL

    176 k€
  580. 12/12/2023 CTRE COM ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 Risque statutaires du personnel

    marché · 42 k€

    Lot 4 Risque statutaires du personnel

    42 k€
  581. 12/12/2023 CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE

    marché · 2,1 M€

    PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE

    2,1 M€
  582. 11/12/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES GANGEOISES ET SUMENOISES › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES

    marché · 218 k€

    RISQUES STATUTAIRES

    218 k€
  583. 06/12/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 673 k€ le 19/12/2025 · Assurance protection sociale SPV

    marché · porté à 673 k€ le 19/12/2025

    Assurance protection sociale SPV

    673 k€
  584. 30/11/2023 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 2,5 M€

    ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES

    2,5 M€
  585. 28/11/2023 COMMUNE DE LE BOULOU › (nouvel onglet)
    marché · Lot 6 Assurance Risques Statutaires

    marché · 413 k€

    Lot 6 Assurance Risques Statutaires

    413 k€
  586. 24/11/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · LOT 3 ASSURANCE RC ET RISQUES ANNEXES

    marché · 160 k€

    LOT 3 ASSURANCE RC ET RISQUES ANNEXES

    160 k€
  587. 24/11/2023 COMMUNE DE CARBON BLANC › (nouvel onglet)
    marché · LOT 04 : Risques statutaires MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES

    marché · 395 k€

    LOT 04 : Risques statutaires MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES

    395 k€
  588. 24/11/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · LOT 5 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · 537 k€

    LOT 5 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    537 k€
  589. 17/11/2023 CC SERRE-PONCON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 264 k€ le 03/03/2026 · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · porté à 264 k€ le 03/03/2026

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    264 k€
  590. 14/11/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL LOT 6

    marché · 600 k€

    RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS CNRACL LOT 6

    600 k€
  591. 07/11/2023 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet)
    marché · Lot n°5:ASSURANCE "PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES"

    marché · 712 €

    Lot n°5:ASSURANCE "PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES"

    712 €
  592. 07/11/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES AGENTS AFFILIES CNRACL ET ASSIMILES

    marché · 387 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES AGENTS AFFILIES CNRACL ET ASSIMILES

    387 k€
  593. 31/10/2023 COMMUNE DE CERVIONE › (nouvel onglet)
    marché · Marché d'assurance relatif aux risques statutaires

    marché · 21 k€

    Marché d'assurance relatif aux risques statutaires

    21 k€
  594. 30/10/2023 COMMUNE DE SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 67 k€ le 02/10/2025 · assurance des dommages aux biens et des risques annexes

    marché · porté à 67 k€ le 02/10/2025

    assurance des dommages aux biens et des risques annexes

    67 k€
  595. 30/10/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · LOT 3 RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 219 k€

    LOT 3 RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    219 k€
  596. 30/10/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · LOT 6 RISQUES STATUTAIRES

    marché · 295 k€

    LOT 6 RISQUES STATUTAIRES

    295 k€
  597. 24/10/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 925 k€ le 02/03/2026 · ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS07 - RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · porté à 925 k€ le 02/03/2026

    ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS07 - RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    925 k€
  598. 24/10/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 363 k€ le 27/02/2026 · ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS07 - RISQUES STATUTAIRES

    marché · porté à 363 k€ le 27/02/2026

    ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS07 - RISQUES STATUTAIRES

    363 k€
  599. 16/10/2023 COMMUNE D AMILLY › (nouvel onglet)
    marché · MS1 DE L'AC 2336 - BILAN ORGANISATIONEL

    marché · 88 k€

    MS1 DE L'AC 2336 - BILAN ORGANISATIONEL

    88 k€
  600. 05/10/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 81 k€ le 01/01/2024 · groupement de 2 titulaires · Assurance atteintes au système d'information "cyber risque"

    marché · porté à 81 k€ le 01/01/2024 · groupement de 2 titulaires

    Assurance atteintes au système d'information "cyber risque"

    81 k€
  601. 04/10/2023 COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 6 Risques Statutaires

    marché · 532 k€ (1 avenant)

    Lot 6 Risques Statutaires

    532 k€
  602. 01/10/2023 COMMUNE DE PENVENAN › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE LOT 6 RISQUES STATUTAIRES LOT 6

    marché · 64 k€

    ASSURANCE LOT 6 RISQUES STATUTAIRES LOT 6

    64 k€
  603. 30/06/2023 SYNDICAT MIXTE AGENCE LANDAISE POUR L'INFORMATIQUE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 240 k€

    ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    240 k€
  604. 11/04/2023 COMMUNE DE NOTRE DAME DE COMMIERS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE COMMUNALE DU PERSONNEL

    marché · 50 k€

    ASSURANCE COMMUNALE DU PERSONNEL

    50 k€
  605. 30/01/2023 COMMUNE DE BEYNES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · ASSUSRANCE STATUTAIRE CONTRAT 1406D-99276 "VERSION 2022"

    marché · 452 k€ · groupement de 2 titulaires

    ASSUSRANCE STATUTAIRE CONTRAT 1406D-99276 "VERSION 2022"

    452 k€
  606. 19/01/2023 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 371 k€ le 02/03/2026 · LOT 5 : Risques statutaires

    marché · porté à 371 k€ le 02/03/2026

    LOT 5 : Risques statutaires

    371 k€
  607. 10/01/2023 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 115 k€ le 10/01/2023 · Assurance statutaire

    marché · porté à 115 k€ le 10/01/2023

    Assurance statutaire

    115 k€
  608. 06/01/2023 COMMUNE DE BALMA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 32 k€ le 06/01/2025 · Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune de Balma et le CCAS de Balma - Lot 1

    marché · porté à 32 k€ le 06/01/2025

    Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune de Balma et le CCAS de Balma - Lot 1

    32 k€
  609. 02/01/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    marché · 3,1 M€ (1 avenant)

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    3,1 M€
  610. 01/01/2023 COMMUNE DE SAINT GEORGES DE COMMIERS › (nouvel onglet)
    marché · CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CDG38 (CNRACLet IRCANTEC)

    marché · 123 k€

    CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CDG38 (CNRACLet IRCANTEC)

    123 k€
  611. 01/01/2023 COMMUNE DE SAINT GERMAIN LES ARPAJON › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRES A L'EGARD DES AGENTS PERMANENTS AFFILIES A LA CNRACL

    marché · 640 k€

    ASSURANCE STATUTAIRES A L'EGARD DES AGENTS PERMANENTS AFFILIES A LA CNRACL

    640 k€
  612. 01/01/2023 SI DE COOPERATION ET DES COMPETENCES ENFANCE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 130 k€ le 11/02/2025 · Assurance statutaire proposée par le CDG38 pour les agents affiliés à la CNRACL

    marché · porté à 130 k€ le 11/02/2025

    Assurance statutaire proposée par le CDG38 pour les agents affiliés à la CNRACL

    130 k€
  613. 01/01/2023 COMMUNE DE MASSY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ASSURANCE DU PERSONNEL CIG

    Accord cadre · 289 k€ (montant maximum)

    ASSURANCE DU PERSONNEL CIG

    289 k€
  614. 01/01/2023 COMMUNE DE VAULNAVEYS LE HAUT › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU CDG38

    marché · 50 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU CDG38

    50 k€
  615. 01/01/2023 COMMUNE DE VIF › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES VILLE

    marché · 472 k€ (1 avenant)

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES VILLE

    472 k€
  616. 01/01/2023 COMMUNE DE VIF › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 62 k€ le 21/01/2026 · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES CCAS EHPAD

    marché · porté à 62 k€ le 21/01/2026

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES CCAS EHPAD

    62 k€
  617. 01/01/2023 TERRE DE PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Assurance Statutaire - Base CNRACL

    marché · 430 k€ (2 avenants)

    Assurance Statutaire - Base CNRACL

    430 k€
  618. 01/01/2023 COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC › (nouvel onglet)
    marché · CONVENTION D'AHDESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 DU CDG 38

    marché · 240 k€

    CONVENTION D'AHDESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 DU CDG 38

    240 k€
  619. 29/12/2022 COMMUNE DE VEIGY FONCENEX › (nouvel onglet)
    marché · Assurance - Droits Statutaires

    marché · 260 k€

    Assurance - Droits Statutaires

    260 k€
  620. 29/12/2022 COMMUNE DE LA CADIERE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 280 k€ le 12/12/2024 · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · porté à 280 k€ le 12/12/2024

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    280 k€
  621. 28/12/2022 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MARCHE ASSURANCES LOT 06 ASSURANCES DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 183 k€ (1 avenant)

    MARCHE ASSURANCES LOT 06 ASSURANCES DES PRESTATIONS STATUTAIRES

    183 k€
  622. 26/12/2022 COMMUNE DE BRUE AURIAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 67 k€ le 22/01/2026 · RISQUES STATUTAIRES

    marché · porté à 67 k€ le 22/01/2026

    RISQUES STATUTAIRES

    67 k€
  623. 22/12/2022 COMMUNE DE GARDANNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 3,7 M€ le 08/12/2025 · Adhésion contrat assurance du personnel des risques statuaires 2023

    marché · porté à 3,7 M€ le 08/12/2025

    Adhésion contrat assurance du personnel des risques statuaires 2023

    3,7 M€
  624. 20/12/2022 CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 110 k€ le 31/05/2024 · MARCHE D ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA CCPAP RISQUE STATUTAIRE DES AGENTS CNRACL

    marché · porté à 110 k€ le 31/05/2024

    MARCHE D ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA CCPAP RISQUE STATUTAIRE DES AGENTS CNRACL

    110 k€
  625. 16/12/2022 COMMUNE DE TOURVES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 77 k€ le 02/12/2024 · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · porté à 77 k€ le 02/12/2024

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    77 k€
  626. 16/12/2022 COMMUNE DE SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES › (nouvel onglet)
    marché · Assurance des prestations statutaires - Lot n°5

    marché · 158 k€

    Assurance des prestations statutaires - Lot n°5

    158 k€
  627. 16/12/2022 COMMUNE D ORANGE › (nouvel onglet)
    marché · RISQUES STATUTAIRES VILLE CCAS

    marché · 173 k€

    RISQUES STATUTAIRES VILLE CCAS

    173 k€
  628. 14/12/2022 COMMUNE DE SAINT REMY LES CHEVREUSE › (nouvel onglet)
    marché · Marche d'assurance statutaire

    marché · non publié

    Marche d'assurance statutaire

    non publié
  629. 14/12/2022 COMMUNAUTE COM RHONY VISTRE VIDOURLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 463 k€ le 13/01/2026 · DROITS STATUTAIRES

    marché · porté à 463 k€ le 13/01/2026

    DROITS STATUTAIRES

    463 k€
  630. 13/12/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ATTEINTES AU SYSTEME D'INFORMATION "CYBER RISQUE"

    marché · 56 k€

    ATTEINTES AU SYSTEME D'INFORMATION "CYBER RISQUE"

    56 k€
  631. 08/12/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 71 - Lot n° 3 Responsabilité civile et risques annexes

    marché · 219 k€ (2 avenants)

    Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 71 - Lot n° 3 Responsabilité civile et risques annexes

    219 k€
  632. 07/12/2022 COMMUNE D AVIGNON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 562 k€ le 11/09/2024 · LOT 4 : ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUAIRES

    marché · porté à 562 k€ le 11/09/2024

    LOT 4 : ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUAIRES

    562 k€
  633. 05/12/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 133 k€ le 11/12/2025 · RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · porté à 133 k€ le 11/12/2025

    RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    133 k€
  634. 01/12/2022 COMMUNE DE CHATEAUNEUF-GRASSE › (nouvel onglet)
    marché · SERVICES D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · 140 k€

    SERVICES D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    140 k€
  635. 30/11/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 379 k€ le 11/12/2024 · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · porté à 379 k€ le 11/12/2024

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    379 k€
  636. 21/11/2022 DEPARTEMENT DU CHER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de service d'assurance

    marché · 359 k€

    Marché de service d'assurance

    359 k€
  637. 10/11/2022 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · 150 k€

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    150 k€
  638. 02/11/2022 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · SOUSCRIPTION CONTRAT D'ASSURANCES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · 1,5 M€ (1 avenant)

    SOUSCRIPTION CONTRAT D'ASSURANCES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    1,5 M€
  639. 25/10/2022 COMMUNE DE CESSON SEVIGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 351 k€ le 06/01/2026 · Assurance des prestations statutaires

    marché · porté à 351 k€ le 06/01/2026

    Assurance des prestations statutaires

    351 k€
  640. 24/10/2022 SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL) › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES LOT 4

    marché · 1,2 M€

    ASSURANCES LOT 4

    1,2 M€
  641. 05/10/2022 COMMUNE DE BRUNOY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 439 k€ le 02/06/2026 · groupement de 2 titulaires · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS PERMANENTS TITULAIRES ET STAGIAIRES RELEVANT DE LA CNRACL

    marché · porté à 439 k€ le 02/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS PERMANENTS TITULAIRES ET STAGIAIRES RELEVANT DE LA CNRACL

    439 k€
  642. 22/09/2022 SIVOM DE BAILLY ET NOISY-LE-ROI › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 AGENTS AFFILIES A LA CNRACL

    marché · 40 k€ (1 avenant)

    CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 AGENTS AFFILIES A LA CNRACL

    40 k€
  643. 22/09/2022 COMMUNE DE SAINT LOUP CAMMAS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL

    marché · 47 k€ (2 avenants)

    ASSURANCE STATUTAIRE CNRACL

    47 k€
  644. 27/06/2022 CC PROVENCE VERDON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · 24405 : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE STATUTAIRE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

    marché · 109 k€ (1 avenant)

    24405 : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE STATUTAIRE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

    109 k€
  645. 19/05/2022 COMMUNE DE MONTAUROUX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 77 k€ le 13/04/2022 · MARCHE D'ASSURANCES - RISQUES STATUTAIRES

    marché · porté à 77 k€ le 13/04/2022

    MARCHE D'ASSURANCES - RISQUES STATUTAIRES

    77 k€
  646. 17/05/2022 COMMUNE DE SAINT-DENIS › (nouvel onglet)
    marché · PSS - CONTRAT RISQUES STATUTAIRES DE LA VILLE DE PIERREFITTE

    marché · 969 k€

    PSS - CONTRAT RISQUES STATUTAIRES DE LA VILLE DE PIERREFITTE

    969 k€
  647. 01/04/2022 MAISON DE RETRAITE EMILE GERARD › (nouvel onglet)
    marché · Assurance Statutaire

    marché · 378 k€

    Assurance Statutaire

    378 k€
  648. 30/01/2022 CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Lot 4 - Risques statutaires du personnel

    marché · 119 k€ (3 avenants)

    Lot 4 - Risques statutaires du personnel

    119 k€
  649. 06/01/2022 COMMUNE LE PRADET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 299 k€ le 11/10/2024 · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · porté à 299 k€ le 11/10/2024

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    299 k€
  650. 01/01/2022 COMMUNE DE ST DENIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 4,2 M€ le 17/09/2025 · CONTRAT RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · porté à 4,2 M€ le 17/09/2025

    CONTRAT RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    4,2 M€
  651. 30/12/2021 COMMUNE DE FEURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 331 k€ le 05/03/2025 · Assurances - prestations statutaires

    marché · porté à 331 k€ le 05/03/2025

    Assurances - prestations statutaires

    331 k€
  652. 30/12/2021 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Assurance statutaire

    marché · 100 k€

    Assurance statutaire

    100 k€
  653. 21/12/2021 COMMUNE DE FREJUS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,3 M€ le 21/12/2021 · SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE FREJUS LOT 6 ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · porté à 1,3 M€ le 21/12/2021

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE FREJUS LOT 6 ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES

    1,3 M€
  654. 15/12/2021 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · PRESTATION DE SERVICES D ASSURANCE

    marché · 1,6 M€ (4 avenants)

    PRESTATION DE SERVICES D ASSURANCE

    1,6 M€
  655. 14/12/2021 COMMUNE DE PRIVAS › (nouvel onglet)
    marché · Marche des assurances : Risques statutaires

    marché · 206 k€

    Marche des assurances : Risques statutaires

    206 k€
  656. 14/12/2021 CTRE COM ACTION SOCIALE DE DRANCY › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES (PERSONNEL)

    marché · 120 k€ (3 avenants)

    ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES (PERSONNEL)

    120 k€
  657. 10/12/2021 ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO-EDUCATIF DU ROUSSILLON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 109 k€ le 06/02/2026 · ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL (ACCIDENT TRAVAIL ET DECES)

    marché · porté à 109 k€ le 06/02/2026

    ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL (ACCIDENT TRAVAIL ET DECES)

    109 k€
  658. 07/12/2021 COMMUNE DE LES ANGLES › (nouvel onglet)
    marché · Marché d'assurances 2022-2025: Lot 3: Risques statutaires

    marché · 96 k€

    Marché d'assurances 2022-2025: Lot 3: Risques statutaires

    96 k€
  659. 06/12/2021 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 353 k€ le 24/07/2025 · ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE LOT 3

    marché · porté à 353 k€ le 24/07/2025

    ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE LOT 3

    353 k€
  660. 06/12/2021 COMMUNE DE DRANCY › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS

    marché · 583 k€ (5 avenants)

    LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS

    583 k€
  661. 29/11/2021 COMMUNE DE GRIMAUD › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    marché · 108 k€ (4 avenants)

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    108 k€
  662. 08/07/2021 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 6 PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE DES AGENTS ET DES ELUS

    marché · 48 k€ (2 avenants)

    MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 6 PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE DES AGENTS ET DES ELUS

    48 k€
  663. 30/05/2021 COMMUNE DE BURES SUR YVETTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 128 k€ le 01/01/2024 · DOMMAGE AUX BIENS

    marché · porté à 128 k€ le 01/01/2024

    DOMMAGE AUX BIENS

    128 k€
  664. 09/02/2021 LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 840 k€ le 17/06/2025 · groupement de 2 titulaires · ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES PERSONNEL LAVAL AGGLO

    marché · porté à 840 k€ le 17/06/2025 · groupement de 2 titulaires

    ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES PERSONNEL LAVAL AGGLO

    840 k€
  665. 31/12/2020 COMMUNE D AIGUES-MORTES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 783 k€ le 10/02/2025 · CONTRAT ASSURANCES LOT 6 RISQUES STATUTAIRES

    marché · porté à 783 k€ le 10/02/2025

    CONTRAT ASSURANCES LOT 6 RISQUES STATUTAIRES

    783 k€
  666. 30/12/2020 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 03/03/2026 · Lot 2 : Risques Statutaires

    marché · porté à 1,2 M€ le 03/03/2026

    Lot 2 : Risques Statutaires

    1,2 M€
  667. 28/12/2020 CTRE COM ACTION SOCIALE DE GOUSSAINVILLE › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES CCAS PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 80 k€

    ASSURANCES CCAS PRESTATIONS STATUTAIRES

    80 k€
  668. 22/12/2020 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE ET RISQUES ANNEXES

    marché · 61 k€

    ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE ET RISQUES ANNEXES

    61 k€
  669. 17/12/2020 SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 960 k€ le 18/01/2023 · GMA CONTRAT RISQUE RESPONSABILITE CIVILE

    marché · porté à 960 k€ le 18/01/2023

    GMA CONTRAT RISQUE RESPONSABILITE CIVILE

    960 k€
  670. 01/07/2020 CC DE L'OISE PICARDE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 5 : RISQUES STATUTAIRES

    marché · 260 k€

    LOT 5 : RISQUES STATUTAIRES

    260 k€
  671. 23/06/2020 COMMUNE LE THILLOT › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCE STATUTAIRE

    marché · 400 k€

    ASSURANCE STATUTAIRE

    400 k€
  672. 01/01/2020 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,0 M€ le 09/08/2024 · Assurance risques statutaires du personnel

    marché · porté à 1,0 M€ le 09/08/2024

    Assurance risques statutaires du personnel

    1,0 M€
  673. 27/12/2019 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    marché · Marché de services d'assurances - Risques statutaires du personnel

    marché · 1,9 M€

    Marché de services d'assurances - Risques statutaires du personnel

    1,9 M€
  674. 26/12/2019 COMMUNE DE SAINT AUBIN LES ELBEUF › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 913 k€ le 18/03/2024 · ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    marché · porté à 913 k€ le 18/03/2024

    ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    913 k€
  675. 18/12/2019 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,9 M€ le 24/05/2024 · PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU NORD : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    marché · porté à 2,9 M€ le 24/05/2024

    PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU NORD : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES

    2,9 M€
  676. 29/11/2019 COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 77 k€ le 10/01/2024 · ASSURANCES LOT 3

    marché · porté à 77 k€ le 10/01/2024

    ASSURANCES LOT 3

    77 k€
  677. — COMMUNE DE VOURLES › (nouvel onglet)
    marché · Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er juillet 2026

    marché · 645 €

    Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er juillet 2026

    645 €
  678. — SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · LOT 04 - RISQUES STATUTAIRES

    marché · 136 k€

    LOT 04 - RISQUES STATUTAIRES

    136 k€
  679. — COMMUNE DE LAVELANET › (nouvel onglet)
    marché · ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE ET DU CCAS DE LAVELANET

    marché · 57 k€

    ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE ET DU CCAS DE LAVELANET

    57 k€
  680. 11/05/2026 CAISSE DES ECOLES DE SAINT-JOSEPH › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    acte de sous-traitance · 265 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    265 k€
  681. 01/01/2026 COMMUNE DE GONDECOURT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · assurance statutaire

    acte de sous-traitance · 69 k€

    assurance statutaire

    69 k€
  682. 30/12/2025 COMMUNE D ELNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 6 Risques statutaires agents de la commune ELNE

    acte de sous-traitance · 810 k€

    Lot 6 Risques statutaires agents de la commune ELNE

    810 k€
  683. 24/12/2025 COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Assurances statutaires des agents

    acte de sous-traitance · 10 k€

    Assurances statutaires des agents

    10 k€
  684. 11/12/2025 COMMUNE DE LA GACILLY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES LOT6

    acte de sous-traitance · 57 k€

    ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES LOT6

    57 k€
  685. 05/11/2025 COMMUNE DE GREOUX LES BAINS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ASSURANCES - LOT 6 - RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    acte de sous-traitance · 52 k€

    ASSURANCES - LOT 6 - RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    52 k€
  686. 05/11/2025 COMMUNE DE GREOUX LES BAINS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ASSURANCES - LOT 6 - RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    acte de sous-traitance · non publié

    ASSURANCES - LOT 6 - RISQUES STATUTAIRES CNRACL

    non publié
  687. 16/07/2025 SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ACIM ASSURANCE DU PERSONNEL SIS 972

    acte de sous-traitance · 818 k€

    ACIM ASSURANCE DU PERSONNEL SIS 972

    818 k€
  688. 11/04/2025 COMMUNE DE SAINT-JOSEPH › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    acte de sous-traitance · 230 k€

    ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    230 k€
  689. 19/03/2025 COMMUNE DU ROBERT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT RISQUES STATUTAIRES

    acte de sous-traitance · non publié

    SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT RISQUES STATUTAIRES

    non publié
  690. 07/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES D'AIRE SUR L'ADOUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PRESTATIONS STATUTAIRES - COMCO 2025-2028

    acte de sous-traitance · 11 k€

    PRESTATIONS STATUTAIRES - COMCO 2025-2028

    11 k€
  691. 01/10/2024 CC CONFLENT-CANIGO › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT04-RISQUES STATUTAIRES

    acte de sous-traitance · 14 k€

    LOT04-RISQUES STATUTAIRES

    14 k€
  692. 22/07/2024 COMMUNE DE MONT DE MARSAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 06 Assurance des prestations statutaires

    acte de sous-traitance · non publié

    LOT 06 Assurance des prestations statutaires

    non publié
  693. 16/05/2024 MARTINIQUE TRANSPORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Services d'assurances pour le compte de martinique transport: Lot 4 : Risques statutaires

    acte de sous-traitance · 597 k€

    Services d'assurances pour le compte de martinique transport: Lot 4 : Risques statutaires

    597 k€
  694. 22/01/2024 COMMUNAUTE COMMUNES ARGONNE ARDENNAISE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2023-021-AA - Assurances de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise et de la Ville de Vouziers ; Assurance « Risques Statutaires » (référence de consultation : 20239AA)

    acte de sous-traitance · 80 k€

    2023-021-AA - Assurances de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise et de la Ville de Vouziers ; Assurance « Risques Statutaires » (référence de consultation : 20239AA)

    80 k€
  695. 03/01/2024 COMMUNE DE BELLEFONTAINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RISQUES STATUTAIRES

    acte de sous-traitance · 26 k€

    RISQUES STATUTAIRES

    26 k€
  696. 29/12/2023 COMMUNE D ELNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Assurances Risques Statutaires de la commune et du CCAS d'ELNE - Lot 1 : Assurances Risques Statutaires Commune d'ELNE

    acte de sous-traitance · 524 k€

    Assurances Risques Statutaires de la commune et du CCAS d'ELNE - Lot 1 : Assurances Risques Statutaires Commune d'ELNE

    524 k€
  697. 19/12/2023 COMMUNE DE LA FARLEDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PRESTATIONS D'ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    acte de sous-traitance · 167 k€

    PRESTATIONS D'ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    167 k€
  698. 11/12/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 6 - Prestation de services en assurances - Prestations Statutaires

    acte de sous-traitance · 338 k€

    Lot 6 - Prestation de services en assurances - Prestations Statutaires

    338 k€
  699. 29/11/2023 CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ASSURANCES-LOT 4 : RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    acte de sous-traitance · 42 k€

    ASSURANCES-LOT 4 : RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

    42 k€
  700. 26/10/2023 COMMUNE DE SAINT CYR SUR MER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RISQUES STATUTAIRES

    acte de sous-traitance · 273 k€

    RISQUES STATUTAIRES

    273 k€
  701. 04/05/2023 CTRE COM ACTION SOCIALE MONT DE MARSAN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT UNIQUE ASSURANCES DES PRESTATIONS ARATUTAIRES

    acte de sous-traitance · 174 k€

    LOT UNIQUE ASSURANCES DES PRESTATIONS ARATUTAIRES

    174 k€
  702. 27/12/2022 CC DU SISTERONAIS-BUECH › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT No05 - RISQUES STATUTAIRES

    acte de sous-traitance · non publié

    LOT No05 - RISQUES STATUTAIRES

    non publié

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 702.

› Changements de contrôle (8)

dernier : apport ou attribution, 14/03/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 8.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

51,3 M€ 2019 65,9 M€ 2022 71,3 M€ 2023 77,9 M€ 2024 84,6 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2019 : 51,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 40,1 M€ · Personnel 0 € · EBE 11,2 M€
  • 2022 : 65,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 43,0 M€ · Personnel 55 € · EBE 23,0 M€
  • 2023 : 71,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 48,8 M€ · Personnel 645 k€ · EBE 21,9 M€
  • 2024 : 77,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 50,7 M€ · Personnel 831 k€ · EBE 26,4 M€
  • 2025 : 84,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 54,0 M€ · Personnel 786 k€ · EBE 29,9 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

34,8 % 19,5 % 4,3 %
2019 2022 2023 2024 33,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2019 : 21,8 %
  • 2022 : 34,8 %
  • 2023 : 30,7 %
  • 2024 : 33,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2019 → 2024 · n = 1984.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2025 · 5 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Route du Creton, 18110 Vasselay

    siège · SIRET 335 171 096 00035 · courtier en assurances · depuis 06/05/1988

  2. 429 Boulevard Duhamel du Monceau, 45160 Olivet

    SIRET 335 171 096 00043 · courtier en assurances · depuis 13/10/2020

Les 215 autres entreprises du métier « courtier en assurances » · Cher (18) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (44)

dernier : modification des statuts, 17/07/2026

  1. 17/07/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/10/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/07/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 31/07/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/07/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 31/07/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 28/11/2024 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 30/07/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 05/04/2023 (projet) entre les sociétés RELYENS SPS (Absorbante) et HOLDING RELYENS SPS (Absorbée) Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/03/2023 Transformation de la forme juridique Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/08/2022 Fusion Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 13/04/2022 entre les société sofaxis et sofim Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 12/04/2022 Retrait d'un associé Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 11/01/2022 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 25/03/2021 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 25/03/2021 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 27/11/2020 Modification de l'objet social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 12/11/2020 ENTRE LES SOCIETES SOFAXIS ET NEERIA Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 04/11/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 06/11/2017 Changement de dirigeant — Permanent dans la holding sofaxis Représentant permanent — Dans la holding sofaxis · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 25/05/2016 Augmentation du capital social Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 12/04/2016 Apport en nature — Devant etre effectues a la societe sofaxis par la societe publiservices Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 18/03/2016 Fusion — Entre les societes publiservices et sofaxis Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 17/03/2016 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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