CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2017 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 11/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   Accord cadre · montant maximum · Enlevement, transport et traitement des vegetaux

   Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

   Enlevement, transport et traitement des vegetaux

   40 k€
2. 11/12/2025 ELIMINAT.DECHETS INDUSTR.BOURGOGNE
   Accord cadre · montant maximum · Mise a disposition de contenants, enlevement, transport et traitement des dechets menagers speciaux (DMS), des dechets de soins a risque infectieux (DSRI) et des batteries

   Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

   Mise a disposition de contenants, enlevement, transport et traitement des dechets menagers speciaux (DMS), des dechets de soins a risque infectieux (DSRI) et des batteries

   52 k€
3. 11/12/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   Accord cadre · montant maximum · Enlevement, transport et traitement des divers non recyclables, des dechets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois, des pneumatiques hors filieres

   Accord cadre · 251 k€ (montant maximum)

   Enlevement, transport et traitement des divers non recyclables, des dechets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois, des pneumatiques hors filieres

   251 k€
4. 08/07/2025 HVR ARCHITECTES ASSOCIES, 3 INGENIEURS ASSOCIES 3 I A
   marché · 1 avenant · Maitrise d oeuvre pour la renovation et extension de la maison des enfants

   marché · 298 k€ (1 avenant)

   Maitrise d oeuvre pour la renovation et extension de la maison des enfants

   298 k€
5. 08/07/2025 HVR ARCHITECTES ASSOCIES
   marché subséquent · Maîtrise d'Oeuvre pour l'extension / réaménagement de la maison des enfants

   marché subséquent · 298 k€

   Maîtrise d'Oeuvre pour l'extension / réaménagement de la maison des enfants

   298 k€
6. 26/06/2025 SAS GIBOULOT
   marché · montant porté à 42 k€ le 05/03/2026 · Terrassement, Demolition, Revetements

   marché · porté à 42 k€ le 05/03/2026

   Terrassement, Demolition, Revetements

   42 k€
7. 26/06/2025 TOKHEIM SERVICES FRANCE
   marché · montant porté à 137 k€ le 17/12/2025 · Avitaillement

   marché · porté à 137 k€ le 17/12/2025

   Avitaillement

   137 k€
8. 31/01/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   Accord cadre · montant maximum · Enlèvement, transport et traitement des divers non recyclables, des végétaux, des déchets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois et des pneumatiques hors filières sur les …

   Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

   Enlèvement, transport et traitement des divers non recyclables, des végétaux, des déchets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois et des pneumatiques hors filières sur les …

   300 k€
9. 24/01/2025 BOURGOGNE RECYCLAGE
   Accord cadre · montant maximum · Enlevement, transport et traitement des divers non recyclables, des vegetaux, des dechets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois et des pneumatiques hors filieres sur les …

   Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

   Enlevement, transport et traitement des divers non recyclables, des vegetaux, des dechets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois et des pneumatiques hors filieres sur les …

   300 k€
10. 06/12/2024 ETABLISSEMENTS GACHON
    Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport et traitement du verre issus de la collecte en Point d'Apport Volontaire

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    Collecte, transport et traitement du verre issus de la collecte en Point d'Apport Volontaire

    25 k€
11. 01/08/2024 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs roulants pour la collecte des déchets recyclables

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Acquisition de bacs roulants pour la collecte des déchets recyclables

    300 k€
12. 25/07/2024 SULO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de bacs roulants pour la collecte des dechets recyclables

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Acquisition de bacs roulants pour la collecte des dechets recyclables

    300 k€
13. 17/07/2024 AGENCE ECONOMIQUE REGIONALE DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
    marché · AMO Feuille de route 2030 -Developppement economique et attractivite

    marché · 43 k€

    AMO Feuille de route 2030 -Developppement economique et attractivite

    43 k€
14. 05/05/2024 EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE, SAS GIBOULOT
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de voirie 2024-2025-2026 sur le territoire de la CCPB

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Travaux de voirie 2024-2025-2026 sur le territoire de la CCPB

    1,5 M€
15. 22/12/2023 Nom non diffusible
    Accord cadre · montant maximum · SPANC - Mission de contrôle de conception et de réalisation des installations neuves ou réhabilitées – Mission de contrôle ponctuel

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    SPANC - Mission de contrôle de conception et de réalisation des installations neuves ou réhabilitées – Mission de contrôle ponctuel

    50 k€
16. 19/12/2023 DIJON METROPOLE
    Accord cadre · montant maximum · Traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    Traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire

    650 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 16.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Maison de Pays le Seuil, 21320 Pouilly-en-Auxois

   siège · SIRET 200 071 207 00019 · administration publique · depuis 01/01/2017

2. le Seuil, 21320 Pouilly-en-Auxois

   DECHETS MENAGERS · SIRET 200 071 207 00027 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2017

3. Pl Liberation, 21320 Pouilly-en-Auxois

   PISTES DE L'AUXOIS · SIRET 200 071 207 00035 · salle de sport · depuis 01/01/2017

4. le Seuil, 21320 Pouilly-en-Auxois

   DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE · SIRET 200 071 207 00068 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/2017

5. le Seuil, 21320 Pouilly-en-Auxois

   SOCIAL · SIRET 200 071 207 00100 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/2017

6. le Seuil, 21320 Pouilly-en-Auxois

   POLE DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE · SIRET 200 071 207 00126 · recherche et développement · depuis 01/01/2017

7. Rue Ponsard, 21320 Pouilly-en-Auxois

   ENFANCE · SIRET 200 071 207 00134 · crèche · depuis 01/01/2017

8. Maison de Pays le Seuil, 21320 Pouilly-en-Auxois

   TOURISME · SIRET 200 071 207 00191 · agence de voyage · depuis 01/02/2020

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.