CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2020 → 2020 · 3.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 02/10/2026 SAS DAC-RENOV PERE ET FILLE
   marché · TRAVAUX AMENAGEMENT ATELIERS CLAIRVAUX LES LACS LOT 4 DOUBLAGE CLOISONS PLAFONDS PEINTURES

   marché · 49 k€

   TRAVAUX AMENAGEMENT ATELIERS CLAIRVAUX LES LACS LOT 4 DOUBLAGE CLOISONS PLAFONDS PEINTURES

   49 k€
2. 07/07/2026 J.C. BONNEFOY, ENTREPRISE SERRAND TP
   marché · CREATION PARKING SIEGE DE TEC A ORGELET LOT 1 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

   marché · 176 k€

   CREATION PARKING SIEGE DE TEC A ORGELET LOT 1 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

   176 k€
3. 24/06/2026 BOIS ET CONNEXES DE FRANCHE COMTE
   marché · FOURNITURE DE COMBUSTIBLE BOIS POUR LA CHAUFFERIE D ARINTHOD

   marché · 101 k€

   FOURNITURE DE COMBUSTIBLE BOIS POUR LA CHAUFFERIE D ARINTHOD

   101 k€
4. 24/06/2026 BOIS ET CONNEXES DE FRANCHE COMTE
   marché · FOURNITURE DE COMBUSTIBLE BOIS POUR LA CHAUFFERIE D ARINTHOD

   marché · 403 k€

   FOURNITURE DE COMBUSTIBLE BOIS POUR LA CHAUFFERIE D ARINTHOD

   403 k€
5. 12/02/2026 ENTREPRISE SERRAND TP
   marché · THOIRETTE MISE EN SEPARATIF EAU USEE

   marché · 44 k€

   THOIRETTE MISE EN SEPARATIF EAU USEE

   44 k€
6. 06/01/2026 PETITJEAN T.P.
   marché · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 1-TERRASSEMENT-VRD

   marché · 309 k€

   CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 1-TERRASSEMENT-VRD

   309 k€
7. 06/01/2026 TACHIN
   marché · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 12-CHAPES CARRELAGE -FAIENCE

   marché · 52 k€

   CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 12-CHAPES CARRELAGE -FAIENCE

   52 k€
8. 06/01/2026 SAS PAGET
   marché · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 6-MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALUMINIUM

   marché · 146 k€

   CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 6-MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALUMINIUM

   146 k€
9. 06/01/2026 ENTREPRISE BONGLET
   marché · 1 avenant · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 8-DOUBLAGES CLOISONS PLAFONDS

   marché · 180 k€ (1 avenant)

   CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 8-DOUBLAGES CLOISONS PLAFONDS

   180 k€
10. 06/01/2026 SAS PAGET
    marché · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 7-MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 143 k€

    CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 7-MENUISERIES INTERIEURES

    143 k€
11. 06/01/2026 PERNOT 3E
    marché · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT10-ELECTRICITE-COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLES

    marché · 111 k€

    CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT10-ELECTRICITE-COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLES

    111 k€
12. 06/01/2026 CANIOTTI PERE ET FILS
    marché · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 2-GROS OEUVRE

    marché · 269 k€

    CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 2-GROS OEUVRE

    269 k€
13. 06/01/2026 BOURDON TOITURE
    marché · 1 avenant · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 4-COUVERTURES TUILES-BARDAGE TUILES ET ZINC

    marché · 153 k€ (1 avenant)

    CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 4-COUVERTURES TUILES-BARDAGE TUILES ET ZINC

    153 k€
14. 06/01/2026 ENTREPRISE MOLIN
    marché · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 9-CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE

    marché · 267 k€

    CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 9-CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE

    267 k€
15. 06/01/2026 GAUTHIER
    marché · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 3-CHARPENTE BOIS -MUR ASSATURE BOIS ET BARDAGE BOIS

    marché · 188 k€

    CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 3-CHARPENTE BOIS -MUR ASSATURE BOIS ET BARDAGE BOIS

    188 k€
16. 17/12/2025 WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
    marché · ASSURANCES LOT6 PRESTATIONS STATUTAIRES

    marché · 88 k€

    ASSURANCES LOT6 PRESTATIONS STATUTAIRES

    88 k€
17. 17/12/2025 SPEC WAUTERS EVERAERE ASSOCIES
    marché · ASSURANCES LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS

    marché · 67 k€

    ASSURANCES LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS

    67 k€
18. 02/12/2025 LEO LAGRANGE ANIMATION
    marché · MARCHE LEOLAGANGE ALSH CLAIRVAUX, BONLIEU PONT DE POITTE ET DOUCIER MOIRANS2026

    marché · 433 k€

    MARCHE LEOLAGANGE ALSH CLAIRVAUX, BONLIEU PONT DE POITTE ET DOUCIER MOIRANS2026

    433 k€
19. 01/10/2025 KALLPA ENERGIE SOLUTIONS
    marché · AUDITS ENERGETIQUES 18 BATIMENTS 18 TERTIAIRES

    marché · 63 k€

    AUDITS ENERGETIQUES 18 BATIMENTS 18 TERTIAIRES

    63 k€
20. 01/10/2025 KALLPA ENERGIE SOLUTIONS
    marché · AUDITS ENERGETIQUES 18 BATIMENTS 18 TERTIAIRES

    marché · 56 k€

    AUDITS ENERGETIQUES 18 BATIMENTS 18 TERTIAIRES

    56 k€
21. 06/08/2025 NATURA SCOP, Nom non diffusible et 1 autre
    marché · ETUDE MINIOPTERES GROTTE DE GIGNY

    marché · 83 k€

    ETUDE MINIOPTERES GROTTE DE GIGNY

    83 k€
22. 30/07/2025 URBI ET ORBI PAYSAGE ET URBANISME
    marché · Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les études de faisabilité, d'opportunité et de programmation de l'extension des zones d'activités économique de Clairvaux Les Lacs e…

    marché · 100 k€

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les études de faisabilité, d'opportunité et de programmation de l'extension des zones d'activités économique de Clairvaux Les Lacs e…

    100 k€
23. 30/07/2025 URBI ET ORBI PAYSAGE ET URBANISME
    marché · Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les études de faisabilité, d'opportunité et de programmation de l'extension des zones d'activités économique de Clairvaux Les Lacs e…

    marché · 100 k€

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les études de faisabilité, d'opportunité et de programmation de l'extension des zones d'activités économique de Clairvaux Les Lacs e…

    100 k€
24. 28/07/2025 ELCIMAI INGENIERIE, BERENICE POUR LA VILLE ET LE COMMERCE et 2 autres
    marché · MISSION 'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES ETUDES DE FAISABILITE D'OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION DE L'EXTENSION DES ZAE DE CLAIRVAUX ET ORGELET LOT 1ET 2

    marché · 84 k€

    MISSION 'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES ETUDES DE FAISABILITE D'OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION DE L'EXTENSION DES ZAE DE CLAIRVAUX ET ORGELET LOT 1ET 2

    84 k€
25. 01/07/2025 AECI
    marché · Travaux de viabilisation de la plage de Bellecin: Lot 2: Poste de refoulement

    marché · 63 k€

    Travaux de viabilisation de la plage de Bellecin: Lot 2: Poste de refoulement

    63 k€
26. 01/07/2025 PETITJEAN T.P.
    marché · Travaux de viabilisation de la plage de Bellecin: Lot 1: Réseaux / Terrassements

    marché · 245 k€

    Travaux de viabilisation de la plage de Bellecin: Lot 1: Réseaux / Terrassements

    245 k€
27. 01/07/2025 PETITJEAN T.P.
    marché · VIABILISATION PLAGE DE BELLECINLOT 1

    marché · 166 k€

    VIABILISATION PLAGE DE BELLECINLOT 1

    166 k€
28. 03/06/2025 FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    marché · 1 avenant · TRAVAUX AMENAGEMENT ENS VIREMONT

    marché · 201 k€ (1 avenant)

    TRAVAUX AMENAGEMENT ENS VIREMONT

    201 k€
29. 03/06/2025 J.C. BONNEFOY
    marché · AMENAGEMENT DE LA VOIRIE DE LA ZONE D'ACTIVITE LA CHAILLEUSE

    marché · 110 k€

    AMENAGEMENT DE LA VOIRIE DE LA ZONE D'ACTIVITE LA CHAILLEUSE

    110 k€
30. 27/05/2025 FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    marché · TRAVAUX DE VEGETALISATION DES CRECHE POIDS DE FIOLE ET CLAIRVAUX LOT 1 ET LOT 2

    marché · 96 k€

    TRAVAUX DE VEGETALISATION DES CRECHE POIDS DE FIOLE ET CLAIRVAUX LOT 1 ET LOT 2

    96 k€
31. 01/01/2025 LEO LAGRANGE PETITE ENFANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
    marché · MARCHE LEOLAGANGE CRECHE CLAIRVAUX 2025

    marché · 79 k€

    MARCHE LEOLAGANGE CRECHE CLAIRVAUX 2025

    79 k€
32. 01/01/2025 UPCOOP
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, le conditionnement et la livraison de Titres restaurants pour les agents de Terre d'Emeraude Communauté

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Acquisition, le conditionnement et la livraison de Titres restaurants pour les agents de Terre d'Emeraude Communauté

    300 k€
33. 18/12/2024 DI LENA AND CO - TERRASSEMENT
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX GENIE CIVIL CONTENEURS SEMI ENTERRES -EX JURA SUD

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX GENIE CIVIL CONTENEURS SEMI ENTERRES -EX JURA SUD

    900 k€
34. 17/12/2024 LEO LAGRANGE PETITE ENFANCE
    marché · Gestion des structures Petite Enfance de Terre d'Émeraude Communauté: Lot 1:

    marché · 300 k€

    Gestion des structures Petite Enfance de Terre d'Émeraude Communauté: Lot 1:

    300 k€
35. 17/12/2024 MUTUALITE FRANCAISE JURA
    marché · Gestion des structures Petite Enfance de Terre d'Émeraude Communauté: Lot 2:

    marché · 270 k€

    Gestion des structures Petite Enfance de Terre d'Émeraude Communauté: Lot 2:

    270 k€
36. 10/12/2024 MUTUALITE FRANCAISE JURA
    marché · MARCHE MUTALITE FRANCAISE RPE ORGELET CLAIRVAUX ET MOIRANS

    marché · 54 k€

    MARCHE MUTALITE FRANCAISE RPE ORGELET CLAIRVAUX ET MOIRANS

    54 k€
37. 24/09/2024 N.F.P
    marché · montant porté à 71 k€ le 17/02/2026 · ENTRETIEN ET NETTOYAGE BATIMENTS INTERCOMMUNAUX LOT1 SECTEUR MOIRANS EN MONTAGNE

    marché · porté à 71 k€ le 17/02/2026

    ENTRETIEN ET NETTOYAGE BATIMENTS INTERCOMMUNAUX LOT1 SECTEUR MOIRANS EN MONTAGNE

    71 k€
38. 28/06/2024 CITTANOVA, SINOPIA et 1 autre
    marché · montant porté à 207 k€ le 22/01/2026 · PLUI JURA SUD FINALISATION

    marché · porté à 207 k€ le 22/01/2026

    PLUI JURA SUD FINALISATION

    207 k€
39. 12/06/2024 CHAUFFAGE SANITAIRE ET TUYAUTERIE INDUSTRIELLE
    marché · montant porté à 61 k€ le 24/02/2025 · REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 11 CHAUFFAGE CLIMATISATION VENTILATION

    marché · porté à 61 k€ le 24/02/2025

    REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 11 CHAUFFAGE CLIMATISATION VENTILATION

    61 k€
40. 22/05/2024 PERNOT 3E
    marché · montant porté à 47 k€ le 12/06/2025 · REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 10

    marché · porté à 47 k€ le 12/06/2025

    REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 10

    47 k€
41. 25/04/2024 JURA SUD TERRASSEMENT PAYSAGE
    marché · montant porté à 89 k€ le 17/07/2026 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 1 TERRASSEMENT ET VRD

    marché · porté à 89 k€ le 17/07/2026

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 1 TERRASSEMENT ET VRD

    89 k€
42. 25/04/2024 EURL BRIDE ELECTRICITE
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 11 ELECTRICITE

    marché · 121 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 11 ELECTRICITE

    121 k€
43. 25/04/2024 JACQUET SAS
    marché · 5 avenants · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 2 DESAMIANTAGE MACONNERIE GROS OEUVRE

    marché · 776 k€ (5 avenants)

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 2 DESAMIANTAGE MACONNERIE GROS OEUVRE

    776 k€
44. 25/04/2024 SAS PAGET
    marché · montant porté à 247 k€ le 13/04/2026 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 7 MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    marché · porté à 247 k€ le 13/04/2026

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 7 MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    247 k€
45. 25/04/2024 ETS SERVIGNAT
    marché · montant porté à 217 k€ le 27/08/2026 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 10 PLOMBERIE SANITAIRE

    marché · porté à 217 k€ le 27/08/2026

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 10 PLOMBERIE SANITAIRE

    217 k€
46. 25/04/2024 ENTREPRISE BONGLET
    marché · montant porté à 222 k€ le 26/08/2026 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 6 ISOLATION PLATERIE PEINTURE PALFOND SUSPENDU

    marché · porté à 222 k€ le 26/08/2026

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 6 ISOLATION PLATERIE PEINTURE PALFOND SUSPENDU

    222 k€
47. 25/04/2024 SAS PAGET
    marché · montant porté à 160 k€ le 30/09/2026 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 4 MENUISERIE EXTERIEURE BOIS -OCCULTATIONS

    marché · porté à 160 k€ le 30/09/2026

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 4 MENUISERIE EXTERIEURE BOIS -OCCULTATIONS

    160 k€
48. 25/04/2024 ENTREPRISE MARILLER
    marché · montant porté à 226 k€ le 30/09/2026 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 3 Plancher bois - couverture tuiles - zinguerie

    marché · porté à 226 k€ le 30/09/2026

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 3 Plancher bois - couverture tuiles - zinguerie

    226 k€
49. 23/04/2024 ETABLISSEMENTS CLAUDE GIROD
    marché · montant porté à 53 k€ le 26/05/2025 · REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 3 CHARPENTE COUVERTE ZINGUERIE BARDAGE

    marché · porté à 53 k€ le 26/05/2025

    REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 3 CHARPENTE COUVERTE ZINGUERIE BARDAGE

    53 k€
50. 23/04/2024 SAS PAGET
    marché · montant porté à 64 k€ le 24/05/2025 · REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT6 MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    marché · porté à 64 k€ le 24/05/2025

    REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT6 MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    64 k€
51. 23/04/2024 SAS PAGET
    marché · 1 avenant · REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DUT OURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM METALLERIE

    marché · 67 k€ (1 avenant)

    REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DUT OURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM METALLERIE

    67 k€
52. 23/04/2024 ENTREPRISE BONGLET
    marché · 2 avenants · REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 4 ISOLATION PAR L EXTERIEUR

    marché · 58 k€ (2 avenants)

    REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 4 ISOLATION PAR L EXTERIEUR

    58 k€
53. 23/04/2024 ENTREPRISE ACQUISTAPACE
    marché · montant porté à 56 k€ le 05/05/2025 · REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 2 DEMOLITION MACONNERIE VRD

    marché · porté à 56 k€ le 05/05/2025

    REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 2 DEMOLITION MACONNERIE VRD

    56 k€
54. 03/04/2024 ENTREPRISE SERRAND TP, COSEEC FRANCE
    marché · montant porté à 846 k€ le 13/01/2025 · RENOVATION DU STADE DE MOIRANS LOT1-TERRASSEMENT-REVETEMENT

    marché · porté à 846 k€ le 13/01/2025

    RENOVATION DU STADE DE MOIRANS LOT1-TERRASSEMENT-REVETEMENT

    846 k€
55. 03/04/2024 EPSIG
    marché · RENOVATION DU STADE DE MOIRANS LOT3-ECLAIRAGE

    marché · 74 k€

    RENOVATION DU STADE DE MOIRANS LOT3-ECLAIRAGE

    74 k€
56. 01/03/2024 POLEN'
    marché · ONOZ Réhabilitation lot2

    marché · 69 k€

    ONOZ Réhabilitation lot2

    69 k€
57. 13/11/2023 PETITJEAN T.P.
    marché · montant porté à 188 k€ le 29/10/2024 · RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DES RESEAUX DE LA ZAE GRAND GEZON

    marché · porté à 188 k€ le 29/10/2024

    RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DES RESEAUX DE LA ZAE GRAND GEZON

    188 k€
58. 06/11/2023 FOURNIER ECONOMISTE, AD+ et 3 autres
    marché · montant porté à 196 k€ le 22/05/2025 · MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE

    marché · porté à 196 k€ le 22/05/2025

    MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE

    196 k€
59. 01/10/2023 ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD
    marché · montant porté à 104 k€ le 01/06/2026 · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT8-SERRURERIE

    marché · porté à 104 k€ le 01/06/2026

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT8-SERRURERIE

    104 k€
60. 07/09/2023 MDP CONSULTING, TRACES TPI FRANCE
    marché · 1 avenant · ETUDE FREQUENTATION OGS 2024

    marché · 90 k€ (1 avenant)

    ETUDE FREQUENTATION OGS 2024

    90 k€
61. 13/07/2023 PICARD
    marché · montant porté à 321 k€ le 05/12/2025 · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT13-PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 321 k€ le 05/12/2025

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT13-PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    321 k€
62. 13/07/2023 BENETRUY TP
    marché · CHATILLON RESEAU LOT 1

    marché · 922 k€

    CHATILLON RESEAU LOT 1

    922 k€
63. 04/07/2023 SAS PAGET
    marché · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT6-MENUISERIE EXTERIEURES BOIS ALUMINIUM

    marché · 181 k€

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT6-MENUISERIE EXTERIEURES BOIS ALUMINIUM

    181 k€
64. 04/07/2023 SOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS
    marché · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT5-ETANCHEITE

    marché · 57 k€

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT5-ETANCHEITE

    57 k€
65. 04/07/2023 BOURDON TOITURE
    marché · montant porté à 108 k€ le 26/09/2024 · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT3-CHARPENTE BOIS

    marché · porté à 108 k€ le 26/09/2024

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT3-CHARPENTE BOIS

    108 k€
66. 04/07/2023 PERNOT 3E
    marché · montant porté à 149 k€ le 26/08/2025 · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT14-ELECTRICITE

    marché · porté à 149 k€ le 26/08/2025

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT14-ELECTRICITE

    149 k€
67. 04/07/2023 SOCIETE NOUVELLE PUGET - SN PUGET
    marché · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT4-COUVERTURE BARDAGE ZINGUERIE

    marché · 223 k€

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT4-COUVERTURE BARDAGE ZINGUERIE

    223 k€
68. 30/04/2023 PIQUAND TP
    marché · ARINTHOD marché de travaux step LOT 1

    marché · 1,5 M€

    ARINTHOD marché de travaux step LOT 1

    1,5 M€
69. 03/04/2023 FAMY TP
    marché · 1 avenant · CHAVERIA tvx de rehabilitation de systeme d'assainissement collectif

    marché · 725 k€ (1 avenant)

    CHAVERIA tvx de rehabilitation de systeme d'assainissement collectif

    725 k€
70. 03/04/2023 PIQUAND TP
    marché · 1 avenant · Gigny travaux RESEAU lot 1

    marché · 460 k€ (1 avenant)

    Gigny travaux RESEAU lot 1

    460 k€
71. 03/04/2023 J.C. BONNEFOY, PETITJEAN T.P. et 1 autre
    marché · 1 avenant · ORGELET réseau LOT1

    marché · 497 k€ (1 avenant)

    ORGELET réseau LOT1

    497 k€
72. 03/04/2023 SCIRPE CENTRE EST SOCIETE DE CONCEPTION INGENIERIE ET REALISATION POUR L EPURATION
    marché · 1 avenant · GIGNY TRAVAUX STEP

    marché · 366 k€ (1 avenant)

    GIGNY TRAVAUX STEP

    366 k€
73. 21/03/2023 P M M, TERRITOIRES et 3 autres
    marché · MAITRISE OEUVRE AMENAGEMENT REGARDOIR

    marché · 139 k€

    MAITRISE OEUVRE AMENAGEMENT REGARDOIR

    139 k€
74. 13/03/2023 SARL GOYARD
    marché · 1 avenant · LARGILLAY TRAVAUX STEP LOT 1

    marché · 364 k€ (1 avenant)

    LARGILLAY TRAVAUX STEP LOT 1

    364 k€
75. 13/03/2023 SARL GOYARD
    marché · LARGILLAY LOT 2 TRAVAUX STEP

    marché · 128 k€

    LARGILLAY LOT 2 TRAVAUX STEP

    128 k€
76. 07/03/2023 LA PETITE ENTREPRISE
    marché · MENOUILLE LOT 2 TRAVAUX STEP

    marché · 118 k€

    MENOUILLE LOT 2 TRAVAUX STEP

    118 k€
77. 01/02/2023 PETITJEAN T.P., ORPEO ENVIRONNEMENT
    marché · MARCHE DE TRAVAUX STEP CHATILLON LOT 2

    marché · 400 k€

    MARCHE DE TRAVAUX STEP CHATILLON LOT 2

    400 k€
78. 10/01/2023 PETITJEAN T.P., ORPEO ENVIRONNEMENT
    marché · CHATILLON DE TRAVAUX STEP LOT 2

    marché · 400 k€

    CHATILLON DE TRAVAUX STEP LOT 2

    400 k€
79. 12/12/2022 JACQUET SAS
    marché · montant porté à 462 k€ le 08/04/2025 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 2 GROS OEUVRE VRD ETANCHEITE

    marché · porté à 462 k€ le 08/04/2025

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 2 GROS OEUVRE VRD ETANCHEITE

    462 k€
80. 12/12/2022 CLERE PLOMBERIE CHAUFFAGE
    marché · montant porté à 227 k€ le 21/03/2025 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 12 CHAUFFAGE PLOMBERIE

    marché · porté à 227 k€ le 21/03/2025

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 12 CHAUFFAGE PLOMBERIE

    227 k€
81. 12/12/2022 SAS PAGET
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 15 MENUISERIE EXTERIEURE BOIS

    marché · 86 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 15 MENUISERIE EXTERIEURE BOIS

    86 k€
82. 12/12/2022 ENTREPRISE BONGLET
    marché · 1 avenant · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 8 PLATERIE PEINTURE PLAFOND

    marché · 192 k€ (1 avenant)

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 8 PLATERIE PEINTURE PLAFOND

    192 k€
83. 12/12/2022 CARRELAGES DU HAUT BUGEY
    marché · montant porté à 85 k€ le 16/02/2023 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 9 CARRELAGE FAIENCE

    marché · porté à 85 k€ le 16/02/2023

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 9 CARRELAGE FAIENCE

    85 k€
84. 12/12/2022 SAS PAGET
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 7 MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    marché · 168 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 7 MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    168 k€
85. 12/12/2022 GAUTHIER
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 3 CHARPENTE BOIS COURVETURE

    marché · 216 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 3 CHARPENTE BOIS COURVETURE

    216 k€
86. 12/12/2022 ENTREPRISE DUCROT
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 6 MENUISERIE EXTERIEURES ALU METALLERIE

    marché · 57 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 6 MENUISERIE EXTERIEURES ALU METALLERIE

    57 k€
87. 12/12/2022 EURL BRIDE ELECTRICITE
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 13 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES

    marché · 95 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 13 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES

    95 k€
88. 10/06/2022 SAS PAGET
    marché · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT7-MENUISERIE INTERIEURE

    marché · 120 k€

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT7-MENUISERIE INTERIEURE

    120 k€
89. 10/06/2022 JACQUET SAS
    marché · montant porté à 436 k€ le 19/12/2025 · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT2-GROS OEUVRE MACONNERIE

    marché · porté à 436 k€ le 19/12/2025

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT2-GROS OEUVRE MACONNERIE

    436 k€
90. 10/06/2022 SAS PAGET
    marché · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT7BIS-AGENCEMENT

    marché · 56 k€

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT7BIS-AGENCEMENT

    56 k€
91. 10/06/2022 ENTREPRISE SERRAND TP
    marché · montant porté à 152 k€ le 21/03/2025 · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT1-TERRASSEMENT/VRD

    marché · porté à 152 k€ le 21/03/2025

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT1-TERRASSEMENT/VRD

    152 k€
92. 10/06/2022 BFC REVETEMENT
    marché · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT11-CHAPES CARRELAGES FAIENCE

    marché · 56 k€

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT11-CHAPES CARRELAGES FAIENCE

    56 k€
93. 10/06/2022 ENTREPRISE BONGLET
    marché · montant porté à 246 k€ le 03/12/2025 · TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT9-PLATERIE PEINTURE

    marché · porté à 246 k€ le 03/12/2025

    TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT9-PLATERIE PEINTURE

    246 k€
94. 02/06/2022 LEO LAGRANGE PETITE ENFANCE
    marché · MARCHE LEOLAGANGE ALSH CLAIRVAUX, BONLIEU PONT DE POITTE ET DOUCIER MOIRANS 2023

    marché · 662 k€

    MARCHE LEOLAGANGE ALSH CLAIRVAUX, BONLIEU PONT DE POITTE ET DOUCIER MOIRANS 2023

    662 k€
95. 15/04/2022 BROISSIAT DEQUEKER, AD+ et 3 autres
    marché · montant porté à 55 k€ le 18/10/2024 · MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME A CLAIRVAUX

    marché · porté à 55 k€ le 18/10/2024

    MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME A CLAIRVAUX

    55 k€
96. 29/03/2022 LA PETITE ENTREPRISE
    marché · montant porté à 85 k€ le 28/05/2024 · CONSTRUCTION D'UN RESTAURATN CHALET DU PONT DE LA PYLE LOT 1 -TERRASSEMENT

    marché · porté à 85 k€ le 28/05/2024

    CONSTRUCTION D'UN RESTAURATN CHALET DU PONT DE LA PYLE LOT 1 -TERRASSEMENT

    85 k€
97. 29/03/2022 SCEB
    marché · montant porté à 70 k€ le 28/05/2024 · CONSTRUCTION D UN RESTAURANT CHALET DU PONT DE LA PYLE LOT 8 ELECTRICITE CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 70 k€ le 28/05/2024

    CONSTRUCTION D UN RESTAURANT CHALET DU PONT DE LA PYLE LOT 8 ELECTRICITE CHAUFFAGE VENTILATION

    70 k€
98. 29/03/2022 ENTREPRISE MARILLER
    marché · montant porté à 91 k€ le 28/05/2024 · CONTRUCTION D'UN CHALET RESTAURANT AU PONT DE LA PYLE LOT 3-CHARPENTES

    marché · porté à 91 k€ le 28/05/2024

    CONTRUCTION D'UN CHALET RESTAURANT AU PONT DE LA PYLE LOT 3-CHARPENTES

    91 k€
99. 29/03/2022 REVERCHON
    marché · montant porté à 43 k€ le 28/05/2024 · CONTRUCTION D'UN RESTAURANT CHALET PONT DE LA PYLE -LOT 5 CLOISON PEINTURE ISOLATION

    marché · porté à 43 k€ le 28/05/2024

    CONTRUCTION D'UN RESTAURANT CHALET PONT DE LA PYLE -LOT 5 CLOISON PEINTURE ISOLATION

    43 k€
100. 29/03/2022 JACQUET SAS
     marché · 1 avenant · CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT CHALET PONT DE LA PYLE LOT 2-GROS OEUVRE

     marché · 42 k€ (1 avenant)

     CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT CHALET PONT DE LA PYLE LOT 2-GROS OEUVRE

     42 k€
101. 04/03/2022 BRESSE BOIS ENERGIE - BBE
     marché · montant porté à 105 k€ le 02/02/2026 · Approvisionnement en combustible bois de la chaufferie d'Arinthod

     marché · porté à 105 k€ le 02/02/2026

     Approvisionnement en combustible bois de la chaufferie d'Arinthod

     105 k€
102. 20/12/2021 SARL GOYARD
     marché · LAVANCIA Réhabilitation du système dassainissement du lotissement de lEpine à Lavancia-Epercy

     marché · 179 k€

     LAVANCIA Réhabilitation du système dassainissement du lotissement de lEpine à Lavancia-Epercy

     179 k€
103. 01/05/2019 CITADIA, AIRE PUBLIQUE et 1 autre
     marché · montant porté à 284 k€ le 20/05/2026 · ELABORATION PLUI ARINTHOD

     marché · porté à 284 k€ le 20/05/2026

     ELABORATION PLUI ARINTHOD

     284 k€
104. 12/04/2017 SCIENCES ENVIRONNEMENT, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS CGBG CHATON GRILLON TRONCHE et 2 autres
     marché · montant porté à 294 k€ le 15/05/2024 · ELABORATION PLUI POLE ORGELET

     marché · porté à 294 k€ le 15/05/2024

     ELABORATION PLUI POLE ORGELET

     294 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 104.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet

   siège · SIRET 200 090 579 00018 · administration publique · depuis 01/01/2020

2. 4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet

   SPANC · SIRET 200 090 579 00026 · administration publique · depuis 01/01/2020

3. 4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet

   ASSAINISSEMENT · SIRET 200 090 579 00034 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2020

4. 4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet

   ZA LES QUARRES · SIRET 200 090 579 00117 · travaux publics · depuis 01/01/2020

5. 5 Rue du Murgin, 39260 Moirans-en-Montagne

   MUSEE DU JOUET · SIRET 200 090 579 00141 · musée, site et patrimoine · depuis 01/01/2020

6. 4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet

   NATURA 2000 · SIRET 200 090 579 00190 · administration publique · depuis 01/01/2020

7. 4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet

   CHAUFFERIE BOIS · SIRET 200 090 579 00208 · production d'énergie · depuis 01/01/2020

Les 679 autres entreprises du métier « administration publique » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

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Source : INPI, actes.