ENTREPRISE Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse › Jura ›

PETITJEAN T.P.

349 839 696SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/1989

330 Rue des Freres Lumiere, 39000 Lons-le-Saunier

20 à 49 Effectif salariés · 2024
6,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2026 provisoire
429 k€ EBE
143 k€ Résultat net
1,4 M€ Capitaux propres
647 k€ Dettes financières trésorerie 962 k€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes ALLIANCE AUDIT › (nouvel onglet)
  2. Président HOLDING DU CLOS DES CHARMILLES › (nouvel onglet) · représentée par Mickaël ROUX
  3. Commissaire aux comptes Herve PERRIN › (nouvel onglet) (57 ans) · jusqu'au 17/07/2026
  4. Commissaire aux comptes Philippe THIBERT › (nouvel onglet) (49 ans) · jusqu'au 17/07/2026
  5. Commissaire aux comptes Christian PASTEUR › (nouvel onglet) · départ publié le 23/09/2021
  6. Commissaire aux comptes SARL GESCOREC AUDIT
  7. Président Mickael ROUX › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 29/07/2021
  8. Président Christine PETITJEAN THIBERT › (nouvel onglet) · départ publié le 21/01/2021
  9. Commissaire aux comptes Evelyne MUYARD › (nouvel onglet) · départ publié le 16/12/2015
  10. Commissaire aux comptes SARL CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
  11. Gérant Christine PETITJEAN THIBERT › (nouvel onglet) · départ publié le 14/12/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 11/08/2026

Dénomination
SOCIETE PETITJEAN SOCIETE PETITJEAN Dénomination · du 01/04/1989 au 02/10/2020 31 ans PETITJEAN T.P. PETITJEAN T.P. Dénomination · depuis le 02/10/2020 6 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/04/1989 au 01/10/2008 19 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/10/2008 18 ans
Activité
Terrassements divers, démolition Terrassements divers, démolition Activité · du 25/12/1989 au 02/01/2008 18 ans Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Activité · depuis le 02/01/2008 18 ans
Siège
les Boisdels, 39190 Cuisia les Boisdels, 39190 Cuisia Siège · du 01/04/1989 au 01/04/2023 34 ans 330 Rue des Freres Lumiere, 39000 Lons-le-Saunier 330 Rue des Freres Lumiere, 39000 Lons-le-Saunier Siège · depuis le 01/04/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1989 37 ans Immatriculation01/04/1989
Dirigeants · 1
HOLDING DU CLOS DES CHARMILLES
président président HOLDING DU CLOS DES CHARMILLESdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2026 · 17.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (36)

dernier : 225 k€, 21/07/2026

21 Marchés remportés sur 24 mois, dont 9 sur 12 mois
1,2 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
18,1 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2026
05/08/2027 Prochaine échéance
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER › (nouvel onglet)
médiane 4 Offres reçues sur 15 marchés
12 Sous-traitants sur 24 mois
3 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois, surtout sous-traitant de BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE › (nouvel onglet)
41 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 23 k€ sur 12 mois
0,6 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2026
  1. 21/07/2026 DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DOMAINE CHALAIN

    marché · 225 k€ (1 avenant)

    TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DOMAINE CHALAIN

    225 k€
  2. 04/06/2026 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · FOUCHERANS TVX MISE EN SEPARATIF DIVERS RUE ASST

    marché · 1,1 M€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    FOUCHERANS TVX MISE EN SEPARATIF DIVERS RUE ASST

    1,1 M€
  3. 12/05/2026 DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · COL ST EX - AMENAGEMENT DE MURETS FACON BANC D ASSISSE ET TERRASSEMENT

    marché · 53 k€

    COL ST EX - AMENAGEMENT DE MURETS FACON BANC D ASSISSE ET TERRASSEMENT

    53 k€
  4. 17/03/2026 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Accord Cadre pour les travaux d'extension, de remplacement ou de renforcement sur les réseaux et branchements d'eau et d'assainissement pour les années 2026 à 2028

    marché · 5,0 M€ · groupement de 5 titulaires

    Accord Cadre pour les travaux d'extension, de remplacement ou de renforcement sur les réseaux et branchements d'eau et d'assainissement pour les années 2026 à 2028

    5,0 M€
  5. 11/03/2026 COMMUNE DE BLETTERANS › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement des voiries et espaces publics du futur écoquartier des TOUPES à Bletterans: Lot 1: LOT 1 - Terrassement - voirie - réseaux humides

    marché · 563 k€

    Aménagement des voiries et espaces publics du futur écoquartier des TOUPES à Bletterans: Lot 1: LOT 1 - Terrassement - voirie - réseaux humides

    563 k€
  6. 13/01/2026 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 704 k€ le 14/10/2026 · groupement de 4 titulaires · OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUE PARKING CENTRE NAUTIQUE

    marché · porté à 704 k€ le 14/10/2026 · groupement de 4 titulaires

    OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUE PARKING CENTRE NAUTIQUE

    704 k€
  7. 06/01/2026 CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 1-TERRASSEMENT-VRD

    marché · 309 k€

    CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 1-TERRASSEMENT-VRD

    309 k€
  8. 28/11/2025 CC BRESSE HAUTE SEILLE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX MEDIATHEQUE DE PLAINOISEAU

    marché · 70 k€

    TRAVAUX MEDIATHEQUE DE PLAINOISEAU

    70 k€
  9. 24/11/2025 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    marché · Mise en conformité PMR Stade Plaine de Jeux

    marché · 29 k€

    Mise en conformité PMR Stade Plaine de Jeux

    29 k€
  10. 17/10/2025 COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · VRD

    marché · 96 k€ (2 avenants)

    VRD

    96 k€
  11. 17/10/2025 COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement piéton en coeur de ville

    marché · 96 k€

    Travaux d'aménagement piéton en coeur de ville

    96 k€
  12. 25/09/2025 DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MISE EN CONFORMITE RESEAUX ASSAINISSEMENT CITE SCOLAIRE MOIRANS EN MONTAGNE

    marché · 55 k€ (1 avenant)

    MISE EN CONFORMITE RESEAUX ASSAINISSEMENT CITE SCOLAIRE MOIRANS EN MONTAGNE

    55 k€
  13. 24/07/2025 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · PIEGE A CAILLOU

    marché · 188 k€ (1 avenant)

    PIEGE A CAILLOU

    188 k€
  14. 24/07/2025 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Renouvellement du dégrilleur et réalisation d'un piège à cailloux

    marché · 188 k€ · groupement de 3 titulaires

    Renouvellement du dégrilleur et réalisation d'un piège à cailloux

    188 k€
  15. 01/07/2025 CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · VIABILISATION PLAGE DE BELLECINLOT 1

    marché · 166 k€

    VIABILISATION PLAGE DE BELLECINLOT 1

    166 k€
  16. 01/07/2025 CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de viabilisation de la plage de Bellecin: Lot 1: Réseaux / Terrassements

    marché · 245 k€

    Travaux de viabilisation de la plage de Bellecin: Lot 1: Réseaux / Terrassements

    245 k€
  17. 12/06/2025 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · LOT 1 TERRASSEMENTS, REVETEMENTS, TERRAIN DE SPORT, CLOTURES ET VRD

    marché · 995 k€ (4 avenants)

    LOT 1 TERRASSEMENTS, REVETEMENTS, TERRAIN DE SPORT, CLOTURES ET VRD

    995 k€
  18. 21/02/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE › (nouvel onglet)
    marché · REHAB. ET MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX ASST CHOISEY

    marché · 165 k€

    REHAB. ET MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX ASST CHOISEY

    165 k€
  19. 12/12/2024 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux sur les réseaux humides Réseaux d'assainissement, eau potable, eaux pluviales

    Accord cadre · 15,2 M€ (montant maximum)

    Travaux sur les réseaux humides Réseaux d'assainissement, eau potable, eaux pluviales

    15,2 M€
  20. 28/11/2024 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Travaux d'amélioration du système épuratoire de la station de Trenal

    marché · 729 k€ · groupement de 2 titulaires

    Travaux d'amélioration du système épuratoire de la station de Trenal

    729 k€
  21. 28/11/2024 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'amélioration du système épuratoire de la station de Trenal

    marché · 9 860 €

    Travaux d'amélioration du système épuratoire de la station de Trenal

    9 860 €
  22. 11/10/2024 COMMUNE D'ORGELET › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Construction d'une salle multispsorts à usage principal de boulodrome, à Orgelet - Lot 1 Terrassements - V.R.D

    marché · 187 k€ (2 avenants)

    Construction d'une salle multispsorts à usage principal de boulodrome, à Orgelet - Lot 1 Terrassements - V.R.D

    187 k€
  23. 08/08/2024 SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENTS AGRICOLES ET RESTAURATION LIT MINEUR

    marché · 75 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    AMENAGEMENTS AGRICOLES ET RESTAURATION LIT MINEUR

    75 k€
  24. 18/06/2024 CC PORTE DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · RENOUVELLEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT GRDE RUE VAL SONNETTE

    marché · 42 k€

    RENOUVELLEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT GRDE RUE VAL SONNETTE

    42 k€
  25. 23/02/2024 SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · SIDEC DU JURA - LONS LE SAUNIER - Réalisation ombrières sur le Parking des Toupes

    marché · 195 k€ · groupement de 3 titulaires

    SIDEC DU JURA - LONS LE SAUNIER - Réalisation ombrières sur le Parking des Toupes

    195 k€
  26. 23/02/2024 SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · LOT 01 SIDEC REALISATION OMBRIERES PARKING DES TOUPES - FONDATIONS TERRASSEMENT

    marché · 195 k€ · groupement de 3 titulaires

    LOT 01 SIDEC REALISATION OMBRIERES PARKING DES TOUPES - FONDATIONS TERRASSEMENT

    195 k€
  27. 25/01/2024 CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM' › (nouvel onglet)
    marché · 10 avenants · MISE EN CONFORMITE DU SYSTEME EPURATOIRE DE JOUDES - LOT 1 FILTRES A ROSEAUX SECTEUR MARCIAT

    marché · 529 k€ (10 avenants)

    MISE EN CONFORMITE DU SYSTEME EPURATOIRE DE JOUDES - LOT 1 FILTRES A ROSEAUX SECTEUR MARCIAT

    529 k€
  28. 01/12/2023 SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU DE LA REGION DE VOUGLANS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · travaux securisation alimentation eau potable

    marché · 2,4 M€ · groupement de 5 titulaires

    travaux securisation alimentation eau potable

    2,4 M€
  29. 01/12/2023 NEOLIA › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · TERRASSEMENT - VRD - Construction de 12 logements locatifs NF HABITAT HQE** - 26 rue Pierre Delatour – MESSIA SUR SORNE

    marché · 155 k€ (1 avenant)

    TERRASSEMENT - VRD - Construction de 12 logements locatifs NF HABITAT HQE** - 26 rue Pierre Delatour – MESSIA SUR SORNE

    155 k€
  30. 13/11/2023 CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 188 k€ le 29/10/2024 · RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DES RESEAUX DE LA ZAE GRAND GEZON

    marché · porté à 188 k€ le 29/10/2024

    RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DES RESEAUX DE LA ZAE GRAND GEZON

    188 k€
  31. 03/04/2023 CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · ORGELET réseau LOT1

    marché · 497 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    ORGELET réseau LOT1

    497 k€
  32. 01/02/2023 CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MARCHE DE TRAVAUX STEP CHATILLON LOT 2

    marché · 400 k€ · groupement de 2 titulaires

    MARCHE DE TRAVAUX STEP CHATILLON LOT 2

    400 k€
  33. 10/01/2023 CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · CHATILLON DE TRAVAUX STEP LOT 2

    marché · 400 k€ · groupement de 2 titulaires

    CHATILLON DE TRAVAUX STEP LOT 2

    400 k€
  34. 16/03/2026 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REHABILITATION ECLAIRAGE LED STADE ATHLETISME

    acte de sous-traitance · 23 k€

    REHABILITATION ECLAIRAGE LED STADE ATHLETISME

    23 k€
  35. 17/10/2025 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DEGRILLEUR

    acte de sous-traitance · 6 956 €

    DEGRILLEUR

    6 956 €
  36. 25/08/2025 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 2 ÉCLAIRAGE

    acte de sous-traitance · 10 k€

    LOT 2 ÉCLAIRAGE

    10 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 36.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 24/09/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2026 provisoire

Chiffre d'affaires

4,6 M€ 2021 4,7 M€ 2022 5,5 M€ 2023 6,6 M€ 2024 6,9 M€ 2025 6,9 M€ 2026
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2021 : 4,6 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 426 k€
  • 2022 : 4,7 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 332 k€
  • 2023 : 5,5 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 315 k€
  • 2024 : 6,6 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 340 k€
  • 2025 : 6,9 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 3,0 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 529 k€
  • 2026 : 6,9 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 429 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2021 → 2026.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,4 % 8 % 1,6 %
2021 2022 2023 2024 5,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2021 : 9,2 %
  • 2022 : 7,0 %
  • 2023 : 5,7 %
  • 2024 : 5,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2021 → 2024 · n = 1555.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2026 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 330 Rue des Freres Lumiere, 39000 Lons-le-Saunier

    siège · SIRET 349 839 696 00029 · terrassement et démolition · depuis 01/04/2023

  2. Rue des Vignes, 39100 Brevans

    PETITJEAN TP PAYS DOLOIS · SIRET 349 839 696 00037 · terrassement et démolition · depuis 01/04/2025

Les 225 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (14)

dernier : nomination d'un administrateur, 27/07/2026

  1. 27/07/2026 Nomination d'un administrateur pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/04/2023 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/09/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/09/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/09/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/09/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 22/07/2021 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/01/2021 Répartition des parts Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 03/12/2015 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 25/11/2008 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 24/09/2008 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 24/09/2008 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 06/11/2006 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 19/06/2000 Autre opération sur le capital Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 14.

› Signaux

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