EPAGE DOUBS - DESSOUBRE

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2021 → 2021 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 04/08/2026 FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
   marché · Travaux de restauration Audeux à Bremondans et Orsans

   marché · 348 k€

   Travaux de restauration Audeux à Bremondans et Orsans

   348 k€
2. 03/08/2026 ARTELIA
   marché · Etude de définition des travaux de réhabilitation du Ruisseau des Seignes

   marché · 108 k€

   Etude de définition des travaux de réhabilitation du Ruisseau des Seignes

   108 k€
3. 11/06/2026 TERELIAN
   marché · 2026 Travaux Moulin du Plain

   marché · 384 k€

   2026 Travaux Moulin du Plain

   384 k€
4. 06/10/2025 JURA NATURA SERVICES
   marché · 1 avenant · Travaux La chenalotte Lot1 Neutralisation des fossés de drainage

   marché · 129 k€ (1 avenant)

   Travaux La chenalotte Lot1 Neutralisation des fossés de drainage

   129 k€
5. 15/07/2025 ARTELIA
   marché · Etude et Maitrise d'ouvre Effacement Seuil de l'Engoulot

   marché · 46 k€

   Etude et Maitrise d'ouvre Effacement Seuil de l'Engoulot

   46 k€
6. 05/03/2025 COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE
   marché · Etude Chiroptère Lot 2

   marché · 64 k€

   Etude Chiroptère Lot 2

   64 k€
7. 29/01/2025 LOXIA ECOLOGIE
   marché · Etude avifaune site N2000

   marché · 47 k€

   Etude avifaune site N2000

   47 k€
8. 06/11/2024 SINBIO SCOP
   marché · montant porté à 85 k€ le 21/04/2026 · Etude et MO pour effacement Moulin du Plain

   marché · porté à 85 k€ le 21/04/2026

   Etude et MO pour effacement Moulin du Plain

   85 k€
9. 04/07/2024 GEOLITHE, ARTELIA et 1 autre
   marché · Etude et MO Effacement du Theusseret

   marché · 161 k€

   Etude et MO Effacement du Theusseret

   161 k€
10. 04/07/2024 TERELIAN
    marché · montant porté à 452 k€ le 05/11/2024 · Travaux Barrage des Pipes

    marché · porté à 452 k€ le 05/11/2024

    Travaux Barrage des Pipes

    452 k€
11. 06/05/2024 EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
    marché · montant porté à 147 k€ le 23/04/2026 · 2024 Travaux de restauration morphologique de la Reverotte Lot 2

    marché · porté à 147 k€ le 23/04/2026

    2024 Travaux de restauration morphologique de la Reverotte Lot 2

    147 k€
12. 06/05/2024 TECHNOVERT SARL
    marché · 1 avenant · 2024 Travaux de restauration morphologique Lot 8

    marché · 46 k€ (1 avenant)

    2024 Travaux de restauration morphologique Lot 8

    46 k€
13. 06/05/2024 FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    marché · montant porté à 43 k€ le 23/04/2026 · 2024 Travaux de restauration morphologie de la Reverotte Lot 3

    marché · porté à 43 k€ le 23/04/2026

    2024 Travaux de restauration morphologie de la Reverotte Lot 3

    43 k€
14. 06/05/2024 FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
    marché · 1 avenant · 2024 Travaux de restauration morphologique de la Reverotte Lot 5

    marché · 57 k€ (1 avenant)

    2024 Travaux de restauration morphologique de la Reverotte Lot 5

    57 k€
15. 27/12/2023 CONSEIL ETUDES EAU ESPACE ENVIRONNEMENT
    marché · Maitrise ouvre travaux Réverotte

    marché · 49 k€

    Maitrise ouvre travaux Réverotte

    49 k€
16. 14/12/2023 SEPIA CONSEILS, ARTELIA
    marché · Etude Changement climatique

    marché · 159 k€

    Etude Changement climatique

    159 k€
17. 13/12/2023 TVA CHE238668101
    marché · Etude globale Belles Seignes

    marché · 77 k€

    Etude globale Belles Seignes

    77 k€
18. 08/12/2023 ARTELIA
    marché · Etude restauration morphologique ruisseaux Glère Bremoncourt

    marché · 63 k€

    Etude restauration morphologique ruisseaux Glère Bremoncourt

    63 k€
19. 05/12/2023 GREEN REILE PASCAL, ESPACE DE VIE INGENIERIE et 1 autre
    marché · Etude pour la préservation Ressources souterraines stratégiques pour l'alimentation en eau potable

    marché · 112 k€

    Etude pour la préservation Ressources souterraines stratégiques pour l'alimentation en eau potable

    112 k€
20. 01/12/2023 CONSEIL ETUDES EAU ESPACE ENVIRONNEMENT
    marché · Etude restauration Cusansin

    marché · 117 k€

    Etude restauration Cusansin

    117 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 20.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 3 Rue du Clos Pascal, 25190 Saint-Hippolyte

   siège · SIRET 200 094 852 00015 · administration publique · depuis 01/01/2021

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.