COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2000 → 2008 · 3.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 18/09/2026 ENERGEM
   marché · Fourniture d'électricité

   marché · 120 k€

   Fourniture d'électricité

   120 k€
2. 22/06/2026 AF PROPRETE SERVICE
   marché · Lot n°2: Entretien de la vitrerie, de la verrière et des luminaires suspendus et autres éléments pour le pôle entrepreneurial 'Le Phoenix"

   marché · 55 k€

   Lot n°2: Entretien de la vitrerie, de la verrière et des luminaires suspendus et autres éléments pour le pôle entrepreneurial 'Le Phoenix"

   55 k€
3. 17/06/2026 AYRIKAN
   marché · Lot n°06: Ravalement de façades - Construction d'un centre multi accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   marché · 55 k€

   Lot n°06: Ravalement de façades - Construction d'un centre multi accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   55 k€
4. 17/06/2026 EUROVIA ALSACE LORRAINE
   marché · Lot n°01 : VRD + Espaces verts - Marché de travaux -Construction d¿un centre multi-accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   marché · 389 k€

   Lot n°01 : VRD + Espaces verts - Marché de travaux -Construction d¿un centre multi-accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   389 k€
5. 17/06/2026 SDM CONSTRUCTION
   marché · Lot n°02 : GROS ŒUVRE - Marché de travaux : Construction d¿un centre multi-accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   marché · 314 k€

   Lot n°02 : GROS ŒUVRE - Marché de travaux : Construction d¿un centre multi-accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   314 k€
6. 17/06/2026 COOPERATIVE OUVRIERE MOSELLANE ELECTRICI
   marché · Lot n°09: Électricité - Construction d'un centre multi-accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   marché · 164 k€

   Lot n°09: Électricité - Construction d'un centre multi-accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   164 k€
7. 17/06/2026 LORRAINE ENR
   marché · Lot n°10: Chauffage - VMV - Plomberie - Sanitaire - Construction d'un centre multi-accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   marché · 283 k€

   Lot n°10: Chauffage - VMV - Plomberie - Sanitaire - Construction d'un centre multi-accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   283 k€
8. 17/06/2026 PFIRSCH ROBERT ET FILS
   marché · Lot n°08: Menuiseries Intérieures Bois - Construction d'un centre multi accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   marché · 101 k€

   Lot n°08: Menuiseries Intérieures Bois - Construction d'un centre multi accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   101 k€
9. 17/06/2026 MEILLEUR HABITAT FRANCAIS
   marché · Lot n°04: Couverture Étanchéité Bardage - Construction d'un centre multi accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   marché · 153 k€

   Lot n°04: Couverture Étanchéité Bardage - Construction d'un centre multi accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

   153 k€
10. 17/06/2026 LEFEVRE
    marché · Lot n°05: Menuiseries Extérieures Aluminium - Construction d'un centre multi accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

    marché · 81 k€

    Lot n°05: Menuiseries Extérieures Aluminium - Construction d'un centre multi accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

    81 k€
11. 12/05/2026 HABITAT ET TERRITOIRES CONSEILS
    marché · Élaboration du Programme Local de l'Habitat sur le périmètre de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle

    marché · 60 k€

    Élaboration du Programme Local de l'Habitat sur le périmètre de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle

    60 k€
12. 09/04/2026 PTL
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de sacs transparents pour la collecte des emballages ménagers recyclables, sur la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle

    Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de sacs transparents pour la collecte des emballages ménagers recyclables, sur la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle

    72 k€
13. 29/01/2026 ORNE MOSELLE SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts du parc d¿activités communautaire de Belle Fontaine et le long de la portion de l¿aménagement cyclable « Fil Bleu » située entre le pont Saint Henry à …

    Accord cadre · 158 k€ (montant maximum)

    Entretien des espaces verts du parc d¿activités communautaire de Belle Fontaine et le long de la portion de l¿aménagement cyclable « Fil Bleu » située entre le pont Saint Henry à …

    158 k€
14. 18/12/2025 ALSEN
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Gaz Naturel 2026-2029

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Fourniture de Gaz Naturel 2026-2029

    1,6 M€
15. 18/12/2025 ALSEN
    marché subséquent · 1 avenant · Mise en œuvre d'un contrat de fourniture et d'acheminement en gaz naturel de points de livraisons sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle - groupement …

    marché subséquent · 1,6 M€ (1 avenant)

    Mise en œuvre d'un contrat de fourniture et d'acheminement en gaz naturel de points de livraisons sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle - groupement …

    1,6 M€
16. 18/12/2025 ALSEN
    marché subséquent · Fourniture de Gaz Naturel 2026-2029

    marché subséquent · 1,6 M€

    Fourniture de Gaz Naturel 2026-2029

    1,6 M€
17. 18/12/2025 ALSEN
    Accord cadre · montant maximum · MISE EN OEUVRE D'UN CONTRAT DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL DE POINTS DE LIVRAISONS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE-MOSELLE

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    MISE EN OEUVRE D'UN CONTRAT DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL DE POINTS DE LIVRAISONS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE-MOSELLE

    1,6 M€
18. 18/12/2025 ALSEN
    marché subséquent · Fourniture de Gaz Naturel 2026-2029

    marché subséquent · 229 k€

    Fourniture de Gaz Naturel 2026-2029

    229 k€
19. 11/12/2025 ALSEN, ENGIE
    Accord cadre · montant maximum · Mise en œuvre d'un contrat de fourniture et acheminement en gaz naturel de points de livraisons sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle - Groupement d…

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)

    Mise en œuvre d'un contrat de fourniture et acheminement en gaz naturel de points de livraisons sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle - Groupement d…

    4,8 M€
20. 10/12/2025 ALSEN
    marché subséquent · ACHEMINEMENT GAZ

    marché subséquent · 106 k€

    ACHEMINEMENT GAZ

    106 k€
21. 09/12/2025 L'ATELIER DES TERRITOIRES
    marché · Étude d¿un diagnostic trame verte et bleue sur le territoire de la CCPOM et d¿un plan d¿actions pour restaurer les continuités écologiques

    marché · 47 k€

    Étude d¿un diagnostic trame verte et bleue sur le territoire de la CCPOM et d¿un plan d¿actions pour restaurer les continuités écologiques

    47 k€
22. 18/11/2025 ASS INTERMEDIAIRE POUR DEMANDEURS EMPLOI
    Accord cadre · montant maximum · Budget PAC Champelle - Entretien des espaces verts dans les parcs d'activités communautaires et le long des aménagements cyclables marché réservé aux structures du secteur adapté …

    Accord cadre · 163 k€ (montant maximum)

    Budget PAC Champelle - Entretien des espaces verts dans les parcs d'activités communautaires et le long des aménagements cyclables marché réservé aux structures du secteur adapté …

    163 k€
23. 18/11/2025 ASS INTERMEDIAIRE POUR DEMANDEURS EMPLOI
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts dans les parcs d'activités communautaires et le long des aménagements cyclables marché réservé aux structures du secteur adapté et protégé et aux struc…

    Accord cadre · 20,8 M€ (montant maximum)

    Entretien des espaces verts dans les parcs d'activités communautaires et le long des aménagements cyclables marché réservé aux structures du secteur adapté et protégé et aux struc…

    20,8 M€
24. 30/06/2025 EURONET PROPRETE & SERVICES
    marché · montant porté à 87 k€ le 29/01/2026 · Entretien ménager des locaux, de la vitrerie et fourniture de consommables sur le territoire de la CCPOM

    marché · porté à 87 k€ le 29/01/2026

    Entretien ménager des locaux, de la vitrerie et fourniture de consommables sur le territoire de la CCPOM

    87 k€
25. 05/03/2025 LORRAINE AMENAGEMENTS DE BUREAUX
    marché · MFS: Prestation de fourniture et installation de mobilier et d'éléments de décoration d'intérieur du pôle entrepreneurial "Le Phoenix"

    marché · 190 k€

    MFS: Prestation de fourniture et installation de mobilier et d'éléments de décoration d'intérieur du pôle entrepreneurial "Le Phoenix"

    190 k€
26. 10/02/2025 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · Lot n°2: Collecte en points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des biodéchets

    marché · 2,8 M€

    Lot n°2: Collecte en points d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des biodéchets

    2,8 M€
27. 10/02/2025 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · Lot n°1: Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables

    marché · 9,0 M€

    Lot n°1: Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables

    9,0 M€
28. 09/12/2024 SOC EXTRUSION DU POLYETHYLENE A.BARBIER
    marché · Fourniture et livraison de sacs transparents pour la collecte des emballages ménagers recyclables sur la CCPOM

    marché · 77 k€

    Fourniture et livraison de sacs transparents pour la collecte des emballages ménagers recyclables sur la CCPOM

    77 k€
29. 19/11/2024 ARTELIA
    marché · montant porté à 252 k€ le 17/11/2025 · Maîtrise d'œuvre pour la création d'une déchèterie de nouvelle génération sur le banc communal de Rombas

    marché · porté à 252 k€ le 17/11/2025

    Maîtrise d'œuvre pour la création d'une déchèterie de nouvelle génération sur le banc communal de Rombas

    252 k€
30. 07/11/2024 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · 1 avenant · Marché de tri, conditionnement et reprise des emballages ménagers issus de la collecte sélective.

    marché · 2,9 M€ (1 avenant)

    Marché de tri, conditionnement et reprise des emballages ménagers issus de la collecte sélective.

    2,9 M€
31. 29/10/2024 RECYBIO
    marché · Lot 1 : Location de conteneurs pour la collecte de biodéchets en point d'apport volontaire

    marché · 89 k€

    Lot 1 : Location de conteneurs pour la collecte de biodéchets en point d'apport volontaire

    89 k€
32. 25/10/2024 SOCIETE INTERFACES
    marché · montant porté à 145 k€ le 29/01/2026 · Gestion et animation du pôle d'accompagnement des porteurs de projet de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle

    marché · porté à 145 k€ le 29/01/2026

    Gestion et animation du pôle d'accompagnement des porteurs de projet de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle

    145 k€
33. 21/06/2024 SARL NAPOLI FRERES
    Accord cadre · montant maximum · Lavage et Maintenance préventive et curative des conteneurs enterres

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Lavage et Maintenance préventive et curative des conteneurs enterres

    90 k€
34. 09/04/2024 SECURITE PREVENTION CONSEIL ACOUSTIQUE, A.CONCEPT et 2 autres
    marché · MOE pour la construction d'un centre multi-accueil sur MOYEUVRE GRANDE

    marché · 169 k€

    MOE pour la construction d'un centre multi-accueil sur MOYEUVRE GRANDE

    169 k€
35. 04/04/2024 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · 2 avenants · Conditionnement des emballages ménagers en verre

    marché · 75 k€ (2 avenants)

    Conditionnement des emballages ménagers en verre

    75 k€
36. 02/04/2024 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · Marché 2024-3 Lot 1 - Gestion des déchèteries

    marché · 3,5 M€

    Marché 2024-3 Lot 1 - Gestion des déchèteries

    3,5 M€
37. 28/03/2024 EGLOG
    marché · 2024-3 Lot 4 Traitement des gravats

    marché · 82 k€

    2024-3 Lot 4 Traitement des gravats

    82 k€
38. 28/03/2024 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · 2024-3 Lot 5 Reprise de la ferraille

    marché · 575 k€

    2024-3 Lot 5 Reprise de la ferraille

    575 k€
39. 28/03/2024 CENTRE DE DEPOLLUTION INDUS LORRAIN
    marché · 2 avenants · 2024-3 Lot 8 Transport et traitement des déchets dangereux

    marché · 133 k€ (2 avenants)

    2024-3 Lot 8 Transport et traitement des déchets dangereux

    133 k€
40. 28/03/2024 VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
    marché · 2024-3 Lot 3 Valorisation des déchets verts

    marché · 391 k€

    2024-3 Lot 3 Valorisation des déchets verts

    391 k€
41. 28/03/2024 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · 2024-3 Lot 6 Reprise des cartons

    marché · 116 k€

    2024-3 Lot 6 Reprise des cartons

    116 k€
42. 27/03/2024 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · 2024-3 Lot 2 Traitement tout venant

    marché · 4,3 M€

    2024-3 Lot 2 Traitement tout venant

    4,3 M€
43. 27/03/2024 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · 1 avenant · Marché 2024-3 Lot 1 - Gestion des déchèteries

    marché · 3,5 M€ (1 avenant)

    Marché 2024-3 Lot 1 - Gestion des déchèteries

    3,5 M€
44. 11/12/2023 PTL
    marché · Fourniture et livraison de sacs transparents

    marché · 85 k€

    Fourniture et livraison de sacs transparents

    85 k€
45. 06/12/2023 SARL NAPOLI FRERES
    Accord cadre · montant maximum · Réparation des conteneurs enterrés.

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Réparation des conteneurs enterrés.

    50 k€
46. 06/12/2023 SARL NAPOLI FRERES
    Accord cadre · montant maximum · Réparation des conteneurs enterrés.

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Réparation des conteneurs enterrés.

    50 k€
47. 12/09/2023 TRANSPORTS TRESONTANI
    marché · 1 avenant · Mise en place d'une navette de bus.

    marché · 77 k€ (1 avenant)

    Mise en place d'une navette de bus.

    77 k€
48. 08/08/2023 TECURBIS
    marché · Plan de mobilité simplifié - TECURBIS

    marché · 45 k€

    Plan de mobilité simplifié - TECURBIS

    45 k€
49. 08/08/2023 TECURBIS
    marché · 1 avenant · AMO pour l'élaboration d'un plan de mobilité simplifié

    marché · 51 k€ (1 avenant)

    AMO pour l'élaboration d'un plan de mobilité simplifié

    51 k€
50. 05/06/2023 CENTR AMELIORATION LOGEMENT PACT MOSELLE
    marché · Suivi animation OPAH

    marché · 183 k€

    Suivi animation OPAH

    183 k€
51. 05/06/2023 CENTR AMELIORATION LOGEMENT PACT MOSELLE
    marché · Suivi animation OPAH

    marché · 319 k€

    Suivi animation OPAH

    319 k€
52. 05/06/2023 CENTR AMELIORATION LOGEMENT PACT MOSELLE
    marché · SUIVI ANIMATION OPAH

    marché · 183 k€

    SUIVI ANIMATION OPAH

    183 k€
53. 05/06/2023 CENTR AMELIORATION LOGEMENT PACT MOSELLE
    marché · 1 avenant · suivi animation opah

    marché · 304 k€ (1 avenant)

    suivi animation opah

    304 k€
54. 30/05/2023 CENTR AMELIORATION LOGEMENT PACT MOSELLE, ACCEO et 1 autre
    marché · Mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    marché · 304 k€

    Mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    304 k€
55. 30/12/2022 RECYBIO
    marché · montant porté à 82 k€ le 22/08/2024 · LOT 1 LOCATION DE CONTENEURS POUR LA COLLECTE DE BIODECHETS

    marché · porté à 82 k€ le 22/08/2024

    LOT 1 LOCATION DE CONTENEURS POUR LA COLLECTE DE BIODECHETS

    82 k€
56. 30/12/2022 CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION
    marché · 1 avenant · LOT 3 TRI CONDITIONNEMENT REPRISE DES EMBALLAGES

    marché · 246 k€ (1 avenant)

    LOT 3 TRI CONDITIONNEMENT REPRISE DES EMBALLAGES

    246 k€
57. 14/11/2022 ENERGEM, OMEGA (ENERGIES & SERVICES)
    Accord cadre · montant maximum · AC Fourniture élec CCPOM.

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

    AC Fourniture élec CCPOM.

    85 k€
58. 14/11/2022 OMEGA (ENERGIES & SERVICES)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE fourniture d'électricité CCPOM

    Accord cadre · 43 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE fourniture d'électricité CCPOM

    43 k€
59. 30/05/2022 AF PROPRETE SERVICE
    marché · ENTRETIEN DES LOCAUX ET FOURNITURES DE CONSOMMABLES

    marché · 74 k€

    ENTRETIEN DES LOCAUX ET FOURNITURES DE CONSOMMABLES

    74 k€
60. 24/12/2021 JCD COMMUNICATION
    Accord cadre · montant maximum · Renouvellement de l'équipement informatique

    Accord cadre · 213 k€ (montant maximum)

    Renouvellement de l'équipement informatique

    213 k€
61. 26/05/2021 RICOH FRANCE
    marché · montant porté à 40 k€ le 07/03/2025 · Location et maintenance de 8 copieurs pour la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle

    marché · porté à 40 k€ le 07/03/2025

    Location et maintenance de 8 copieurs pour la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle

    40 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 61.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Maison Burger Rue Alexandrine, 57120 Rombas

   siège · SIRET 245 701 271 00018 · administration publique · depuis 04/10/2000

2. Maison Burger Rue Alexandrine, 57120 Rombas

   PARC D'ACTIVITES COMMUNAUTAIR DE RAMONVILLE · SIRET 245 701 271 00026 · travaux publics · depuis 01/01/2011

3. Maison Burger Rue Alexandrine, 57120 Rombas

   PARC D'ACTIVITES COMMUNAUTAIRE CHAMPELLE · SIRET 245 701 271 00042 · travaux publics · depuis 01/01/2014

4. Maison Burger Rue Alexandrine, 57120 Rombas

   DECHETS MENAGERS · SIRET 245 701 271 00067 · eau, assainissement et déchets · depuis 16/04/2014

5. Maison Burger Rue Alexandrine, 57120 Rombas

   GEMAPI · SIRET 245 701 271 00083 · administration publique · depuis 01/01/2019

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Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.