ENTREPRISE Nettoyage courant des bâtiments › Moselle ›
EURONET PROPRETE & SERVICES
444 293 187SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 30/10/2002
10 Rue J Cugnot, 57000 Metz
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Philippe HUFSCHMITT › (nouvel onglet) (63 ans)
- Personne morale PHILIPPE TORDJMAN AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale NET INVEST › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
4 opérations · 3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations CENTRE ALSACE NETTOYAGE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2024 30/09/2024
- opérations HUTIN SERVICES › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2022 19/04/2022
- mandats NET INVEST › (nouvel onglet) · président
- mandats PHILIPPE TORDJMAN AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Philippe HUFSCHMITT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- opérations HYPSO › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2022 01/09/2022
- opérations MDT PRIETZ › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 22/11/2021
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 07/08/2024
- 07/08/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/05/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/09/2017 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/10/2016 siège 203 Rue du General Metman, 57070 Metz → 10 Rue J Cugnot, 57000 Metz INSEE, Sirene
- 01/04/2016 dénomination NILOR → EURONET PROPRETE & SERVICES INSEE, Sirene
- 01/04/2016 activité Activités des sociétés holding → Nettoyage courant des bâtiments INSEE, Sirene
- 14/07/2015 transfert transfert du siege social et de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 31/05/2015 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 28/04/2015 siège 18 Rue du Prayon, 57645 Noisseville → 203 Rue du General Metman, 57070 Metz INSEE, Sirene
- 31/03/2015 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Administration d'entreprises → Activités des sociétés holding INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 30/10/2002 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 30/10/2002 dénomination NILOR INSEE, Sirene
- 30/10/2002 siège 18 Rue du Prayon, 57645 Noisseville INSEE, Sirene
- 30/10/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2024 · 16.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés · code 3043
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (38)
dernier : 110 k€, 31/03/2026
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31/03/2026
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE › (nouvel onglet)
110 k€
Accord cadre · montant maximum · Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments administratifs et techniques de l'OPH de la Meuse: Lot 1: LOT 1 - NETTOYAGE DES LOCAUX DES BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQ…
Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)
Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments administratifs et techniques de l'OPH de la Meuse: Lot 1: LOT 1 - NETTOYAGE DES LOCAUX DES BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQ…
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17/03/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN › (nouvel onglet)
70 k€
marché · Accord cadre à bons de commande pour le nettoyage des locaux communautaires
marché · 70 k€
Accord cadre à bons de commande pour le nettoyage des locaux communautaires
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17/03/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre à bon de commande pour le nettoyage des locaux communautaires
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
Accord cadre à bon de commande pour le nettoyage des locaux communautaires
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18/12/2025
UNIVERSITE DE LORRAINE › (nouvel onglet)
209 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre portant sur des prestations de nettoyage de locaux - IUT Thionville-Yutz
Accord cadre · 209 k€ (montant maximum)
Accord-cadre portant sur des prestations de nettoyage de locaux - IUT Thionville-Yutz
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16/12/2025
CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL › (nouvel onglet)
269 k€
marché · Lot 1 - Nettoyage des locaux et des vitreries des sites implantés en Lorraine (départements 54 et 88)
marché · 269 k€
Lot 1 - Nettoyage des locaux et des vitreries des sites implantés en Lorraine (départements 54 et 88)
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02/12/2025
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) › (nouvel onglet)
712 k€
marché · ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, DES ABORDS DES IMMEUBLES ET DES LOCAUX DE SERVICE DE LA SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
marché · 712 k€
ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, DES ABORDS DES IMMEUBLES ET DES LOCAUX DE SERVICE DE LA SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
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18/11/2025
SYNDICAT MIXTE DE REALISATION ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA MONTAGNE DE REIMS › (nouvel onglet)
46 k€
marché · Prestation journalière de nettoyage des locaux administratifs de la Maison du Parc naturel régional à Pourcy (51480)
marché · 46 k€
Prestation journalière de nettoyage des locaux administratifs de la Maison du Parc naturel régional à Pourcy (51480)
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05/11/2025
URSSAF D ALSACE › (nouvel onglet)
13 k€
marché · Nettoyage des locaux et de la vitrerie pour les Urssaf Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine. - Lot n °7 : Nettoyage des locaux et des vitreries de l’Urssaf Lorraine site de la M…
marché · 13 k€
Nettoyage des locaux et de la vitrerie pour les Urssaf Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine. - Lot n °7 : Nettoyage des locaux et des vitreries de l’Urssaf Lorraine site de la M…
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23/10/2025
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
187 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - POLES TERRITORIAUX BEINE BOURGOGNE ET RIVES DE LA SUIPPE
Accord cadre · 187 k€ (montant maximum)
LOT 2 - POLES TERRITORIAUX BEINE BOURGOGNE ET RIVES DE LA SUIPPE
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01/09/2025
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE › (nouvel onglet)
101 k€
marché · montant porté à 101 k€ le 09/09/2026 · LOT 5 NETTOYAGE DES ÉQUIPEMENTS CIAS
marché · porté à 101 k€ le 09/09/2026
LOT 5 NETTOYAGE DES ÉQUIPEMENTS CIAS
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10/07/2025
COMMUNE DE GUENANGE › (nouvel onglet)
58 k€
marché · Prestations de nettoyage et d'entretien - commune de Guénange
marché · 58 k€
Prestations de nettoyage et d'entretien - commune de Guénange
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30/06/2025
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE › (nouvel onglet)
87 k€
marché · montant porté à 87 k€ le 29/01/2026 · Entretien ménager des locaux, de la vitrerie et fourniture de consommables sur le territoire de la CCPOM
marché · porté à 87 k€ le 29/01/2026
Entretien ménager des locaux, de la vitrerie et fourniture de consommables sur le territoire de la CCPOM
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23/05/2025
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
141 k€
marché · 2 avenants · LOT 2 : 6 INSTALLATIONS NETTOYAGE DES SALLES DE SPORT MUNICIPALES
marché · 141 k€ (2 avenants)
LOT 2 : 6 INSTALLATIONS NETTOYAGE DES SALLES DE SPORT MUNICIPALES
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23/05/2025
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
158 k€
marché · 1 avenant · LOT 1 : 6 INSTALLATIONS NETTOYAGE DES SALLES DE SPORT MUNICIPALES
marché · 158 k€ (1 avenant)
LOT 1 : 6 INSTALLATIONS NETTOYAGE DES SALLES DE SPORT MUNICIPALES
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23/05/2025
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
250 k€
marché · 3 avenants · LOT 4 : 3 INSTALLATIONS NETTOYAGE DES SALLES DE SPORT MUNICIPALES
marché · 250 k€ (3 avenants)
LOT 4 : 3 INSTALLATIONS NETTOYAGE DES SALLES DE SPORT MUNICIPALES
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22/04/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY › (nouvel onglet)
38 k€
Accord cadre · montant maximum · MG-01-2025 - MARCHE DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY ; Complexes sportifs évolutifs couverts (CO…
Accord cadre · 38 k€ (montant maximum)
MG-01-2025 - MARCHE DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY ; Complexes sportifs évolutifs couverts (CO…
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26/03/2025
COMMUNE DE FAMECK › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Nettoyage et entretien du funerarium
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Nettoyage et entretien du funerarium
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21/03/2025
SYND MIXTE DU PARC NATUREL DE LORRAINE › (nouvel onglet)
18 k€
marché · Nettoyage des locaux Lot 1 Nettoyage des locaux
marché · 18 k€
Nettoyage des locaux Lot 1 Nettoyage des locaux
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21/03/2025
SYND MIXTE DU PARC NATUREL DE LORRAINE › (nouvel onglet)
832 €
marché · Nettoyage des locaux Lot 2 Nettoyage des vitres
marché · 832 €
Nettoyage des locaux Lot 2 Nettoyage des vitres
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03/01/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE › (nouvel onglet)
81 k€
marché · montant porté à 81 k€ le 25/03/2025 · Nettoyage des locaux administratifs et techniques de l'OPH de la Meuse: Lot 1: Lot 1 - Nettoyage des locaux administratifs et techniques de l'OPH de la Meuse situés dans le sud du…
marché · porté à 81 k€ le 25/03/2025
Nettoyage des locaux administratifs et techniques de l'OPH de la Meuse: Lot 1: Lot 1 - Nettoyage des locaux administratifs et techniques de l'OPH de la Meuse situés dans le sud du…
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02/01/2025
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS SEL ET VERMOIS › (nouvel onglet)
63 k€
marché · montant porté à 63 k€ le 10/09/2025 · NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX SURFACES AU SOL
marché · porté à 63 k€ le 10/09/2025
NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX SURFACES AU SOL
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31/10/2024
CARONET SARL › (nouvel onglet)
718 k€
marché · montant porté à 718 k€ le 05/12/2025 · groupement de 2 titulaires · NETTOYAGE DES BATIMENTS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES
marché · porté à 718 k€ le 05/12/2025 · groupement de 2 titulaires
NETTOYAGE DES BATIMENTS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES
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30/09/2024
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
108 k€
marché · montant porté à 108 k€ le 07/08/2026 · LOT 03 NETTOYAGE CAP/MAISON ETUDIANTS-MAISON ASSOCIATIONS
marché · porté à 108 k€ le 07/08/2026
LOT 03 NETTOYAGE CAP/MAISON ETUDIANTS-MAISON ASSOCIATIONS
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30/09/2024
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
99 k€
marché · NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX ET DES VITRES
marché · 99 k€
NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX ET DES VITRES
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05/08/2024
COMMUNE DE BOIS-DE-HAYE › (nouvel onglet)
40 k€
marché · Entretien des batiments
marché · 40 k€
Entretien des batiments
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09/07/2024
COMMUNE DE VANDOEUVRE LES NANCY › (nouvel onglet)
154 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE ; ENTRETIEN DE L'HOTEL DE VILLE (référence de consultation : VAND2425-2428)
Accord cadre · 154 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE ; ENTRETIEN DE L'HOTEL DE VILLE (référence de consultation : VAND2425-2428)
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09/07/2024
COMMUNE DE VANDOEUVRE LES NANCY › (nouvel onglet)
201 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE ; ENTRETIEN DES MJC (référence de consultation : VAND2425-2428)
Accord cadre · 201 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE ; ENTRETIEN DES MJC (référence de consultation : VAND2425-2428)
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05/06/2024
COMMUNE DE EPERNAY › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE VITRERIE
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE VITRERIE
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05/06/2024
COMMUNE DE EPERNAY › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE VITRERIE
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE VITRERIE
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05/06/2024
COMMUNE DE EPERNAY › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE VITRERIE
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE VITRERIE
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05/06/2024
COMMUNE DE EPERNAY › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE VITRERIE
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
NETTOYAGE VITRERIE
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24/05/2024
COMMUNE DE BISCHWILLER › (nouvel onglet)
83 k€
marché · montant porté à 83 k€ le 12/08/2025 · NETTOYAGE DES ECOLES ET MENUISERIES EXT BATIMENTS COMMUNAUX
marché · porté à 83 k€ le 12/08/2025
NETTOYAGE DES ECOLES ET MENUISERIES EXT BATIMENTS COMMUNAUX
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20/02/2024
COMMUNE DE MONTOIS LA MONTAGNE › (nouvel onglet)
87 k€
marché · montant porté à 87 k€ le 14/04/2026 · NETTOYAGE LOCAUX COMMUNAUX
marché · porté à 87 k€ le 14/04/2026
NETTOYAGE LOCAUX COMMUNAUX
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22/12/2023
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
157 k€
Accord cadre · montant maximum · ACBC NETTOYAGE LOCAUX LOT 5 MOLSHEIM BENFELD SELESTAT DACHSTEIN
Accord cadre · 157 k€ (montant maximum)
ACBC NETTOYAGE LOCAUX LOT 5 MOLSHEIM BENFELD SELESTAT DACHSTEIN
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11/08/2021
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
553 k€
marché · montant porté à 553 k€ le 14/10/2024 · SECTEUR 6 NETTOYAGE DES ECOLES
marché · porté à 553 k€ le 14/10/2024
SECTEUR 6 NETTOYAGE DES ECOLES
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11/08/2021
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
549 k€
marché · montant porté à 549 k€ le 10/10/2024 · SECTEUR 3 NETTOYAGE DES ECOLES
marché · porté à 549 k€ le 10/10/2024
SECTEUR 3 NETTOYAGE DES ECOLES
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11/08/2021
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
780 k€
marché · montant porté à 780 k€ le 10/10/2024 · SECTEUR 1 NETTOYAGE DES ECOLES
marché · porté à 780 k€ le 10/10/2024
SECTEUR 1 NETTOYAGE DES ECOLES
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11/08/2021
COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
590 k€
marché · montant porté à 590 k€ le 10/10/2024 · SECTEUR 5 NETTOYAGE DES ECOLES
marché · porté à 590 k€ le 10/10/2024
SECTEUR 5 NETTOYAGE DES ECOLES
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 38.
› Changements de contrôle (5)
dernier : vente, 30/09/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/09/2024 vente CENTRE ALSACE NETTOYAGE › (nouvel onglet) · cédant 578 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/09/2022 reprise repris d'HYPSO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 19/04/2022 vente HUTIN SERVICES › (nouvel onglet) · cédant 359 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/11/2021 reprise repris de MDT PRIETZ › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 25/03/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 2,6 M€ · Achats 91 k€ · Charges externes 729 k€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 282 k€
- 2017 : 3,9 M€ · Achats 106 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 460 k€
- 2018 : 3,7 M€ · Achats 112 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 373 k€
- 2023 : 15,2 M€ · Achats 527 k€ · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 9,1 M€ · EBE 129 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : 10,8 %
- 2017 : 11,7 %
- 2018 : 10,2 %
- 2023 : 0,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 4 exercices.
› Établissements (5)
5 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
10 Rue J Cugnot, 57000 Metz
siège · SIRET 444 293 187 00035 · nettoyage · depuis 01/10/2016
-
16 Avenue des Erables, 54180 Heillecourt
SIRET 444 293 187 00043 · nettoyage · depuis 15/01/2018
-
Ecart des Fours a Chaux 18 Rue de Metz, 55100 Haudainville
EURONET PROPRETE MEUSE · SIRET 444 293 187 00050 · nettoyage · depuis 19/04/2022
1 exploitant avant
- 359 k€
-
14 Rue de la Fosse Cheneviere, 51390 Gueux
SIRET 444 293 187 00076 · nettoyage · depuis 01/09/2022
-
6 Rue des Lilas, 67450 Mundolsheim
SIRET 444 293 187 00084 · nettoyage · depuis 23/01/2023
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 4 607 autres entreprises du métier « nettoyage » · Moselle (57) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.
› Actes (11)
dernier : statuts mis à jour, 19/02/2026
- 19/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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19/04/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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19/04/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 30/08/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/04/2016 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/04/2015
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
25/03/2015
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
29/11/2002
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 11.