ENTREPRISE Collecte et traitement des eaux usées › Rhône ›

SYNDICAT TRAITEMENT EAUX USEES SAONE BEAUJOLAIS

246 900 047Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 13/09/1974

105 Rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
SIVOM SAONE BEAUJOLAIS SIVOM SAONE BEAUJOLAIS Dénomination · du 13/09/1974 au 07/12/2006 32 ans SYNDICAT TRAITEMENT EAUX USEES SAONE BEAUJOLAIS SYNDICAT TRAITEMENT EAUX USEES SAONE BEAUJOLAIS Dénomination · depuis le 07/12/2006 19 ans
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Forme juridique · du 13/09/1974 au 07/12/2006 32 ans Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Forme juridique · depuis le 07/12/2006 19 ans
Activité
Administration publique générale Administration publique générale Activité · du 25/12/1988 au 07/12/2006 17 ans Collecte et traitement des eaux usées Collecte et traitement des eaux usées Activité · du 07/12/2006 au 01/01/2008 1 an Collecte et traitement des eaux usées Collecte et traitement des eaux usées Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 13/09/1974 52 ans Immatriculation13/09/1974

Source : INSEE, Sirene · 1974 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique d'État

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique d'État · code 5003

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 105 Rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais

    siège · SIRET 246 900 047 00019 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/1983

  2. 105 Rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais

    RESEAU DE CHALEUR · SIRET 246 900 047 00035 · production d'énergie · depuis 20/01/2015

Les 855 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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