ENTREPRISE Autres transports routiers de voyageurs › Haute-Garonne ›

TRANSDEV OCCITANIE OUEST

301 351 433SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1974

133 Chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse

250 à 499 Effectif salariés · 2024
27,2 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
568 k€ EBE
-64 k€ Résultat net
2,4 M€ Capitaux propres
356 € Dettes financières trésorerie 784 €

Dirigeants et associés

  1. Président Pascal MORGANTI › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 25/11/2020
  2. Commissaire aux comptes MAZARS › (nouvel onglet)
  3. Président Thierry BRUNEL › (nouvel onglet) · départ publié le 25/11/2020
  4. Commissaire aux comptes Achour MESSAS › (nouvel onglet) · départ publié le 29/08/2019
  5. Président Nora AHMED RAHAL SI › (nouvel onglet) · départ publié le 02/11/2018
  6. Président Pierre JAFFARD › (nouvel onglet) · départ publié le 18/03/2015
  7. Commissaire aux comptes Francois CAUBRIERE › (nouvel onglet) · départ publié le 14/01/2015
  8. Président Bernard LAVOIX › (nouvel onglet) · départ publié le 18/12/2013
  9. Président Thierry BEHEREGARAY › (nouvel onglet) · départ publié le 24/05/2012
  10. Président Paul BERRETROT › (nouvel onglet) · départ publié le 06/04/2010
  11. Administrateur Paul BERRETROT › (nouvel onglet) · départ publié le 06/04/2010
  12. Administrateur COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN - CFTI SA
  13. Administrateur SAS ANTRAS HOLDING
  14. Président Gerard PERRE › (nouvel onglet) · départ publié le 20/10/2009
  15. Administrateur Gerard PERRE › (nouvel onglet) · départ publié le 20/10/2009
  16. Commissaire aux comptes Michel DEDIEU › (nouvel onglet) · départ publié le 20/10/2009
  17. Rôle non publié Thierry BEHEREGARAY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/10/2009
  18. Administrateur ANTRAS HOLDING
  19. Commissaire aux comptes STE D'EXPERTISE COMPTABLE FIDUCIAIRE DE FRANCE
  20. Administrateur Chantal ESTRAGNAT › (nouvel onglet) · départ publié le 24/02/2009
  21. Rôle non publié Bernard COLLET › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/02/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (49)

4 opérations · 45 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (25)

dernier : changement de dirigeant, 25/11/2020

Dénomination
ANTRAS HOLDING ANTRAS HOLDING Dénomination · du 01/01/1974 au 01/01/1989 15 ans ANTRAS S.A. ANTRAS S.A. Dénomination · du 01/01/1989 au 01/01/2001 12 ans CAP PAYS CATHARE CAP PAYS CATHARE Dénomination · du 01/01/2001 au 15/02/2019 18 ans TRANSDEV OCCITANIE OUEST TRANSDEV OCCITANIE OUEST Dénomination · depuis le 15/02/2019 7 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1974 au 02/02/2010 36 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 02/02/2010 16 ans
Activité
Transports routiers réguliers de voyageurs Transports routiers réguliers de voyageurs Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Transports routiers réguliers de voyageurs Transports routiers réguliers de voyageurs Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2018 11 ans Autres transports routiers de voyageurs Autres transports routiers de voyageurs Activité · depuis le 31/12/2018 7 ans
Siège
44 Avenue D'europe, 31600 Muret 44 Avenue D'europe, 31600 Muret Siège · du 01/01/1974 au 03/11/2009 35 ans 133 Chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse 133 Chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse Siège · depuis le 03/11/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1974 52 ans Immatriculation01/01/1974
Dirigeants · 1
Pascal MORGANTI
président président Pascal MORGANTIarrivée constatée le 25/11/2020 5 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1974 → 2020 · 25.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport

  1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (21)

dernier : 1,7 M€, 01/09/2026

12 Marchés remportés sur 24 mois, dont 11 sur 12 mois
14/07/2028 Prochaine échéance
4 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES › (nouvel onglet)
médiane 2 Offres reçues sur 12 marchés
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de NEGOTI EPTR MOBILITES › (nouvel onglet)
865 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
3,2 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2025
  1. 01/09/2026 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS-ANNEES 2026-2027

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS-ANNEES 2026-2027

    1,7 M€
  2. 01/09/2026 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRANSPORT COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS - ANNEES 2026-2027

    Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRANSPORT COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS - ANNEES 2026-2027

    1,9 M€
  3. 01/09/2026 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS-ANNEES 2026-2027

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS-ANNEES 2026-2027

    2,0 M€
  4. 01/09/2026 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS-ANNEE 2026-2027

    Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS-ANNEE 2026-2027

    1,9 M€
  5. 01/09/2026 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Transports collectifs de personnes en autocars - Années 2026-2027

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Transports collectifs de personnes en autocars - Années 2026-2027

    1,4 M€
  6. 01/09/2026 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRANSPORT COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS - ANNEES 2026-2027

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRANSPORT COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS - ANNEES 2026-2027

    2,0 M€
  7. 24/12/2025 COMMUNE DE PORTET SUR GARONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif au transport par autobus pour les services de la ville et pour faire les navettes des écoles vers les activités périscolaires se déroulant sur la commune de P…

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre relatif au transport par autobus pour les services de la ville et pour faire les navettes des écoles vers les activités périscolaires se déroulant sur la commune de P…

    140 k€
  8. 22/12/2025 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 2 : Ramassage enfants mercredis ALAE ¿ communes (hors Muret) à l¿intérieur du territoire du Muretain Agglo

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 2 : Ramassage enfants mercredis ALAE ¿ communes (hors Muret) à l¿intérieur du territoire du Muretain Agglo

    800 k€
  9. 22/12/2025 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Lot 1 : Ramassage enfants mercredis ALAE / vacances ALSH ¿ Commune de Muret

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Lot 1 : Ramassage enfants mercredis ALAE / vacances ALSH ¿ Commune de Muret

    480 k€
  10. 22/12/2025 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Lot 4 : Transport en dehors du territoire du Muretain Agglo

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Lot 4 : Transport en dehors du territoire du Muretain Agglo

    800 k€
  11. 22/12/2025 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Lot 3 : Transport à l'intérieur du territoire du Muretain Agglo

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Lot 3 : Transport à l'intérieur du territoire du Muretain Agglo

    1,0 M€
  12. 21/08/2025 ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché consiste à assurer le transport de stagiaires en navettes entre l'ENFIP de Toulouse et les différents points de la ville de Toulouse, l'établissement étant situé…

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Le présent marché consiste à assurer le transport de stagiaires en navettes entre l'ENFIP de Toulouse et les différents points de la ville de Toulouse, l'établissement étant situé…

    180 k€
  13. 15/07/2024 COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Déplacements de courtes distances

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Déplacements de courtes distances

    140 k€
  14. 15/07/2024 COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transport de personnes pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Transport de personnes pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires

    140 k€
  15. 15/07/2024 COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transport de personnes pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transport de personnes pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires

    100 k€
  16. 15/07/2024 COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : déplacements moyennes et longues distances

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : déplacements moyennes et longues distances

    100 k€
  17. 03/01/2024 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Lot 1 : transport à l'intérieur du territoire du Muretain Agglo

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Lot 1 : transport à l'intérieur du territoire du Muretain Agglo

    600 k€
  18. 03/01/2024 LE MURETAIN AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Lot 2 : Transport en dehors du territoire du Muretain Agglo

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Lot 2 : Transport en dehors du territoire du Muretain Agglo

    400 k€
  19. 01/09/2022 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · groupement de 4 titulaires · Transports collectifs de personnes en autocars - Années 2022-2023

    marché · 2,3 M€ (5 avenants) · groupement de 4 titulaires

    Transports collectifs de personnes en autocars - Années 2022-2023

    2,3 M€
  20. 01/09/2022 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 4 titulaires · Transports collectifs de personnes en autocars - Années 2022-2023

    marché · 1,3 M€ (3 avenants) · groupement de 4 titulaires

    Transports collectifs de personnes en autocars - Années 2022-2023

    1,3 M€
  21. 02/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE PROGRAMME 2025/ Lot n° 02 : LOT 2

    acte de sous-traitance · 865 k€

    EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE PROGRAMME 2025/ Lot n° 02 : LOT 2

    865 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 21.

› Changements de contrôle (9)

dernier : changement de contrôle, 23/10/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 9.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
9,4 M€ 2016 9,1 M€ 2017 26,6 M€ 2018 25,3 M€ 2019
23,1 M€ 2020 24,3 M€ 2021 24,4 M€ 2022 25,1 M€ 2023 23,5 M€ 2024 27,2 M€ 2025
9,4 M€ 2016 9,1 M€ 2017 26,6 M€ 2018 25,3 M€ 2019 23,1 M€ 2020 24,3 M€ 2021 24,4 M€ 2022 25,1 M€ 2023 23,5 M€ 2024 27,2 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 9,4 M€ · Achats 550 k€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE −489 k€
  • 2017 : 9,1 M€ · Achats 551 k€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE −1,3 M€
  • 2018 : 26,6 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 13,6 M€ · Personnel 15,0 M€ · EBE −4,9 M€
  • 2019 : 25,3 M€ · Achats 2,7 M€ · Charges externes 15,2 M€ · Personnel 14,0 M€ · EBE −6,4 M€
  • 2020 : 23,1 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 14,5 M€ · Personnel 13,0 M€ · EBE −5,9 M€
  • 2021 : 24,3 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 13,7 M€ · Personnel 12,6 M€ · EBE −3,7 M€
  • 2022 : 24,4 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 13,9 M€ · Personnel 12,4 M€ · EBE −3,9 M€
  • 2023 : 25,1 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 14,5 M€ · Personnel 11,5 M€ · EBE −2,7 M€
  • 2024 : 23,5 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 12,8 M€ · Personnel 10,7 M€ · EBE −1,8 M€
  • 2025 : 27,2 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 12,7 M€ · Personnel 12,4 M€ · EBE 568 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

16,1 % −4,8 % −25,6 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −7,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -5,2 %
  • 2017 : -14,0 %
  • 2018 : -18,5 %
  • 2019 : -25,2 %
  • 2020 : -25,6 %
  • 2021 : -15,1 %
  • 2022 : -16,1 %
  • 2023 : -10,8 %
  • 2024 : -7,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 830.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. 133 Chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse

    siège · SIRET 301 351 433 00067 · transport de voyageurs · depuis 03/11/2009

  2. 2 Place des Capots, 09200 Saint-Girons

    SIRET 301 351 433 00034 · transport de voyageurs · depuis 27/12/2001

  3. 36 Avenue General de Gaulle, 09300 Lavelanet

    SIRET 301 351 433 00042 · transport de voyageurs · depuis 27/12/2001

  4. Perpisse, 09190 Lorp-Sentaraille

    SIRET 301 351 433 00059 · transport de voyageurs · depuis 27/12/2001

  5. Zi du sans Soucis 16-18 16 Boulevard du Grand Castaing, 31600 Muret

    SIRET 301 351 433 00075 · transport de voyageurs · depuis 01/11/2009

  6. 38 Avenue de la Rijole, 09100 Pamiers

    S.A.L.T. AUTOCARS · SIRET 301 351 433 00083 · transport de voyageurs · depuis 02/02/2010

  7. 3 Av 3 Avenue D'amsterdam, 34350 Vendres

    SIRET 301 351 433 00091 · transport de voyageurs · depuis 01/03/2020

Les 79 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes (43)

dernier : autre opération sur le capital, 16/01/2024

  1. 16/01/2024 Autre opération sur le capital Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/07/2023 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/07/2022 Autre opération sur le capital Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/08/2021 Autre opération sur le capital Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/11/2020 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/11/2020 Autre opération sur le capital Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 26/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/03/2019 Autre mouvement de propriété Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 23/10/2018 Répartition des parts Fusion · Autre opération sur le capital · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre mouvement de propriété · Autre modification relative aux dirigeants · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 23/10/2018 Répartition des parts Fusion · Autre opération sur le capital · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre mouvement de propriété · Autre modification relative aux dirigeants · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 03/05/2018 Fusion Divers · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 06/03/2015 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 02/01/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 06/12/2013 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 20/09/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 11/05/2012 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 25/03/2010 Fusion Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 25/03/2010 Fusion Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 25/03/2010 Fusion Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 25/03/2010 Fusion Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 21/12/2009 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 03/12/2009 Autre modification relative aux dirigeants Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 03/12/2009 Autre modification relative aux dirigeants Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 07/10/2009 Autre modification relative aux dirigeants Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 07/10/2009 Autre opération sur le capital Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 07/10/2009 Autre modification relative aux dirigeants Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 07/10/2009 Autre modification relative aux dirigeants Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 07/10/2009 Autre modification relative aux dirigeants Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 07/10/2009 Autre modification relative aux dirigeants Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 12/02/2009 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 13/08/2007 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 30/10/2006 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 12/07/2006 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 16/11/2004 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 21/10/2003 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 14/02/2002 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Changement de dénomination · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 16/11/2001 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 06/11/2001 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 12/10/1998 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 01/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 07/08/1995 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 31/05/1995 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 01/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 43.

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