ENTREPRISE Autre distribution de crédit › Paris ›
BTP CAPITAL INVESTISSEMENT (BATINNOVA)
302 527 734SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1974
27 Rue Dumont D'urville, 75016 Paris
Dirigeants et associés
- Président Claude LAVISSE › (nouvel onglet) (77 ans) · arrivée publiée le 28/02/2019
- Directeur général Guillaume HEITZ › (nouvel onglet) (47 ans) · depuis 03/11/2025
- Administrateur Francois CHOLLET › (nouvel onglet) (71 ans) · arrivée publiée le 08/09/2022
- Administrateur Bernard COLOOS › (nouvel onglet) (71 ans) · arrivée publiée le 30/12/2022
- Rôle non publié Emmanuel GRAVIER › (nouvel onglet) (64 ans) · arrivée publiée le 04/12/2024
- Administrateur BPIFRANCE FINANCEMENT › (nouvel onglet) · représentée par FRANCOIS Chollet
- Administrateur BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · représentée par CLAUDE Lavisse
- Administrateur BTP CAPITAL CONSEIL › (nouvel onglet) · représentée par EMMANUELE Gasnot
- Commissaire aux comptes APLITEC › (nouvel onglet)
- Administrateur Societe Mutuelle d'Assurance du Batiment et des Travaux Publics › (nouvel onglet) · représentée par MAXENCE Hecquard
- Administrateur SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP) › (nouvel onglet) · représentée par SOPHIE Duplan
- Administrateur FEDERATION NATIONALE DES T P › (nouvel onglet) · représentée par JEAN-PHILIPPE Dupeyron
- Administrateur BTP PREVOYANCE › (nouvel onglet) · représentée par PHILIPPE Albertini
- Administrateur FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT · représentée par BERNARD Coloos
- Directeur général Loic CHAPEAUX › (nouvel onglet) · départ publié le 26/12/2025
- Directeur général Charles-Henri DOLLE › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'au 28/05/2025
- Directeur général Christophe COUTURIER › (nouvel onglet) · départ publié le 09/02/2024
- Commissaire aux comptes Beatrice COQUEREAU › (nouvel onglet) · départ publié le 30/07/2023
- Administrateur De CREDIT FONCIER › (nouvel onglet) · départ publié le 08/09/2022
- Administrateur INTER - COOP · représentée par Sevennec Valérie
- Administrateur Philippe ALBERTINI › (nouvel onglet) · départ publié le 06/09/2022
- Commissaire aux comptes PICARLE ET ASSOCIES - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A CAPITAL VARIABLE
- Président Christian BAFFY › (nouvel onglet) · départ publié le 28/02/2019
- Directeur général Stephane CURRENTI › (nouvel onglet) · départ publié le 28/02/2019
- Administrateur Christian BAFFY › (nouvel onglet) · départ publié le 28/02/2019
- Administrateur CREDIT COOPERATIF · représentée par Ouaghlani Farid
- Administrateur CREDIT FONCIER DE FRANCE · représentée par Battaglia Stéphane
- Administrateur Stephane CURRENTI › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 18/03/2015
- Président Dominique DE MARGERIE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/12/2014
- Commissaire aux comptes PICARLE ET ASSOCIES
- Administrateur OSEO · représentée par CHOLLET François
- Commissaire aux comptes PICARLE ET ASSOCIES - SARL
- Directeur général Gerard MATHERON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/06/2011
- Administrateur OSEO FINANCEMENT · représentée par CHOLLET François
- Administrateur UNION CENTRALE DU CREDIT COOPERATIF U. C. C. C · représentée par WOLFF Marc
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (44)
44 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DEMATHIEU BARD HOLDING 4 › (nouvel onglet) · via Claude LAVISSE (et 1 autres)
- mandats APLITEC › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats AUTOMATISME CABLAGE SERVICES › (nouvel onglet) · via Emmanuel GRAVIER
- mandats BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats BPIFRANCE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats BTP PREVOYANCE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Bernard COLOOS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Claude LAVISSE › (nouvel onglet) · président
- mandats ELECEUROPE › (nouvel onglet) · via Emmanuel GRAVIER
- mandats EPARGNE ETHIQUE FLEXIBLE › (nouvel onglet) · via Bernard COLOOS
- mandats Emmanuel GRAVIER › (nouvel onglet) · autre
- mandats FEDERATION NATIONALE DES T P › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Francois CHOLLET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats GROUPE ELECTRON › (nouvel onglet) · via Emmanuel GRAVIER
- mandats Guillaume HEITZ › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats H5 CAPITAL › (nouvel onglet) · président
- mandats MAISON HASSO › (nouvel onglet) · via Guillaume HEITZ
- mandats ORANGE DU PERCHE › (nouvel onglet) · via Bernard COLOOS
- mandats SCI BK › (nouvel onglet) · via Claude LAVISSE
- mandats SCI DAUPHINE 11 › (nouvel onglet) · via Claude LAVISSE
- mandats SCI GMH › (nouvel onglet) · via Guillaume HEITZ
- mandats SOC D EXPL SPELEOLOGIQ PADIRAC › (nouvel onglet) · via Emmanuel GRAVIER
- mandats SOCIETE AUXILIAIRE D'ETUDES ET D'INVESTISSEMENTS MOBILIERS › (nouvel onglet) · via Claude LAVISSE
- mandats SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats AETCA › (nouvel onglet)cessée · via Emmanuel GRAVIER
- mandats BTP CAPITAL CONSEIL › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandats BTP CAPITAL CONSEIL › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandats DUPLEIX-ELECTRIC › (nouvel onglet)cessée · via Emmanuel GRAVIER
- mandats GC2M › (nouvel onglet)cessée · via Guillaume HEITZ
- mandats GFA CHOLLET › (nouvel onglet)cessée · via Francois CHOLLET
- mandats RESO ELEC ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)cessée · via Emmanuel GRAVIER
- mandats SCI CHOLLET FRERES › (nouvel onglet)cessée · via Francois CHOLLET
- mandatsmandat terminé Christian BAFFY › (nouvel onglet) · président · administrateur 18/03/2015
- mandatsmandat terminé Stephane CURRENTI › (nouvel onglet) · directeur général · administrateur 18/03/2015
- mandatsmandat terminé Loic CHAPEAUX › (nouvel onglet) · directeur général 18/09/2025
- mandatsmandat terminé Christophe COUTURIER › (nouvel onglet) · directeur général 28/02/2019
- mandatsmandat terminé Philippe ALBERTINI › (nouvel onglet) · administrateur 25/09/2016
- mandatsmandat terminé Beatrice COQUEREAU › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 18/03/2015
- mandatsmandat terminé Charles-Henri DOLLE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé De CREDIT FONCIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Dominique DE MARGERIE › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Gerard MATHERON › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé H4 CAPITAL › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (39)
dernier : changement de dirigeant, 03/11/2025
Dirigeants · 12
1 autre dirigeant dans le cartouche.
- 03/11/2025 changement de dirigeant nouveau directeur général : Guillaume HEITZ › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 28/05/2025 changement de dirigeant départ du directeur général : Charles-Henri DOLLE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 09/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 08/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 07/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/12/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 09/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 09/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 30/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 30/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 16/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 09/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 09/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 08/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 08/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 06/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 13/11/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/02/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/09/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/09/2015 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 25/09/2015 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 18/03/2015 transfert transfert du siege hors ressort d'une personne morale par voie modificative BODACC, RCS-B
- 24/12/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 24/12/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 29/08/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 03/02/2013 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 26/01/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/06/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 08/09/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/12/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 22/06/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 siège 33 Rue des Trois Fontanot, 92000 Nanterre → 27 Rue Dumont D'urville, 75016 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Distribution de crédit → Autre distribution de crédit INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination BATINNOVA → BTP CAPITAL INVESTISSEMENT INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Distribution de crédit INSEE, Sirene
- 01/01/1974 dénomination BATINNOVA INSEE, Sirene
- 01/01/1974 siège 33 Rue des Trois Fontanot, 92000 Nanterre INSEE, Sirene
- 01/01/1974 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1974 → 2025 · 39.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des sociétés financières
- Convention collective Convention collective nationale des sociétés financières · code 0478
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Produits financiers
Années précédentes
- 2017 : 1,7 M€
- 2018 : 821 k€
- 2019 : 3,7 M€
- 2020 : 2,1 M€
- 2021 : 4,1 M€
- 2022 : 2,7 M€
- 2023 : 2,4 M€
- 2024 : 3,0 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
27 Rue Dumont D'urville, 75016 Paris
siège · SIRET 302 527 734 00081 · banque et crédit · depuis 23/07/2014
-
66 Avenue des Champs Elysees, 75008 Paris
SIRET 302 527 734 00032 · banque et crédit · depuis 09/10/1996
Les 654 autres entreprises du métier « banque et crédit » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (84)
dernier : nomination d'un administrateur, 12/12/2025
- 12/12/2025 Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/07/2025 Autre opération sur le capital pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/07/2025 Autre opération sur le capital pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/07/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/12/2024 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2024 Changement de dirigeant Représentant permanent · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/12/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2024 Changement de dirigeant Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/01/2024 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Représentant permanent · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/01/2024 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Représentant permanent · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/01/2024 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Représentant permanent · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2022 Nomination d'un administrateur Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2022 Nomination d'un administrateur Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/12/2022 Représentant permanent Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2022 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/08/2022 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/08/2022 Changement de dirigeant Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/08/2022 Changement de dirigeant Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/08/2022 Changement de dirigeant Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/08/2022 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé · Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/08/2022 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé · Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/11/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2019 Changement de dirigeant Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2019 Changement de dirigeant Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/10/2017 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/05/2017 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/05/2017 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2017 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2016 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2016 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2015 Changement de dirigeant Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2015 Changement de dirigeant Représentant permanent · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2015 Modification des statuts Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 12 boulevard de pesaro cs 10002 92024 nanterre cedex · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/2014 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/2014 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/06/2011 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/11/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/10/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/06/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/06/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/02/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/06/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/09/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/06/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/03/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/11/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/06/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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› Personnes citées dans les actes
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