ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Oise ›

SCEA FOSSE MARTIN

302 912 928Société civile d'exploitation agricoleactive

16 Rue des Marronniers, 60620 Reez-Fosse-Martin

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Quentin CHARTIER › (37 ans)
  2. Personne morale DU GRISARD ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 13/09/2024

Dénomination
SCEA FOSSE MARTIN SCEA FOSSE MARTIN Dénomination · depuis le 01/01/1962 64 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1962 → 2024 · 5.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations polyculture élevage Oise · code 9601

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 31/05/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 16 Rue des Marronniers, 60620 Reez-Fosse-Martin

    siège · SIRET 302 912 928 00017 · grandes cultures

Les 2 466 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Oise (60) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : statuts mis à jour, 12/12/2025

  1. 12/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 12/12/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 25/07/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 25/07/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 28/02/2024 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 31/05/2022 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 23/07/2020 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 12/06/2020 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 20/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 22/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  11. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  13. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 16.

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