ENTREPRISE Travaux de revêtement des sols et des murs › Doubs ›

ETABLISSEMENTS CAFRACO REVETEMENTS DE SOLS ET D ETANCHEITE

304 880 784SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1975

8 Rue Albert Einstein, 25000 Besancon

3 à 5 Effectif salariés · 2024
822 k€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
7 538 € Résultat net
358 k€ Capitaux propres
24 k€ Dettes financières trésorerie 160 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale SANNICOLO CONSTRUCTIONS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : transfert, 25/05/2021

Dénomination
EXPLOIT ETS CAFRACO EXPLOIT ETS CAFRACO Dénomination · du 01/01/1975 au 01/01/1991 16 ans SARL CAFRACO SARL CAFRACO Dénomination · du 01/01/1991 au 01/01/2001 10 ans ETABLISSEMENTS CAFRACO REVETEMENTS DE SOLS ET D ETANCHEITE ETABLISSEMENTS CAFRACO REVETEMENTS DE SOLS ET D ETANCHEITE Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/01/1975 au 07/04/2021 46 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 07/04/2021 5 ans
Activité
Revêtement des sols et des murs Revêtement des sols et des murs Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Travaux de revêtement des sols et des murs Travaux de revêtement des sols et des murs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
4 Rue du Bois de la Courbe, 25870 Chatillon-le-Duc 4 Rue du Bois de la Courbe, 25870 Chatillon-le-Duc Siège · du 01/01/1975 au 01/05/2021 46 ans 8 Rue Albert Einstein, 25000 Besancon 8 Rue Albert Einstein, 25000 Besancon Siège · depuis le 01/05/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1975 51 ans Immatriculation01/01/1975

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1975 → 2021 · 12.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (32)

dernier : 81 k€, 12/05/2026

  1. 12/05/2026 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché · REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 13 SOLS SOUPLES

    marché · 81 k€

    REHABILITATION LOURDE DE L'ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 13 SOLS SOUPLES

    81 k€
  2. 15/04/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    marché · Revêtements de sols souples - Construction de 12 logements intermédiaires et réhabilitation du château et de son annexe en 10 logements - Rue de l'Eglise à LES AUXONS (Groupes 481…

    marché · 51 k€

    Revêtements de sols souples - Construction de 12 logements intermédiaires et réhabilitation du château et de son annexe en 10 logements - Rue de l'Eglise à LES AUXONS (Groupes 481…

    51 k€
  3. 16/03/2026 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 : Couverture - Etanchéité - Isolation de toiture Délai : 1 mois de préparation et 6 mois de travaux - Rénovation du théâtre Edwige Feuillère et de la salle Parisot

    marché · 272 k€

    Lot 2 : Couverture - Etanchéité - Isolation de toiture Délai : 1 mois de préparation et 6 mois de travaux - Rénovation du théâtre Edwige Feuillère et de la salle Parisot

    272 k€
  4. 16/03/2026 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 2 : Couverture - Etanchéité - Isolation de toiture

    marché · 272 k€ (1 avenant)

    Lot 2 : Couverture - Etanchéité - Isolation de toiture

    272 k€
  5. 11/03/2026 COMMUNE DE GRAND-CHARMONT › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION DE LA TOITURE ET DU CHAUFFAGE DU C.L.S.H: Lot 1: LOT 1 Etanchéité, toiture, zinguerie

    marché · 139 k€

    RENOVATION DE LA TOITURE ET DU CHAUFFAGE DU C.L.S.H: Lot 1: LOT 1 Etanchéité, toiture, zinguerie

    139 k€
  6. 11/03/2026 COMMUNE DE GRAND-CHARMONT › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION TOITURE ET CHAUFFAGE CLSH LOT 1 ETANCHEITE DE TOITURE ZINGUERIE

    marché · 139 k€

    RENOVATION TOITURE ET CHAUFFAGE CLSH LOT 1 ETANCHEITE DE TOITURE ZINGUERIE

    139 k€
  7. 02/03/2026 COMMUNE DE DOLE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle du Club house du Tennis Club à Dole

    marché · 5 696 €

    Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle du Club house du Tennis Club à Dole

    5 696 €
  8. 17/12/2025 CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation et extension de la crèche " Le P'tit nid du Chanois " à Vellefaux: Lot 3: Lot 3 étanchéité couverture

    marché · 72 k€

    Réhabilitation et extension de la crèche " Le P'tit nid du Chanois " à Vellefaux: Lot 3: Lot 3 étanchéité couverture

    72 k€
  9. 17/12/2025 CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS › (nouvel onglet)
    marché · LOT 3 ETANCHEITE COUVERTURE

    marché · 72 k€

    LOT 3 ETANCHEITE COUVERTURE

    72 k€
  10. 05/08/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation d'une étanchéité avec isolation sur toiture bac acier au CIS de MOREZ

    marché · 90 k€

    Réalisation d'une étanchéité avec isolation sur toiture bac acier au CIS de MOREZ

    90 k€
  11. 25/07/2025 COMMUNE DE VAIVRE-ET-MONTOILLE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation énergétique de l'école du Lac à Vaivre-et-Montoille - Lot 6 : Etanchéité

    marché · 95 k€

    Réhabilitation énergétique de l'école du Lac à Vaivre-et-Montoille - Lot 6 : Etanchéité

    95 k€
  12. 22/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 › (nouvel onglet)
    marché · LOT 15 SOLS SOUPLES -CONSTRUCTION/DECONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE PERGAUD

    marché · 62 k€

    LOT 15 SOLS SOUPLES -CONSTRUCTION/DECONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE PERGAUD

    62 k€
  13. 15/07/2025 SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LA REVEROTTE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 5 CAFRACO

    marché · 42 k€

    LOT 5 CAFRACO

    42 k€
  14. 29/04/2025 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Extension du restaurant scolaire de l'école maternelle de Champvans

    marché · 12 k€

    Extension du restaurant scolaire de l'école maternelle de Champvans

    12 k€
  15. 23/12/2024 LOGE.GBM › (nouvel onglet)
    marché · REVETEMENTS DE SOL COLLES - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS 10-12-14 rue Amédée Thierry à Besançon (25000)n(cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée infru…

    marché · 43 k€

    REVETEMENTS DE SOL COLLES - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS 10-12-14 rue Amédée Thierry à Besançon (25000)n(cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée infru…

    43 k€
  16. 03/12/2024 CDC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d’entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements - 04Q Etanchéité Secteur Quetigny

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d’entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements - 04Q Etanchéité Secteur Quetigny

    400 k€
  17. 03/12/2024 CDC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d’entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements - 04Q Etanchéité Secteur Quetigny

    Accord cadre · 8 435 € (montant maximum)

    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d’entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements - 04Q Etanchéité Secteur Quetigny

    8 435 €
  18. 20/02/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 12 RE…

    Accord cadre · 833 k€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du CCAS Lot 12 RE…

    833 k€
  19. 20/02/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    3,3 M€
  20. 19/02/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 12 REVETEMENT SOLS SOUPLES

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 12 REVETEMENT SOLS SOUPLES

    650 k€
  21. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 2A SECTEUR DE BESANCON ETANCHEITE

    Accord cadre · 840 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 2A SECTEUR DE BESANCON ETANCHEITE

    840 k€
  22. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 10A BESANCON SOLS SOUPLES

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 10A BESANCON SOLS SOUPLES

    400 k€
  23. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 2B SECTEUR DE MONTBELIARD ETANCHEITE

    Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 2B SECTEUR DE MONTBELIARD ETANCHEITE

    640 k€
  24. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS

    Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS

    640 k€
  25. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 10C PONTARLIER SOLS SOUPLES

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 10C PONTARLIER SOLS SOUPLES

    160 k€
  26. 01/02/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 10B MONTBELIARD SOLS SOUPLES

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 10B MONTBELIARD SOLS SOUPLES

    400 k€
  27. 11/01/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    Accord cadre · 83 k€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    83 k€
  28. 11/01/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 6 ETANCHEITE PVC

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 6 ETANCHEITE PVC

    400 k€
  29. 11/01/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    3,3 M€
  30. 11/01/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    Accord cadre · 833 k€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    833 k€
  31. 11/01/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    Accord cadre · 667 k€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communa…

    667 k€
  32. 10/01/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 5 ETANCHEITE

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 5 ETANCHEITE

    600 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 32.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 30/03/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Total du bilan

Années précédentes
1,2 M€ 2016 1,3 M€ 2017
1,0 M€ 2019 1,1 M€ 2020 563 k€ 2022 671 k€ 2023 948 k€ 2024 822 k€ 2025
1,2 M€ 2016 1,3 M€ 2017 1,0 M€ 2019 1,1 M€ 2020 563 k€ 2022 671 k€ 2023 948 k€ 2024 822 k€ 2025
  • 2016 : 1,2 M€
  • 2017 : 1,3 M€
  • 2019 : 1,0 M€
  • 2020 : 1,1 M€
  • 2022 : 563 k€
  • 2023 : 671 k€
  • 2024 : 948 k€
  • 2025 : 822 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

2024 : 6,8 %

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2024 : 6,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercice 2024 · n = 1054.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 8 Rue Albert Einstein, 25000 Besancon

    siège · SIRET 304 880 784 00034 · peinture et revêtements · depuis 01/05/2021

Les 814 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : modification des statuts, 20/05/2021

  1. 20/05/2021 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Changement de dirigeant · Durée de la société — De 50 ans a compter de sa date d expiration initialement fixee au 15 12 2025 · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Modification de l'exercice social · Changement de dirigeant · Durée de la société — De 50 ans a compter de sa date d expiration initialement fixee au 15 12 2025 · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/04/2021 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · correction erreur matérielle commise dans l'AGE du 07/04/2021 · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · correction erreur matérielle commise dans l'AGE du 07/04/2021 · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/04/2021 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · correction erreur matérielle commise dans l'AGE du 07/04/2021 · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · correction erreur matérielle commise dans l'AGE du 07/04/2021 · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/03/2021 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 29/11/2002 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/07/2001 Modification de l'objet social
    Transfert du siège social — Chatillon le duc 4 rue du bois de la courbe · Changement de dénomination — En celle de etablissements cafraco revetements de sols et d etancheite · Transformation de la forme juridique — Etablissements cafraco revetements de sols et d etancheite · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert du siège social — Chatillon le duc 4 rue du bois de la courbe · Changement de dénomination — En celle de etablissements cafraco revetements de sols et d etancheite · Transformation de la forme juridique — Etablissements cafraco revetements de sols et d etancheite · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 16/02/1998 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée — De la gerance du 19 janvier 1998 · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée — De la gerance du 19 janvier 1998 · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/09/1996 Autre pièce déposée — De la gerance en date du 5 septembre 1996
    Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Autorisation de cession de parts sociales et agrément d'un · signal

    Apport — Les Associés ont apporté à la société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — l'assemblée générale décide de nommer en qualité de gérant : · signal

    Départ de dirigeant — En remplacement de Mr Bernard NAPPEZ, démissionnaire, · signal

    Augmentation de capital — ! de la société, que de i'augmentation de capital social par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

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