ENTREPRISE Édition de revues et périodiques › Paris ›
SOC FRANCAISE PROMOTION ARTISTIQUE (SFPA)
304 951 460Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1975
10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris
Dirigeants et associés
- Gérant Michèle BENBUNAN › (nouvel onglet) (64 ans) · depuis 22/01/2026
- Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Gérant Pierre LOUETTE › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'au 22/01/2026
- Gérant Francis MOREL › (nouvel onglet) · départ publié le 22/04/2018
- Commissaire aux comptes Guillaume POTEL › (nouvel onglet) · départ publié le 29/07/2016
- Commissaire aux comptes MAZARS & GUERARD
- Gérant Nicolas BEYTOUT › (nouvel onglet) · départ publié le 04/12/2011
- Gérant Mathieu COSSON › (nouvel onglet) · départ publié le 04/12/2011
- Gérant Alain METTERNICH › (nouvel onglet) · départ publié le 07/08/2008
- Gérant Jean SCHARDNER › (nouvel onglet) · départ publié le 07/08/2008
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SOC FRANCAISE PROMOTION ARTISTIQUE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (42)
1 opération · 41 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations LES EDITIONS CROQUE FUTUR › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2023 11/07/2023
- mandats 2050 NOW LA MAISON › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats 2050 NOW LE MEDIA › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats AGENCE D'EVENEMENTS CULTURELS › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats BLACK CHOUKA › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats DEMATIS › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats EDITIO › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats GROUPE LES ECHOS SA › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats HELIOX › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats LE JARDIN D'ACCLIMATATION › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats LE PARISIEN LIBERE › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats LES ECHOS › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats LES ECHOS LE PARISIEN MEDIAS › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats LES ECHOS LE PARISIEN SERVICES › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats LES ECHOS PUBLISHING › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats LES ECHOS SOLUTIONS › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats LP MANAGEMENT › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats MEDIA MANAGEMENT › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats MEZZO › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats Michèle BENBUNAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats OPINION-WAY › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats POUR L'ECO › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats RADIO CLASSIQUE › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats SA INVESTIR PUBLICATIONS › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats SCEA LA LUMIERE › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats SCI BUBUS › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats SOCIETE NOUVELLE SICAVIC › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats TEAM DIFFUSION › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats TEAM MEDIA › (nouvel onglet) · via Michèle BENBUNAN
- mandats ANTINEA 6 › (nouvel onglet)cessée · via Michèle BENBUNAN
- mandats DOG IS MINE (DISM) › (nouvel onglet)cessée · via Michèle BENBUNAN
- mandats EDITIS › (nouvel onglet)cessée · via Michèle BENBUNAN
- mandats EDUCLEVER › (nouvel onglet)cessée · via Michèle BENBUNAN
- mandats SOCIETE COMMUNE POUR LES INFRASTRUCTURES DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE › (nouvel onglet)cessée · via Michèle BENBUNAN
- mandatsmandat terminé Francis MOREL › (nouvel onglet) · gérant 04/12/2011
- mandatsmandat terminé Mathieu COSSON › (nouvel onglet) · gérant 07/08/2008
- mandatsmandat terminé Nicolas BEYTOUT › (nouvel onglet) · gérant 07/08/2008
- mandatsmandat terminé Alain METTERNICH › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Guillaume POTEL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Jean SCHARDNER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Pierre LOUETTE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 22/01/2026
Dirigeants · 2
- 22/01/2026 changement de dirigeant nouveau gérant : Michèle BENBUNAN › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 22/01/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Pierre LOUETTE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 30/08/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/04/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/10/2017 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 22/09/2017 siège 16 Rue du Quatre Septembre, 75002 Paris → 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris INSEE, Sirene
- 29/07/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/12/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/10/2009 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 28/05/2009 siège 51 Rue Vivienne, 75002 Paris → 16 Rue du Quatre Septembre, 75002 Paris INSEE, Sirene
- 07/08/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Edition de revues et périodiques → Édition de revues et périodiques INSEE, Sirene
- 04/10/2004 siège Guide Emer, 23 Rue des Jeuneurs, 75002 Paris → 51 Rue Vivienne, 75002 Paris INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Edition de revues et périodiques INSEE, Sirene
- 01/01/1975 siège Guide Emer, 23 Rue des Jeuneurs, 75002 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/1975 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1975 → 2026 · 16.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de travail des journalistes
- Convention collective Convention collective nationale de travail des journalistes · code 1480
- Convention collective Convention collective nationale des employés et des cadres des éditeurs de la presse magazine · code 3225
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (8)
dernier : 405 k€, 21/08/2026
-
21/08/2026
CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
405 k€
Accord cadre · montant maximum · Conception, édition et diffusion de catalogues d’expositions temporaires pour le Musée de Pont-Aven
Accord cadre · 405 k€ (montant maximum)
Conception, édition et diffusion de catalogues d’expositions temporaires pour le Musée de Pont-Aven
-
06/03/2026
MUSEE DEPARTEMENTAL MODERNE CERET › (nouvel onglet)
52 k€
marché · groupement de 8 titulaires · PRESTATION DE CO-EDITION POUR LE GUIDE DES COLLECTIONS DU MUSEE D'ART MODERNE DE CERET
marché · 52 k€ · groupement de 8 titulaires
PRESTATION DE CO-EDITION POUR LE GUIDE DES COLLECTIONS DU MUSEE D'ART MODERNE DE CERET
-
10/09/2025
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
50 k€
marché · LC Realisation hors-serie dedie aux Metiers d'Art de la Region Grand Est 84 pages
marché · 50 k€
LC Realisation hors-serie dedie aux Metiers d'Art de la Region Grand Est 84 pages
-
10/02/2025
COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · VILLE DE DIJON - Edition, impression et diffusion de publications pour les cinq musées gérés par la direction des musées de Dijon
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
VILLE DE DIJON - Edition, impression et diffusion de publications pour les cinq musées gérés par la direction des musées de Dijon
-
12/03/2024
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
43 k€
marché · Exposition Mondes connectés édition du catalogue MBA
marché · 43 k€
Exposition Mondes connectés édition du catalogue MBA
-
22/02/2024
METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
19 k€
marché · Édition, impression et diffusion du catalogue de l'exposition "Paquebots 1913-1942, une esthétique transatlantique" pour le compte du groupement de commande Nantes Métropole et Vi…
marché · 19 k€
Édition, impression et diffusion du catalogue de l'exposition "Paquebots 1913-1942, une esthétique transatlantique" pour le compte du groupement de commande Nantes Métropole et Vi…
-
20/12/2023
REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
43 k€
marché · MAGAZINE HORS SERIE CONNAISSANCE DES ARTS : BOURGES 2028
marché · 43 k€
MAGAZINE HORS SERIE CONNAISSANCE DES ARTS : BOURGES 2028
-
—
MUSEE DEPARTEMENTAL MODERNE CERET › (nouvel onglet)
33 k€
marché · groupement de 6 titulaires · Prestations de coéditions du catalogue de l'exposition "Soutine révélé" (titre de travail) pour le musée d'art moderne de Céret
marché · 33 k€ · groupement de 6 titulaires
Prestations de coéditions du catalogue de l'exposition "Soutine révélé" (titre de travail) pour le musée d'art moderne de Céret
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 8.
› Changements de contrôle (3)
dernier : vente, 11/07/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/07/2023 vente LES EDITIONS CROQUE FUTUR › (nouvel onglet) · cédant 2,8 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 29/07/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 14/10/2004 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 7,6 M€ · Achats 480 k€ · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 97 k€
- 2017 : 7,4 M€ · Achats 493 k€ · Charges externes 4,5 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 379 k€
- 2018 : 7,4 M€ · Achats 479 k€ · Charges externes 4,6 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 264 k€
- 2019 : 8,8 M€ · Achats 594 k€ · Charges externes 5,6 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 576 k€
- 2020 : 5,7 M€ · Achats 276 k€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE −1,0 M€
- 2021 : 7,3 M€ · Achats 542 k€ · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE −917 k€
- 2022 : 8,8 M€
- 2023 : 10,4 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 8,5 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE −1,7 M€
- 2024 : 12,5 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 10,2 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE −2,1 M€
- 2025 : 11,9 M€ · Achats 958 k€ · Charges externes 9,5 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE −2,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : 1,3 %
- 2017 : 5,1 %
- 2018 : 3,6 %
- 2019 : 6,5 %
- 2021 : -12,6 %
- 2022 : -6,4 %
- 2023 : -16,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris
siège · SIRET 304 951 460 00068 · presse · depuis 22/09/2017
Les 9 703 autres entreprises du métier « presse » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (49)
dernier : attestation de dépôt des fonds, 28/09/2026
- 28/09/2026 Attestation de dépôt des fonds pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/08/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/07/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/07/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/07/2021 Réduction du capital social Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2019 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2018 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Divers · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2018 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Divers · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2017 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2016 Mouvement de commissaire aux comptes Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2014 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2010 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2010 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2010 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2010 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2010 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2009 Transfert du siège social — Social 51 r vivienne 75002 paris Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2009 Transfert du siège social — Social 51 r vivienne 75002 paris Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2009 Transfert du siège social — Social 51 r vivienne 75002 paris Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2008 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2007 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/06/2006 Poursuite d'activité malgré les pertes Délégation de pouvoirs de direction · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2005 Cession de parts sociales Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2004 Mouvement de commissaire aux comptes Transfert du siège social — Social 23 rue des jeuneurs 75002 paris · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2004 Cession de parts sociales Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2004 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2003 Divers Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2003 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2003 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/2003 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/02/2003 Modification de l'objet social Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/2002 Augmentation du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/2002 Mouvement de commissaire aux comptes Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/02/2002 Autre opération sur le capital Réduction du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2001 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/10/2000 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2000 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2000 Transfert du siège social — Social 25 rue de ponthieu 75008 paris nouveau 23 rue des jeuneurs 75002 paris Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/08/1998 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/1997 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/1996 Renouvellement d'un mandat Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 49.
› Personnes citées dans les actes
2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.