ENTREPRISE Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation › Rhône ›

ENTREPRISE MOOS

304 952 153SAS, société par actions simplifiéeactive

Jean Moos, 6 Avenue Jean Moos, 69550 Amplepuis

100 à 199 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Personne morale L. BOULANJON AUDIT - L.B.A. ›
  2. Personne morale FINANCIERE MOOS ›
  3. Personne morale SAS CABINET MICHEL BAIZET
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (5)

3 mandats · 2 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 04/02/2021

Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Travaux d'installation électrique Travaux d'installation électrique Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2015 8 ans Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · du 31/12/2015 au 31/12/2018 3 ans Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Activité · du 31/12/2018 au 31/12/2019 1 an Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · depuis le 31/12/2019 6 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2021 · 11.

› Agréments et conventions (5)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 10 qualifications
  5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Marchés publics (50)

dernier : 79 k€, 29/05/2026

  1. 29/05/2026 COMMUNE DE TASSIN LA DEMI LUNE ›
    marché · T2609DAST Lot no06 VENTILATION

    marché · 79 k€

    T2609DAST Lot no06 VENTILATION

    79 k€
  2. 22/05/2026 ALLIADE SYSTEMES D'INFORMATION ›
    marché · HP C659 : LE FLEUVE 1 : 5 rue Commandant Ayasse : Lyon 7 69007

    marché · 183 k€

    HP C659 : LE FLEUVE 1 : 5 rue Commandant Ayasse : Lyon 7 69007

    183 k€
  3. 19/05/2026 COMMUNE DE LYON ›
    marché · 1 avenant · MEDIATHEQUE MARCELINE DESBORDES VALMORE - Réaménagement intérieur - Lot 09 - CVC Plomberie

    marché · 551 k€ (1 avenant)

    MEDIATHEQUE MARCELINE DESBORDES VALMORE - Réaménagement intérieur - Lot 09 - CVC Plomberie

    551 k€
  4. 22/12/2025 COMMUNE DE CRAPONNE ›
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 23/06/2026 · REHABILITATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE DU CENTRE ET DE SON RESTAURANT : LOT 13 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE GTB

    marché · porté à 1,2 M€ le 23/06/2026

    REHABILITATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE DU CENTRE ET DE SON RESTAURANT : LOT 13 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE GTB

    1,2 M€
  5. 10/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON ›
    marché · Mise en oeuvre d'ombrières photovoltaïques sur le parking de l'AquaGaron

    marché · 223 k€

    Mise en oeuvre d'ombrières photovoltaïques sur le parking de l'AquaGaron

    223 k€
  6. 10/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON ›
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · MISE EN OEUVRE D'OMBRIÈRES PHOTOVOLTAÏQUES - TRAVAUX

    marché · 222 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    MISE EN OEUVRE D'OMBRIÈRES PHOTOVOLTAÏQUES - TRAVAUX

    222 k€
  7. 16/09/2025 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ›
    marché · Installations photovoltaïques sur les toitures des gymnases G1 et G2 Marlioz et la construction d'ombrières photovoltaïques sur les parkings des sites Lepic et Marlioz

    marché · 88 k€

    Installations photovoltaïques sur les toitures des gymnases G1 et G2 Marlioz et la construction d'ombrières photovoltaïques sur les parkings des sites Lepic et Marlioz

    88 k€
  8. 04/09/2025 COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN D OZON ›
    marché · Restructuration partielle et pose de panneaux photovoltaïque

    marché · 49 k€

    Restructuration partielle et pose de panneaux photovoltaïque

    49 k€
  9. 27/08/2025 COMMUNE D AMPLEPUIS ›
    marché · montant porté à 90 k€ le 10/07/2026 · TRAVAUX REHABILITATION ENERGETIQUE ECOLE LA MARELLE - LOT 08

    marché · porté à 90 k€ le 10/07/2026

    TRAVAUX REHABILITATION ENERGETIQUE ECOLE LA MARELLE - LOT 08

    90 k€
  10. 27/08/2025 COMMUNE D AMPLEPUIS ›
    marché · Travaux de rénovation énergétique de l'école La Marelle à Amplepuis

    marché · 93 k€

    Travaux de rénovation énergétique de l'école La Marelle à Amplepuis

    93 k€
  11. 17/07/2025 METROPOLE DE LYON ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Restructuration et agrandissement des halls de collecte Est et Nord-Ouest, site Krüger à Villeurbanne - Lot n°9 : Chauffage - ventilation - plomberie

    marché · 389 k€ · groupement de 2 titulaires

    Restructuration et agrandissement des halls de collecte Est et Nord-Ouest, site Krüger à Villeurbanne - Lot n°9 : Chauffage - ventilation - plomberie

    389 k€
  12. 07/07/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER) ›
    marché · PV TOITURE ST ROMAIN POPEY

    marché · 75 k€

    PV TOITURE ST ROMAIN POPEY

    75 k€
  13. 30/06/2025 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 ›
    marché · Rénovation de la sous-station et chaufferie sur le site de GERLAND

    marché · 138 k€

    Rénovation de la sous-station et chaufferie sur le site de GERLAND

    138 k€
  14. 30/06/2025 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 ›
    marché · Travaux préparatoires quartier de la physique - bâtiment HAEFELY - Chauffage Ventilation Climatisation Plomberie Sanitaires Fluides spéciaux

    marché · 820 k€

    Travaux préparatoires quartier de la physique - bâtiment HAEFELY - Chauffage Ventilation Climatisation Plomberie Sanitaires Fluides spéciaux

    820 k€
  15. 07/02/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER) ›
    marché · montant porté à 306 k€ le 25/03/2026 · HYDRAULIQUE SOUS STATION LOT 11

    marché · porté à 306 k€ le 25/03/2026

    HYDRAULIQUE SOUS STATION LOT 11

    306 k€
  16. 16/12/2024 METROPOLE DE LYON ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon<br />Lot n°7 : Plomberie<br />

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon<br />Lot n°7 : Plomberie<br />

    5,0 M€
  17. 02/12/2024 COMMUNE DE SAINT MARCEL L ECLAIRE ›
    marché · montant porté à 93 k€ le 20/11/2025 · REHABILITATION EXTENSION DE L'ÉCOLE COMMUNALE - LOT13 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 93 k€ le 20/11/2025

    REHABILITATION EXTENSION DE L'ÉCOLE COMMUNALE - LOT13 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    93 k€
  18. 29/11/2024 COMMUNE DE SAINT MARCEL L ECLAIRE ›
    marché · groupement de 15 titulaires · REHABILITATION + EXTENSION DE L'ECOLE MUNCIPALE DE SAINT MARCEL L'ECLAIRE

    marché · 827 k€ · groupement de 15 titulaires

    REHABILITATION + EXTENSION DE L'ECOLE MUNCIPALE DE SAINT MARCEL L'ECLAIRE

    827 k€
  19. 29/11/2024 COMMUNE DE SAINT MARCEL L ECLAIRE ›
    marché · Réhabilitation et extension de l'école communale de Saint Marcel l'Eclairé (69) - lot n°13

    marché · 86 k€

    Réhabilitation et extension de l'école communale de Saint Marcel l'Eclairé (69) - lot n°13

    86 k€
  20. 29/11/2024 COMMUNE DE SAINT MARCEL L ECLAIRE ›
    marché · JEAN MOOS

    marché · 86 k€

    JEAN MOOS

    86 k€
  21. 26/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU ›
    marché · 2 avenants · Travaux de construction d'un cinéma 5 salles - Lot 15 - CVC CHAUFFAGE

    marché · 990 k€ (2 avenants)

    Travaux de construction d'un cinéma 5 salles - Lot 15 - CVC CHAUFFAGE

    990 k€
  22. 23/09/2024 COMMUNE D AMPLEPUIS ›
    marché · CONTRAT D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION MECANIQUE ET DE CLIMATISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX

    marché · 82 k€

    CONTRAT D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION MECANIQUE ET DE CLIMATISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX

    82 k€
  23. 23/09/2024 COMMUNE D AMPLEPUIS ›
    marché · CONTRAT D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION MÉCANIQUE ET DE CLIMATISATION CONTRÔLÉE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX de la Ville d'AMPLEPUIS

    marché · 82 k€

    CONTRAT D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION MÉCANIQUE ET DE CLIMATISATION CONTRÔLÉE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX de la Ville d'AMPLEPUIS

    82 k€
  24. 22/07/2024 CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOIRE ›
    marché · Construction d'une ombrière avec panneaux photovoltaïques

    marché · 164 k€

    Construction d'une ombrière avec panneaux photovoltaïques

    164 k€
  25. 04/07/2024 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN ›
    marché · 1 avenant · PLOMBERIE SANITAIRES

    marché · 107 k€ (1 avenant)

    PLOMBERIE SANITAIRES

    107 k€
  26. 04/07/2024 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN ›
    marché · montant porté à 466 k€ le 29/01/2025 · Rénovation et extension de l'abattoir Rhône Ouest et de son atelier de découpe annexe à Saint-Romain-de-Popey (69) - LOT 13

    marché · porté à 466 k€ le 29/01/2025

    Rénovation et extension de l'abattoir Rhône Ouest et de son atelier de découpe annexe à Saint-Romain-de-Popey (69) - LOT 13

    466 k€
  27. 04/07/2024 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN ›
    marché · montant porté à 528 k€ le 20/05/2026 · FLUIDES / PLOMBERIE

    marché · porté à 528 k€ le 20/05/2026

    FLUIDES / PLOMBERIE

    528 k€
  28. 25/06/2024 COMMUNE DU COTEAU ›
    marché · montant porté à 121 k€ le 09/04/2025 · TRX E D M CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 121 k€ le 09/04/2025

    TRX E D M CHAUFFAGE VENTILATION

    121 k€
  29. 16/05/2024 COMMUNE DE SAINT FORGEUX ›
    marché · montant porté à 335 k€ le 10/07/2025 · MOSS LOT1

    marché · porté à 335 k€ le 10/07/2025

    MOSS LOT1

    335 k€
  30. 12/04/2024 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON ›
    marché · 1 avenant · CHAUFFAGE-VENTILATION

    marché · 176 k€ (1 avenant)

    CHAUFFAGE-VENTILATION

    176 k€
  31. 12/04/2024 COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON ›
    marché · Rénovation de 14 logements - Gendarmerie de Brignais

    marché · 176 k€

    Rénovation de 14 logements - Gendarmerie de Brignais

    176 k€
  32. 10/04/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHANDIEU ›
    marché · groupement de 6 titulaires · RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL HORS MENUISERIES

    marché · 686 k€ · groupement de 6 titulaires

    RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL HORS MENUISERIES

    686 k€
  33. 10/04/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHANDIEU ›
    marché · montant porté à 377 k€ le 23/06/2026 · RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL HORS MENUISERIES LOT5

    marché · porté à 377 k€ le 23/06/2026

    RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL HORS MENUISERIES LOT5

    377 k€
  34. 10/04/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHANDIEU ›
    marché · Rénovation énergétique de l'école maternelle Louise Michel: Lot 5 : Traitement d'air / chauffage

    marché · 375 k€

    Rénovation énergétique de l'école maternelle Louise Michel: Lot 5 : Traitement d'air / chauffage

    375 k€
  35. 04/03/2024 COMMUNE DE CORBAS ›
    marché · montant porté à 160 k€ le 07/04/2025 · CHAUFFAGE - RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE MARIE CURIE

    marché · porté à 160 k€ le 07/04/2025

    CHAUFFAGE - RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE MARIE CURIE

    160 k€
  36. 04/03/2024 COMMUNE DE CORBAS ›
    marché · Rénovation énergétique du groupe scolaire Marie Curie à Corbas

    marché · 154 k€

    Rénovation énergétique du groupe scolaire Marie Curie à Corbas

    154 k€
  37. 19/02/2024 COMMUNE DE VINDRY-SUR-TURDINE ›
    marché · Aménagement de locaux administratifs dans l'Hôtel de Ville à Vindry-sur-Turdine - LOT N°6

    marché · 22 k€

    Aménagement de locaux administratifs dans l'Hôtel de Ville à Vindry-sur-Turdine - LOT N°6

    22 k€
  38. 13/02/2024 COMMUNE DE DARDILLY ›
    marché · Construction du nouveau groupe scolaire des Noyeraies - Relance lots 5 et 11

    marché · 1,8 M€

    Construction du nouveau groupe scolaire des Noyeraies - Relance lots 5 et 11

    1,8 M€
  39. 08/02/2024 COMMUNE DE LYON ›
    marché · 2 avenants · Groupe scolaire Kennedy - construction LOT 14

    marché · 137 k€ (2 avenants)

    Groupe scolaire Kennedy - construction LOT 14

    137 k€
  40. 15/06/2023 COMMUNE DE SAINT NIZIER D AZERGUES ›
    marché · montant porté à 190 k€ le 19/02/2025 · CHAUFFAGE VENTILLATION PLOMBERIE SANITAIRES

    marché · porté à 190 k€ le 19/02/2025

    CHAUFFAGE VENTILLATION PLOMBERIE SANITAIRES

    190 k€
  41. 28/04/2023 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE ›
    marché · montant porté à 741 k€ le 18/08/2025 · CONSTRUCTION CUISINE CENTRALE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION

    marché · porté à 741 k€ le 18/08/2025

    CONSTRUCTION CUISINE CENTRALE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION

    741 k€
  42. 25/04/2023 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE ›
    marché · 2 avenants · TRAVAUX D?ENTRETIEN, REPARATIONS COURANTES, GROSSES REPARATIONS, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS INTERIEURS DES BATIMENTS - LOT 29 ? PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC

    marché · 200 k€ (2 avenants)

    TRAVAUX D?ENTRETIEN, REPARATIONS COURANTES, GROSSES REPARATIONS, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS INTERIEURS DES BATIMENTS - LOT 29 ? PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC

    200 k€
  43. 23/01/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER) ›
    Accord cadre · montant maximum · PROCESS FIOUL HYDRAULIQUE

    Accord cadre · 583 k€ (montant maximum)

    PROCESS FIOUL HYDRAULIQUE

    583 k€
  44. 14/06/2022 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN ›
    marché · montant porté à 255 k€ le 01/09/2025 · CHAUFFAGE TRAITEMENT D'AIR

    marché · porté à 255 k€ le 01/09/2025

    CHAUFFAGE TRAITEMENT D'AIR

    255 k€
  45. 14/06/2022 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN ›
    marché · montant porté à 233 k€ le 22/01/2025 · Restructuration de la piscine tournesol à Cours - LOT n°10 "Chauffage - Traitement d'air"

    marché · porté à 233 k€ le 22/01/2025

    Restructuration de la piscine tournesol à Cours - LOT n°10 "Chauffage - Traitement d'air"

    233 k€
  46. 02/07/2020 METROPOLE DE LYON ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon Lot 7 bis - Chauffage (Multi-attributaire) - Titulaire : SERVIGNAT

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon Lot 7 bis - Chauffage (Multi-attributaire) - Titulaire : SERVIGNAT

    2,4 M€
  47. 15/10/2026 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE ›
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS DES ETABLISSEMENTS HNO VILLEFRANCHE ¿ TARARE ¿ TREVOUX ET L¿ETABLISSEMENT DE COURAJOD

    acte de sous-traitance · 16 k€

    TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS DES ETABLISSEMENTS HNO VILLEFRANCHE ¿ TARARE ¿ TREVOUX ET L¿ETABLISSEMENT DE COURAJOD

    16 k€
  48. 26/02/2026 COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE ›
    acte de sous-traitance · PLOMBERIE CVC

    acte de sous-traitance · 14 k€

    PLOMBERIE CVC

    14 k€
  49. 04/07/2024 COMMUNE DE MEYZIEU ›
    acte de sous-traitance · MS 10 - REFECTION GLOBALE CHAUFFAGE ECOLE CONDORCET

    acte de sous-traitance · 95 k€

    MS 10 - REFECTION GLOBALE CHAUFFAGE ECOLE CONDORCET

    95 k€
  50. 22/11/2023 SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 121 k€ · TRAVAUX D ENTRETIEN DE REPARATION ET D AMENAGEMENT TOUS CORPS D ETAT DES BIENS IMMOBILIERS DU SDMIS : LOT 12 PLOMBERIE SANITAIRE CVC LOT 12

    acte de sous-traitance · porté à 121 k€

    TRAVAUX D ENTRETIEN DE REPARATION ET D AMENAGEMENT TOUS CORPS D ETAT DES BIENS IMMOBILIERS DU SDMIS : LOT 12 PLOMBERIE SANITAIRE CVC LOT 12

    121 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 50.

› Changements de contrôle (2)

dernier : reprise, 26/11/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. 6-8-Za la Gaite 6 Avenue Jean Moos, 69550 Amplepuis

    siège · JEAN MOOS · SIRET 304 952 153 00027 · plomberie-chauffage · depuis 01/10/1981

  2. 943 Boulevard de la Turdine, 69490 Saint-Forgeux

    SIRET 304 952 153 00068 · plomberie-chauffage · depuis 01/09/2022

  3. Za Champ Muzet Impasse des Freesias, 26140 Albon

    SIRET 304 952 153 00076 · électricité (bâtiment) · depuis 07/04/2023

  4. 120 Rue de Saint-Cyr, 69009 Lyon

    JEAN MOOS ENERGIES · SIRET 304 952 153 00084 · électricité (bâtiment) · depuis 16/04/2024

Les 3 868 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (12)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 21/01/2021

  1. 21/01/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 10/10/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 24/02/2015 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 15/10/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 27/10/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 05/11/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 05/11/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 26/11/2002 Autre modification relative aux dirigeants
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  10. 15/03/2001 Autre modification relative aux dirigeants
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  11. 15/12/1999 Autre opération sur le capital
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  12. 13/12/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 12.

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