ENTREPRISE Location de logements › Hauts-de-Seine ›
HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT
305 023 699SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administrationactive
8 Avenue Leon Harmel, 92160 Antony
Dirigeants et associés
- Président Jacques LEGRAND › (nouvel onglet) (75 ans)
- Directeur général Fabien MAMANE › (nouvel onglet) (52 ans)
- Administrateur Marie-Virginie FRAISSINET › (nouvel onglet) (77 ans)
- Administrateur Jean-Paul MARTINERIE › (nouvel onglet) (76 ans)
- Administrateur Philippe MARTIN › (nouvel onglet) (78 ans)
- Personne morale HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
- Personne morale EXAUFI › (nouvel onglet)
- Personne morale VILLE D'ANTONY · représentée par PHILIPPE MARTIN
- Personne morale UNION NATIONALE DES LOCATAIRES INDEPENDANTS DES HAUTS DE SEINE (UNLI92) - Association loi 1901 · représentée par MARIE-JOSEPHE MERCIER
- Personne morale Association des locataires de l'OPHLM d'Antony Asso 1901 · représentée par THIERRY BARRE
- Personne morale Union des Locataires Indépendants Antony · représentée par THIERRY BARRE
- Personne morale CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS DE SEINE · représentée par DON GEORGES SIFREDI
- Personne morale VILLE DE CHATENAMAY MALABRY · représentée par CARL SEGAUD
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (11)
2 opérations · 9 mandats
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- opérations HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif, acquéreur · 2017 30/10/2017
- mandats EXAUFI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Fabien MAMANE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jacques LEGRAND › (nouvel onglet) · président
- mandats Jean-Paul MARTINERIE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Marie-Virginie FRAISSINET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Philippe MARTIN › (nouvel onglet) · administrateur
- opérations OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA VILLE D'ANTONY › (nouvel onglet)cessée · apport partiel d'actif, acquéreur · 2017 30/10/2017
- mandats J.F.C.( CONSULTANTS )SARL › (nouvel onglet)cessée · via Marie-Virginie FRAISSINET
- mandats SOCIETE CIVILE* LES DOMANYLS A RIEUMES › (nouvel onglet)cessée · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (19)
dernier : changement de dirigeant, 30/08/2020
- 30/08/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/08/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/10/2019 changement de dirigeantrectificatif modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/12/2018 forme juridique SA coopérative de production de HLM à conseil d'administration → SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration INSEE, Sirene
- 03/07/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 20/12/2017 siège 21 B Rue Claude Bernard, 75005 Paris → 8 Avenue Leon Harmel, 92160 Antony INSEE, Sirene
- 31/07/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/07/2017 dénomination COOP HABITAT PARIS METROPOLE → HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT INSEE, Sirene
- 05/04/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/08/2013 dénomination COOP HABITAT PARIS METROPOLE INSEE, Sirene
- 15/04/2013 forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration → SA coopérative de production de HLM à conseil d'administration INSEE, Sirene
- 15/04/2013 siège 21 B Rue Claude Bernard, 75005 Paris INSEE, Sirene
- 21/12/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/04/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/08/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 25/12/2007 forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Location de logements INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2020 · 19.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination
- Convention collective Convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination · code 3220
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (34)
dernier : 3,8 M€, 15/04/2026
-
15/04/2026
ERI
3,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - ANTONY
Accord cadre · 3,8 M€ (montant maximum)
Lot 1 - ANTONY
-
14/04/2026
ABR
3,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - CHATENAY-MALABRY
Accord cadre · 3,8 M€ (montant maximum)
Lot 2 - CHATENAY-MALABRY
-
17/03/2026
BTP CONSULTANTS
390 k€
Accord cadre · montant maximum · 2025-15-HDBH - Contrôle Technique pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. LOT 1 Ilot Mermoz, Ilot Escaliers et Ilot Esplanade
Accord cadre · 390 k€ (montant maximum)
2025-15-HDBH - Contrôle Technique pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. LOT 1 Ilot Mermoz, Ilot Escaliers et Ilot Esplanade
-
17/03/2026
BTP CONSULTANTS
350 k€
Accord cadre · montant maximum · 2025-15-HDBH - Contrôle Technique pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. LOT 1 Ilot Mermoz, Ilot Escaliers et Ilot Esplanade
Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)
2025-15-HDBH - Contrôle Technique pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. LOT 1 Ilot Mermoz, Ilot Escaliers et Ilot Esplanade
-
19/12/2025
BALAS, RIGHI
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · 2025-14-HDBH - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de remise en état des menuiseries-serrureries. LOT1 ANTONY
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
2025-14-HDBH - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de remise en état des menuiseries-serrureries. LOT1 ANTONY
-
19/12/2025
BALAS, RIGHI
3,4 M€
Accord cadre · montant maximum · 2025-14-HDBH - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de remise en état des menuiseries-serrureries. LOT1 ANTONY
Accord cadre · 3,4 M€ (montant maximum)
2025-14-HDBH - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de remise en état des menuiseries-serrureries. LOT1 ANTONY
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28/11/2025
AEPROBAT
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - patrimoine situé à Châtenay-Malabry
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Lot 2 - patrimoine situé à Châtenay-Malabry
-
26/11/2025
SEM ESPACES VERTS
320 k€
Accord cadre · montant maximum · 2025-12-HDBH - Marché de prestations d'élagage, abattage du patrimoine arboré de Hauts-de-Bièvre Habitat
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
2025-12-HDBH - Marché de prestations d'élagage, abattage du patrimoine arboré de Hauts-de-Bièvre Habitat
-
24/11/2025
LA CENTRALE DES EAUX
506 k€
marché · Lot 1 - patrimoine situé à Antony
marché · 506 k€
Lot 1 - patrimoine situé à Antony
-
24/11/2025
MUST
766 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - patrimoine situé à Antony
Accord cadre · 766 k€ (montant maximum)
Lot 1 - patrimoine situé à Antony
-
24/11/2025
LA CENTRALE DES EAUX
440 k€
marché · Lot 2 - patrimoine situé à Châtenay-Malabry
marché · 440 k€
Lot 2 - patrimoine situé à Châtenay-Malabry
-
24/11/2025
KONE
11,3 M€
Accord cadre · montant maximum · 2025-10-HDBH
Accord cadre · 11,3 M€ (montant maximum)
2025-10-HDBH
-
29/10/2025
DERICHEBOURG PROPRETE
4,7 M€
Accord cadre · montant maximum · 2025-08-HDBH-Lot 1 - Parties communes d'immeubles situés à Antony
Accord cadre · 4,7 M€ (montant maximum)
2025-08-HDBH-Lot 1 - Parties communes d'immeubles situés à Antony
-
29/10/2025
DERICHEBOURG PROPRETE
4,7 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Parties communes d'immeubles situés à Châtenay-Malabry
Accord cadre · 4,7 M€ (montant maximum)
Lot 2 - Parties communes d'immeubles situés à Châtenay-Malabry
-
27/10/2025
LE NETTOYAGE INTEGRAL RENOVE
3,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Parties communes d'immeubles situés à Châtenay-Malabry
Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum)
Lot 2 - Parties communes d'immeubles situés à Châtenay-Malabry
-
17/09/2025
YCARS
445 k€
Accord cadre · montant maximum · 2025-05-HDBH - Entretien et de maintenance des équipements de sécurité incendie et de secours des bâtiments
Accord cadre · 445 k€ (montant maximum)
2025-05-HDBH - Entretien et de maintenance des équipements de sécurité incendie et de secours des bâtiments
-
16/09/2025
ENGIE ENERGIE SERVICES
2,1 M€
marché · 2025-06-HDBH - Contrat d'exploitation des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire
marché · 2,1 M€
2025-06-HDBH - Contrat d'exploitation des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire
-
05/09/2025
TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, ENGIE
non publié
Accord cadre · 2025-04-HDBH - Marché d'acheminement et de fourniture de gaz naturel
Accord cadre · non publié
2025-04-HDBH - Marché d'acheminement et de fourniture de gaz naturel
-
01/09/2025
ARC EN CIEL SERVICES
590 k€
marché · 2024-05-HDBH - Enlèvement et évacuation des encombrants collectés sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat
marché · 590 k€
2024-05-HDBH - Enlèvement et évacuation des encombrants collectés sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat
-
21/07/2025
IDVERDE
1,2 M€
marché · Lot 2 - Espaces verts situés sur le patrimoine d'Antony
marché · 1,2 M€
Lot 2 - Espaces verts situés sur le patrimoine d'Antony
-
21/07/2025
EURO VERT
1,6 M€
marché · Lot 1 - Espaces verts situés sur le patrimoine de Châtenay-Malabry
marché · 1,6 M€
Lot 1 - Espaces verts situés sur le patrimoine de Châtenay-Malabry
-
24/03/2025
ENTR RATIONNELLE INSTALLATION ELECTRIQUE
418 k€
marché · 2024-09-HDBH - Marché d'entretien préventif et curatif des éclairages extérieurs sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat
marché · 418 k€
2024-09-HDBH - Marché d'entretien préventif et curatif des éclairages extérieurs sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat
-
19/03/2025
STUDIO AUTHIER & ASSOCIES SAS
2,4 M€
marché subséquent · Marché subséquent n°03 référencé 320-03 - Opération de restructuration mixte de l'ilot ESPLANADE
marché subséquent · 2,4 M€
Marché subséquent n°03 référencé 320-03 - Opération de restructuration mixte de l'ilot ESPLANADE
-
14/03/2025
A ET B ARCHITECTES
2,7 M€
marché subséquent · Marché subséquent n°01 référencé 320-01 - Opération mixte de restructuration de l'ilot Mermoz
marché subséquent · 2,7 M€
Marché subséquent n°01 référencé 320-01 - Opération mixte de restructuration de l'ilot Mermoz
-
14/03/2025
TVA BE.0882.009.914
4,9 M€
marché subséquent · Marché subséquent n°02 référencé 320-02 - Opération de restructuration mixte de l'ilot LES ESCALIERS
marché subséquent · 4,9 M€
Marché subséquent n°02 référencé 320-02 - Opération de restructuration mixte de l'ilot LES ESCALIERS
-
07/02/2025
PREMYS
220 k€
marché · 2024-06-HDBH - Travaux de désamiantage, de déplombage et de curage de trois immeubles collectifs à Châtenay-Malabry
marché · 220 k€
2024-06-HDBH - Travaux de désamiantage, de déplombage et de curage de trois immeubles collectifs à Châtenay-Malabry
-
15/07/2024
AC ENVIRONNEMENT, ADX GROUPE
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - Diagnostics Techniques Immobiliers (DTI)
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Lot 1 - Diagnostics Techniques Immobiliers (DTI)
-
15/07/2024
A.R.C
572 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Diagnostics de Performance Energétique (DPE)
Accord cadre · 572 k€ (montant maximum)
Lot 2 - Diagnostics de Performance Energétique (DPE)
-
24/05/2024
ANTEA FRANCE
800 k€
Accord cadre · montant maximum · 2024-03-HDBH - Accord-cadre à bons de commande de MOE de curage, désamiantage et déconstruction
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
2024-03-HDBH - Accord-cadre à bons de commande de MOE de curage, désamiantage et déconstruction
-
24/05/2024
TERRELL, GEOLIA et 3 autres
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - Etudes de faisabilité (Accord-cadre à bons de commande)
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)
Lot 1 - Etudes de faisabilité (Accord-cadre à bons de commande)
-
24/05/2024
TVA 0674856516, TVA 0882009914 et 25 autres
7,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Missions de Maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution (Accord-cadre à marchés subséquents)
Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum)
Lot 2 - Missions de Maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution (Accord-cadre à marchés subséquents)
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22/05/2024
CET INGENIERIE HABITAT
102 k€
marché · Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi d'un marché global de performance énergétique pour la résidence GUILLEBAUD située à Antony
marché · 102 k€
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi d'un marché global de performance énergétique pour la résidence GUILLEBAUD située à Antony
-
15/02/2024
SAS TEC
125 k€
marché · 2023-10-HDBH - Travaux de réfection des étanchéités des toitures-terrasses - 1,3,5 avenue du Noyer Doré à Antony
marché · 125 k€
2023-10-HDBH - Travaux de réfection des étanchéités des toitures-terrasses - 1,3,5 avenue du Noyer Doré à Antony
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03/01/2024
A ET B ARCHITECTES
332 k€
marché · 2023-16-HDBH - Marché de Maîtrise d'uvre pour la réhabilitation de 24 logements - Cité Jardin à Châtenay-Malabry
marché · 332 k€
2023-16-HDBH - Marché de Maîtrise d'uvre pour la réhabilitation de 24 logements - Cité Jardin à Châtenay-Malabry
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 34.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 29/06/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/06/2018 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 23/11/2017 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/10/2017 opérationapport partiel d'actifsignal HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet) · apporteuse BODACC, opérations · signal
- 30/10/2017 opérationapport partiel d'actifsignal OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA VILLE D'ANTONY › (nouvel onglet) · apporteuse BODACC, opérations · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
9 exercices déposés au greffe, non saisis par l'INPI.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
8 Avenue Leon Harmel, 92160 Antony
siège · SIRET 305 023 699 00047 · location de biens immobiliers · depuis 18/07/2017
-
le Titien 9 B Avenue Francis de Pressense, 92290 Chatenay-Malabry
SIRET 305 023 699 00054 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/2022
-
Verdi - 1 Allee Giuseppe Verdi, 92290 Chatenay-Malabry
SIRET 305 023 699 00062 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/2022
Les 92 949 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (47)
dernier : nomination d'un administrateur, 26/08/2020
-
26/08/2020
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/04/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 20/12/2019 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2019 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2019 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/10/2019
Représentant permanent
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/10/2019
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Représentant permanent · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/10/2019
Représentant permanent
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour
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04/10/2019
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/06/2018
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Apport partiel d'actif · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Augmentation du capital social · Apport partiel d'actif · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
29/06/2018
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Apport partiel d'actif · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Augmentation du capital social · Apport partiel d'actif · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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23/11/2017
avec les sociétés L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'ANTONY ANTONY HABITAT et L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT HAUTS-DE-SEINE HABITAT.
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
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15/11/2017
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
10/11/2017
2017 O 3154
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
24/10/2017
commission permanente
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · et 3 autres
Changement de dénomination · Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · et 3 autres
-
19/07/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/03/2016
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/07/2013
Changement de dénomination — Sociale societe cooperative de production d habitation a loyer modere centre cooperatif des chalets
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 29 boulevard gabriel koenings bp 23148 31000 toulouse · Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 29 boulevard gabriel koenings bp 23148 31000 toulouse · Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 2 autres
- 12/12/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/08/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 47.
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