ENTREPRISE Activités juridiques › Doubs ›

ANNICK BRUCHON, MARIE BARTHELEMY, NOTAIRES ASSOCIEES

307 016 394SCP de notairesactive

20 Grande Rue, 25800 Valdahon

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Annick BRUCHON › (63 ans)
  2. Gérant Marie POLATLI › (43 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 13/09/2022

Dénomination
SCP ZIMMERMANN CARPENTIER SCP ZIMMERMANN CARPENTIER Dénomination · du 01/01/1994 au 02/02/2010 16 ans GABRIEL ZIMMERMANN ANNICK BRUCHON NOTAIRES ASSOCIES D'UNE STE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE DE NOTAIRE GABRIEL ZIMMERMANN ANNICK BRUCHON NOTAIRES ASSOCIES D'UNE STE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE DE NOTAIRE Dénomination · du 02/02/2010 au 08/11/2016 6 ans ANNICK BRUCHON, MARIE BARTHELEMY-POLATLI NOTAIRES ASSOCIES ANNICK BRUCHON, MARIE BARTHELEMY-POLATLI NOTAIRES ASSOCIES Dénomination · du 08/11/2016 au 08/10/2018 1 an ANNICK BRUCHON, MARIE BARTHELEMY, NOTAIRES ASSOCIEES ANNICK BRUCHON, MARIE BARTHELEMY, NOTAIRES ASSOCIEES Dénomination · depuis le 08/10/2018 8 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
20 Grande Rue, 25800 Valdahon 20 Grande Rue, 25800 Valdahon Siège · depuis le 08/10/2018 8 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2022 · 11.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale du notariat

  1. Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 17/01/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 20 Grande Rue, 25800 Valdahon

    siège · SIRET 307 016 394 00024 · activités juridiques · depuis 08/10/2018

Les 461 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : statuts mis à jour, 09/01/2026

  1. 09/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 09/01/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 09/09/2022 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 10/10/2018 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 17/01/2017 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Changement de dirigeant · Annick BRUCHON, Marie BARTHELEMY-POLATLI notaires associés · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Changement de dirigeant · Annick BRUCHON, Marie BARTHELEMY-POLATLI notaires associés · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 28/04/2010 Cession de parts sociales
    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 28/04/2010 Cession de parts sociales
    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 28/04/2010 Cession de parts sociales
    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 28/04/2010 Cession de parts sociales
    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 28/04/2010 Cession de parts sociales
    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    Modification des statuts — S avec les dispositions des articles 27 28 3143 57 et 59 du decret n 67 868 du 2 octobre 1967 modifie et en consequence · Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 08/02/1996 Changement de dénomination — En celle de gabriel zimmermann jose
    Transformation de la forme juridique — Gabriel zimmermann jose · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

    Transformation de la forme juridique — Gabriel zimmermann jose · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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