ENTREPRISE Hôtels et hébergement similaire › Savoie ›
RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.
309 359 610Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1977
les Frasses, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (77 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARLY › (nouvel onglet) · via Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD
- mandats SCI BELLECOMBE 1500 › (nouvel onglet) · via Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Hôtels avec restaurant → Hôtels et hébergement similaire
- 25/12/1994 activité Hôtels avec restaurant
- 01/01/1977 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1977 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)
- Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
les Frasses, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe
siège · SIRET 309 359 610 00016 · hôtel · depuis 01/01/1977
Les 1 276 autres entreprises du métier « hôtel » · Savoie (73) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : statuts rectificatifs à ceux déposés le 07/08/2017 , 18/10/2018
- 18/10/2018 Statuts rectificatifs à ceux déposés le 07/08/2017 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2017 Modification des statuts Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/2015 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/05/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.