ENTREPRISE Hôtels et hébergement similaire › Savoie ›

RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.

309 359 610Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1977

les Frasses, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (77 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Hôtels avec restaurant Hôtels avec restaurant Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Hôtels et hébergement similaire Hôtels et hébergement similaire Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1977 49 ans Immatriculation01/01/1977
Dirigeants · 1
Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD
gérant gérant Jean-Paul ROSSAT-MIGNODdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1977 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)

  1. Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. les Frasses, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe

    siège · SIRET 309 359 610 00016 · hôtel · depuis 01/01/1977

Les 1 276 autres entreprises du métier « hôtel » · Savoie (73) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : statuts rectificatifs à ceux déposés le 07/08/2017 , 18/10/2018

  1. 18/10/2018 Statuts rectificatifs à ceux déposés le 07/08/2017 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/08/2017 Modification des statuts Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/09/2015 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/05/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/04/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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