ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Savoie ›

SCI BELLECOMBE 1500

329 120 893Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 01/01/1984

Ld les Frasses, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (77 ans)
  2. Associé Corinne ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (73 ans)
  3. Associé Ingrid ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (47 ans)
  4. Associé Astrid ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (43 ans)
  5. Associé Jean MIGNOD ROSSAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/03/2008
  6. Associé Josette CAPDET MIGNOD ROSSAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/03/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 05/03/2008

Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1984 42 ans Immatriculation01/01/1984
Dirigeants · 1
Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD
gérant gérant Jean-Paul ROSSAT-MIGNODdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2008 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 20/01/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld les Frasses, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe

    siège · SIRET 329 120 893 00014 · société de programme immobilier · depuis 01/01/1984

Les 402 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Savoie (73) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : clause de démembrement et répartition du capital , 20/01/2021

  1. 20/01/2021 Clause de démembrement et répartition du capital Transmission de titres à titre gratuit — Partage conjonctive par mr et mme rossat mignod jean paul au profit de leur deux filles · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 18/10/2018 Statuts rectificatifs à ceux déposés le 07/08/2017 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/08/2017 Modification des statuts Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/06/2016 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/08/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 31/05/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 16/04/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/12/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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