ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Savoie ›
SCI BELLECOMBE 1500
329 120 893Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 01/01/1984
Ld les Frasses, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (77 ans)
- Associé Corinne ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (73 ans)
- Associé Ingrid ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (47 ans)
- Associé Astrid ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) (43 ans)
- Associé Jean MIGNOD ROSSAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/03/2008
- Associé Josette CAPDET MIGNOD ROSSAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/03/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Astrid ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Corinne ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Ingrid ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARLY › (nouvel onglet) · via Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD
- mandats RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. › (nouvel onglet) · via Jean-Paul ROSSAT-MIGNOD
- mandats JEAN-PAUL SPORTS › (nouvel onglet)cessée · via Corinne ROSSAT-MIGNOD
- mandatsmandat terminé Jean MIGNOD ROSSAT › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Josette CAPDET MIGNOD ROSSAT › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 05/03/2008
Dirigeants · 1
- 05/03/2008 changement de dirigeant modification sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 01/01/1984 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2008 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 20/01/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/01/2021 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld les Frasses, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe
siège · SIRET 329 120 893 00014 · société de programme immobilier · depuis 01/01/1984
Les 402 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Savoie (73) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : clause de démembrement et répartition du capital , 20/01/2021
- 20/01/2021 Clause de démembrement et répartition du capital Transmission de titres à titre gratuit — Partage conjonctive par mr et mme rossat mignod jean paul au profit de leur deux filles · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/10/2018 Statuts rectificatifs à ceux déposés le 07/08/2017 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2017 Modification des statuts Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/2016 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/05/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.