ENTREPRISE Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment › Val-de-Marne ›
CHARPENTIER P M
309 708 279SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1977
27 Rue de Valenton, 94000 Creteil
Procédure en cours : redressement, ouverte le 15/09/2026. Les jugements ›
Dirigeants et associés
- Président Robert GRATTEPANCHE › (nouvel onglet) (76 ans) · depuis 21/07/2026
- Commissaire aux comptes FIDAUDIT FRANCE › (nouvel onglet)
- Président Badr CROFTI › (nouvel onglet) (44 ans) · jusqu'au 05/06/2026
- Président Benoit COUSSEMENT › (nouvel onglet) (46 ans) · jusqu'au 05/09/2025
- Directeur général Badr CROFTI › (nouvel onglet) (44 ans) · selon le BODACC du 26/09/2023
- Président Jean-Yves BRUCHAUSEN › (nouvel onglet) (72 ans) · selon le BODACC du 06/06/2023
- Commissaire aux comptes CABINET GAMET AUDIT SA
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats D. B. P. M. › (nouvel onglet) · via Robert GRATTEPANCHE
- mandats FIDAUDIT FRANCE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats NOUVELLE SOCIETE PELLOILLE › (nouvel onglet) · via Robert GRATTEPANCHE
- mandats Robert GRATTEPANCHE › (nouvel onglet) · président
- mandats ANCADIR › (nouvel onglet)cessée · via Robert GRATTEPANCHE
- mandats NID D'OR › (nouvel onglet)cessée · via Robert GRATTEPANCHE
- mandatsmandat terminé Badr CROFTI › (nouvel onglet) · président · directeur général 05/09/2025
- mandatsmandat terminé Benoit COUSSEMENT › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Jean-Yves BRUCHAUSEN › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
dernier jugement : redressement, 15/09/2026
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15/09/2026
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Bobigny
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 26 août 2026 désignant administrateur Ajrs prise en la personne de Maître Catherine Poli 8 rue Blanche 75009 PARIS mandataire judiciaire M.J.S.Partners prise en la personne de Me Nicolas Soinne 2 Ter che de Lorraine 93000 BOBIGNY Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2026 · 1 jugement.
› Historique (15)
dernier : changement de dirigeant, 21/07/2026
Dirigeants · 3
- 21/07/2026 changement de dirigeant nouveau président : Robert GRATTEPANCHE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 05/06/2026 changement de dirigeant départ du président : Badr CROFTI › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 05/09/2025 changement de dirigeant départ du président : Benoit COUSSEMENT › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 05/09/2025 changement de dirigeant Badr CROFTI › (nouvel onglet) · devient président BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 26/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/06/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/12/2021 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/10/2021 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/10/2021 siège 30 Rue Rottembourg, 75012 Paris → 27 Rue de Valenton, 94000 Creteil INSEE, Sirene
- 14/02/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Travaux de maçonnerie générale → Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Travaux de maçonnerie générale INSEE, Sirene
- 01/01/1977 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/1977 siège 30 Rue Rottembourg, 75012 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/1977 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1977 → 2026 · 15.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (31)
dernier : 130 k€, 08/06/2026
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08/06/2026
COMMUNE D'ABBEVILLE › (nouvel onglet)
130 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Nettoyage de la façade occidentale de l'église Saint Gilles à Abbeville
marché · 130 k€ · groupement de 2 titulaires
Nettoyage de la façade occidentale de l'église Saint Gilles à Abbeville
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08/06/2026
COMMUNE D'ABBEVILLE › (nouvel onglet)
70 k€
marché · LOT 2 ÉCHAFAUDAGES ET MAÇONNERIE NETTOYAGE DE FAÇADE OCCIDENTALE DE LEGLISE SAINT GILLES
marché · 70 k€
LOT 2 ÉCHAFAUDAGES ET MAÇONNERIE NETTOYAGE DE FAÇADE OCCIDENTALE DE LEGLISE SAINT GILLES
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04/03/2026
COMMUNE DE FLEURY › (nouvel onglet)
416 k€
marché · groupement de 3 titulaires · RENOVATION EGLISE
marché · 416 k€ · groupement de 3 titulaires
RENOVATION EGLISE
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26/02/2026
OPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTURE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · Restauration du théâtre Louis-Philippe au Château de Compiègne - interventions prioritaires. Ces travaux, sont dans un ensemble classé au titre des monuments historiques. - VRD ma…
marché · 1,2 M€
Restauration du théâtre Louis-Philippe au Château de Compiègne - interventions prioritaires. Ces travaux, sont dans un ensemble classé au titre des monuments historiques. - VRD ma…
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21/01/2026
COMMUNE DE CERGY › (nouvel onglet)
229 k€
marché · Travaux de restauration du clos et couvert de la tour et de son mur d’enceinte à la maison Morin à Cergy - Maçonnerie – Pierre de taille
marché · 229 k€
Travaux de restauration du clos et couvert de la tour et de son mur d’enceinte à la maison Morin à Cergy - Maçonnerie – Pierre de taille
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21/01/2026
COMMUNE DE CERGY › (nouvel onglet)
229 k€
marché · MACONNERIE - TAILLE DE PIERRE
marché · 229 k€
MACONNERIE - TAILLE DE PIERRE
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19/12/2025
COMMUNE DE LANGRES › (nouvel onglet)
773 k€
marché · Restauration des remparts de Langes Phase n° 4 Tour du Petit Sault
marché · 773 k€
Restauration des remparts de Langes Phase n° 4 Tour du Petit Sault
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04/12/2025
COMMUNE DE SOISSONS › (nouvel onglet)
6,1 M€
marché · groupement de 3 titulaires · Travaux de restauration du massif occidental de l'abbaye Saint-Jean-des-Vignes à Soissons (02) Lot n° 1 : Maçonnerie - Pierre de taille
marché · 6,1 M€ · groupement de 3 titulaires
Travaux de restauration du massif occidental de l'abbaye Saint-Jean-des-Vignes à Soissons (02) Lot n° 1 : Maçonnerie - Pierre de taille
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10/02/2025
COMMUNE DE JAUX › (nouvel onglet)
702 k€
marché · Travaux de restauration intérieure et extérieure de l'église Saint Pierre de Jaux - lot 1 : Maçonnerie, pierre de taille, échafaudage
marché · 702 k€
Travaux de restauration intérieure et extérieure de l'église Saint Pierre de Jaux - lot 1 : Maçonnerie, pierre de taille, échafaudage
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10/02/2025
COMMUNE DE JAUX › (nouvel onglet)
302 k€
marché · montant porté à 302 k€ le 29/06/2026 · RESTAURATION INTERIEURE ET EXTERIEURE DE L'EGLISE DE JAUX - LOT 1 - TRANCHE FERME - MACONNERIE, PIERRE DE TAILLE, ECHAFAUDAGE
marché · porté à 302 k€ le 29/06/2026
RESTAURATION INTERIEURE ET EXTERIEURE DE L'EGLISE DE JAUX - LOT 1 - TRANCHE FERME - MACONNERIE, PIERRE DE TAILLE, ECHAFAUDAGE
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23/01/2025
COMMUNE DE MONTAIGU › (nouvel onglet)
708 k€
marché subséquent · restauration de l'église Saint Jean-Baptiste classée au titre des monuments historiques dans la commune de Montaigu (02)
marché subséquent · 708 k€
restauration de l'église Saint Jean-Baptiste classée au titre des monuments historiques dans la commune de Montaigu (02)
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26/12/2024
COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
117 k€
marché · Création du Jardin du Moulin Neuf en lieu et place de l’ancien Caepp à Beauvais (Oise) TVX JARD-CAEPP- LOT 1 - MACONNERIE
marché · 117 k€
Création du Jardin du Moulin Neuf en lieu et place de l’ancien Caepp à Beauvais (Oise) TVX JARD-CAEPP- LOT 1 - MACONNERIE
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20/12/2024
CA DE LA REGION DE CHATEAU-THIERRY › (nouvel onglet)
85 k€
marché · 2024MGP01 - Restauration de la façade de l’Hôtel Dieu ; Maçonnerie / Pierre de taille (référence de consultation : 2024MGP01)
marché · 85 k€
2024MGP01 - Restauration de la façade de l’Hôtel Dieu ; Maçonnerie / Pierre de taille (référence de consultation : 2024MGP01)
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18/12/2024
COMMUNE DE LAMORLAYE › (nouvel onglet)
388 k€
marché · montant porté à 388 k€ le 13/05/2026 · LOT 02 - RENOVATION PATRIMONIALE
marché · porté à 388 k€ le 13/05/2026
LOT 02 - RENOVATION PATRIMONIALE
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03/12/2024
COMMUNE DE SAINTS-GEOSMES › (nouvel onglet)
125 k€
marché · LOT 1 - EGLISE - ECHAFAUDAGES - MACONNERIE - PIERRE DE TAILLE
marché · 125 k€
LOT 1 - EGLISE - ECHAFAUDAGES - MACONNERIE - PIERRE DE TAILLE
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02/12/2024
COMMUNE D'HAM › (nouvel onglet)
399 k€
marché · ECHAFAUDAGE & MACONNERIE LOT 1 - RESTAURATION EGLISE NOTRE DAME - PHASE 1 - REFECTION DES COUVERTURES DE LA NEF
marché · 399 k€
ECHAFAUDAGE & MACONNERIE LOT 1 - RESTAURATION EGLISE NOTRE DAME - PHASE 1 - REFECTION DES COUVERTURES DE LA NEF
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02/12/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE › (nouvel onglet)
288 k€
marché · 6 avenants · LOT 03 RAVALEMENTS
marché · 288 k€ (6 avenants)
LOT 03 RAVALEMENTS
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02/12/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE › (nouvel onglet)
121 k€
marché · 3 avenants · LOT 04 RESTAURATION DES VESTIGES MH
marché · 121 k€ (3 avenants)
LOT 04 RESTAURATION DES VESTIGES MH
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28/11/2024
COMMUNE DE SAINTS-GEOSMES › (nouvel onglet)
125 k€
marché · 202404EGLISEL1 - TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA TOITURE DU CLOCHER DE L’EGLISE DES TROIS JUMEAUX SITUEE A SAINTS-GEOSMES ; Echafaudages - Maçonnerie – Pierre de taille (référence …
marché · 125 k€
202404EGLISEL1 - TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA TOITURE DU CLOCHER DE L’EGLISE DES TROIS JUMEAUX SITUEE A SAINTS-GEOSMES ; Echafaudages - Maçonnerie – Pierre de taille (référence …
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08/10/2024
COMMUNE DE COMPIEGNE › (nouvel onglet)
36 k€
marché · Travaux de sécurisation de l’église Saint-Jacques de Compiègne (première tranche d’intervention) - Lot n°1: maçonnerie, pierre de taille
marché · 36 k€
Travaux de sécurisation de l’église Saint-Jacques de Compiègne (première tranche d’intervention) - Lot n°1: maçonnerie, pierre de taille
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06/08/2024
COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
134 k€
marché · Travaux de restauration générale de la Porte des Canonniers à Saint-Quentin (02) - Lot n° 01 : Maçonnerie - Pierre de taille
marché · 134 k€
Travaux de restauration générale de la Porte des Canonniers à Saint-Quentin (02) - Lot n° 01 : Maçonnerie - Pierre de taille
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14/06/2024
COMMUNE DE LANGRES › (nouvel onglet)
160 k€
marché · Lot 1 : maçonnerie - pierre de taille
marché · 160 k€
Lot 1 : maçonnerie - pierre de taille
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03/06/2024
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
196 k€
marché · montant porté à 196 k€ le 03/06/2024 · 2024-59 - Restauration du portail monumental de la façade sur rue du collège Diderot à Langres ; Lot unique (référence de consultation : 2024-59)
marché · porté à 196 k€ le 03/06/2024
2024-59 - Restauration du portail monumental de la façade sur rue du collège Diderot à Langres ; Lot unique (référence de consultation : 2024-59)
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31/05/2024
COMMUNE DE CORBIE › (nouvel onglet)
146 k€
marché · montant porté à 146 k€ le 17/07/2025 · Travaux de maconnerie et remplacement de vitraux facade ouest
marché · porté à 146 k€ le 17/07/2025
Travaux de maconnerie et remplacement de vitraux facade ouest
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31/05/2024
COMMUNE DE CORBIE › (nouvel onglet)
140 k€
marché · La présente consultation porte sur la réalisation de travaux de restauration du tympan sculpté et de la façade ouest de l’église de la Neuville à CORBIE - MACONNERIE - PIERRE DE T…
marché · 140 k€
La présente consultation porte sur la réalisation de travaux de restauration du tympan sculpté et de la façade ouest de l’église de la Neuville à CORBIE - MACONNERIE - PIERRE DE T…
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11/08/2023
COMMUNE DE FRESNOY LA RIVIERE › (nouvel onglet)
130 k€
marché · EGLISE FRESNOY TC2 LOT1
marché · 130 k€
EGLISE FRESNOY TC2 LOT1
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18/07/2023
DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
989 k€
marché · montant porté à 989 k€ le 10/11/2025 · TRAVAUX DE RESTAURATION DES VESTIGES ARCHÉOLOGIQUES DE L’ABBAYE DE VAUCLAIR Lot 1 : Maçonnerie – Pierre de taille
marché · porté à 989 k€ le 10/11/2025
TRAVAUX DE RESTAURATION DES VESTIGES ARCHÉOLOGIQUES DE L’ABBAYE DE VAUCLAIR Lot 1 : Maçonnerie – Pierre de taille
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06/07/2023
OPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTURE › (nouvel onglet)
416 k€
marché · Restauration de la bibliothèque de l'empereur-Lot n° 1 : Maçonnerie / Pierre de taille / Installation de chantier
marché · 416 k€
Restauration de la bibliothèque de l'empereur-Lot n° 1 : Maçonnerie / Pierre de taille / Installation de chantier
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16/02/2023
COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
813 k€
marché · montant porté à 813 k€ le 05/02/2025 · Restauration de la façade sud du grand bras de transept (scriptorium)-Basilique de Saint-Quentin / Lot n°1 : Maçonnerie - Pierre de taille
marché · porté à 813 k€ le 05/02/2025
Restauration de la façade sud du grand bras de transept (scriptorium)-Basilique de Saint-Quentin / Lot n°1 : Maçonnerie - Pierre de taille
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25/01/2022
COMMUNE D'ABBEVILLE › (nouvel onglet)
809 k€
marché · montant porté à 809 k€ le 06/03/2025 · LOT1 ECHAFAUDAGE ET MACONNERIE RESTAURATION EGLISE ST GILLES
marché · porté à 809 k€ le 06/03/2025
LOT1 ECHAFAUDAGE ET MACONNERIE RESTAURATION EGLISE ST GILLES
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20/11/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE › (nouvel onglet)
2 733 €
acte de sous-traitance · LOT 16a AMENAGEMENTS EXTERIEURS
acte de sous-traitance · 2 733 €
LOT 16a AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 31.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 01/12/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/12/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 20/12/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 6,9 M€
- 2018 : 11,1 M€
- 2019 : 7,4 M€
- 2020 : 5,4 M€
- 2021 : 5,8 M€
- 2022 : 7,6 M€
- 2023 : 6,6 M€
- 2024 : 8,6 M€ · Achats 515 k€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 325 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 6,3 %
- 2018 : 4,3 %
- 2019 : 3,0 %
- 2020 : -17,2 %
- 2021 : 6,6 %
- 2022 : 7,9 %
- 2023 : 7,8 %
- 2024 : 3,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (6)
6 établissements actifs
-
27 a 29 - Zi les Petites Haies 27 Rue de Valenton, 94000 Creteil
siège · SIRET 309 708 279 00109 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/01/1998
-
11 Rue Galiegue, 02840 Veslud
SIRET 309 708 279 00059 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/01/1982
-
Rue Rene Dingeon, 80100 Abbeville
SIRET 309 708 279 00067 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/01/1982
-
les Portieres, 52260 Faverolles
SIRET 309 708 279 00075 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 17/02/1994
-
22 B Route de Rouen, 60350 Trosly-Breuil
SIRET 309 708 279 00083 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/07/2001
-
9 Rue de L'avelon, 60000 Beauvais
SIRET 309 708 279 00091 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/08/2004
Les 2 853 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Val-de-Marne (94) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.
› Actes (13)
dernier : modification des statuts, 22/07/2026
- 22/07/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2025 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/10/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/09/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/06/2023 Modification de l'exercice social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/12/2021 Transformation de la forme juridique Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/02/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/2005 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/05/2000 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/1996 Cession de parts sociales Modification des statuts · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/11/1995 Mouvement de commissaire aux comptes Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
13 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 13.
› Personnes citées dans les actes
11 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
13 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.